18 Avril 2008

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Soler (Francis)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Reinaudo (Alain)
directeur du département des arts visuels, de l'architecture et du patrimoine de CulturesFrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Hegyi (Lorand)
directeur du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Flammarion (Jean-Noël)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Claude Duvivier
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Caroline Faget
Objet:
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Lemoine (Gilbert)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service
directeur général adjoint de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2008-04-22"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Houchet (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de directeur de projet « accompagnement de la nouvelle organisation de la fonction ressources humaines de la direction du personnel militaire de l'armée de terre », placé auprès du directeur du personnel militaire de l'armée de terre
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Nicolas Grimal
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Didier Devauchelle
professeur des universités à l'université Lille-III
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Anne Boud'hors
chargée de recherche à l'institut de recherche et d'histoire des textes à Orléans
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Dominique Valbelle
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Pierre Tallet
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Christian Robin
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Nicolas Michel
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean Leclant
secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean-François Jarrige
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Marc Etienne
conservateur au département des antiquités égyptiennes du musée du Louvre
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean-Marie Dentzer
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Laure Pantalacci
directrice de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Sylvie Denoix
directrice des études de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2008-2009
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: André Hussenet
inspecteur général de l'éducation nationale honoraire
Objet:
à titre intérimaire, des fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Groupement d'intérêt public formation tout au long de la vie » de l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
commissaire_gouvernement
charge
18 Avril 200818/04/2008
De: Barrère (Jean-Marie)
contrôleur du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris sur un poste d'inspecteur du travail renfort
Groupe:
date_debut="2008-04-14"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Bouchet (Daniel)
directeur adjoint du travail, en position de mise à disposition auprès du ministère de l'outre-mer
Objet:
au grade de directeur du travail
chef du service de l'inspection du travail et des affaires sociales à Wallis-et-Futuna
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
promotion
18 Avril 200818/04/2008
De: Anne-Marie Mitaut
Objet:
détachement
18 Avril 200818/04/2008
De: Mommay (Laurent, Marius)
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au secrétariat général, mission permanente d'inspection d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2008-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Carrette (Hervé, Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la mission défense
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Brette (Charles, André, Germain)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, placé dans la position de disponibilité depuis le
1er mai 1992
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean-Claude Demar
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-08-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Claudine Bergoignan-Esper
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans les mêmes fonctions
professeur des universités
date_debut="2008-04-01"
date_fin="2010-08-31"
détachement
18 Avril 200818/04/2008
De: Claudine Bergoignan-Esper
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-09-01"
depart_retraite
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Schmitter (Florence, Gabrielle, Huguette)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Sainte-Menehould (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Vicaine (Isabelle, Gisèle, Eliane), épouse Loreaux
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Sainte-Menehould (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
18 Avril 200818/04/2008
De: Guillaume (Jean-Baptiste)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Salignac-Eyvigues (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Guillaume (Bertrand)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Salignac-Eyvigues (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Nouaille (Claude, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Salignac-Eyvigues (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
18 Avril 200818/04/2008
De: Guillaume (Jean-Baptiste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernadette Larive-Bruandet, Jean-Baptiste Guillaume, Sylvie Guyard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-en-Bazois (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
18 Avril 200818/04/2008
De: Bignon (Marc, François, Marie)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Anne-Marie Le Rolland, notaire associée, dissoute
notaire
notaire_residence="Pontrieux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Le Rolland (Anne, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Le Rolland, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontrieux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
18 Avril 200818/04/2008
De: Bini (Maurice, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Thomas (Michel, Jean, Marie)
notaire
notaire_residence="Nevers (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Abergel (Isabelle, Anne-Marie), épouse Farabolini
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne Lecuyer et Muriel Levi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Le Bian-Derome, née Le Bian (Annie)
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-08-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Eric Molina
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 1er échelon
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Jérôme Chagneau
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 1er échelon
Groupe:
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Daniel Parfait
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats-Unis mexicains
Remplace:M. Alain Le Gourrierec
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mexique"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Antoine Grassin
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bolivie
Remplace:M. Alain Fouquet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bolivie"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean-Paul Bisiaux
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-09-28"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Philippe Riffaut
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
préfet
date_debut="2008-03-19"
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Pascal Joly
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Arnaud Dumontier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller pour les affaires internationales
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: François Guéant
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller chargé des relations avec les élus locaux
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Marie-Laure Venturino
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller parlementaire et affaires réservées
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Christine Granier-Heurtevin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller chargé de la communication et de la presse
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Olivier Le Quere
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Grégoire Charle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet adjoint
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean-Louis Jourdrain
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
18 Avril 200818/04/2008
De: Christine Jacquemin-Verguet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
18 Avril 200818/04/2008
De: Dominique Blin
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
18 Avril 200818/04/2008
De: Christine Barbier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
18 Avril 200818/04/2008
De: Pailot (Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2008-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Le Grin, née Mergnac (Yveline)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Avril 200818/04/2008
De: Basso (Elisa)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau de la masse salariale et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Philippe Thevenard
commissaire divisionnaire de police, chargé de mission auprès du sous-directeur de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Christian Pouget
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l'éloignement
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Jérôme Floquet
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef du bureau de la lutte contre le travail illégal et les fraudes à l'identité
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la lutte contre le travail illégal et les fraudes à l'identité
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Pierre Ouvry
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau du soutien opérationnel et du suivi
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du soutien opérationnel et du suivi
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Yann Gérard
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du soutien opérationnel et du suivi, et à
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du soutien opérationnel et du suivi
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Michelle Peille
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la rétention administrative
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la rétention administrative
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Annick Anniel
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du droit de l'éloignement
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du droit de l'éloignement
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Eliane Ménat
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du contrôle et de la circulation transfrontière, et à
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du contrôle et de la circulation transfrontière
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Virginie François
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau du contrôle et de la circulation transfrontière
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du contrôle et de la circulation transfrontière
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Jean-Patrick Bernard
inspecteur général de l'INSEE de classe normale, chef du département des statistiques, études et documentation
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Guy Rossignol
ingénieur divisionnaire TPE, chef du département du pilotage et de la gestion des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008
De: Kacim Kellal
agent contractuel, chef du service des affaires internationales et du codéveloppement
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
délégation de signature
18 Avril 200818/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.