18 Février 1995

De: Maurer (Patricia)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
après concours, maître de conférences stagiaire de l'enseignement supérieur en biologie des populations au mme établissement
date_debut="1994-12-21"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Maurer (Patricia)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
18 Février 199518/02/1995
De: Vanhamme (Maurice)
colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Robillard (Jean-Pierre)
major de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Milliasseau (Damien)
capitaine de frégate de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Merciris (Jean-Claude)
adjudant-chef de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lambert (Francis)
lieutenant-colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Jean-Paul)
lieutenant-colonel de réserve du service de santé des armées
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Cusinberche (Baudoin)
maître principal de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vaudry (Michel)
maître principal de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Talbot (Gérard)
lieutenant-colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Puig (Francis)
adjudant-chef de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Michea (Hubert)
capitaine de vaisseau de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Madelaine (Claude)
adjudant-chef de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gravier de Vergennes (Charles)
lieutenant-colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gautier (Claude)
médecin en chef de réserve
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bouissel (Jean-Claude)
major de réserve de la gendarmerie
Objet:
membres du comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lecornu (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paitre (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Drilleau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Spruytte (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pichon (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mignard (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De:
Boucraut-Baralon
maître-assistant de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
18 Février 199518/02/1995
De: Pochelski (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 199518/02/1995
De: Moine (Laurent, François, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Loïc Feuvrier et Alain Maingot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Blervaque (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: de Rengerve (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pradines (Roger)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pessis (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Othnin Girard (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Krief (Alain)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Touzery (Geneviève)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mc Clellan (Béatrice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kaplan (Nelly)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rogard (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Jansen (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Fenwick (Jean-Noël)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bloch (Jean-Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Beraud (Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rivière (Maryvonne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chevreux (Marcelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Jaeggi (Danielle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Escat (Jean)
Professeur
Objet:
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la santé
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belhassen (Willy)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leleu (Jean-Albert)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Labbé (Georges)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bonafe (Jean-Louis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Alleau (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: de Frutos (Christian)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Voirin (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pierre (Edmond)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olie (Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Laurent (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kubina (Bertin)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Doutaud (Bernard)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bossut (Pascal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bertin (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paradis (Guy)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Moreau (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Climaud (Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Brenne (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vleminckx (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Sainrapt (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Maignien (François)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lamoureux (Denis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Guichardon (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Garchery (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colnat (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bazoge (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decosse (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colet (Daniel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roy (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roblin (Daniel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Reignault (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lafont (Patrick)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Arbin (Pierre-Yves)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Milstayn (Laurent)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roustit (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rousseau (Thierry)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Posson (Jean)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Perrignon (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kremer (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Heral (Olivier)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Depoorter (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Betrancourt (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rozan (Marc-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Misler (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Claveranne (Jean)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Blanchard (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belaiche (Raymond)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Taieb (Alain)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pommey (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leandri (François-Xavier)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Le Goff (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gardeur (Denis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Euvrard (Jérôme)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Espagno (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decalf (Yves)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Coicaud (René)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chapus (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Aupetit (Jean-Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vermesch (Philippe)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Marquer (Jean-Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lanacastet (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kaczmarek (Jean-Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gabert (Pierre-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Crinetz (Victor)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Durieux (Pierre)
chef du service Evaluation de l'Assistance publique de Paris
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
28 janvier 1986
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pouvreau-Romilly (Yvonne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olive (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Stock (Fabienne)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mouton (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gros (Michelle)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dauphin (Francine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupire (Geneviève)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Routon (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Hervaut (Christiane)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Graffeille (Colette)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupont (Chantal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dubernard (Catherine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dissat (Véronique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Delin-Roger (Françoise)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Clenet (Marie-France)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chenerie (Régine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Charlet (Florence)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bouly de Lesdain (Annick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Amortila (Muriel)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Abadie (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Morcrette (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Henault (Catherine)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paudex (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Masson (Brigitte)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lorin (Christine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lemaire (Dominique)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pages-Crouzet (Elyane)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Seite (Jacques, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lanvollon (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
18 Février 199518/02/1995
De: Le Cossec (Pascal)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Le Chapelain, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pontivy (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Ben Hamou (Didier, Alfred, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Eskenazi et André Hadjedj, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kaspi (André)
directeur du département des sciences de l'homme et de la société au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
date_fin="1996-02-27"
conseil_administration
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pierre David
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Grenon (Thomas)
ingénieur des mines à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (I.F.C.I.C.)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Latare (Martine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Laigle (Pierre)
1er échelon, avec ancienneté du
14 mai 1994
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-05-14"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Viaut (Françoise)
1er échelon, avec ancienneté du
14 mai 1994
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-05-14"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Trouillard (Daniel)
1er échelon, avec ancienneté du
28 juin 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Rubichon (François)
1er échelon, avec ancienneté du
3 juin 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Ricau (Marc)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Poglio (Eric)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Perilhou (Alain)
1er échelon, avec ancienneté du
1er mars 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Patin (Gérard)
1er échelon, avec ancienneté du
28 juin 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Million-Rousseau (Bruno)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Lemaire (Jacques)
1er échelon, avec ancienneté du
3 juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Largeaud (Christian)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1994
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Lamorisse (Grégoire)
1er échelon, avec ancienneté du
5 mars 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Jouau (Jean-Marc)
1er échelon, avec ancienneté du
29 juin 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Jaillais (Bruno)
1er échelon, avec ancienneté du
25 juin 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Hentzen (Gabriel)
1er échelon, avec ancienneté du
4 juin 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Goxe (Michel)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1993
(compte tenu du rappel d'ancienneté de 1 an pour services militaires)
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Farenc (Jean-François)
1er échelon, avec ancienneté du
5 juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Dubois (Marc)
1er échelon, avec ancienneté du
10 juin 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Doucet (Francis)
détaché au ministère de l'économie, 1er échelon, avec ancienneté du
3 juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Demeocq (Laurent)
1er échelon, avec ancienneté du
2 juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Delangle (Patrice)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Deburghgraeve (Jean-Luc)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Bourquin (Laurent)
détaché au ministère de l'économie, 1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Batou (Yves)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Bajou (Philippe)
1er échelon, avec ancienneté du
1er septembre 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Bacle (Jean-Yves)
3e échelon, avec ancienneté du
1er janvier 1993
(compte tenu du rappel d'ancienneté de 1 an pour services militaires)
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Babin (Bernard)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Solignac (Sylvie)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Kahn (Catherine)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Giorgi (Catherine)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Fluxa (Isabelle)
détachée au ministère du budget, 1er échelon, avec ancienneté du
1er juillet 1993
Objet:
administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications dans les conditions
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Février 199518/02/1995
De: Daoud (Salim)
université de Reims
Objet:
membres du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Sous-section 5601
Pédodontie
Groupe:
élection
18 Février 199518/02/1995
De: Tardan (Pierre)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Maupoint de Vandeul (Daniel)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Salmon (Jean)
secrétaire adjoint et président du groupe de travail Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées
inclus
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:M. Loyau (René)
Groupe:
date_fin="1995-07-18"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Herson (Serge)
professeur des universités (thérapeutique - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Paris La Pitié - La Salpêtrière)
Objet:
chef de service de médecine interne au groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Combeau (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Marseille
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Emmanuel Constans
inspecteur général des finances
Objet:
directeur des Monnaies et médailles
Remplace:M. Pierre Consigny
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Briard (Isabelle-Mathilde)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Hullo (Georges)
dans la discipline Informatique, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
à compter du 11 décembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Barre (Daniel)
dans la discipline Gestion, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
à compter du 20 novembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chopinet (Bernard)
dans la discipline Thermodynamique, froid et conservation, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
date_debut="1994-12-08"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lebecque (Annick)
dans la discipline Informatique, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
date_debut="1994-11-30"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lebecque (Annick)
dans la discipline Informatique, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
)
leur grade
date_debut="1994-11-30"
duree="leur stage (un an"
détachement
18 Février 199518/02/1995
De: Toutias (Béatrice)
contrôleur des lois sociales en agriculture
Objet:
durant la période au cours de laquelle se tiennent le Salon international de l'agriculture du 26 février au
5 mars 1995
le Salon professionnel international de l'agroéquipement et de l'agrofourniture du 26 février au
2 mars 1995
à exercer, dans les départements de Paris et de la Seine-Saint-Denis, sur le site où sont exposés les équipements de travail et les moyens de protection, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail
habilitation
18 Février 199518/02/1995
De: Peyroche (André, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Muller, Hervé Souche, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Guerin (Alain, Jean-Luc, Gustave)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Chevreau, Alain Guerin et Philippe Bauduin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Molay-Littry (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
18 Février 199518/02/1995
De: Edeline (Bernard, Joseph, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mamert (Sandra, Annie), épouse Petit
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Edeline (Bernard, Joseph, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
18 Février 199518/02/1995
De: Corade (Nathalie)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1994-12-12"
maitre_de_conference
ecole
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Borie (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université d'Orléans
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 199518/02/1995
De: Federighi (Michel)
Objet:
après concours, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole en microbiologie alimentaire à l'école nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1994-12-16"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Federighi (Michel)
Objet:
maître-assistant associé à l'école nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1994-12-16"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
cessation de fonction
18 Février 199518/02/1995
De: Aguado (Eric)
Objet:
après concours, maître de conférences stagiaire de l'enseignement supérieur agricole en morphologie fondamentale et appliquée, chirurgie, biomatériaux, à l'école national vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1994-12-08"
maitre_de_conference
ecole="École national vétérinaire de Nantes"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Aguado (Eric)
Objet:
maître-assistant associé à l'école nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1994-12-08"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
cessation de fonction
18 Février 199518/02/1995
De: Combret (Alain, Michel, Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé au sein de la société civile professionnelle Jean-Pierre Vidal, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cournonterral (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Abrahamsson (Hanne, Merete), veuve Forsans
Objet:
notaire
Remplace:M. Forsans (Michel)
notaire
notaire_residence="Gif-sur-Yvette (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gimenez (Patricia, Elisabeth), épouse Sanchez
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Bedes et Thierry Potot-Gautier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bedes (Serge, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Bedes et Thierry Potot-Gautier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
18 Février 199518/02/1995
De: Rossignol (Jean-Pierre)
dans la discipline Agropédologie appliquée à l'horticulture et au paysage, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
à compter du 1er octobre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Le Clech (Bernard)
dans la discipline Productions végétales, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
à compter du 20 octobre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Ferrari (Gérald)
dans la discipline Biochimie alimentaire-oenologie, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
à compter du 13 octobre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Durand (Raymond)
dans la discipline Botanique forestière, à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
à compter du 24 novembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Courcoux (Philippe)
dans la discipline Statistique-informatique, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
à compter du 29 septembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Charpentier (Sylvain)
dans la discipline Sciences des sols et des substrats appliquées à l'horticulture, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
à compter du 21 septembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Tittonel (Elsie)
dans la discipline Agrophysiologie, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
à compter du 10 novembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Seiller (Isabelle)
dans la discipline Microbiologie, à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
à compter du 9 novembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roussel (Véronique)
dans la discipline Aménagement et développement rural, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
à compter du 14 septembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lambert (Claude)
dans la discipline Génétique et physiologie végétale, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
à compter du 15 octobre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bertrand (Hélène)
dans la discipline Horticulture et arboriculture ornementales, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
date_debut="1994-12-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Treilhou (Michel)
dans la discipline Biochimie, à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
date_debut="1994-11-09"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Treilhou (Michel)
dans la discipline Biochimie, à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
)
leur grade
date_debut="1994-11-09"
duree="leur stage (un an"
détachement
18 Février 199518/02/1995
De: Concordet (Didier)
Objet:
après concours, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole en mathématiques, statistique et modélisation à l'école nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1994-12-09"
maitre_de_conference
ecole
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Concordet (Didier)
Objet:
maître-assistant associé à l'école nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="1994-12-09"
ecole
cessation de fonction
18 Février 199518/02/1995
De: Robbez-Masson (Jean-Marc)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
après concours, maître de conférences stagiaire de l'enseignement supérieur en science du sol au même établissement
date_debut="1994-10-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Robbez-Masson (Jean-Marc)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
détachement
18 Février 199518/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.