18 Février 2004

De: Menanteau (Jean-André)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cayenne (Guyane)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Becret (Nathalie)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Reims (Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-14"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Valentin (Virginie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bretagne Sud (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-12"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Faure (Camille)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé Barthélemy-Durand à Etampes (Essonne)
mise à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-12"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Triquard (Christian)
directeur du centre hospitalier de Rumilly (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Thual (Regis)
directeur du centre de long et moyen séjour de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Salierno (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Natoly (Patrick)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montereau (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Marlier (Yves)
directeur du centre hospitalier de Wasquehal (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Leburgue (Fabrice)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Lille (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lajarge (Erick)
directeur du centre hospitalier de Gien (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Hubin (Jérôme)
directeur adjoint au centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gravelaine (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gonzalvo (David)
directeur adjoint au centre hospitalier de Castelsarrazin-Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Giracca (Thierry)
directeur du centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ginesy (Eric)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Fraslin (Benoît)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châteaudun (Eure-et-Loir)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Forest (Régis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Dole (Jura)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Espenel (Frédéric)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Deniel (Patrick)
directeur adjoint aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Debise (Frédéric)
directeur adjoint au centre hospitalier de Givors (Rhône)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Couturier (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Buret (Thierry)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bachellery (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Sèvres (Hauts-de-Seine)
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Terrien (Geneviève)
directrice adjointe au centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Megzari (Anissa)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Caen (Calvados)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gotteland (Sylvia)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Bassens (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Garo (Laurence)
directrice adjointe au centre hospitalier de Dinan (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Hue (Jean, Michel)
directeur du centre hospitalier de Tournon (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-03-09"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Pilliard (Jean, Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Fains-Veel (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Maugein (Marie, Claude)
directrice de l'hôpital local de Bort-les-Orgues (Corrèze)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Boquet (Roselyne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
mise à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Fery (Claudine)
directrice adjointe à l'établissement public de santé départemental de la Marne à Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-02-23"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mahieu (Catherine)
directrice de l'hôpital local de Mortain (Manche)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Crollet (Annie, Marcelle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Lons-le-Saunier (Jura)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Rubinelli (Denis)
directeur de l'hôpital local de Villeneuve-sur-Yonne (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-26"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Voisin (Marc)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Verger (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Reims (Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Van Gorp (Luc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Rochefort (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Trinel (Gérald)
directeur du centre hospitalier de Gray (Haute-Saône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Tricoit (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Pontorson (Manche)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Tregouet (Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châteaubriant - Nozay - Pouancé (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Tarin (Gérard)
directeur adjoint au centre hospitalier de Gap (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sorin (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Slama (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nîmes (Gard)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Simeon (Serge)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Serveaux (Freddy)
directeur adjoint au centre hospitalier du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Scotto (Louis)
directeur de l'hôpital local de Revel (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Scherrer (Jean-Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mende (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sanzalone (Eric)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé du Vinatier, à Bron (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sangan (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Bordeaux (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sala (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier de Romans-Saint-Vallier (Drôme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Renaud (Alain)
directeur de l'hôpital local de Bolbec (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Raynal (Franck)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Poitrasson (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Pinzelli (Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Valvert à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Peyronneau (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tarbes - Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Peljak (Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Moisselles (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Peduzzi (Pascal)
directeur du centre hospitalier de Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Oliva (Louis)
directeur de l'hôpital local d'Aubusson (Creuse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mourlaas (Michel)
directeur de l'hôpital local de Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mosconi (Alain)
directeur de l'hôpital local de Doué-la-Fontaine et de la maison de retraite de Nueil (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Morvezen (Yann)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Marquier (Jean, Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie (Val-de Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Marillesse (Christophe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Marcillaud (Gilles)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Manoeuvrier (Eric)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Louis (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Sevrey (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Louarn (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Landerneau (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Loirac-Cohen (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lismonde (Jean Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Senlis (Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lehmann (Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Le Toquin (Bernard)
directeur de l'hôpital local des Andelys (Eure)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Le Bescond de Coatpont (Nicolas)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cognac (Charente)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lavieille (Jean, Noël)
directeur adjoint au centre hospitalier de Sud Leman-Valserine (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lauret (Thomas)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Laurent (Jean-Jacques)
directeur du centre de long séjour d'Aigueperse-Effiat (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lance (Jean-Didier)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lamoure (Jean-Marie)
directeur adjoint à l'hôpital local du haut Limousin (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Jeanne (Benoit)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Etampes (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Huet (Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Aubenas (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Houvenaghel (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Saint-Vaury (Creuse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Heulot (Yannick)
directeur adjoint au centre hospitalier de Quimper-Concarneau (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Haupais (Pascal)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Haudicot (Gérard)
directeur adjoint au centre hospitalier de Sarreguemines (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Harant (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly (Hauts-de-Seine)
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gomez (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Maison-Blanche, à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Garnerone (Serge)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mende (Lozère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Fogel (Claude)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Martin (Guadeloupe)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Etcheverry (Xavier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Escande (Jean Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Durocher (William)
directeur adjoint au centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Durand (Jean)
directeur de l'hôpital local de Rocher-Largentière (Ardèche)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dumoulin (Xavier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dumon (Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Narbonne (Aude)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Duffour (Gilles)
directeur adjoint au centre hospitalier de Pontarlier (Doubs)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Duclou (Jean-Louis)
directeur de la maison de retraite de Chize (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dubois (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Deschamps (Jean-Marc)
directeur de la maison de retraite de Cusset (Allier)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Deschamps (Jean-Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Montfavet (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Delpech (Vincent-Nicolas)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Delivet (Vincent)
directeur adjoint au centre hospitalier de Longjumeau (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dalla Costa (Roger)
directeur des maisons de retraite Faulx et de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: D'Attoma (Franck)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Besançon (Doubs)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Coca (Elias)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Clen (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bretagne Sud (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Chauvin (Bruno)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Issoire (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Chatelas (Christian)
directeur du centre de long et moyen séjour de Saint-Privat-des-Prés (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bretagne (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Brajeul (Gilbert)
directeur adjoint au centre de long et moyen séjour de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Boschi (André)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vichy (Allier)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Body (Luc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Compiègne (Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Blitte (Michel)
directeur de l'hôpital local de Chemillé-Vihiers (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bizouarn (Jean, Marie)
directeur du centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (Eure)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Billy (Loïc)
directeur du centre de long séjour d'Ajain (Creuse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bertrand (Gilles)
directeur adjoint au centre hospitalier de Brioude et Paulhaguet (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Berthelon (Patrice)
directeur de l'hôpital local de Sées (Orne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bardou (Dominique)
directeur du centre hospitalier de Crest (Drôme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Banyols (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Balligand (Serge)
directeur adjoint au centre hospitalier de Pont-de-Beauvoisin (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Arnaud (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Poissy - Saint-Germain (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Allombert (Joanny)
directeur de l'hôpital local d'Antrain-sur-Couesnon (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Allibert (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Marmande-Tonneins (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Tixier (Evelyne)
directrice adjointe au centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts à Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sombret (Sylvie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Dié - Senones - Fraize (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Scandella (Anne)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
mise à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ridez (Françoise)
directrice de l'hôpital local de Bar-sur-Seine (Aube)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ribeyrolle (Marie-Christine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Raudin (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier de Creil (Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Radouane (Elisabeth)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Quenum-Reynier (Isabelle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Douai (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ponthoreau (Marie, Bernadette)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Arpajon (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Poirson-Schmitt (Sandrine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Jury-lès-Metz (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Pelligand (Christine)
directrice adjointe à l'hôpital local du pays de Retz (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Pearron (Mireille)
directrice adjointe au centre hospitalier de Montreuil (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Navy (Laëtitia)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Navarro (Annick)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Muller-Bizouerne (Joëlle, Thérèse)
directrice de l'hôpital local de Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Moysan (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Morlaix (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Jothy Monique)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mignot (Renée)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Dole (Jura)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Masini-Condon (Karin)
directrice adjointe au centre hospitalier de Quimperlé (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Martinelli (Christine)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Marquant (Michèle)
directrice du centre hospitalier de Bazas (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Marian (Laurence)
directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Marc-Riou (Isabelle)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Auch (Gers)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Maillard (Brigitte)
directrice de l'hôpital local de Bourg-Achard (Eure)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lux (Delphine)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lecoustre (Sylvie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Vitré (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Le Gouefflec (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Tréguier (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lavoquet-Blervacque (Emmanuelle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Douai (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lavignon (Marianne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Créteil (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lallemand (Jeanine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Klein Feillens (Agnès)
directrice adjointe aux maisons de retraite de Fontenay-sous-Bois, Bry-sur-Marne et Alfortville (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Khalfi-Femenia (Jeannette)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Guerraz (Sophie)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Grandchamp (Isabelle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Fréjus - Saint-Raphaël (Var)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Girbal (Christiane)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gaillard (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Foucat (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Esselin-Astier (Valerie)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Lorquin (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Escalon (Sylvie)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Duluc (Nathalie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Jonzac (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Doussot-Laynaud (Claude-Anne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Deze-Venhard (Christine)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Amboise - Château-Renault (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Delivet (Josiane)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bourges (Cher)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dardel (Anne)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Enval (Puy-de-Dôme)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Courtine-Martin (Claude)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé d'Antony (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Linoli Claudine)
directrice des hôpitaux locaux de Riez et Valensole (Alpes-de-Haute-Provence)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Cherel-Jazeron (Anne-Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Chatillon-Guion (Sylvie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Longjumeau (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Charignon-Lamoureux (Raphaelle)
directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Cazamajour (Stéphanie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Lourdes (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Castera (Hélène)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Camborde (Josette)
directrice de la maison de retraite d'Argelès-Gazost (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Burkhard (Isabelle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Cayenne (Guyane)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Briant (Anne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Dury (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Breton (Sylvia)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bouvier (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Blanc (Nathalie)
directeur adjoint au centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Belguèche (Sophie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Gap (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Barthelemy-Albizu (Marie-Pierre)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Barnier (Georgina)
directrice adjointe au centre départemental des Grands Chênes à Châteauroux (Indre)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bailly (Sylviane)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Plaisir (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Arnal-Capdevielle (Isabelle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Montélimar (Drôme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Accary-Bezard (Catherine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Bordeaux (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Jean Bonelli
attaché principal des services déconcentrés de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2004-03-08"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Roland Peylet
Objet:
membre de la section juridique du Conseil général des mines
Remplace:M. Olivier Challan-Belval
Groupe:
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Falque-Pierrotin (Jean-Pierre)
directeur général de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société AREVA
sur proposition du ministre en charge de l'industrie
Remplace:Mme Seyvet (Jeanne)
Groupe:
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Roland (Joëlle), épouse Kowalyszin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Nevers
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Thirault (Claude), épouse Renault
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
18 Février 200418/02/2004
De: François Adam
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-09-03"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
18 Février 200418/02/2004
De: Giraudet
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
de
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Paul-Henri Morin
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des déclarations de nationalité et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des déclarations de nationalité et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des déclarations de nationalité et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et du contentieux et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et du contentieux et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Pierre Forissier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et du contentieux et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Demaret
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et du contentieux et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Mardrus
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Pouliquen
Objet:
dans la limite des attributions de premier bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
de
Objet:
dans la limite des attributions de premier bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite des attributions de premier bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Pierre Mardrus
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la démographie, des mouvements de populations et des questions internationales et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Jean-Marc Pouyet
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Alain Pouliquen
chef du premier bureau des naturalisations, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Mardrus
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Jean-Michel Giraudet
chef du second bureau des naturalisations, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Galard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Sylvain Demaret
chef du bureau des affaires juridiques et du contentieux, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Danièle Ropars
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des déclarations de nationalité et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Bauchet-Guillouzic
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des déclarations de nationalité et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et du contentieux et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Martine Courtois
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Canihac
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation des autorisations de travail et du regroupement familial et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Anne Wouaquet-Delaunay
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de premier bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite des attributions de premier bureau des naturalisations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la démographie, des mouvements de populations et des questions internationales et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la démographie, des mouvements de populations et des questions internationales et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Moreau
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Anne-Sophie Canihac
chef du bureau de la réglementation, des autorisations de travail et du regroupement familial, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Elisabeth Bauchet-Guillouzic
chef du bureau des déclarations de nationalité, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Montemezzani (Germano)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Metz
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Bertrand Dacosta
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Isabelle Lemesle
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Vannieuwenhuyze (Nicolas)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Saint-Aubin (Bertrand)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ravalet (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mordant (Guillaume)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lenseigne (Fabrice)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lenglart (Fabrice)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Jansolin (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Hennequin (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Duthion (Renan)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Draznieks (Alexandre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Clanche (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Chataignon (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Brunet (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bourgey (Guy)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bonnet (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Berjot (Vincent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Balland (Gérard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ahmed Michaux Bellaire (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Schuhl (Pierrette)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Saglietti Mansard (Carla)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Moutardier (Mireille)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lagarenne (Christine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Flipo (Anne)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Breuil (Pascale)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 30 janvier 2004 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2003
Groupe:
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Omar Mangal (Assil)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier servant sous contrat
à compter de la date de la signature du contrat d'engagement pour occuper un emploi de linguiste spécialisé chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement
duree="six mois"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Roger (Alexandre)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal des transmissions de 2e classe
au titre de l'année 2003 les inspecteurs des transmissions
promotion
18 Février 200418/02/2004
De: Hargous (Bertrand)
2e régiment du matériel, Bruz (détaché)
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal des transmissions de 2e classe
au titre de l'année 2003 les inspecteurs des transmissions
promotion
18 Février 200418/02/2004
De: Boulin (Antoine)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2001-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Février 200418/02/2004
De: Boulin (Antoine)
Objet:
cessation de fonction
18 Février 200418/02/2004
De: François Galard
Objet:
sous-directeur des naturalisations
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Laurence Bassano
Objet:
sous-directrice de l'accueil et de l'intégration
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Jean Gaeremynck
directeur de la population et des migrations
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Sylvie Moreau
chef de service, adjointe au directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de la population et des migrations et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Francis Merrien
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Mireille Gaüzère
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Annie Richart-Lebrun
Objet:
sous-directrice de l'administration des services centraux
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Alain Coupez
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2004-02-15"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Lesage (Jean-Paul)
président de la Fédération de la plasturgie
Objet:
membre de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
Remplace:M. Tchikladzé (Jean-Jacques)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Christo Goridis
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
président du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
ecole
president
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Lebas (Colomban)
Objet:
au grade de lieutenant de vaisseau, échelon 6
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi d'enseignant-chercheur en économie, économie de défense et management des organisations, responsable des organisations, responsable de veille stratégique au centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur créé au sein du Centre des hautes études militaires. Ce contrat est d'une durée de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Warin (Daniel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sont rapportées
Objet:
auprès du ministère de la défense
sous-directeur du droit international et du droit européen à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2003-10-09"
duree="trois ans"
détachement
18 Février 200418/02/2004
De: Flot-Arnould (Laurent)
directeur du centre hospitalier de Remiremont (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sudreau (Philippe)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Kassel (Christophe)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Boisson (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Dury (Somme)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Best (Nicolas)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Kefi (Hélène)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gaussens (Evelyne)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
mise à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-30"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Roulet (Serge)
directeur adjoint au centre hospitalier de Dax (Landes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mayol (Barthelemy)
directeur adjoint au centre hospitalier de Castres-Mazamet (Tarn)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: De Daran (Gérard)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine)
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Colas (Dominique)
directeur de l'hôpital local de Lamballe (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Castets (Pierre Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bossard (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Blanchard (Henri)
directeur adjoint au centre hospitalier de Basse-Terre (Guadeloupe)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bey (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Barthes (Richard)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Prade (Isabelle)
directrice du centre hospitalier spécialisé de Plaisir (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gerard-Chalet (Florence)
directrice adjointe au centre hospitalier Sainte-Anne, à Paris
mise à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Boussier (Jeanne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Fleury-les-Aubrais (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Saliniere (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gamond-Rius (Thierry)
directeur du centre hospitalier de Privas (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Simonet (Philippe)
directeur du centre hospitalier d'Embrun (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Pierre (Denis)
directeur du centre hospitalier de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Philibert (Alain)
directeur du centre hospitalier de Rumilly (Haute-Savoie)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-03-16"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Muller (Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Châlons-en-Champagne (Marne)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Le Paih (Christophe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Flers-de-l'Orne (Orne)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Michel (Bruno)
directeur adjoint au centre hospitalier de Senlis (Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-09"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Zemmour (Serge)
directeur du centre hospitalier de Bischwiller (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Zaderatzky (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montluçon (Allier)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Thomas (Jean-François)
directeur du centre hospitalier de Ploërmel (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Stark (Gérard)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sicart (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cannes (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Roquet (Olivier)
directeur du centre hospitalier d'Arcachon (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Roge (Joseph)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de La Tarentaise (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Reyes (Lazare)
directeur adjoint au centre hospitalier Sainte-Anne à Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Provenzano (Renaud)
directeur du centre hospitalier du Chambon-Feugerolles (Loire)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Presne (André)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tarbes - Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Pradelle (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Villejuif (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Poirot (Eric)
directeur adjoint au centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Picard (Pascal)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Petiteau (Bernard)
directeur de l'hôpital local de Sèvre-et-Loire (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Palma (Jean-Luc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Moulins-Yzeure (Allier)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Paget (Claude)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand, à Etampes (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ollivrin (Joël)
directeur adjoint à la maison de retraite de Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mourier (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Moulin (Joël)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Mlekuz (Maurice)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Millot (Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Alençon (Orne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Michel (Claude-René)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Martin Martiniere (Odon)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Maitre (Dominique)
directeur adjoint aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lefebvre (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Le Tynevez (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Lô et de Coutances (Manche)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Le Clanche (Marc)
directeur du centre hospitalier de Trévoux (Ain)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Le Borgne (Gildas)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bretagne-Sud (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Larrede (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Albigny-sur-Saône (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Laroche-Neel (Vincent)
directeur adjoint au centre hospitalier du Bassin de Thau (Hérault)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lanoe (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier de Guingamp (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lafouge (Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Angoulême (Charente)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Jonval (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Jancourt (Daniel)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Guyon (Claude)
directeur du centre hospitalier de Langres (Haute-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Guigo (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Moisselles (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Giray (Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier des Hôpitaux du Léman (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Girard (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ghilardi (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Aurillac (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gautier (Christophe)
directeur du centre hospitalier d'Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gaubert (Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Fouillat (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Roanne (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ferrand (Hugues)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Fernandez (Angel)
directeur de l'hôpital local de Lusignan (Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Estrangin (Emmanuel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Montfavet (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dussart (Paul-Henri)
directeur du centre hospitalier de Carpentras et de l'hôpital local de Sault (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Durand (André)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dufour (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Laval (Mayenne)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Donius (Bruno)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Lille (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dolle (Benoit)
directeur adjoint au centre hospitalier de Colmar et de Guebwiller (Haut-Rhin)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Delaeter (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Lille (Nord)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Collin (Paul-François)
directeur du centre hospitalier de Gaillac (Tarn)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Chagot (Thierry)
directeur adjoint au centre hospitalier de Castres-Mazamet (Tarn)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Carriere (Bruno)
directeur de la maternité régionale Pinard, à Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Carrayrou (Marius)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bury (André)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Boulange (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Boffard (Daniel)
directeur adjoint au centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bigot (Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Berard (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier du Sud-Francilien (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Angelloz Nicoud (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Abbeville (Somme)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Alno (Gérard)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Saint-Avé (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Allemandou (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Cadillac-sur-Garonne (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Welty-Moulin (Christine)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Vincent (Danielle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bastia (Haute-Corse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Thalmann (Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier du Bassin de Thau (Hérault)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Saulais (Anne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bretagne-Atlantique (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Sahal (Dominique)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ryckeboer-Bourges (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Richard-Robinet (Marie-Line)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Prigent (Dominique)
directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Pontneau (Janine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Philip (Chantal)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Perrier (Dominique)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Olivier (Marinette)
directrice adjointe au centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Nivet (Laurence)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
mise à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Michelin (Christiane)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Fort-de-France (Martinique)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Maza (Jacqueline)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Dury (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Maudhuit (Annie)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Maradene Constant (Bernadette)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lyaudet (Monique)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Dole (Jura)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Locquet (Elisabeth)
directrice adjointe au centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise)
mise à disposition
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lemaire (Maryse)
directrice adjointe au centre hospitalier de Longjumeau (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Lehuby (Micheline)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé Barthélémy Durand, à Etampes (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Julia (Anne-Marie)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Illion (Marie-Claire)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Hitier (Sylviane)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Herbelet-Jourdain (Danielle)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Henot (Suzanne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Guennoc (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Dinan (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Giacometti (Marie-Paule)
directrice du centre hospitalier spécialisé de Saint-Vaury (Creuse)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Gaultier (Danielle)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Ducout (Sylvaine)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Domain (Anne)
directrice du centre hospitalier de Carhaix-Plouguer (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Dalla Valle (Thérèse)
directrice adjointe au centre hospitalier de Quimperlé (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Cousseau-Bourdoncle (Thérèse)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Combrade (Mariette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Rodez (Aveyron)
en service détaché
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Boyer (Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Beraud (Françoise)
secrétaire générale du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Bastien (Mireille)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2004 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inscription
18 Février 200418/02/2004
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Alain Marsigny
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Geneviève Guidon
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Patrice Molle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Maurice Barate
directeur fonctionnel des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, chargé par intérim des fonctions de sous-directeur de l'état-major de sécurité, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Martin Parkouda
directeurs des services pénitentiaires affectés à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Bruno Hauron
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Maurice Barate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Laure de Choiseul
magistrate de l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Garro
Objet:
de
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Hocquet
Objet:
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Le Gall
Objet:
de
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Le Gall
Objet:
de
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Glippa
Objet:
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Benoist
Objet:
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Richart-Lebrun
Objet:
de
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Richart-Lebrun
Objet:
de
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Burette
Objet:
de
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Burette
Objet:
de
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Héribel
Objet:
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Héribel
Objet:
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Villaret
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Varry
de
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Barbezieux
de
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Sébastien Plantadis
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Thomas Alazard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Benoist
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Philippe Lebon
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Le Gall
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle administrative et financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Jean-Michel Lamiaux
inspecteur des affaires sanitaires et sociales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Julien Tavares Da Souza
agents contractuels, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Marie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Brun-Eychenne
de
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Brun-Eychenne
Objet:
dans la limite des attributions du second bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Hoppe
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Burette
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la programmation et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Melon-Riey
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des opérations d'investissement et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Elisabeth Tome-Gertheinrichs
directrice d'hôpital, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle administrative et financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Burette
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle administrative et financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Arrivabene
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle administrative et financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Roche-Pinteaux
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Burette
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des services déconcentrés et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Suzanne Marion
à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Héribel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Christine Flamand
attachée d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Burette
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Anne-Marie Burette
directrice d'hôpital, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget, des finances et du contrôle de gestion et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Gabrielle Hoppe
chef du bureau du budget et de la programmation, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Florence Roche-Pinteaux
chef du bureau de la gestion des services déconcentrés, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Nelly Héribel
chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Anna Arrivabene
chef du bureau de la tutelle administrative et financière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment les propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Danièle Polvé
administratrice civile, chargée de l'intérim des fonctions de sous-directrice, chef du service de la communication
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de la communication et au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Mercadier (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du deuxième collège : membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre -
au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord -
Remplace:M. Le Cam (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Jean-Frédéric de Leusse
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité d'intérêt public
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
réintégration
18 Février 200418/02/2004
De: Jean-Frédéric de Leusse
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
directeur
membre du comité exécutif de Crédit agricole SA
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="trois ans"
disponibilité
18 Février 200418/02/2004
De: Brahim-Djeffal (Alain)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montdidier
Groupe:
date_debut="2004-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Montdidier"
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Carpentier (Martine), épouse Feugas
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montdidier
date_debut="2004-02-16"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Montdidier"
cessation de fonction
18 Février 200418/02/2004
De: Gilles Barsacq
sous-directeur de la défense civile et de la prévention des risques à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud, pour y représenter l'Etat
au titre du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Christian Fremont
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud, pour y représenter l'Etat
au titre du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Roger Poux
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens, des fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
membre suppléant
Remplace:M. Patrick Douspis
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 200418/02/2004
De:
Hocquet
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Hocquet (Garro, M.)
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Jean-François Dutheil
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Hocquet (Garro, M.)
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Dutheil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Marie-Antoinette Andréani
chef du bureau des acteurs de l'intervention sociale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
18 Février 200418/02/2004
De: Daniel Sighi
directeur de préfecture, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Daniel Lombardy
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Patrice Lefebvre
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels et technologiques, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les limites d'attributions de la sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: David Julliard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Patrick Duprat
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Michel Bénard
agent contractuel, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Michel Razaire
agent contractuel, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Bertrand Gausserès
agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004
De: Catherine Guénon
agent contractuel
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et circulaires
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200418/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.