18 Janvier 2017

De: Jean Marc CHAUSSARD
enseignement du premier degré, académie de Toulouse
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marie Françoise BURG
enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, académie de Montpellier
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Paul MOLINES
enseignement du premier degré, académie de Strasbourg
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Ève LELEU-GALLAND, enseignement du premier degré, académie de Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Olivier MEYER
enseignement du premier degré, académie de Strasbourg
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Ève LELEU-GALLAND, enseignement du premier degré, académie de Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre MARTIN
enseignement du premier degré, académie de Montpellier
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Ève LELEU-GALLAND, enseignement du premier degré, académie de Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christian LUSSIEZ
enseignement du premier degré, académie de Paris
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Ève LELEU-GALLAND, enseignement du premier degré, académie de Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Luc LIONS
enseignement du premier degré, académie de Lyon
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Ève LELEU-GALLAND, enseignement du premier degré, académie de Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Francis WEBER
enseignement du premier degré, académie de Bordeaux
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Dominique VERGER
enseignement technique, option économie et gestion, académie de Versailles
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pierre TROTRO
enseignement du premier degré, Gouvernement de Nouvelle-Calédonie, province des îles Loyauté
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Lionel TORDEUX
enseignement du premier degré, académie d'Amiens
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Claude THURET
enseignement technique, option économie et gestion, académie de Nice
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Michel THIEULENT
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, académie de Toulouse
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Luc SINDIRIAN
enseignement du premier degré, académie de Grenoble
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gérard ROQUES
enseignement du premier degré, académie de Montpellier
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Jacques POLARD
enseignement du premier degré, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gilles NEUVIALE
enseignement du premier degré, académie de Créteil
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: François KUHN
enseignement général, option mathématiques-sciences physiques et chimiques, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michel JEAN
enseignement du premier degré, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Francis JARRY
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, académie de Strasbourg
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thierry HOUYEL
enseignement du premier degré, agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Denis HOFFMANN
enseignement du premier degré, académie de Nancy-Metz
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christian HEO HSIEN KAI
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, académie de la Réunion
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Robert GIRERD
enseignement du premier degré, académie de Lyon
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Étienne GAZEAU
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, académie d'Orléans-Tours
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Patrick FONTAINE
enseignement du premier degré, académie d'Amiens
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Daniel DUVAL
enseignement du premier degré, académie de Bordeaux
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Laurent DRAULT
enseignement du premier degré, académie de Nantes
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thierry DICKELE
enseignement du premier degré, académie de Strasbourg
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michel DENEUVILLE
enseignement du premier degré, académie de Lille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Dominique DELOURME
enseignement du premier degré, académie de Toulouse
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Laurent CROSET
enseignement du premier degré, ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pierre-Louis COUTURAT
enseignement du premier degré, académie de Montpellier
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thierry CLAVERIE
enseignement du premier degré, académie de Poitiers
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Antoine CHELELEKIAN
enseignement du premier degré, académie de Corse
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christian CHARRIERE
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, académie de Clermont-Ferrand
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Emmanuel CAPDEPONT
enseignement du premier degré, académie de Lyon
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Éric BOUTEILLE
enseignement du premier degré, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philippe BONVARLET
enseignement du premier degré, académie de Poitiers
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Laurent BLANES
enseignement général, option lettres - histoire géographie, académie de Versailles
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Emmanuel BIGOT
enseignement du premier degré, académie de Lille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jacques BEAUDOIN
enseignement du premier degré, académie de Rouen
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Francis AUDEBERT
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, académie de Limoges
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Françoise MEYER
enseignement du premier degré, académie de Nancy-Metz
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Ève LELEU-GALLAND, enseignement du premier degré, académie de Paris
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nathalie VILACEQUE
enseignement du premier degré, académie de Créteil
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christine TEMPLIER-THOMAS
enseignement du premier degré, académie de Nantes
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Corinne SIMON
enseignement du premier degré, ministère de l'intérieur
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yolande SABOYA
enseignement du premier degré, académie d'Orléans-Tours
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Lyliane RYMDZIONEK
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, académie de Paris
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Suzel PRESTAUX
information et orientation, académie de Lille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
Lois LEFEUVRE, enseignement du premier degré, académie de Rennes
Claudy MOVREL, enseignement du premier degré, académie de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Martine LE COSSEC
enseignement du premier degré, académie de Nantes
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sandrine LAIR
enseignement du premier degré, académie de Versailles
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Dominique HENAFF
enseignement du premier degré, académie de Mayotte
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Catherine GANTEIL
enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, académie de Bordeaux
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nadine COUTURE
enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, académie de Bordeaux
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Agnès CARNEL
enseignement du premier degré, académie de Versailles
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2017-01-01"
promotion
18 Janvier 201718/01/2017
De: Martial Bourquin
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Frédérique Massat
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Vice-présidente
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Audrey Linkenheld
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Rapporteurs-
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gilbert Barbier
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Rapporteurs-
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Alain Milon
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Alain Ballay
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gilbert Barbier
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Alain Milon
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Catherine Lemorton
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Vice-présidente
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Catherine Lemorton
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Vice-présidente
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Valérie Létard
rapporteure sur le projet de loi n° 277 (2016-2017) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-1408 du
20 octobre 2016
relative à la réorganisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Olivier Falorni
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: François Pupponi
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jeanine Dubié
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pascale Crozon
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marc Dolez
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Alain Ballay
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Catherine Coutelle
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Delphine Batho
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Noël Carpentier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Noël Carpentier
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pascale Crozon
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: François Pupponi
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Olivier Falorni
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yves Daniel
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philip Cordery
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Alain Bocquet
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philippe Bies
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Ibrahim Aboubacar
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jeanine Dubié
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yves Winkin
professeur des universités, directeur du musée des arts et métiers, Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
2° Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Serge Chambaud
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Laurent Salomé
conservateur général du patrimoine, directeur du Musée national des châteaux de Versailles et de Trianon
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
2° Au titre du deuxième collège
Remplace:Mme Béatrix Saule
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Frédérique Neau-Dufour
directrice du Centre européen du résistant déporté
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
4° Au titre du quatrième collège
Remplace:M. Bruno Girveau
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Lucile Montagne
conservatrice du patrimoine, inspectrice des collections au Mobilier national
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
4° Au titre du quatrième collège
Remplace:Mme Myriam Zuber-Cupissol
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Isabelle Le Masne de Chermont
conservatrice générale des bibliothèques, directrice du département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
4° Au titre du quatrième collège
Remplace:Mme Mireille Klein
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Annabelle Ténèze
conservatrice en chef du patrimoine, directrice des Abattoirs de Toulouse (musée d'art moderne et contemporain et fonds régional d'art contemporain de Midi-Pyrénées)
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
3° Au titre du troisième collège
Remplace:M. Olivier Michelon
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Brigitte Léal
conservatrice générale du patrimoine, directrice adjointe, chargée des collections du Musée national d'art moderne, Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
3° Au titre du troisième collège
Remplace:M. Alfred Pacquement
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Anne Dary
conservatrice en chef du patrimoine, directrice du musée des beaux-arts de Rennes
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
3° Au titre du troisième collège
Remplace:Mme Blandine Chavanne
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Aude Bodet
conservatrice en chef du patrimoine, directrice du pôle collection du département du Fonds national d'art contemporain au Centre national des arts plastiques
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
3° Au titre du troisième collège
Remplace:Mme Françoise Cohen
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sophie Jugie
conservatrice générale du patrimoine, directrice du département des sculptures du musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
2° Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Vincent Pomarède
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Françoise Gaultier
conservatrice générale du patrimoine, directrice du département des antiquités grecques, étrusques et romaines du musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
2° Au titre du deuxième collège
Remplace:Mme Guillemette Andreu-Lanoë
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Brigitte Léal
conservatrice générale du patrimoine, directrice adjointe, chargée des collections, du Musée national d'art moderne, Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1° Au titre du premier collège
Remplace:M. Alfred Pacquement
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sophie Jugie
conservatrice générale du patrimoine, directrice du département des sculptures du musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1° Au titre du premier collège
Remplace:M. Vincent Pomarède
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Françoise Gaultier
conservatrice générale du patrimoine, directrice du département des antiquités grecques, étrusques et romaines du musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1° Au titre du premier collège
Remplace:Mme Guillemette Andreu-Lanoë
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Aude Bodet
conservatrice en chef du patrimoine, directrice du pôle collection du département du Fonds national d'art contemporain au Centre national des arts plastiques
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1° Au titre du premier collège
Remplace:Mme Françoise Cohen
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pascal Humeau
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des formateurs spécialisés dans la prévention des risques amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michel Galzin
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des entreprises de désamiantage
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thierry Belmont
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des diagnostiqueurs amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sylvain Paillard
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants de la maîtrise d'ouvrage dans la construction
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: André Jacq
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants de l'ingénierie dans la construction
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nolwenn Comte
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des entreprises en charge du traitement des déchets dangereux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Valérie Flis-Plisson
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des entreprises de mise en œuvre de travaux de bâtiment
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christine Stefanski
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentant des contrôleurs techniques de la construction
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gilles Farcot
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des formateurs spécialisés dans la prévention des risques amiante
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Tristan Raymond
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des entreprises en charge du traitement des déchets dangereux
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Olivier Nicole
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des entreprises de désamiantage
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thierry Marchand
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des diagnostiqueurs amiante
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Alban Charrier
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants de la maîtrise d'ouvrage dans la construction
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thomas Lesser
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants de l'ingénierie dans la construction
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Daniel Ferrand
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentant des contrôleurs techniques de la construction
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nadège Larrigaudière
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des acteurs professionnels
Au titre de représentants des entreprises de mise en œuvre de travaux de bâtiment
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: William DAB
Objet:
président de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Groupe:
president
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philippe Emsalem
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants des économistes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sébastien Ducourtieux
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Luc Boulmier
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Denis Boulaud
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christian Cochet
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de chercheur spécialiste amiante
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marie-Annick Billon-Galland
Objet:
membres de la commission d'évaluation des innovations techniques dans le domaine de la détection et du traitement de l'amiante dans le bâtiment
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de représentants de métrologues
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Claude BORDIER
Objet:
directeur du travail, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gérard MACCES
directeur-adjoint du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale de l'Yonne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2017-02-06"
duree="cinq ans"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gilles BOUILLET
Objet:
directeur du travail, responsable de l'unité départementale de l'Yonne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2017-02-06"
a_sa_demande
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: AUBOUSSU (Marie, Anne), épouse BIGNON
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire associée
notaire
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: KREMER (Stéphane)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Perros-Guirec (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: STALTER (Aimeric, Richard, Fabrice)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Lannion (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: JAGUIN (Hubert, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lannion (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: LESAGE (Yves)
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce
membre titulaire du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Remplace:M. CHASSAING (François)
Groupe:
désignation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Chabaud (Joël)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Chabaud (Joël)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 201718/01/2017
De: MESSAOUDI (Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie urologique »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Chirurgie urologique"
autorisation
18 Janvier 201718/01/2017
De: GASSARA (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie urologique »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Chirurgie urologique"
autorisation
18 Janvier 201718/01/2017
De: KCHAOU (Sofien)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie urologique »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Chirurgie urologique"
autorisation
18 Janvier 201718/01/2017
De: TOFIDJI (Finagnon Benoit)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie urologique »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Chirurgie urologique"
autorisation
18 Janvier 201718/01/2017
De: Benjamin GALLEZOT
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
chef de service, chargé du service de l'industrie au sein de la direction générale des entreprises du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="un an"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nicolas RANDY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre CHEDAL
(Union des entreprises de proximité -U2P)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jürgen BACHMANN
(Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Marie ATTARD
(Confédération des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Florent GOMMARD
(Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Marie DAME
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christophe COUILLARD BELLUSCI
(Confédération générale du travail - Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre COSTES
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Fabrice COQUELIN
(Union nationale des syndicats autonomes UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Youssef CHOUKRI
(Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Régis PINEAU
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Vincent MIROU
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Charles-Henry GLAISE
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Véronique DU PONTAVICE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Douniazed ZAOUCHE
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Isabelle RICHARD
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sophie SARAMITO
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Frédéric VIGOUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yann LASNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: David CLUZEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre BECQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michelle DEMESSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pascal MACCIONI
conseiller économique de classe exceptionnelle, du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office, après recul de la limite d'âge
date_debut="2017-04-19"
admission
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philippe BOIN
conseiller économique de classe exceptionnelle, du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2017-04-08"
admission
18 Janvier 201718/01/2017
De: Eric SIMON
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Christiane HERTSCHUH
Groupe:
ecole
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Katy LE GOFF
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole navale
Groupe:
ecole
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Benjamin KOUEYOU
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:Mme Florence VALLET
Groupe:
ecole
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Hadrien HADDAK
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: David DJAÏZ
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thomas CARGILL
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Victor BLONDE
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Claire DURRIEU
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Loïc Bernard
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nicolas Marquès
Objet:
au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller diplomatique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Aurélie Lorrain-Itty
Objet:
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2017-01-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Alice Giralté
Objet:
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2017-01-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: DUC (Pierre-Alain)
Objet:
directeur de l'observatoire astronomique de Strasbourg de l'université de Strasbourg
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Martine PETIT
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Loire
Remplace:Mme Marilyne LUTIC
Groupe:
date_debut="2017-01-16"
directeur_academie
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Elisabeth LAPORTE
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Dordogne
Remplace:Mme Jacqueline ORLAY
Groupe:
date_debut="2017-01-16"
directeur_academie
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: John SCHEID
au fauteuil d'académicien
Objet:
par l'Académie des inscriptions et des belles-lettres de
Remplace:M. Jean-François JARRIGE
Groupe:
élection
18 Janvier 201718/01/2017
De: Denis HARLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 201718/01/2017
De: Gérard CADRE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 201718/01/2017
De: Antoine Joly
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Suriname
Remplace:M. Michel Prom
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suriname"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean TIROLE
Objet:
membre d'honneur du Conseil d'analyse économique
Groupe:
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philippe Vincent
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pierre TANNEAU
administrateur de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: François STAVAST
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Fabrice ROMANS
attaché principal de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philippe RAYNAUD
administrateur de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Patrick POMMIER
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michael ORAND
administrateur de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Marc LEBRET
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Boris GUANNEL
administrateur de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sylvain GROGNET
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Aurélien FORTIN
administrateur de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Karl EVEN
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Thomas COUTROT
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sévane ANANIAN
agent contractuel
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Bernadette ZAMMIT
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Samira TOUITI
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marie-Pierre SFIOTTI
attachée d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marie RUAULT
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Fanny MIKOL
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Amélie MAUROUX
administratrice de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nathalie LASSERRE
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Victoire KOUEVI
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marie-France HENRY
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Bénédicte GALTIER
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Mathilde GAINI
administratrice de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Anne DELAHAYE
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Nathalie COULOMB
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pauline CHARNOZ
administratrice de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Cécile BROUSSE
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sylviane BORDONADA
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sandra BERNARD
attachée principale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Mériam BARHOUMI-SABRAOUI
agente contractuelle
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Marie AVENEL
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De:
Safiatou
Objet:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Pierre-Emmanuel Gleizes
directeur de l'UMR5099
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Anaïs MAURICEAU
dans l'unité du CNRS n° UMR 7304
à compter du 1er avril
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sylvie Truchon
adjointe de la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1 Gestion des personnels, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Florence Piaud-Dalle
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Karine Argento
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Karine Argento
adjointe au délégué régional
Objet:
déléguée régionale par intérim de la circonscription Alpes
date_debut="2017-03-01"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jérôme Vitre
Objet:
délégué régional de la circonscription
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jocelyn Méré
Objet:
adjoint au délégué régional
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Guillaume Rochet
Objet:
responsable du service Partenariat et valorisation
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De:
Françoise
Objet:
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jocelyn Méré
Objet:
adjoint au délégué régional
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jérôme Vitre
Objet:
délégué régional de la circonscription LanguedocRoussillon
Remplace:Mme Ghislaine Gibello
date_debut="2017-03-01"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.