18 Avril 1991

De: Dieuzeide (Henri)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter du 9 juillet 1991
depart_retraite
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Knapp (Jean)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter du 7 mai 1991
depart_retraite
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Garrigue (Pierre)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter du 21 novembre 1990
depart_retraite
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Leurion (Jean)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter du 2 octobre 1990
depart_retraite
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Rousseau (Jean-Jacques)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1991-03-02"
depart_retraite
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Didriche (Claude, Germain, Sosthène)
ancien notaire
Pogny (Marne)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: de La Rivoire de La Tourrette (Emmanuel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
au titre de la mobilité
date_debut="1991-02-01"
duree="deux ans"
affectation
18 Avril 199118/04/1991
De: De Bousquet de Florian (Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Avril 199118/04/1991
De: Rennes (Radio Rennes)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association nationale 137 (Radio nationale 137)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: du Centre-Bretagne (Radio Kreiz Breizh)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association d'information et de communication en Pays vannetais bretonnant (Radio Brogwened)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Brezhoneg'Raok (Radio Bénodet)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association angevine pour l'extension des communications (Radio Gribouille). Association Bretagne Médias (Radio Fréquence 10)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Loire-Atlantique (Radio Parabole Atlantique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Plum FM radio (Plum FM radio)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Parabole Vendée (Parabole Vendée)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Orientation Vivre (Radio Studio 5 FM)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Lemon Radio Deejay (Lemon Radio Deejay)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Informations chrétiennes (Radio Alpha)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Loudéac Centre-Bretagne (Radio Calliope FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Informations chrétiennes (Radio Alpha)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Laser FM (Radio Laser FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Informations chrétiennes (Radio Alpha)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Landerneau Ecoute (Rohan FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Informations chrétiennes (Radio Alpha)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Keltia (Radio Keltia)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Informations chrétiennes (Radio Alpha)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Kerouezee) (R.L.K)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Fréquence classique (Radio Fréquence classique)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Graffiti (Graffiti FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Fréquence classique (Radio Fréquence classique)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Fréquence Cormorans (Radio Fréquence Cormorans)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Fréquence classique (Radio Fréquence classique)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Estuaire FM (Estuaire FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Escale au soleil (Radio Soleil FM)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Espace FM (Radio Espace FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Escale au soleil (Radio Soleil FM)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Anjou (Radio Parabole Anjou)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Comité pour la préservation du patrimoine sonore (Radio Bretagnes)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: de Guichen (Radio Laser)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Comité d'animation Centre Bretagne-Ouest (Radio Montagnes noires)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association CDARS
(Radio Courtoisie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Canal B (Radio Canal B)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Cap Ouest (Radio Cap Ouest)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Canal B (Radio Canal B)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Alternantes FM (Radio Alternantes FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Alpha 22 (Radio Clarté)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Philibertin (Turbulence Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association ACDCPM (Radio Fidélité 56)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Association Centre Brest (Radio Neptune)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association ACDCPM (Radio Fidélité 56)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Raviphiles (ADAR)
(Radio Cob FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
21 décembre 1990
susvisé
Catégorie A
Association Démocratie, solidarité, dynamisme avec la gauche (Radio La Haye Fouassière)
Groupe:
admission
18 Avril 199118/04/1991
De: Molkhou (Brigitte)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Molkhou (Brigitte)
Objet:
membre du conseil d'administration de la S.N.P.E
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:Mme Mercereau (Inès)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Tronquart (Jean-François)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Reiller (Jacques)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Pery (Jean-Pierre)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Michelson (André-Laurent)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Marcq (Boris)
ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Malibert (Philippe)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Lambert (Jacques)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Lado-Bordowsky (Serge)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Jonchere (François)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Godron (Olivier)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Font (Alain)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Dutoit (Roger)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Ducamp (Louis)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Dellacasagrande (Michel)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Champagne (Guy)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Brihaye (Alain)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Bourhane (Ali)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Barthet (Michel)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Barbezieux (Philippe)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Viel (Dominique)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Viallet (Martine)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Topol (Brigitte)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Faget (Nicole)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Barret (Christiane)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Bouzard (André, Joanny)
ancien huissier de justice
Lyon (Rhône)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Legras (Pierre)
président-directeur général de Progémar
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Gauthier (Bernard, Jean, Marie)
ancien notaire
Troyes (Aube)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: David (Michel, Jean, Louis, Henri)
ancien notaire
Brioude (Haute-Loire)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Panthier (Jean-Jacques)
Objet:
professeur associé de biologie moléculaire à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
pour une durée de deux années
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
professeur
ecole
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Maupas-Oudinot (Marc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1991-03-23"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Avril 199118/04/1991
De: Fournial (Jean)
Objet:
à ces mêmes fonctions
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Luguern (Maurice)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
liquidateur de la société anonyme d'H.L
Groupe:
date_debut="1987-08-05"
cessation de fonction
18 Avril 199118/04/1991
De: Le Gai Logis
à Paris, de
Objet:
liquidateur de la société anonyme d'H.L
Groupe:
date_debut="1987-08-05"
cessation de fonction
18 Avril 199118/04/1991
De: Dory (Maurice, Claude, Michel)
ancien notaire
Marcillat-en-Combraille (Allier)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Vitiello (Francis)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef adjoint de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Couteaux (Paul-Marie)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, détaché dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
inclus
au titre de la mobilité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1988-10-12"
date_fin="1989-09-30"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Avril 199118/04/1991
De: Couteaux (Paul-Marie)
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1989-10-01"
date_fin="1990-10-11"
affectation
18 Avril 199118/04/1991
De: Tosca (Michel)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef de service administratif les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Ou-Rabah (Mohamed Tahar)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef de service administratif les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Guillotte (Claude)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef de service administratif les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Campigotto (Jean-Charles)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef de service administratif les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Baills (Henri)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef de service administratif les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Rubod (Paule)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef de service administratif les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Duc (Claude)
Objet:
pour l'année 1991
au grade de chef de service administratif les chefs adjoints de service administratif
Groupe:
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Ferri (Yolande)
agent d'administration principal
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Remplace:Mme Vincent (Nelly)
Groupe:
ecole
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Trambouze (Georges)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Tostain (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Teule (Michel)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Stucky (Gérard)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Seban (Jean)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Savry (James)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Ribeau (Etienne)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Nikolic (Pierre)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Martin (Alain)
(détaché)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Louis (Michel)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Liotard (Fernand)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Ledet (Jean-Claude)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Le Dain (Bernard)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Le Cap (Denis)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Lavenu (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Kubler (Georges)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Guignard (Christian)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Gitard (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Fouache (Michel)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Fort (Denis)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Foissey (Henri)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Faurie (Daniel)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Faure (Pierre)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Courtet (Guy)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Chartier (Pierre)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Chamoux (Raymond)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Busuttil (Michel)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Bourdet (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Boquet (Jean-François)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Bick (Bernard)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Bellanger (Jean)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Barrault (Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Bareau (Guy)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Andrieux (Michel)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Vialatte (Danièle)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Trunde (Maryse)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Triclot-Haddad (Nicole)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Schoening (Monique)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Pirou (Monique)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Picron (Marie-José)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Mathieu-Bugeia (Josée)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Mallegol (Danièle)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Lopez (Jacqueline)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Lantheaume (Jeanne)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Lafon (Claire)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Jourdain (Claudine)
(détachée)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Gotesman (Marie- Catherine)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Gautron (Simone)
(détachée)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Gaillard (Marie-Noëlle)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Fortin (Monique)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Colson (Evnor-Annie)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Colson (Agnès)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Breuil (Monique)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Beley-Sahuque (Marie-Christine)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Bauland (Bernadette)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Bado (Josiane)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Badie (Catherine)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Babin (Marie-Thérèse)
Objet:
pour l'année 1991 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
promotion
18 Avril 199118/04/1991
De: Emmanuel Coste
ingénieur des mines
Objet:
du corps national des mines
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
radiation
18 Avril 199118/04/1991
De: Randrianjanaka (Aubert)
université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national des universités des disciplines médicales
Médecine légale
Remplace:M. Petit (Georges)
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Deybach (Jean, Charles)
université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités des disciplines médicales
Biochimie
Remplace:M. Alcindor (Louis)
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Advenier (Charles)
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités des disciplines médicales
Remplace:M. Paccalin (Jean)
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Brun (Yvonne)
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités des disciplines médicales
Bactériologie, virologie, hygiène
Remplace:M. Laveran (Henri)
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Birlouez (Inez)
assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
après concours maître-assistant stagiaire en chimie analytique au même établissement
date_debut="1991-02-08"
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Cliquet (Albert)
ancien notaire
Valenciennes (Nord)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Florin (Achille, Carlos, Louis, Marie, Joseph)
ancien notaire
Bavay (Nord)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Mathe (Paul, Marie, Edmond, Adrien, René, Agénor)
ancien notaire
Thénezay (Deux-Sèvres)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Fefeu (Robert, Mathurin, Marie)
ancien notaire
Combourg (Ille-et-Vilaine)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Roujean (Jean-Claude)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Seine-Saint-Denis
Remplace:Mme Gladieux (Martine)
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Faure (Jean, Joseph, Fernand)
ancien notaire
Montrevel-en-Bresse (Ain)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Strauss (Marc)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Soudan (Pierre-Yves)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Quillet (Nicolas)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Poncet (Christian)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Marty (Yves)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Marian (Michel)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Mailhos (Pascal)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Le Brun (Jean-Baptiste)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Gace (Renaud)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Dumuis (François)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: De Romanet de Beaune (Augustin)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: De Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Bruneteau (Jean-Claude)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Boulouis (Nicolas)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Boismery (Alain)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Berthier (Jean-François)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Allard (Patrick)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Riou-Canals (Mireille)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Pittet (Marie)
ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Perrier (Françoise)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Oustlant (Mireille)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Gourhant (Yvonne)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Galey-Leruste (Sophie-Geneviève)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1991
inscription
18 Avril 199118/04/1991
De: Vincens (Paul, Marie)
ancien notaire
Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Durr (Marlène)
adjoint administratif principal
Objet:
au poste de régisseur d'avances auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants et des victimes de guerre de Nantes
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Lepée (Albert, Jean, Louis)
ancien notaire
Montluçon (Allier)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Robinet (André, Marcel, Armand)
ancien notaire
Troyes (Aube)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Frédéric-François Pianelli
ministre plénipotentiaire
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE"
délégation de signature
18 Avril 199118/04/1991
De: Gérard Cros
chef de service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE"
délégation de signature
18 Avril 199118/04/1991
De: Giraud (Hubert)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-09-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Avril 199118/04/1991
De: Engelmann (André)
chef de section des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement du Nord
Remplace:M. Coisne (Dominique)
Groupe:
nomination
18 Avril 199118/04/1991
De: Daniel Bernard
directeur de la presse, de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions se rapportant à l'exercice de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 199118/04/1991
De: Guillaume (Paul, Justin, Léonard, Joseph)
ancien notaire
Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Brochard (Michel, Louis)
ancien notaire
Grandvilliers (Oise)
Objet:
conférés
18 Avril 199118/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.