18 Février 2021

De: Yide Wang
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Vittorio Sansalone
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Abderrahim Ramdane
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Guillaume Racineux
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Guy Plantier
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Bruno Peuportier
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Franck Multon
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Grégory Lo Monaco
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre Levy
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Nordine Leklou
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: André Larceneux
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Emmanuel Lagarde
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Abdelhafid Khelidj
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: François Goulette
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christian Ghiaus
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-François Ganghoffer
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christophe Delacourt
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marco Cremaschi
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre Briole
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sébastien Boyaval
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christiane Weber
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Julie Vallée
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Florence Ossart
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Line Felonneau
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Nadia Carluer
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Samia Bouchafa-Bruneau
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2021
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Milon
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Muriel Jourda
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Agnès Firmin Le Bodo
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Coralie Dubost
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Dominique de Legge
pour l'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre-Jean Verzelen
pour l'Aisne
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Mickaël Vallet
pour la Charente-Maritime
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Philippe Tabarot
pour les Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Bruno Retailleau
pour la Vendée
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean Pierre Vogel
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Cyril Pellevat
pour la Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Didier Marie
pour la Seine-Maritime
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel Laurent
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Houpert
pour la Côte-d'Or
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Ludovic Haye
pour le Haut-Rhin
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: André Guiol
pour le Var
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel Gueret
pour l'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jacques Grosperrin
pour le Doubs
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Luc Fichet
pour le Finistère
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jacques Fernique
pour le Bas-Rhin
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jérôme Durain
pour la Saône-et-Loire
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphane Demilly
pour la Somme
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Thierry Cozic
pour la Sarthe
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Chatillon
pour la Haute-Garonne
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Patrick Chaize
pour l'Ain
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Cazabonne
pour la Gironde
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Rémi Cardon
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Cadec
pour les Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent Burgoa
pour le Gard
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: François-Noël Buffet
pour le Rhône
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Hussein Bourgi
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Gilbert Bouchet
pour la Drôme
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Denis Bouad
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jérémy Bacchi
pour les Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pascal Allizard
pour le Calvados
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Elsa Schalck
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sylvie Robert
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Émilienne Poumirol
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sylviane Noël
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie Mercier
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Anne-Catherine Loisier
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annie Le Houerou
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Nadège Havet
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence Harribey
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pascale Gruny
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Corinne Féret
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Françoise Dumont
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sabine Drexler
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Chantal Deseyne
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Agnès Canayer
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Valérie Boyer
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alexandra Borchio Fontimp
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Florence Blatrix Contat
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annick Billon
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Louis-Jean de Nicolay
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Albéric de Montgolfier
pour l'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Arnaud de Belenet
pour la Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Yannick Vaugrenard
pour la Loire-Atlantique
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Mickaël Vallet
pour la Charente-Maritime
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Dominique Théophile
pour la Guadeloupe
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Philippe Tabarot
pour les Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre Sueur
pour le Loiret
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent Somon
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel Savin
pour l'Isère
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: René-Paul Savary
pour la Marne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Hugues Saury
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel Salmon
pour l'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Richard
pour le Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Bruno Retailleau
pour la Vendée
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Claude Raynal
pour la Haute-Garonne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pascal Martin
pour la Seine-Maritime
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Hervé Marseille
pour les Hauts-de-Seine
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jacques-Bernard Magner
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean Louis Masson
pour la Moselle
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre Louault
pour l'Indre-et-Loire
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Antoine Lefèvre
pour l'Aisne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphane Le Rudulier
pour les Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel Laugier
pour les Yvelines
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Louis Lagourgue
pour La Réunion
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Joël Labbé
pour le Morbihan
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christian Klinger
pour le Haut-Rhin
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Claude Kern
pour le Bas-Rhin
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Patrick Kanner
pour le Nord
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-François Husson
pour la Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Houpert
pour la Côte-d'Or
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Loïc Hervé
pour la Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: André Guiol
pour le Var
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jacques Grosperrin
pour le Doubs
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre Grand
pour l'Hérault
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Guillaume Gontard
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Hervé Gillé
pour la Gironde
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jérôme Durain
pour la Saône-et-Loire
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Thomas Dossus
pour le Rhône
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphane Demilly
pour la Somme
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Vincent Delahaye
pour l'Essonne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Philippe Dallier
pour la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel Dagbert
pour le Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Thierry Cozic
pour la Sarthe
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Édouard Courtial
pour l'Oise
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Patrick Chaize
pour l'Ain
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Emmanuel Capus
pour le Maine-et-Loire
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel Canevet
pour le Finistère
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christian Cambon
pour le Val-de-Marne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Cadec
pour les Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Max Brisson
pour les Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Marc Boyer
pour le Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Hussein Bourgi
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Gilbert Bouchet
pour la Drôme
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Denis Bouad
pour le Gard
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Bernard Bonne
pour la Loire
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pascal Allizard
pour le Calvados
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sonia de La Provôté
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Patricia Schillinger
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence Rossignol
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Isabelle Raimond-Pavero
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sophie Primas
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sylviane Noël
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence Muller-Bronn
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Brigitte Micouleau
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie Mercier
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Valérie Létard
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Vivette Lopez
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Anne-Catherine Loisier
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annie Le Houerou
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Muriel Jourda
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Victoire Jasmin
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Nadège Havet
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Véronique Guillotin
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pascale Gruny
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Françoise Gatel
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence Garnier
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Françoise Férat
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Catherine Fournier
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Dominique Estrosi Sassone
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Frédérique Espagnac
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Françoise Dumont
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Nassimah Dindar
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Chantal Deseyne
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Catherine Deroche
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Nathalie Delattre
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laure Darcos
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Cécile Cukierman
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence Cohen
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Anne Chain-Larché
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Arlette Carlotti
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Agnès Canayer
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Florence Blatrix Contat
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annick Billon
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Catherine Belrhiti
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christian REDON SARRAZY
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphane PIEDNOIR
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre OUZOULIAS
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent LAFON
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Xavier IACOVELLI
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Bernard FIALAIRE
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Alain CAZABONNE
Édouard COURTIAL
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Hussein BOURGI
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: David ASSOULINE
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Claude TISSOT
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel SALMON
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Olivier RIETMANN
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Paul PRINCE
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Gérard LAHELLEC
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Christian KLINGER
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-François HUSSON
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Daniel GREMILLET
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Hervé GILLÉ
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent DUPLOMB
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphane DEMILLY
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre CUYPERS
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Thierry COZIC
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre CORBISEZ
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Patrick CHAUVET
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Bernard BUIS
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Jean BACCI
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Claude ANGLARS
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Vanina PAOLI-GAGIN
Évelyne PERROT
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence MULLER-BRONN
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Marie MERCIER
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Vivette LOPEZ
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Victoire JASMIN
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Béatrice GOSSELIN
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence GARNIER
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Sonia de LA PROVÔTÉ
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Monique de MARCO
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Laure DARCOS
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Céline BOULAY ESPÉRONNIER
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Catherine BELRHITI
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Denise SAINT-PÉ
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Angèle PRÉVILLE
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Vanina PAOLI-GAGIN M. Cyril PELLEVAT
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Christine LAVARDE
Objet:
les 23 membres de la mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Gérard Menuel
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Bruno Duvergé
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Lénaïck Adam
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Cécile Rilhac
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Josette Manin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphanie Kerbarh
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Claire Guion-Firmin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Séverine Gipson
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Annie Chapelier
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Assemblée nationale)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Mouvement Démocrate (MoDem)
Objet:
Démocrates apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Gabriel Serville
Objet:
rapporteur
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Paul Molac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: François-Michel Lambert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Isabelle Santiago
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Michel Zumkeller
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Sylvain Waserman
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Paul Molac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: François-Michel Lambert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Vincent Bru
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Isabelle Santiago
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Jocelyne HORTAULT, née PINOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 202118/02/2021
De: Patricia FAUTRAS, née RAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre d'une carrière longue
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 202118/02/2021
De: Bénédicte Herbinet
sous-directrice de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
représentantes de l'Etat désignées par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Valérie Baduel
directrice générale de l'enseignement et de la recherche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
représentantes de l'Etat désignées par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Christophe POINSSOT
directeur général délégué et directeur scientifique du BRGM
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Oliver OLIVEROS
coordinateur au secrétariat du sommet sur les systèmes alimentaires de l'ONU à Nairobi (Kenya)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Gaëll MAINGUY
directeur du développement et des relations internationales au Centre de recherches interdisciplinaires de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Yves LASZLO
directeur d'enseignement et de recherche à l'Ecole et l'Institut polytechnique de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Paul LACLAU
directeur de département au CIRAD
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Ousmane KOITA
professeur à l'université des sciences, des techniques et des technologies de Bamako (Mali)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Lahoucine HANICH
professeur à l'université Cadi Ayyad de Marrakech (Maroc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Evens EMMANUEL
professeur et vice-recteur à la recherche et à l'innovation de l'université Quisqueya de Port-au-Prince (Haïti)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Claude BRAGARD
professeur à l'Université catholique de Louvain (Belgique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Clara ULRICH
directrice adjointe à la science de l'IFREMER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sandrine PAILLARD
directrice du Paris Hub-CNRS à Future Earth
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Francine NTOUMI
enseignante-chercheure à l'université Marien Ngouabi de Brazzaville (République du Congo)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Myriam HARRY
professeure à l'université Paris-Sud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Carolina GONZALEZ ALMARIO
cheffe de département à la corporation de recherche agricole AGROSAVIA (Colombie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Françoise GAILL
directrice de recherche émérite et conseillère scientifique au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: ABERGEL (Alain)
Objet:
directeur de l'observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud, école interne de l'université Paris Saclay
Groupe:
ecole="École interne de l'université Paris Saclay"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: François HOULLIER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie FRANCOLIN
conseillère en charge de la coordination covid-19
Objet:
directrice adjointe du cabinet, en charge du covid-19 au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
date_debut="2021-02-18"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Ségolène REDON
conseillère chargée de la communication et des médias
Objet:
conseillère spéciale et communication au cabinet du ministre des solidarités et de la santé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Corinne LANGLOIS
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directrice de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie au service de l'architecture de la direction générale des patrimoines et de l'architecture, à l'administration centrale du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="trois ans"
reconduction
18 Février 202118/02/2021
De: Franck ISAIA
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la politique des musées au service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l'architecture, à l'administration centrale du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="deux ans"
reconduction
18 Février 202118/02/2021
De: Saliou-Gloux (Monique)
présidente de section à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission d'agrément de la garantie d'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
au titre de personnalité compétente dans le domaine culturel
Groupe:
renouvellement
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: CHEVILLOT (Catherine)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
présidente de la Cité de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
president
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Christine LABOURDETTE
Objet:
présidente de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
president
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-François HEBERT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général des patrimoines et de l'architecture
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Philippe BARBAT
Objet:
directeur général des patrimoines et de l'architecture
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Guerrive (Jean-Louis)
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
a_sa_demande
president
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: VINOUZE (Bérénice, Montéa), épouse CHOUJAR
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART, Brigitte MARCHAY, Quentin d'ESCAYRAC et Pierre-Edouard FORESTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: SILHOL (Juliette, Anne, Camille)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART, Brigitte MARCHAY, Quentin d'ESCAYRAC et Pierre-Edouard FORESTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: MAUREY (Mathilde), épouse PARIS
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART, Brigitte MARCHAY, Quentin d'ESCAYRAC et Pierre-Edouard FORESTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: GREGOIRE (Elodie, Rose, Laure), épouse VEYSSIERE
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART, Brigitte MARCHAY, Quentin d'ESCAYRAC et Pierre-Edouard FORESTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: GERBEAU (Elisabeth), épouse KADAOU
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART, Brigitte MARCHAY, Quentin d'ESCAYRAC et Pierre-Edouard FORESTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: DESGROISILLES (Anne, Lucienne, Nicole)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART, Brigitte MARCHAY, Quentin d'ESCAYRAC et Pierre-Edouard FORESTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: CASSET (Noémie, Rebecca), épouse LAMI
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hugues de BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, Marc CAGNIART, Brigitte MARCHAY, Quentin d'ESCAYRAC et Pierre-Edouard FORESTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: RICHET (Rachel, Bernadette, Janine)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « MALARD ASSOCIES - Boucle Nord Seine »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christophe WARGNY, Cyrille LELONG, Solenne de VILLARTAY, Antoine FAVERIE, Colbert MERCIER, Séverine BIENNE THORAVAL, Constance BRÉZAC, Séverine ORSINI, Sandra D'ANGELO et Olivier COMBE, Notaires Associés, Société titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
reprise de fonctions
18 Février 202118/02/2021
De: MOINARD (Marie-Alexandra, Christine-Marie, Virginie)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Bailly (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: THOMINOT (Virginie, Josiane, Paule), épouse KAËLIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Christophe ROELTGEN et Gérald KAËLIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Varreddes (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: ROSSIGNOL (François, Bertrand, Gaston)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LE POMELLEC NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: RIGAL (Céline, Béatrice)
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Jérôme COHEN »
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « ID FACTO »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
18 Février 202118/02/2021
De: CERVEAU (Marie, Jocelyne), épouse VELIA
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Olivier BARET, Huissier de Justice Associé », anciennement dénommée « René HOARAU et Olivier BARET, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: DAVID (Victor, Jean, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Ariel PASCUAL, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT et Thomas MILHES, Notaires Associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: LAHELLEC (Lucia), épouse LACROIX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCREEB Notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: MARTINEZ (Charlotte, Marina, Arlette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: ARTOUCHENKO (Olivier, André, Jean)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Guillaume DISSOUBRET et Virginie JARDIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Nathalie LEMAIRE »
notaire
notaire_residence="Moÿ-de-l'Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
reprise de fonctions
18 Février 202118/02/2021
De: COUSTENOBLE (Reynald, Charles, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Angoulême (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: CLÉMENT (Anthony, Olivier, Christian)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Demi-Lune & Associés »
notaire
notaire_residence="Notre-Dame-de-Bondeville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: PIAZZA (Léa, Marcelle, Augusta)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « PIERRE CHAIX ET CORINNE CHAMPETIER, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Flers (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: RENKLICAY (Ilkay)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: BIGORGNE (Alexis, Olivier, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Olivier GENEST et Laurent JURION, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: AULAGNIER (Julie, Marie-Agnès), épouse de L'ESTANG du RUSQUEC
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTA CONSEILS F »
notaire
notaire_residence="(Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: BEUDON (Sabrina, Nadège), épouse KNIPPING
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François THEUS et Lilian LACOSTE - Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: BERTAGNA (Laura, Julie, Véronique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Beausoleil (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent RIDEL
Objet:
directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Stéphane BREDIN
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Emmanuel GLASER
conseiller d'Etat, maintenu dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
réintégration
18 Février 202118/02/2021
De: Emmanuel GLASER
conseiller d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
radiation
18 Février 202118/02/2021
De: Emmanuel GLASER
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent GONZALES
détaché judiciaire
Objet:
vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Lille
Groupe:
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Anne BARTNICKI
magistrate du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
première conseillère
date_debut="2021-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
18 Février 202118/02/2021
De: Lise CHIPAULT
magistrate du premier grade
Objet:
secrétaire générale adjointe auprès du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Marc GALLAND
administrateur général
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), chef de la mission de délivrance sécurisée des titres auprès du chef du service de la modernisation de l'action publique, adjoint au directeur de la modernisation et de l'administration territoriale, à la direction de la modernisation et de l'administration territoriale relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
reconduction
18 Février 202118/02/2021
De: François ANGELINI
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central - coordonnateur zonal de la zone de défense Ouest à Rennes (35)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Ouest, à Rennes (35)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur zonal de la sécurité publique Ouest, à Rennes (35)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Nicolas DESFORGES
préfet
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
date_debut="2021-03-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Xavier LEFORT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
préfet de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Francis TREFFEL
préfet de la Mayenne
Objet:
préfet de l'Allier
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Didier LAUGA
préfet
Objet:
préfet du Gard
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Françoise LECAILLON
préfète de l'Allier
Objet:
préfète du Gard
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphane BREDIN
conseiller référendaire de la Cour des comptes
Objet:
préfet de l'Indre
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Thierry BONNIER
préfet de l'Indre
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
date_debut="2021-03-08"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Dominique LUZEAUX
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission « pour la préfiguration de l'Agence du numérique de défense » auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jérôme LAFITTE
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
directeur adjoint du service de l'énergie opérationnelle
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Raphaële CLAUDON
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:
cheffe de la division « acquisition-logistique » de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Michel SAYEGH
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations de la direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Franck LECLERCQ
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service d'architecture du système de défense de la direction générale de l'armement et secrétaire général des architectes
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence COREDO
administratrice des douanes et droits indirects, adjointe au directeur interrégional des douanes à Rouen (direction interrégionale des douanes de Normandie)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la direction régionale des douanes et droits indirects de Rouen (direction interrégionale des douanes de Normandie)
directrice régionale
Remplace:M. Jean-Claude Guérin
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Benoît LEGAIT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2021-08-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Février 202118/02/2021
De: Bertrand Gaudin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général économique et financier de 2e classe
date_debut="2021-04-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Février 202118/02/2021
De: Alexandre DOZIERES
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur de l'efficacité énergétique et de la qualité de l'air au sein du service du climat et de l'efficacité énergétique de la direction générale de l'énergie et du climat, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="deux ans"
renouvellement
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Philippe QUITOT
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interrégional de la mer Sud-Atlantique (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="quatre ans"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Josiane CHEVALIER
préfète de la région Grand Est, préfète du Bas-Rhin
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Etienne GUYOT
préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Régine ENGSTRÖM
préfète de la région Centre-Val de Loire, préfète du Loiret
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Thierry TERRET
délégué ministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques, représentant le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Gilles QUÉNÉHERVÉ
directeur des sports, représentant la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Marc OLÉRON
sous-directeur à la direction du budget, représentant le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Philippe MERILLON
secrétaire général adjoint du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, représentant le ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Thomas LESUEUR
commissaire général au développement durable, représentant la ministre de la transition écologique
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre LAUGEAY
administrateur général, inspecteur civil de la défense, représentant la ministre des armées
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Aymeric LANG
directeur de cabinet du directeur général des infrastructures de transport et de la mer, représentant le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Sébastien GALLOIS
secrétaire général adjoint du ministère de la justice, représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Noël CORBIN
délégué général à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle, représentant la ministre de la culture
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Geoffroy CAILLOUX
sous-directeur à la direction générale des entreprises, représentant le ministre de l'économie, des finances et de la relance
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Régis BAC
chef de service à la direction générale du travail, représentant la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Benoît ALBERTINI
secrétaire général du ministère de l'intérieur, représentant le ministre de l'intérieur
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Corinne PASQUAY
chargée de mission au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, représentant le ministre des solidarités et de la santé
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Fanny JAFFRAY
conseillère au cabinet de la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, représentant la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Hélène FURNON-PETRESCU
cheffe de service à la direction générale de la cohésion sociale, représentant la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Laurence FISCHER
ambassadrice déléguée pour le sport, représentant le ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphanie DUPUY-LYON
directrice générale de l'aménagement, du logement et de la nature, représentant les ministres chargés de l'aménagement du territoire et du logement
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Julie CHIRET-CANNESAN
agent contractuel
Objet:
chef de service
adjointe au directeur du service d'information du Gouvernement, dans les services du Premier ministre
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Bertrand LE MEUR
ingénieur général de l'armement
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), conseiller « affaires transverses » auprès du directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2021-02-19"
duree="trois ans"
renouvellement
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Pierre CUBERTAFON
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral
d'une mission temporaire ayant pour objet la différenciation des politiques publiques au sein des territoires ruraux
Groupe:
charge
18 Février 202118/02/2021
De: Sophie ELIZEON
préfète
Objet:
déléguée interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine envers les personnes lesbiennes, gays, bi et trans
date_debut="2021-03-08"
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Cyrille Roimarmier
Lieutenant-colonel
chef de la division des opérations du commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions de la division des opérations
Objet:
au nom du directeur général de la gendarmerie nationale, tous actes pris en matière de maintien de la navigabilité, de délivrance d'autorisation de vol et de dérogation aux exigences de la navigabilité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la gendarmerie nationale"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent Le Goff
Colonel
adjoint au commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du directeur général de la gendarmerie nationale, tous actes pris en matière de maintien de la navigabilité, de délivrance d'autorisation de vol et de dérogation aux exigences de la navigabilité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la gendarmerie nationale"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Emmanuel Josse
Colonel
commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du directeur général de la gendarmerie nationale, tous actes pris en matière de maintien de la navigabilité, de délivrance d'autorisation de vol et de dérogation aux exigences de la navigabilité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la gendarmerie nationale"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Benoit Tanguy
chef du laboratoire de comportement mécanique des matériaux irradiés, direction de l'énergie nucléaire, commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Guillaume Stahl
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie (Rhône Alpes), direction générale de la recherche et de l'innovation, ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Yves Sciama
journaliste scientifique indépendant, président AJSPI
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Denis Savoie
chargé de mission en histoire des sciences et en communication scientifique, Universcience
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Damien Racle
directeur général de Manexi
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Yannick Peysson
chargé de mission auprès de la direction générale, IFP énergies Nouvelles
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Charles Persoz
adjoint à la directrice, Institut de santé publique, Institut national de la santé et de la Recherche Médicale (INSERM)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: David Nevicato
Research Program Manager CO2/CCUS, direction recherche & développement, Total SA
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Nicolas Mousset
directeur des opérations, Pulsalys, SATT Lyon Saint-Étienne
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Marc Simon
directeur innovation, Suez France
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Thierry Lefrançois
directeur du département systèmes biologiques (Bios), Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Vincent Larroque
conseiller-expert au département de la stratégie et des partenariats à la direction du numérique pour l'éducation (DNE); secrétaire général du Sgen-CFDT de l'administration centrale, ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Anthony Goret
directeur de la communication, syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (Snelac)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Frédéric Forest
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Sylvain Fievet
directeur de publication, Alliancy le mag numérique & business
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Paolo Ferreira
dirigeant, M2Ascaret Conseil
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Patrick Feldner
directeur général adjoint en charge de l'aménagement du territoire, conseil départemental du Loir et Cher
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-François Duroch
directeur innovation Europe, TechnipFMC
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Renaud Dorandeu
professeur des universités en science politique, directeur du département des licences, université Paris Dauphine
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Hervé Desvaux
directeur délégué aux programmes, commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Fabrice Couffy
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information, service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure, direction générale de la gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Sébastien Couderc
directeur des interventions, FranceAgriMer
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Laurent Bergeot
chef du service de la recherche, direction de la recherche et de l'innovation, commissariat général au développement durable (CGDD), ministère de la Transition écologique
Objet:
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conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Frédéric Allamand
chargé de projets à la division des opérations de la région du Grand Est, gendarmerie nationale, ministère de l'Intérieur
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conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Sébastien Allain
directeur de l'expérience utilisateur - chercheur, SBT-Human(s) Matter
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18 Février 202118/02/2021
De: Carine Vialatte
commissaire divisionnaire de police ; cheffe du service national des enquêtes administratives de sécurité (SNEAS), direction générale de la police nationale, ministère de l'Intérieur
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18 Février 202118/02/2021
De: Agnès Vernet
journaliste scientifique indépendante
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18 Février 202118/02/2021
De: Véronique Torner
co-présidente, Alter Way
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18 Février 202118/02/2021
De: Christelle Thieffinne
secrétaire nationale protection sociale et qualité de vie au travail, Thales AVS France, Syndicat CFE-CGC fédération métallurgie
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conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Audrey Saint-Lary
directrice Business Unit systèmes et ingénierie, SATT Toulouse Tech Transfer
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18 Février 202118/02/2021
De: Marie-Lise Sabrie
directrice de la mission culture scientifique et technologique, Institut de recherche pour le développement (IRD)
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conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Véronique Rondeau-Abouly
avocate au barreau de Marseille, cabinet Rondeau-Abouly
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18 Février 202118/02/2021
De: Sana Ronda
présidente, Linguaphone
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18 Février 202118/02/2021
De: La Rochelle
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conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Léa Marty
coordinatrice de l'appui aux politiques publiques, direction générale, Institut français de recherche pour l'exploitation de la Mer (IFREMER)
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conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Marie Jacquesson
cheffe du service Structures thermiques et matériaux, sous-direction technique systèmes de transport spatial, direction des lanceurs, Centre national d'études spatiales (Cnes)
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18 Février 202118/02/2021
De: Isabelle Isaac-Hotin Noe
directrice responsabilité sociétale et environnementale, service public de l'assainissement francilien (SIAAP)
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18 Février 202118/02/2021
De: Carmen Gervet
professeure des universités, université de Montpellier, unité mixte de recherche espace DEV
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18 Février 202118/02/2021
De: Agnès Gahigi
directrice générale adjointe en charge des programmes investissements d'avenir, université de Lyon
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18 Février 202118/02/2021
De: Agathe Euzen
directrice de recherche au CNRS du laboratoire techniques tertiaires et sociétés (LATTS) ; directrice adjointe scientifique à l'Institut écologie et environnement du CNRS
Objet:
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conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Élodie Cheyrou
chargée de mission, coordinatrice de la fête de la science, département des relations entre science et société, direction générale de la recherche et de l'innovation, ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
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18 Février 202118/02/2021
De: Mireille Brange
responsable d'action auprès de la direction générale aux grands investissements de l'État (DGPIE), Agence nationale de la recherche (ANR)
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Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Astrid Brandt-Grau
cheffe de département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la technologie (DREST), ministère de la Culture
Objet:
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Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Peggy Bourdin
directrice relations usagers citoyenneté jeunesse, métropole européenne de Lille
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Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Bénédicte Bernaux
research business partner santé et vie, fonds Axa pour la recherche
Objet:
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Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Catherine Benguigui
vice-présidente culture et vie associative, La Rochelle université, 3e adjointe de la ville de
Objet:
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Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Lise Barneoud
journaliste scientifique indépendante
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Marion Bardy
cheffe du bureau de la recherche et de l'innovation, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Annie Augier
vice-présidente, institut durable de développement économique social et territorial (IDDEST)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Fabienne COUMERT
Objet:
chargée des affaires générales de l'unité INS1650 intitulée Institut Ecologie et Environnement (INEE)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Carine CONSTANS
Objet:
directrice adjointe administrative de l'unité INS1650 intitulée Institut Ecologie et Environnement (INEE)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Stéphane BLANC
directeur de l'unité INS1650 intitulée Institut Ecologie et Environnement (INEE)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'INEE
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Magalie LE BORGNE
Objet:
Technicien
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Virginia GONCALVES
Objet:
Assistant ingénieur et à
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Aurelien GARIVIER
Objet:
Professeur des universités, à
professeur
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Frederic DEGLISE
directeur de l'unité UMR5669
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Isabelle GUERINLASSOUS
Objet:
directrice adjointe et à
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Marie BOZO
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Nicolas TROTIGNON
directeur de l'unité UMR5668
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Alban REMILLIEUX
Objet:
Ingénieur de recherche et à
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Bérengère CHAMORET
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Matthew LEHNERT
directeur de l'unité UMR5574
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Olivier HAMANT
Objet:
directeur adjoint, à
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Yvon JAILLAIS
Objet:
directeur adjoint et à
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Cindy VIAL
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Gwyneth INGRAM
directrice de l'unité UMR5667
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Cyrille AILLET
Objet:
directeur adjoint et à
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Pierre DIMOYAT
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Marilyn NICOUD
directrice de l'unité UMR5648
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Emmanuel DESOUHANT
Objet:
directeur adjoint et à
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Nathalie ARBASETTI
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Fabrice VAVRE
directeur de l'unité UMR5558
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Nicolas Mangold
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Benoit Langlais
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Pia Nardelli
Objet:
maîtresse de conférence
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Edouard Metzger
Objet:
maître de conférence
maitre_de_conference
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Antoine Mocquet
directeur de l'unité UMR6112
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Corinne Delmas
directrice de l'unité UMR6025
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Philippe Daniel
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: MariePierre Crosnier-Lopez
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021
De: Vincent Maisonneuve
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
18 Février 202118/02/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.