18 Février 1997

De: Denis (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Vienne
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Saffon (Yvan, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Giraud, Claude Campredon, Pierre Bruguiere, René Baccino, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Giraud (Georges, Ferdinand, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Giraud, Claude Campredon, Pierre Bruguiere, René Baccino, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Ledri (Dino)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Bares, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Le Hay (Olivier, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Rombaldi, Roland-Toussaint Julian et Olivier Le Hay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Spadoni (Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Le Hay (Olivier, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Spadoni (Alain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Bollet (Jean-Claude)
ancien avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Geremias (Jean, Emile)
ancien huissier de justice
Sallagouse (Pyrénées-Orientales)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Halimi (Rolland, Raphaël)
ancien huissier de justice
Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Schilling (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Owhadi (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Afonso (David)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Navab (Valérie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Jahnig (Dagmar)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Hervé (Malika)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Donadieu (Catherine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Casabianca (Marie-Line)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1996-1997 les élèves
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Simon Roger Nadjar
Objet:
inspecteur général de l'industrie et du commerce (deuxième tour)
Groupe:
date_debut="1996-12-15"
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Larose (Dominique)
agent contractuel
membre titulaire, représentant le ministre du travail et des affaires sociales
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Martin (Guy-Pierre)
Groupe:
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Coll (Jean-Pierre)
ingénieur
membre suppléant, représentant le ministre du travail et des affaires sociales
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Larose (Dominique)
Groupe:
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Buna (Daniel)
administrateur civil
membre titulaire, représentant le ministre de l'économie et des finances
au titre de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Quesada (Armand)
Groupe:
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mangin (Camille)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
receveur des finances de 1re catégorie
date_debut="1997-01-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
18 Février 199718/02/1997
De: Offermans (Claudine)
administrateur civil, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
receveur des finances de 1re catégorie
date_debut="1997-01-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
18 Février 199718/02/1997
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Jean-Pierre Guillard
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Jacques Magnet
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Bernard Girel
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Philippe Parini
directeur du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Alain Lefoulon
conseiller maître, secrétaire général de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Pierre Joxe
premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Dominique Malégat-Mély
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Christine Nigretto
sous-directeur de l'encadrement et de la formation à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Weyl (Charles, Joseph)
ancien notaire
Colmar (Haut-Rhin)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Kaler (Philippe, Marie, Léon)
ancien notaire
Rethel (Ardennes)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Hertau (René, Joseph)
ancien notaire
Pacé (Ille-et-Vilaine)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Sallenave (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'environnement
directeur régional de l'environnement de la Guyane
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="2001-08-31"
détachement
18 Février 199718/02/1997
De: Londres (Grande-Bretagne)
138 Sutton Court Road
Objet:
à titre définitif au ministère des affaires étrangères un ensemble immobilier sis à
affectation
18 Février 199718/02/1997
De: Drouet (Nicolas)
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Rhône-Alpes
duree="trois ans renouvelable"
désignation
18 Février 199718/02/1997
De: Ferrer-Lecoeur (Françoise)
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Ile-de-France
duree="trois ans renouvelable"
désignation
18 Février 199718/02/1997
De: Thibault (Michel)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 1re classe du patrimoine
1
Groupe:
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Polonowski (Max)
4
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 1re classe du patrimoine
1
Groupe:
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Estienne (René)
2
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 1re classe du patrimoine
1
Groupe:
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Descamps (Sophie)
3
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 1re classe du patrimoine
1
Groupe:
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Visine (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Virlogeux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Vignaud (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Viala (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Veyssier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Vaillant (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Theil (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Rose (Régis)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Rolland (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Portier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Ponchel (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pesselier (Yann)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Peffer (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pailly (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pagnon (Jacky)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Oliveres (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Olive (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Mérigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Monnier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Meyer (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Meudec (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Maury (Clément)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Masure (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Marty (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Martin (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Malves (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Léon (Patrice)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Louapre (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Lepelletier (René-Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Lechevalier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Laurent (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Langlet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Landez (André)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Kahn (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Janzac (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Istria (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Hyrailles (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Humez (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Haboury (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Guidee (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Grange (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gourlaouen (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gourgnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gour (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gerbe (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Geoffrois (Frank)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Genaud (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gasnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gaboriau (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gabarret (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Fer (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Exposta (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Eberle (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Durand (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Delort (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: De Parseval (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Dalle (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Cournil (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Coudert (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Cere (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Cammas (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Bunoz (Emile)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Brunet (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Brault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Bourgaud (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Boivin (Rémi)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Blouin (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Blot (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Binder (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Berthier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Berardi (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Azema (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Alaux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Abadie (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Sommier (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Rochat (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Meline (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Louis (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gauthier (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Franco (André)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Flauzac (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Damin (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Busato (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Arker (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Guidee (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Azema (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Thetiot (Gaëtane)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Talavera (Madeleine)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Renaud (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Petitjean (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Lorin (Yvette)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Leroy (Chantal)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Laurent (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Lalanne (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Janvier (Jacqueline)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Gil (Suzanne)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Clavel (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Caye (Marie-José)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Andrieu (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 10 de l'arrêté du
22 mai 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Theliol (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Levasseur (Irmine)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Fayolle (Renée)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Coussen (Reine)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Bordenave (Christine)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
22 mai 1974
Groupe:
inscription
18 Février 199718/02/1997
De: Springer (Bernard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation
conservateur des hypothèques
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Février 199718/02/1997
De: Cherniacoski (Sylvain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Février 199718/02/1997
De: Bint Mouhoudhoire (Nafissata)
Objet:
correspondante aux droits des femmes de Mayotte
date_debut="1997-02-01"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Joigny (Michèle)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Pistre (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L
ingénieur général des mines
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Lacant (Henri, Etienne)
ancien notaire
Aurillac (Cantal)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Burel (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1997-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Ranc (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-07-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Mallet (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Guyane
date_debut="1997-02-15"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Guérin (Marie-Françoise)
administrateur civil hors classe affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-07-18"
duree="cinq ans"
détachement
18 Février 199718/02/1997
De: Chatain (Joël)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Chupin (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Mesnard (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Arault (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de personnalité particulièrement compétente
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Dutrenit (Marie, Charles, Robert)
ancien notaire
Branne (Gironde)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Landric (Jean, André, Henri)
ancien notaire
Lyon (Rhône)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Dubail (Fabrice, Albert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Miral, Jacqueline Garconnet, veuve Pauchet, Yvan Saffon, Bernard Remuzat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Saffon (Yvan, Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Miral, Jacqueline Garconnet, veuve Pauchet, Yvan Saffon, Bernard Remuzat, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Martinet (Michel, Emile, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Lamy, Aimé Blanc et Constantin Delmas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Delmas (Constantin, Albert, André, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Lamy, Aimé Blanc et Constantin Delmas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Cahu (François, Gilles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Bellon, Michel Bellon, Patrick Raffray et François Cahu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cannet (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Piers (Anne, Geneviève, Monique), épouse Delplace
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fauquet, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Audruicq (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Piers (Anne, Geneviève, Monique), épouse Delplace
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ardres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Natali (Jean)
ancien huissier de justice
Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Mérigeault (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Magon de la Villehuchet (Alain, Marie, Jacques, Hubert)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Lapeyronie (Pierre, Lucien)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Phavorin (Jean-Paul)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Deveaux (Jean, Marie, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Faidherbe (Jacques, Raoul)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Lagrange (Guy, Emile, Louis)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1997-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Tallec (Yvon, François, Marie)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-03-31"
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Le Goff (Yannick, André, René)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-03-22"
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Fleys (Jacques, Joseph, Pascal)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Wiroth (Pierre, Charles, Marie)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1997-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Urwald (Paul, Claude, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Fassier (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1997-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Février 199718/02/1997
De: Vagnon (Michel, Emmanuel)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1997-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Lavarec (Jean, Eugène, Marie)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1997-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Chevallier (Dominique, Marie, Jean, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1997-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Milhaud (Claude, Louis)
Vétérinaire biologiste général inspecteur, vétérinaire biologiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Rodriguez (Claude, Joseph, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
par anticipation et
date_debut="1997-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
18 Février 199718/02/1997
De: Mayeux (Luc)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Charente, à Angoulême
Remplace:M. Combes (Bernard)
Groupe:
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mayeux (Luc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Tarn, à Albi
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: De Boutechoux de Chavanes (Eric, Marie, Albert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="1997-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Guillemain (Bruno, Léon, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Monlezun (Josiane, Jeanne, Bernadette)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Gallen (Jean-Yves, Eugène, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="1997-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Gressier (Yves, Robert)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Martinet (Michel, Emile, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Boussant-Roux, Michel Martinet et Antoine Pequegnot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Crolles (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
18 Février 199718/02/1997
De: Cauterets (Hautes-Pyrénées)
lieudit La Raillère, cadastré section AK 24 pour une superficie totale de 7 795 mètres carrés
Objet:
à titre définitif au ministère de l'environnement (direction de l'eau) et attribué à titre de dotation au Conseil supérieur de la pêche, établissement public national à caractère administratif, en vue de la gestion d'un établissement de pisciculture, un ensemble immobilier domanial situé à
Groupe:
affectation
18 Février 199718/02/1997
De: Diaz (Jean-Luc)
chef de section des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de l'Ain, à Bourg-en-Bresse
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Riquier (Sylvain)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Pomarede (Vincent)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Ouzoulias (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Humbert (Jean-Marcel)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Heulot (Laurent)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Curie (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Ogilvie (Denise)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Lacousse (Magalie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Brugerolles (Emmanuelle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1997, les conservateurs de 2e classe du patrimoine
promotion
18 Février 199718/02/1997
De: Lebas (Roland)
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
des cadres
admis à la retraite
date_debut="1997-05-05"
a_sa_demande
radiation
18 Février 199718/02/1997
De: Thébault (Alain)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
receveur des finances de 1re catégorie
date_debut="1997-01-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
18 Février 199718/02/1997
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat, président
Objet:
commission
prévue à l'article 1er du décret no 97-38 du
17 janvier 1997
instituant une procédure dérogatoire pour l'octroi du bénéfice de l'abattement sur le tarif de presse
Groupe:
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Mordacq (Patrick)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
commission
prévue à l'article 1er du décret no 97-38 du
17 janvier 1997
instituant une procédure dérogatoire pour l'octroi du bénéfice de l'abattement sur le tarif de presse
Groupe:
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Colcombet (François)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
commission
prévue à l'article 1er du décret no 97-38 du
17 janvier 1997
instituant une procédure dérogatoire pour l'octroi du bénéfice de l'abattement sur le tarif de presse
Groupe:
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Faure (Pierre)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 8
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Baudet (Eugène)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 7
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Heitz (Robert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 6
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Victor (Jacques)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 5
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Safran (Denis)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 4
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Passuti (Norbert)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 3
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Legmann (Paul)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 1
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Colchen (Arlette)
Objet:
présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
sous-commission 2
Groupe:
president
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Piticco (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Philip (Vincent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Hamon (Anthony)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Gonzales Moran (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Faure (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Doinel (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Cavalier (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Billiotte (Christian)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Villemot (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Touchot (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Pavie (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Michel (Pierre-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Logeais (Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Kretz (Jean-Georges)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Goeau-Brissonnière (Olivier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Fabiani (Jean-Noël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Duveau (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Du Bois Baudry (Guillaume)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Chassignolle (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Branchereau (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bloch (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Baudet (Eugène)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Raspiller (Antoine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Lebuisson (Dan Alexandre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Le Mer (Yannick)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Hetz (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Feys (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: De Laage de Meux (Patrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bron (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bechetoille (Alain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Arnaud (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Victor (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Petitot (Jean-Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mugica (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Grégoire (Jean-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Godin (Jean-Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Franck (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Barré (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Salgues (Eric)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Safran (Denis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Otteni (Jean-Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Nivoche (Yves)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Muir (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Man (Nguyen Khoa)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Lever (Pascal)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Leroyer (Robert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Laguenie (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Labrousse (Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Krim (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Itty (Claude)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Beydon (Laurent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bacchi (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Trolèse (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Miller (Jean-Jacques)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Meyer (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Hardin (Vincent)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Goldberg (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Connes (Henry)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Compère (Jean-François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ballon (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Airaudo (Charles)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Verhaeghe (Jean-Luc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ménégalli Boggelli (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mosnier (Henri)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Meria (Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mage (Gérard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Casier (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Rousseau (Hervé)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Reynaud (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Quenton (Didier)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Pruvo (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Picard (Luc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Monassier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Legmann (Paul)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Housset (Martin)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Guizier (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Guermonprez (Jean-Léon)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Dehaene (Jean-Louis)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Danchin (Nicolas)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Crochet (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Colas (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bretagne (Jean-Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bourguignon (Michel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Beyssen (Bernard)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: le Gonidec (Patricia)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Tourtier (Yvesline)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Mercier-Kalayan (Claudine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Grinblat (Anne)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: De Joly (Marie-Josée)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bussel (Annette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Alglave (Claire)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Wahart (Geneviève)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Lafont (Jeanine)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 6
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: D'All Ava (Josette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Saulnier (Fabienne)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Fougère (Sylvie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Billard (Valérie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Colchen (Arlette)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Chedouteaud (Carole)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Bisson-Lacluque (Hélène)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 2
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
18 Février 199718/02/1997
De: Huon de Kermadec (Dorothée), épouse du Buisson de Courson
administrateur civil hors classe, affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-07-30"
détachement
18 Février 199718/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.