18 Février 2010

De: Claudie Haigneré
Objet:
présidente de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: JEAN (Roger, Bernard, Maurice)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 201018/02/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
suppléant
Remplace:Mme Béatrice IORDANOW
Groupe:
suppleant
désignation
18 Février 201018/02/2010
De: Thuillier (Jean-Yves, Roger, Henri)
attaché d'administration, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Essonne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Février 201018/02/2010
De: Surreaux (Alain, Jean, Paul)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Val-d'Oise
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 201018/02/2010
De: ZAMPARUTTI Patrick (DRASS Bretagne)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: PRAT Alain (OMS, détachement MAE)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: POULET Jean-Philippe (DRASS Rhône-Alpes)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: PEILLARD Laurent (DRASS PACA)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: MENIGBETO Coffi (ASN)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: DESPINIS Stéphane (AFSSAPS)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: DANIEL Arnaud (DRASS Poitou-Charentes)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: CONSTANTIN Pierre (DRASS Pays de la Loire)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: DURAND Marie-José (DRASS Ile-de-France)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: COULOUX Leila (DRASS Midi-Pyrénées)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: BLONDEL Sylvie (DRASS Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: BARDET Elisabeth (DRASS Aquitaine)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Christophe PRAT
(détaché DSDS Guyane)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Pascal PICHON
(DRASS Bourgogne)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: René NAUROY
(DRASS Bretagne)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Luc CHARLES (détaché AFSSA)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Jérôme SCHMIDT (DRASS Réunion)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Franck COTE
(DSS Corse)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Brigitte ULRICH
(AFSSAPS)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Christine JASION
(DRASS Champagne-Ardenne)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Florence BENOIT-GUYOD
(détachée Conseil de l'Europe)
Objet:
par inscription au tableau d'avancement
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 2010, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Jean-Louis Mucchielli
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Remplace:Mme Anne Sancier-Chateau
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Catherine ROUSSET
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
Remplace:M. Thierry OLLAND
Groupe:
ecole
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Xavier Lemoine
Objet:
vice-présidents
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Weber (Alain)
représentant la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Varaut (Etienne)
représentant l'Inter-réseaux développement social urbain
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Tekaya (Maher)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Marius (Claude)
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Loth (Bernard)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Hecquet (Pierre Malo)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Douillet (Jean-Pierre)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Dambrine (Stéphane)
représentant l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Cheve (Christian)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Bouznad (Vincent)
représentant la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Blondel (Marcel)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Aubert (Pascal)
représentant la Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels de France
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Repentin (Thierry)
sénateur
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Quin (Paul)
adjoint au maire de Mulhouse
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Pupponi (François)
maire de Sarcelles
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Piron (Michel)
député
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Lemoine (Xavier)
maire de Montfermeil
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Le Bouillonnec (Jean-Yves)
député
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Dilain (Claude)
maire de Clichy-sous-Bois
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Cochet (Philippe)
maire de Caluire-et-Cuire
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Charrier (Maurice)
vice-président de la communauté urbaine de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Cardo (Pierre)
président de la communauté d'agglomération des deux rives de Seine
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Bourguignon (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Boulanger (Alain Bernard)
maire de Villeneuve-la-Garenne
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Blazy (Jean-Pierre)
maire de Gonesse
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Beaudet (Stéphane)
maire de Courcouronnes
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: André (Pierre)
sénateur
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Nathalie Apparé
Objet:
vice-présidents
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Martens (Claudie)
représentant la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Kaucic (Isabelle)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Herbinski (Jocelyne)
représentant la Confédération nationale du logement
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Saïd (Elisabeth)
conseillère municipale de Marseille
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Salah-Eddine (Myriam)
conseillère d'arrondissement de Marseille, conseillère à la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Ogbi (Fatima)
adjointe au maire de Grigny, vice-présidente de la communauté d'agglomération des lacs de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Lacuey (Conchita)
maire de Floirac
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Laclais (Bernadette)
maire de Chambéry
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Joissains-Masini (Maryse)
maire d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Gaunet-Escarras (Françoise)
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Cahierre (Agathe)
première adjointe au maire du Havre
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Bouchard (Natacha)
maire de Calais
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Apparé (Nathalie)
première adjointe au maire de Rennes
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Zoberi (Mansour)
directeur de la politique de la ville, de la solidarité et de l'égalité des chances, groupe Casino
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Vuibert (Francis)
préfet délégué pour l'égalité des chances dans le département du Rhône
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Rudolph (Luc)
contrôleur général de la police nationale
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Roelandt (Jean-Luc)
médecin
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Poirret (Patrick)
procureur de la République à Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Moya (Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Kaci (Mohan)
président de Droit de cité (Ardennes)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Hengen (Guy)
coordonnateur du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance, ville de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Frebault (Jean)
président du conseil du développement du Grand Lyon
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Aïssou (Abdel)
directeur général du groupe Ranstad-Vedior
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Madelin (Bénédicte)
directrice du centre de ressources Profession banlieue
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Giner (Catherine)
directrice politique de la ville, Vinci construction
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Ennceiri (Amina)
psychosociologue
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Cassini (Colette)
proviseure du collège des Pyramides d'Evry
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Bonnot-Limodin (Dominique)
directrice du cabinet du directeur des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Monique GAULTIER
attachée principale à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, détachée auprès de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-06-05"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
18 Février 201018/02/2010
De: Jacques Le Pape
commissaire contrôleur en chef du corps de contrôle des assurances
Objet:
au grade de commissaire contrôleur général
date_debut="2009-01-01"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: MOURGUE-MOLINES (Edouard, Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gildas KERNEIS et François SEGUIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: PARENT (Jean, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean PARENT, Marc-André DESNEUF, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lamentin (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De:
DURAND
dit DURAND-DASTÈS (Laurent, Marie, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: PROSPER (Laurent, Didier)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: HADJADJ (Georges, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: CHABERT (Pascal, Victor, Max)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: COSTE (Marianne, Andrée, Jeanne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
18 Février 201018/02/2010
De:
DURAND
Objet:
dit DURAND-DASTÈS (Laurent, Marie, Michel), huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle P. CHABERT - L. DURAND-DASTÈS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
Carcassonne (Aude)
Groupe:
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: CHABERT (Pascal, Victor, Max)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: BOUSQUET (Max, Joseph, François)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: COSTE (Marianne, Andrée, Jeanne)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Quillan (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: PROSPER (Laurent, Didier)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Max BOUSQUET et Laurent PROSPER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castelnaudary (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: HADJADJ (Georges, Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: DUFRÊNE (Caroline, Marie, Claude), épouse ROUCHY
Objet:
notaire
Remplace:Mme BRU (Marie-José)
notaire
notaire_residence="Cadours (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: COCHIN (Catherine, Isabelle, Marie), épouse DE KONINCK
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean COCHIN et François ALLAUZEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beauvais (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: CHASSEVENT (Isabelle, Janine, Michèle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe MOREL et Gérard VINCENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gacé (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: VINCENT (Gérard, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe MOREL et Gérard VINCENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gacé (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: BUK (Julie, Alexandra), épouse LAMENT
Objet:
avocate associée auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle BACHELLIER - POTIER DE LA VARDE, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: BACHELLIER (Xavier, Jean, Marie)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle BACHELLIER - POTIER DE LA VARDE, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: DUMAS (Jean-Marc, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry PEYRACHE ― Jean-Marc DUMAS ― Gaëlle NEKADI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: COUDERC (Pierre-Emmanuel)
Objet:
notaire
Remplace:Mme GIORDANO (Martine, Eliane), épouse HERAIL
notaire
notaire_residence="Saint-Péray (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: DUVILLARD (Jérôme, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Mâcon (Saône-et-Loire)
Remplace:Mme DESSOLIN (Simone, Henriette), épouse LOPARD
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Estelle FLEURY
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Flers
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Flers"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Noridine MEHIDI
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bobigny
Remplace:Mme Michèle LELONG
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
suppleant
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: DEUDON (Karine), épouse VARLET
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Remplace:M. MAILLARD (Thierry)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: HOUEL (Monique), épouse AMYOT
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Alençon
Remplace:Mme PECCATE (Catherine)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Alençon"
suppleant
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: LOSEILLE (Lucette), épouse REY
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Perigueux
Remplace:Mme JEAN (Christel), épouse GADAUD
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
suppleant
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: BERTOL (Carl)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice PERLEMOINE-ENGERRAN, Patrick GRAILLOT et Maxime GRAILLOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Deauville (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: GRAILLOT (Patrick, Paul, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice PERLEMOINE-ENGERRAN, Patrick GRAILLOT et Maxime GRAILLOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Deauville (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
18 Février 201018/02/2010
De: Henri Savoie
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
duree="trois ans"
disponibilité
18 Février 201018/02/2010
De: Alain Méar
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
Groupe:
date_debut="2010-01-24"
duree="trois ans"
disponibilité
18 Février 201018/02/2010
De: Daniel Janicot
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
Groupe:
date_debut="2010-02-15"
date_fin="2010-11-28"
disponibilité
18 Février 201018/02/2010
De: Martine de Boisdeffre
conseiller d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
réintégration
18 Février 201018/02/2010
De: LEBEL (Gérard)
attaché de l'équipement
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, à Paris
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. GOURIO (Francis)
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Michèle BERTRAND
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne
Remplace:Mme Maryse PICAUD
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: CORBIERE (Jean-Paul)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2010-08-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Février 201018/02/2010
De: Viala (Georges)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2010-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Février 201018/02/2010
De: Emmanuelle Richard
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Besançon (Groupe II) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Jean-Louis Vican
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) de l'université de Corse (Groupe II) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Marie-Hélène Paulis
attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) de l'université Stendhal-Grenoble III (Groupe II) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Évelyne Bourgery
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'École centrale de Lille pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
date_fin="2014-06-30"
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Hervé Lièvre
Objet:
directeur du centre de ressources et d'information sur les multimédias pour l'enseignement supérieur (Cerimes)
Groupe:
renouvellement
18 Février 201018/02/2010
De: Michel Vauclin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Pierre Toulhoat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Marc Panet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Laurent Michot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Christian Fouillac
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Alexandre Ern
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Marc Demarche
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Hervé Chamley
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Michel Callon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Bernard Boullis
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Karen Scrivener
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Anne Flüry-Herard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Christian Fouillac
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
nomination
18 Février 201018/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.