18 Mars 2011

De: Kamel HAMADACHE
lieutenant pénitentiaire
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi liberté de Grenoble
Groupe:
date_debut="2011-03-31"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Hervé LENOIR
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au centre de semi liberté de Grenoble
Groupe:
date_debut="2011-03-31"
cessation de fonction
18 Mars 201118/03/2011
De: Kamel HAMADACHE
lieutenant pénitentiaire
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi liberté de Grenoble
Groupe:
date_debut="2011-03-31"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Hervé LENOIR
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi liberté de Grenoble
Groupe:
date_debut="2011-03-31"
cessation de fonction
18 Mars 201118/03/2011
De: Christian Babusiaux
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
18 Mars 201118/03/2011
De: Anne Mondoloni
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
18 Mars 201118/03/2011
De: Laurence Fradin
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean Picq
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-Luc Lebuy
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Mars 201118/03/2011
De: Emmanuel Giannesini
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Mars 201118/03/2011
De: Hélène KORB
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: Bernadette ERNOUX
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: Dominique DESHAYES
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: Christiane BECU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: Sylvie BEAUFOL
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: Doucin (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-XI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Froment (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-VI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Ralle (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Ralle (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Vincent Soetemont
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
date_debut="2011-03-14"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-François Toussaint
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Roger Salamon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-Paul Moatti
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Daniel Kamelgarn
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Eric Jougla
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Marcel Goldberg
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Franck Chauvin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Avner Bar-Hen
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Denis Zmirou-Navier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Laurent Visier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean Simos
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-Louis Roubaty
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jacques Puch
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Laurent Madec
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Marcel Lourel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-Pierre Hugot
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Emmanuel Henry
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Philippe Hartemann
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Eric Gaffet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Thierry Debrand
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Daniel Bley
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Francis Allard
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Thierry Lang
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Didier Jourdan
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Serge Hercberg
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Virginie Halley Des Fontaines
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean Godard
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Didier Febvrel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Pierre Chauvin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Xavier Briffault
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: François Bourdillon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Dominique Bouglé
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Eric Billaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Christian Ben Lakhdar
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Patrick Zylberman
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: François Puisieux
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Christian Perronne
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Philippe Morlat
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Emmanuel Debost
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: François Dabis
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Christian Chidiac
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Gérard Cheron
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Fabrice Chandre
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Fabrice Carrat
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Edouard Bingen
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De:
Christophe Lançon . M. Guy Launoy
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Michel Roussey
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-François Mathé
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Serge Briançon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: François Boué
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Fadi Antoun
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-Pierre Alibeu
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Christian Rabaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Philippe Michel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Didier Lepelletier
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Dominique Grimaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Bruno Grandbastien
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-François Gehanno
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Pierre Czernichow
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Rémy Collomp
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Philippe Berthelot
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Louis Bernard
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Yves Auroy
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Pascal Astagneau
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Caroline Weill
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Anne Tallec
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Marie-Hélène Metzger
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Catherine Le Galès
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Viviane Kovess-Masfety
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Chantal Cases
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Valérie Buthion
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Marie-Hélène Bouvier-Colle
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
évaluation, stratégie et prospective
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Francelyne Marano
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Claude Casellas
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Geneviève Abadia-Benoist
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
risques liés à l'environnement
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Marie Preau
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Zeina Mansour
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Laure Com-Ruelle
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Monique Alles-Jardel
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
prévention, éducation et promotion de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Hélène Peigue-Lafeuille
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Anne-Marie Moulin
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Sylvie Larnaudie
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Céline Cazorla
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies transmissibles
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Catherine Sermet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Bernadette Satger
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Brigitte Sandrin-Berthon
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Elisabeth Monnet
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Hélène Grandjean
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Liana Euller-Ziegler
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Claudine Berr
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée
maladies chroniques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Marie-Laure Pibarot
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Frédérique Claudot
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Maria Bustara
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
Au titre de la commission spécialisée sécurité des patients : infections nosocomiales et autres événements indésirables liés aux soins et aux pratiques
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Elie BILLAUDAZ
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de l'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: Muriel LELEU
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: Maurice QUINIOU
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonction à l'unité territoriale de Paris
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: Beribeche (Ahmed)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Toulouse
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Azzoug (Nazim)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Caen
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Bahi (Mohamed)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Bordeaux
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Amaninia (Farshad)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : psychiatrie
Subdivision : Bordeaux
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Bennani (Imane)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Toulouse
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Safi (Fatma), épouse Ghorbal
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Nice
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Seddik (Lillia)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Dijon
Spécialité : neurologie
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Hassam (Khadija Sarah)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Dijon
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Agouzal (Khadija)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Caen
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Barigou (Aïcha)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Caen
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Mezdad (Tinhinan)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : spécialités médicales
Subdivision : Angers
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: Sabzevari (Foroogh)
Objet:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales
Discipline : psychiatrie
Subdivision : Dijon
Groupe:
date_debut="2011-05-02"
affectation
18 Mars 201118/03/2011
De: EDAH (Kossivi Mesan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: ATALLAH (Ihab, Nader, Tawfix)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: HODOROH (Vyacheslav)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité d'anesthésie-réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: HAMOUD (Jamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité d'anesthésie-réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: CORDERO MARTINEZ (Robert Nelson)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité d'anesthésie-réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: APINYAN (Samvel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité d'anesthésie-réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: MOTA (Raymond Lemon)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité d'anesthésie-réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Goretti MAKAMTCHUENG, épouse MOUALEU-KAMENI
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Ferouz NOUI
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Lila TAZAMOUCHT, épouse BOUHEDDOU
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Kai Gbahi BLAHOUROU, épouse LIGUE
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Ifrahiya HASSAN, épouse MZE ALI
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Valérie Boschetto
administratrice civile, chargée d'affaires au bureau « La Poste et France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:Mme Anne-Michelle Basteri
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Marie-Pierre Bernier-Cornu, née Bernier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Patrick GUYONNEAU
adjoint du chef du service des technologies et de la sécurité intérieure
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Philippe VIGNES
administrateur de la ville de Paris
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Frédéric PÉCHENARD
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
18 Mars 201118/03/2011
De: Michel DELEBARRE
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="2011-04-28"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
18 Mars 201118/03/2011
De: Bernard BOUBÉ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2011-06-12"
prefet
depart_retraite
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Montagne (Isabelle)
magistrate
Objet:
sous-directrice des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires, à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Andrée BAYSSE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2011-02-02"
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: Frédéric-Jérôme PANSIER
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
des cadres de la magistrature
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: Mario-Louis CRAIGHERO
vice-président au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2011-01-25"
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: François MELIN
maître de conférences à l'université de Reims, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Claire DESVIGNES, épouse FAVRE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application del'article 76-1-1-I de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre :
président de chambre à la Cour de cassation, 27 novembre 2011, 26 novembre 2014
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Yves BREILLAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application del'article 76-1-1-I de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre :
conseiller à la Cour de cassation, 3 octobre 2011, 2 octobre 2014
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Jean-Claude BIZOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application del'article 76-1-1-I de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre :
conseiller à la Cour de cassation, 2 août 2011, 1er août 2013
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Bernard LE CORROLLER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application del'article 76-1-1-I de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre :
conseiller à la Cour de cassation, 19 décembre 2011, 18 décembre 2013
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Claude MATHON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application del'article 76-1-1-I de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre :
avocat général à la Cour de cassation, 7 octobre 2011, 6 octobre 2014
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Gilles BARDOU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité en surnombre
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2013-01-22"
date_fin="2014-07-21"
depart_retraite
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Schtahaups (Stéphane)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès de la directrice des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (secrétariat général)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Alain DURAND
président de la fédération départementale des chasseurs de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
I. ―
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Philippe BETTIG
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: André DOUARD
président de la fédération départementale des chasseurs d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
I. ―
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Christian PEYRIN
Groupe:
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jacques TROUVILLIEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François DOBREMEZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Michel BOYER
Commandant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François CASIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Heugas (Jacques)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: Heugas (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-07-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: Lorand (Marie-Jeanne), épouse Landeau
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
18 Mars 201118/03/2011
De: Lorand (Marie-Jeanne), épouse Landeau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mars 201118/03/2011
De: GUY (Patrick)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: PEBD) (B/60)
(laboratoires GILBERT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: PEBD) (B/60)
(laboratoires GILBERT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: PE) (B/50)
(laboratoires GILBERT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: PE) (B/48)
(laboratoires GILBERT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: PE) (B/32)
(laboratoires GILBERT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: PE) (B/10)
(laboratoires GILBERT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
18 Mars 201118/03/2011
De: Christiane HOROYAN
TCE, gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article ter
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Annie VIALLAT
directrice de l'unité GDR 3070
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Wolfgang NITSCHKE
DR2
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Wolfgang NITSCHKE
Objet:
DR2
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Bruno GUIGLIARELLI
Objet:
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Christiane HOROYAN
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Bruno GUIGLIARELLI
directeur de l'unité UPR 9036
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Pascale DOLLFUS
CR au CNRS
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Olivia AUBRIOT
CR au CNRS
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Pascale DOLLFUS
Objet:
CR au CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Olivia AUBRIOT
Objet:
CR au CNRS, et à
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011
De: Joëlle SMADJA
directrice de l'unité UPR 299
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Mars 201118/03/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.