18 Mars 2017

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Stéphane Demilly
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Mars 201718/03/2017
De: Ludovic ABIVEN
Objet:
directeur de l'Agence du service civique
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Charles SALMON
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
Groupe:
date_debut="2017-03-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Chef"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Cyril MOURIN
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
Groupe:
date_debut="2017-03-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Chef"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Cyril MOURIN
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
Groupe:
date_debut="2017-03-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Directeur"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Olivier KERAUDREN
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
Groupe:
date_debut="2017-03-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Cyril MOURIN
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2017-03-09"
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Olivier KERAUDREN
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2017-03-09"
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Pierre SAVARINO
président de la chambre de commerce et d'industrie Nice-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marc THORAVAL
commissaire général de police, chef de la brigade criminelle à la sous-direction des brigades centrales à Paris (075) - PPPJ/services centraux
Objet:
sous-directeur chargé des affaires économiques et financières à Paris (075) - PPPJ/services centraux
Groupe:
date_debut="2017-03-13"
affectation
18 Mars 201718/03/2017
De: Cécile-Marie LENGLET
sous-préfète hors classe
Objet:
sous-préfète de Muret
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Muret"
sous-prefecture_departement_code="31"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: François BEYRIES
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Arcachon
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Muret
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Benoît PICHARD
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Calvados
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Camille GOYET
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Calvados
Groupe:
sous-prefet
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jacques POMONTI
au titre de président de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pascale LEVET
au titre de présidente de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Michel PETITOT
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christian EXPERT
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre-Yves MONTELEON
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Michel CERDAN
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Bernard MACABIAU
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Philippe MAUSSION
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Hervé GARNIER
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jérôme VIVENZA
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Tony FRAQUELLI
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Eric TANNEAU
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jacques NINEY
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Florent VERDIER
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christian PINEAU
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean Jacques CHATELAIN
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre THILLAUD
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Philippe CHOGNARD
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Franck GAMBELLI
suppléant
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne Michèle CHARTIER
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Elise GUILLAUME
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jocelyne MARMANDE
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Salomé MANDELWAJG
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Edwina LAMOUREUX
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Servane REVAULT
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Florence GOURGUIGNON RENAUD
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne MERCIER-BEULIN
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne-Sophie FORGET
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne NOVAK-ANDRE
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Aurélie BRUDER
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Carole PANOZZO
suppléante
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Nathalie BUET
titulaire
Objet:
membres du groupe permanent d'orientation du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Michel PETITOT
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre-Yves MONTELEON
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Bernard MACABIAU
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Pierre LAURENSON
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Rémi BARDEAU
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Vincent BERTHAT
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Florent VERDIER
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christian PINEAU
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre THILLAUD
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Philippe CHOGNARD
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Franck GAMBELLI
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Antoinette MENDY
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne Michèle CHARTIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Catherine LANDAIS
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Justine BRAESCH
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Yolande SOLE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marylène FOULARD
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne-Sophie FORGET
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne BIZOUARD
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne NOVAK-ANDRE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Elise LE GOAZIOU
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Dominique DELCOURT
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Corinne HUBERT
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne HEGER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jacques POMONTI
au titre de président de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
Objet:
membres la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Séverine SPINOSI
Objet:
membres la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne SIMON
Objet:
membres la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Bruno BISSON
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Gérard BEHARD
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Pierre DUQUESNE
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrice CRIVELLI
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Bernard CHAMPION
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Vincent BONNIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Claude LE QUINTREC
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Marc CANDILLE
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Florent VERDIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Morgan OYAUX
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christian PINEAU
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Sébastien HOULGATE
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Richard LANGLET
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Franck GAMBELLI
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Caroline CAZEAU
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Elise GUILLAUME
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Véronique DELEVILLE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Monique RABUSSIER
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Julie CONDE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne NOVAK-ANDRE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Elise LE GOAZIOU
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Carole PANOZZO
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Aurelle DECOSTER
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Carole PANOZZO
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Claude LECINQ
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: MAUPERIN (Marie-Pierre, Micheline)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: MAUPERIN (Marie-Pierre, Micheline)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Montrichard (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: COLLOT (Sonia, Cathy)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: FAVRE (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: BARBELLION (Marie, Céline), épouse GUILBOT
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Secondigny (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: CADILHAC (Philippe, Marie, Joseph, Henri)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Castelnau-Magnoac (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: de MORAND de CONFIGNON (Catherine, Tiphaine, Marie-Christine), épouse VINCENS-BOUGUEREAU
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: CHATELARD (Hervé, Louis, Frantz)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé CHATELARD, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tassin-la-Demi-Lune (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: VANISCOTTE (Antoine, Charles, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc GARRIGOU, Alain FAURE et Patrick LEGRIGEOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: VANISCOTTE (Antoine, Charles, Alexandre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc GARRIGOU, Alain FAURE et Patrick LEGRIGEOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: GARRIGOU (Jean-Marc, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc GARRIGOU, Alain FAURE et Patrick LEGRIGEOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: SIMON (Mathieu, Pierre, Jean)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent GERARD, Jean-Marie GUIBERT, Virginie FOUCAULT, Thierry VAILLANT, Pascal EROUT, Séverine de la TAILLE LOLAINVILLE et Nathalie PIETRINI, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: BAS (Jean-Baptiste, Marie, Hubert)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent GERARD, Jean-Marie GUIBERT, Virginie FOUCAULT, Thierry VAILLANT, Pascal EROUT, Séverine de la TAILLE LOLAINVILLE et Nathalie PIETRINI, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: PAULSEN (Mélanie, Aurélia), épouse SUREAU
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent GERARD, Jean-Marie GUIBERT, Virginie FOUCAULT, Thierry VAILLANT, Pascal EROUT, Séverine de la TAILLE LOLAINVILLE et Nathalie PIETRINI, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: DEBUISSON (Aurélie, Isabelle), épouse ANDRE
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent GERARD, Jean-Marie GUIBERT, Virginie FOUCAULT, Thierry VAILLANT, Pascal EROUT, Séverine de la TAILLE LOLAINVILLE et Nathalie PIETRINI, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: CASTRO (Leslie, Renée), épouse NAHMIAS
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent GERARD, Jean-Marie GUIBERT, Virginie FOUCAULT, Thierry VAILLANT, Pascal EROUT, Séverine de la TAILLE LOLAINVILLE et Nathalie PIETRINI, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: BONNET (Louise), épouse KINGET
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Vincent GERARD, Jean-Marie GUIBERT, Virginie FOUCAULT, Thierry VAILLANT, Pascal EROUT, Séverine de la TAILLE LOLAINVILLE et Nathalie PIETRINI, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: DOROL (Sylvian, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean VENEZIA, Fabienne LAVAL, Frédérine LODIEU, Stéphane QUILLET et Marie-Pierre BLANCHON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: DOROL (Sylvian, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier BRISSE, Marie-Josèphe BOUVET, Jérôme LLOPIS, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: ENGELHARD (Dominique, Maurice, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Michel RAUX, Dominique ENGELHARD, Jean-Luc GARNIER et David BLOCHE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bayeux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: GUILLON (Jean-François, Régis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François LE BRAS et Lilian MARTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Argentan (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: MARTIN (Lilian, Bruno)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François LE BRAS et Lilian MARTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Argentan (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: CHAZEL (Bernard, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard CHAZEL & Lauriane TARAKDJIAN, huissiers de justice associés, SCP titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="ARLES, titulaire d'un office d'huissier de justice à la résidence d'ARLES (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: WILPOTTE (Florent, Jean, Pascal)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre DECAMPS, Pascal WILPOTTE et Hervé DELARU notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial dont le siège est à HAZEBROUCK (Nord) 4, rue de l'Eglise
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: WILPOTTE (Florent, Jean, Pascal)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre DECAMPS, Pascal WILPOTTE et Hervé DELARU notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial dont le siège est à HAZEBROUCK (Nord) 4, rue de l'Eglise
notaire
notaire_residence="Hazebrouck (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: FLESCHEN (Loïc)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Epinal (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: FLESCHEN (Loïc)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Epinal (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: GÉRARD (Fanny)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Rougé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: MEREL (Philippe, Guy, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rougé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: GÉRARD (Fanny)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Rougé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: DELABARRE (Olivier)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Buchy (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: LEMAIRE (Nathalie, Michelle)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Moÿ-de-l'Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: LEDOT (Lucie, Aline, Agnès), épouse DOBLER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bouilly (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: HUBERT (Jean-Louis, Guy)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Guise (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: BAUER (Etienne, Olivier)
Objet:
notaire
Remplace:Mme ROTTIGNI (Josyane)
notaire
notaire_residence="Champier (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pascal VION
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon
Groupe:
date_debut="2017-01-31"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Charles DUCHAINE
inspecteur général de la justice
Objet:
directeur de l'Agence française anticorruption
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Carole CHAMPALAUNE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: François GODINEAU
administrateur général
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe I), chargé d'assurer une fonction de conseil et d'expertise sur les questions relatives au numérique et à l'utilisation des données sur le champ de la sécurité sociale, auprès du directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère de l'économie et des finances et du ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Groupe:
date_debut="2017-03-18"
duree="trois ans"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marina DROBI
Objet:
conseillère au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:
date_debut="2017-04-17"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Claude Marcus
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pascal Sève
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jacques Sizun
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marc Ruivard
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pascal Roblot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre Pottier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Laurent Obert
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Fabrice Muscari
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Jacques Moreau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Nicolas Meyer
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre Merville
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Yves Le Tulzo
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Olivier Lambotte
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marc Labrousse
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Antoine Labbe
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Versailles- Saint-Quentin -en-Yvelines
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: José Labarere
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Bruno Hoen
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrick Hautecoeur
professeur des universités-praticien hospitalier, Institut catholique de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Luc Hanouz
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Didier Gosset
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marc Gigante
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Winoc Decousser
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Nicolas Cornu
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Bruno Chenuel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre-Emmanuel Charles
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Nicolas Carrère
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Alain Cariou
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-V
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christian Boissier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Laurent Argaud
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Denis Angoulvant
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrick Truffert
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Norbert Telmon
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Louis Salomez
professeur des universités-praticien hospitalier, Institut catholique de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Damien Roux
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Michel Robaszkiewicz
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Henri Marret
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Loïc Josseran
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Versailles- Saint-Quentin -en-Yvelines
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Eric Huyghe
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Vincent Gajdos
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christophe Deligny
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrick Dehail
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Charles Coutant
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Henri Copin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Olivier Chosidow
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Nicolas Chevalier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Olivier Chapet
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Gilles Capellier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Olivier Bouchot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pierre-Edouard Bollaert
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marc-Antoine Belaud-Rotureau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jacques-Olivier Bay
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Achille Aouba
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Emmanuel Andres
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Agnès Lefort
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Catherine Cyteval
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Kathia Chaumoitre
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marie Briet
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne Bourgarit-Durand
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XIII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Fleur Aubart-Cohen
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Véronique Alunni
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marie-Pierre Teissier-Clément
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Carole Schwebel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Bénédicte Roquebert
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Sophie Périé
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Agnès Liard-Zmuda
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Cécile Gaujoux Viala
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Géraldine Gascoin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Isabelle Durieu
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Aurélie Daumas
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Elisabeth Botelho-Nevers
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Etienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Hélène Bihan
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XIII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marion Albouy-llaty
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Véronique Abadie
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris--V
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
membres titulaires et suppléants, tirés au sort dans chaque unité de formation et de recherche de médecine (UFR) parmi les professeurs des universités-praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers rattachés à ces UFR et appartenant aux collègues électoraux des sections et sous-sections médicales du Conseil national des universités, fixées par l'arrêté du
29 juin 1992
modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Damien Jolly
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
représentants du conseil scientifique en médecine nommés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition du président du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Didier Dreyfuss
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
représentants du conseil scientifique en médecine nommés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition du président du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Thomas Hanslik
2e vice-président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
président de jury et de vice-présidents, nommés par le ministre en charge de la santé
sur proposition du président du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marc Braun
président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
président de jury et de vice-présidents, nommés par le ministre en charge de la santé
sur proposition du président du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Pascale Jolliet
1re vice-présidente
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2017-2018
président de jury et de vice-présidents, nommés par le ministre en charge de la santé
sur proposition du président du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Morgan DELAYE
sous-directeur du financement de la sécurité sociale
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Amandine GIRAUD
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marie DAUDÉ
cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan BOSREDON
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: David HOYRUP
adjoint au sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant titulaire du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan BOSREDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Morgan DELAYE
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant titulaire du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan BOSREDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marie DAUDÉ
cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant titulaire du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan BOSREDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Denis RAYNAUD
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Nicholas MOORE
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Benoît LAVALLART
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christophe DUGUET
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Lise ROCHAIX
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Sophie NERBONNE
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Nathalie FOURCADE
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Geneviève CHENE
Objet:
au Comité de sélection chargé de proposer la composition du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Joseph MAGNAVACCA
Objet:
conseiller en charge des établissements au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De:
Florian Guyot au cabinet du secrétaire d'Etat
chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation
Objet:
conseiller concurrence et politiques publiques
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Florian Guyot
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Objet:
conseiller concurrence et politiques publiques
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Gabrielle D'ARAILH
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Objet:
conseillère services financiers
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Mars 201718/03/2017
De: Josiane Houdellier
infirmière hors classe
Objet:
à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
admission
18 Mars 201718/03/2017
De: Christian FOURNAND
administrateur général des Finances publiques de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public du musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave Moreau
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Laurent ALAPHILIPPE
administrateur des Finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine
Remplace:M. Christophe HARMANT
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Magalie NOËL
directrice des services douaniers de 1re classe, à la direction des opérations douanières (DOD) à Ivry-sur-Seine
Objet:
administratrice des douanes et droits indirects à Reims (direction régionale des douanes de Reims)
receveuse régionale des douanes
Remplace:M. Sylvain CARPENTIER
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
détachement
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-François PIERRE
administrateur des postes et des télécommunications hors classe, sous-directeur du recrutement à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2017-03-24"
duree="trois ans"
reconduction
18 Mars 201718/03/2017
De: Cécile MAHU
Objet:
Membre suppléant
Remplace:Mme Muriel PALARIC
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Corinne LOMBARD
Objet:
Membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Frédérique LE HOUEROU
Groupe:
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marize (Jean-Claude)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-09-01"
depart_retraite
admission
18 Mars 201718/03/2017
De: Didier RIDORET
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
7° Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrick JOLY
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
7° Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Benedict DONNELLY
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
4° Section de l'économie et des finances
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Paul BACQUET
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
4° Section de l'économie et des finances
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Stéphane DELPEYRAT-VINCENT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
3° Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Nicolas GOUGAIN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
2° Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Noël DAUCE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
2° Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Djouhra ABOUDA
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
6° Section de l'éducation, de la culture et de la communication
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Siham SAHED
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
5° Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Eléonore SLAMA
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
3° Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Elsa BOUNEAU
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
3° Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Danièle JOURDAIN-MENNINGER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
2° Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Françoise GENG
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
2° Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Christine TELLIER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
1° Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2020-11-16"
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Charles SALMON
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Cyril MOURIN
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Julie Bouaziz
administratrice civile, adjointe au directeur de l'asile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, réglementaires ou nominatifs, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions de la direction de l'asile. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Vianney Macke
adjoint au directeur de l'équipement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Arnaud Deschamps
chef du bureau des affaires administratives et financières de la direction de l'équipement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Stéphane Longuet
adjoint à la directrice du centre de formation de la juridiction administrative. »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Marc Fréon
adjoint au chef du département de la sécurité, de la production et des télécommunications
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
Pour les actes relatifs à l'exécution des commandes ou marchés, délégation est donnée
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: François Depil
adjoint au chef du département de l'assistance informatique aux utilisateurs
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
Pour les actes relatifs à l'exécution des commandes ou marchés, délégation est donnée
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrick Clébant
chef du département de la sécurité, de la production et des télécommunications
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
Pour les actes relatifs à l'exécution des commandes ou marchés, délégation est donnée
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Pierre Adamiak
chef du département de l'assistance informatique aux utilisateurs
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
Pour les actes relatifs à l'exécution des commandes ou marchés, délégation est donnée
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jacky Derosier
chef du bureau des affaires administratives, financières et logistiques
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Béatrice Melon-Riey
cheffe du département des affaires immobilières et du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Véronique Kleinholt
adjointe au chef du bureau des affaires administratives et financières de la direction de l'équipement. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne Bapaume
cheffe du département de l'accueil, de la sécurité et de la maintenance
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Marie-Laure Morin
cheffe du département des projets et de la maintenance des applications. »
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
Pour les actes relatifs à l'exécution des commandes ou marchés, délégation est donnée
Groupe:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Olivier Canin
directeur de l'équipement du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la direction de l'équipement du Conseil d'Etat, et les ordres de mission des agents de ce service, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: David Boucheny
directeur des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la direction des systèmes d'information et les ordres de mission des agents ce service, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Véronique Gueguen
directrice du centre de formation de la juridiction administrative
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la formation et les ordres de mission des agents de ce service, des magistrats en formation initiale et des formateurs occasionnels d'autres ministères que la juridiction administrative, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Dominique Vrignaud
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
chargé des fonctions de sous-directeur technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Damien Lopez
Capitaine de frégate
chargé des fonctions de sous-directeur des plans et méthodes
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jérôme Larraz
Capitaine de vaisseau
chargé des fonctions de sous-directeur logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Luc Lagathu
Ingénieur en chef de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur de l'administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Luc Lagathu
Ingénieur en chef de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres industriels, de fournitures, de services et de travaux, dans le domaine de compétence du service de soutien de la flotte
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Bernard Seguette
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: René Précope
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrick Marie-Appoline
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Patrick Hugl
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Cyril Hennion
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Christophe Dode
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Michel Sabin
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Dominique Tarjon
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Jean-Claude Feuillerat
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Antoine Edouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Laurent Teissier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Fabrice Mazens
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Gérard Daniel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Claude Cointre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Marc Balland
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Laura Thoraval
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Cynthia Romba
technicienne supérieure des études et de l'exploitation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Nadine Luchel-Charlec
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Manuella Héry-Mornet
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Lorine Estadieu
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Nadiège Maville
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Laurence Gibon
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Catherine Zerrouki
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Hieu Vinh Han PHAM
Objet:
IEHC, CNRS, à
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De:
M
Objet:
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Serge ROCHE
Objet:
DR
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Anne DEBANT
directrice de l'unité UMR5237
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Dominique GIORGI
Objet:
DR2, à
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Brigitte MANGONI
Objet:
IE1, et
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Monsef BENKIRANE
directeur de l'unité UMR9002
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.