18 Avril 2014

De: Sophie BERAUD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Moulins
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
suppleant
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Joëlle PIETRZAK
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Hélène LARROUTIS
(CHATELLIER)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Tarbes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
suppleant
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Pierre JORDAN
(LABOURDETTE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal de grande instance de Tarbes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Hélène LARROUTIS
(CHATELLIER)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire, au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: Bruno Patino
directeur général délégué de France Télévisions
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants de la radiodiffusion-télévision française
Remplace:M. Jean-Luc Hees
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Rémi Pfimlin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Christine Saragosse
présidente-directrice générale de France Media Monde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Thierry BOULOUQUE
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-09-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Avril 201418/04/2014
De: Benoît BROCART
préfet de l'Allier
Objet:
directeur de l'immigration à la direction générale des étrangers en France à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-04-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Benoît BROCART
Objet:
préfet de l'Allier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Allier"
prefet_departement_code="03"
prefet
détachement
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe Decouais
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les questions économiques, financières et budgétaires
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Christophe Salomon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les affaires industrielles
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Sacha Mandel
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication et les relations avec la presse
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Luis Vassy
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller diplomatique
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Anne-Sophie Avé
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère sociale
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Gaël Le Saout
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère pour les affaires réservées et la communication régionale
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Loranne Bailly
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère pour les affaires régionales
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Myriam Achari
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère organisation et modernisation, patrimoine et développement durable
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabien Menant
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint du cabinet civil
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Annaïck Laurent
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère « inspection du travail, santé, sécurité et qualité de vie au travail »
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pierre-André Imbert
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabienne Costa
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jérémy Houstraëte
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller « service public de l'emploi, filières et territoires »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jérôme Giudicelli
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller « formation professionnelle »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Damien Ranger
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller parlementaire
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Delphine Prady
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère « économie de l'emploi, affaires européennes et internationales »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Céline Jaeggy-Roulmann
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère « insertion professionnelle »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Bethânia Gaschet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère « dialogue social et droit du travail, questions juridiques »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Nadine Richard
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère « alternance, emploi des seniors »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Myriam Métais
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère budgétaire et administration générale
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie d'Ouince
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère auprès du ministre, conseillère presse et communication
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Etienne CHAMPION
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Cyril FERNAGU
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Dominique VOYNET
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Claude Luciani
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller social
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Zacharia Alahyane
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller chargé des restructurations
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Frédérik Rothenburger
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller chargé des participations publiques
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Valentin Przyluski
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller chargé de la transition écologique de l'économie et de l'énergie
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Mathieu Plane
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller chargé de la macroéconomie et de l'emploi
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Tahar Melliti
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller chargé de l'innovation et de la nouvelle économie industrielle
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: John Palacin
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Nicolas Milesi
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseiller auprès du ministre, chargé des stratégies industrielles
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Marianne Zalc-Muller
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
conseillère communication et politique
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: André Sauvage
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Avril 201418/04/2014
De: François Adam
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: CASSIER (Jonathan, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno BOMBERAULT, Anne-Christine BOMBERAULT-LABROUSSE et Emilie BOMBERAULT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubigny-sur-Nère (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: BUSSON (Dominique, Marie, Jean, Louis, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc POISSON, Guy GROSSE et Marc DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: BUSSON (Dominique, Marie, Jean, Louis, Gilbert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc POISSON, Guy GROSSE et Marc DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: POISSON (Jean-Marc, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc POISSON, Guy GROSSE et Marc DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: FRANIATTE (Aurélie-Anne)
ayant pour nom d'usage FRANIATTE-BELIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Vincent BELIN, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Bargemon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: HERVOUET (Marie-Catherine, Denise, Frieda)
Objet:
notaire
Remplace:M. DEYMARIE (Jean-Michel, Henri)
notaire
notaire_residence="Calviac-en-Périgord (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: CALMET (Thomas, André, Pierre)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Vouziers (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: CALMET (Philippe, Marcel, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe CALMET, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vouziers (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: GALANT (Laurence, Jeanne, Claudine), épouse DUPONT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Raymond ANDRÉ et Philippe BOMPART, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sillé-le-Guillaume (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: ANDRÉ (Raymond, Paul, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raymond ANDRÉ et Philippe BOMPART, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sillé-le-Guillaume (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: CHRISTOPHE (Franck, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Laurence RANOUX-ORSAT, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: DANDIEU (Grégory, Jean-Christophe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Cyrille DE RUL, Christophe LACOSTE, Sandrine PAGES, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: PELLET (Audrey, Anne), épouse LAVÊVE
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Cyrille DE RUL, Christophe LACOSTE, Sandrine PAGES, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: PRIGENT (Luc, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: SARRAZY (Jean-Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Cyrille DE RUL, Christophe LACOSTE, Sandrine PAGES, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: PELLET (Audrey, Anne), épouse LAVÊVE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilles DUTOUR, Cyrille DE RUL, Christophe LACOSTE, Sandrine PAGES, Luc PRIGENT et Jean-Philippe SARRAZY
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: JANNOT (Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard JANNOT, Stéphane LHOMME, Olivier ARRICASTRES et Grégoire JANNOT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Briey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: MESNARD (Stéphane, Hervé, Jacques, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. MULLOT (Alain, Jacques, Georges)
notaire
notaire_residence="Haudivillers (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: MESNARD (Stéphane, Hervé, Jacques, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier CHISS et Guillaume SIMON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
18 Avril 201418/04/2014
De: JUNIQUE (Carole), épouse ANDRÉS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Thierry JULLIEN, Jean-Michel LE BERQUIER et associés, SELARL
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: FRANGIONE (Joseph)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Robert et Philippe BLANC, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: BLANC (Laurence, Andrée, Marie, Agnès)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Robert et Philippe BLANC, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Corinne Charoy
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-05-14"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
18 Avril 201418/04/2014
De: Alain Méar
membre du Conseil d'Etat, président
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Marc Gravier
conseiller des affaires étrangères hors classe honoraire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Nicolas Chapuis
directeur des systèmes d'information au ministère des affaires étrangères et du développement international, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Christophe Bouchard
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des affaires étrangères et du développement international, ou son représentant
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurence Haguenauer
directrice adjointe des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Elizabeth Connes-Roux
chargée de mission à la direction des systèmes d'information
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Robert del Picchia
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Pierre Villaescusa
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivier Ihl
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurence de Saint Sernin
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivia Richard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Chantal Richard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu aux articles R. 176-3-1 du code électoral et 16 du décret du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Serge Tomasi
conseiller des affaires étrangères hors classe, détaché auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture ainsi que des autres institutions internationales ayant compétence pour l'alimentation et l'agriculture dont le siège est à Rome
directeur adjoint de la coopération au développement
Remplace:Mme Bérengère Quincy
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Catherine Poinsard
attachée principale d'administration de l'équipement, adjointe à la chef du bureau des cabinets
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'égalité des territoires
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Ghislaine Arilla
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des cabinets, et à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'égalité des territoires
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Alexandre Tiphagne
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabien Menant
chef adjoint du cabinet civil du ministre de la défense
Objet:
au nom de celui-ci, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Celui-ci"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Cyril Fernagu
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Etienne CHAMPION
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: François Adam
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Pierre Heilbronn
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Guillaume Chabert
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: France (FNPPSF)
7, 2, 1, 8
Objet:
(*) Dont 19, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (**) Dont 17, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N EX E I I I
(Quotas en tonnes)
Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM), 7, 2, 1, 8
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: de Noirmoutier (OPPAN)
0, 1, 0, 0
Objet:
(*) Dont 19, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (**) Dont 17, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière, 3, 0, 0, 0
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
3, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 19, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (**) Dont 17, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière, 3, 0, 0, 0
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
13, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 19, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (**) Dont 17, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine, 34, 79, 0, 0
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: du Nord-Normandie (FROM Nord)
0, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 19, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (**) Dont 17, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine, 34, 79, 0, 0
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1, 0, 0, 0
Objet:
(*) Dont 19, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg., (**) Dont 17, 9 % maximum
thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine, 34, 79, 0, 0
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Michel Thivel
chef de bureau
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Arnaud Magnier
conseillers auprès du secrétaire général
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Aurélie Lapidus
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Isabelle Jégouzo
secrétaires générales adjointes
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Caroline Ferrari
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Martine Dugrenier
chargée des ressources humaines, du budget et de la logistique
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Liza Bellulo
conseillère juridique
Objet:
au nom du Premier ministre, tous documents, ordres de missions, états de frais et certifications de service fait établis dans les limites des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Frédéric PACOUD
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
date_debut="2014-04-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Judith Herpe
cheffe de cabinet, conseillère auprès du secrétaire d'Etat, chargée des relations avec la société civile
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Marie Le Guen
secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
charge
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabrice Basile
directeur de la représentation de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) au Cameroun
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
date_debut="2014-03-01"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabrice Blanchard
directeur de l'immigration, du retour et de la réinsertion des étrangers
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction de l'immigration, du retour et de la réinsertion des étrangers, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, notamment ceux se rapportant
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe Zouin
adjoint à la cheffe du service des études, du rapport et de la statistique
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence du service des études, du rapport et de la statistique, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, et notamment ceux se rapportant
Groupe:
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Bénédicte Maurice
cheffe du service des études, du rapport et de la statistique, et
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence du service des études, du rapport et de la statistique, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, et notamment ceux se rapportant
Groupe:
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Arlette Vialle
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Luc Frizol
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Carole Leleu
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Frédérique Ortola
Objet:
cheffe du cabinet, et
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-José Champagne
Objet:
adjointe à la cheffe du cabinet
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Pierre Gignoux
adjoint au directeur
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction du système d'information tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Groupe:
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Christophe Bacoup
directeur du système d'information, et
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction du système d'information tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Groupe:
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Valérie Stypka
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction des ressources humaines et du dialogue social, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, notamment ceux se rapportant aux
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Aude Savouré
adjointes à la directrice des ressources humaines et du dialogue social
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction des ressources humaines et du dialogue social, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, notamment ceux se rapportant aux
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Isabelle Delacroix
directrice des ressources humaines et du dialogue social, et
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction des ressources humaines et du dialogue social, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, notamment ceux se rapportant aux
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Luc Frizol
secrétaire général
Objet:
dans le cadre de leurs attributions respectives
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Valérie Gilton
directrice par intérim de l'accueil et de l'intégration
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction de l'accueil et de l'intégration, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Groupe:
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Ahmed Chtaibat
directeur de l'asile
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence de la direction de l'asile, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Groupe:
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Anne Le Bihan
adjointe à la cheffe du service
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence du service des affaires internationales et européennes, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, notamment ceux se rapportant
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Martha Breeze
cheffe du service des affaires internationales et européennes, et
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence du service des affaires internationales et européennes, tel que défini par la décision portant organisation générale de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, notamment ceux se rapportant
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Gina SANCTUSSY
Objet:
officier de protection de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et classée au 6e échelon de ce grade (indice brut 542) avec une ancienneté conservée de 1 an 2 mois 6 jours
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurent DUTERTRE
Objet:
officier de protection de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et classé au 7e échelon de ce grade (indice brut 588) sans ancienneté conservée
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Hélène IGLESIAS
Objet:
au 8e échelon de son grade (indice brut 864)
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hélène IGLESIAS
officier de protection 12e échelon (indice brut 801)
Objet:
officier de protection principal et classée au 7e échelon de ce grade (indice brut 821) avec 2 ans 6 mois d'ancienneté
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Anne-Charlotte GUITTON-LELONG
officier de protection 8e échelon (indice brut 625)
Objet:
officier de protection principal et classée au 4e échelon de ce grade (indice brut 660) sans ancienneté conservée
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Adeline BRAUX
Objet:
au 2e échelon de son grade (indice brut 572)
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Adeline BRAUX
officier de protection 5e échelon (indice brut 500)
Objet:
officier de protection principal et classée au 1er échelon de ce grade (indice brut 504) avec une année d'ancienneté conservée
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: François CORBIN
officier de protection 8e échelon (indice brut 625)
Objet:
officier de protection principal et classé au 4e échelon de ce grade (indice brut 660) sans ancienneté conservée
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Aïssatou DIENE
officier de protection 6e échelon (indice brut 542)
Objet:
officier de protection principal et classée au 2e échelon de ce grade (indice brut 572) avec une ancienneté conservée de 4 mois
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Sourlier, Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité restauration collective
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Duret, Marie-Claudine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité restauration collective
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Deruel, Michelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lopez, Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Savoy, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bouyer, Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bailey, Virginie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Leconte, Lucie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lazou, Yann-Pol
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lelaure, Myriam
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Seguin, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité auto-engins blindés
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Huot, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité auto-engins blindés
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pardon, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité auto-engins blindés
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Benedi, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité armurerie et pyrotechnie
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lambour, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité affaires immobilières
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dagorn, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité affaires immobilières
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Eliaza, Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dagois, Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Beaucamps, Jennifer
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boinet, Laëtitia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Amalou, Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fofana, Alexandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fronteau, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Charpot, Audrey
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Nony, Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rouaski, Sonia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lutiaud, Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Makboul, Saadia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Jarry, Gaëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Depenne, Nadège
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Spécialité auto-engins blindés Vanengelandt, Didier
Objet:
au grade de major le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière Le Tual, Serge
Nigend : 175 941Numéro de livret de solde : 8 034 834
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Tessé, Éric
Objet:
au grade de major le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière Le Tual, Serge
Nigend : 175 941Numéro de livret de solde : 8 034 834
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Spécialité affaires immobilières Charton, Hélène
Objet:
au grade de major le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière Le Tual, Serge
Nigend : 175 941Numéro de livret de solde : 8 034 834
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bonnin, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière Le Tual, Serge
Nigend : 175 941Numéro de livret de solde : 8 034 834
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Loriou, Jean-Yves
Objet:
au grade de major le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Guillemenot, Christophe
Nigend : 170 593Numéro de livret de solde : 8 025 860
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sammut, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité restauration collective
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dutruel, Rodolphe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Petix, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hugon, Nathalie
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Viault, Hervé
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Laporte, Jean-Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité auto-engins blindés
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Labbate, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité armurerie et pyrotechnie
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Martins, Albino
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité affaires immobilières
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Giboureau, Romuald
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité affaires immobilières
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guyon, Lilian
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Coustillas, Carole
Nigend : 185 793Numéro de livret de solde : 6 540 253
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Clausier, Sandrine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité restauration collective
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rejas, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ramalho, Belarmino
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Doguet, Mickaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bucolo, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rambeau, Florence
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Leclerc, Laétitia
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Démurger, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité auto-engins blindés
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bayac, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité auto-engins blindés
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Koehler, Martinien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité armurerie et pyrotechnie
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dubach, Hervé
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité affaires immobilières
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Decouleur, Caroline
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hardel, Karline
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Baudrin, Géraldine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Perraud, Marylène
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dufayet, Stéphanie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Floquet, Emmanuelle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bouliere, Ludivine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ackermann, Corinne
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hoarau, Stéphanie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Odant, Valérie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Biteau, Claire
Nigend : 169 378Numéro de livret de solde : 8 028 989
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Simon, Cécile
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Martel, Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité auto-engins blindés
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Even, Sarah
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Coustillas, Carole
Nigend : 185 793Numéro de livret de solde : 6 540 253
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Giraud, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rosa, Emmanuelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
Spécialité administration et gestion du personnel Perrichot, Julien
Nigend : 221 176Numéro de livret de solde : 8 073 311
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hamard, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Serin, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Barrioulet, Xavier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Arlot, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Biette, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Schaeffer, Estelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Doyhenart Gomez, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guiche, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Monnier, Florian
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fantin, Benoit
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er avril 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Barussaud, Audrey
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Luret, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Borg, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bouthemy, Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Catelin, Léonard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pierson, Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vadebeaux, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Peltier, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Van Kelst, Kevin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Perin, Franck
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Raibaut, Joël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Valle, Gérard
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rubin, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Leroux, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mounier, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kowalczyk, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guilbaud, Jean-Marc
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lhor, Serge
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Diaz, Caroline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lamour, Linda
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Le Cardinal, Jean-Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guilbaud, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Krucker, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Laakaupau, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Régnard, Jean-Louis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Leduc, Grégory
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bourgois, Antoine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Berger, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Christophe, Eddy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mirmont, Remi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Wiart, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bocquillon, Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ducornetz, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Szudra, Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ducrocq, Stéphane
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Delabre, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Foucal, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Breittmayer, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vidale, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ménigot, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Létondal, Agnès
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dubouis, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Iger, Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lemarchand, Géraldine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Brigaud, Jean-Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guyard, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Legendre, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Millière, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pinot, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Villot, Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dupont, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lenoir, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mendes, Davy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Maréchal, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gerber, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Haynau, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Angot, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Duval, Delphine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Peltier, Jean-Baptiste
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cadet, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Deligeard, Virginie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Brun, Véronique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kilinc, Mendéres
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Holveck, Denis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chaput, Jean-Paul
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gauthier, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boillot, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Demange, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Le Metayer, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Patricot, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Blanchard, Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Robert, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cordary, Manuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mejeri, Sabrina
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Brunet, Jean-Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Villaume, Jean-Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kurtz, Olivier
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vautrin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fagot, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Excoffier, Angélique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Grégorio, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pieta, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ah-Koi, Sandro
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mahier, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Perrin, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabre, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dall'Oppio, Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Choulet, Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vallet, Marie-Cécile
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Zefzoufi, Linda
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chaudet, Perle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Nadeau, Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rémion, Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mendez, Pédro
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rouanet, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vallée, Dorian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Leroy, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Valentin, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lebrun, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lemaitre, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Servant, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bussemey, Loïc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lalo, Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Seguy, Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mauffrey, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Piron, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Morel, Jean-Noël
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pepin, Laure
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pieri, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sahaï, Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mastin, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Berhaut, Delphine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boulfroy, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bséreni, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cholat, Arnold-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Orthez, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gibralta, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Anné, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dessertine, Johan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Prieur-Blanc, Aymeric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pauner, Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Molnar, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gest, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dussaulx, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chevassu, Sonia
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Blondel, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ordonneau, Jonathan
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gomez, Yves
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bory, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Brissy, Christelle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Saby, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bart, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Masson, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Berthe, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Graziani, Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Genaux, Benjamin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bomble, Carole
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gorgeon, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Tapon, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lepeska, Julie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bie, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Charpentier, Gérard
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Palluau, Claudy
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Poilpré, Yannis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Louis, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Moyon, Serge
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ceyzeriat, Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hottiaux, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ridel, Tiffany
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Leblé, Jean-Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cibert, Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Marchadier, Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boureau, Mickaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Simonnet, Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Renaud, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rault Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vitrebert Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Douard Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lavigne Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hebert Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Jamard, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Peronnet, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Le Strat, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Meynier, Gaëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Péreira, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Panel, Xavier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cian, Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Benoit, Julien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Broncel, Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Jestin, Stéphanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Castel, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Martins Silvestre, Emmanuelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lebreton, Bruno
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lanne, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Langhinrichs, Frank
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bourvon, Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Annic, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dessimoulie Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Montelut Hubert
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Barberot Florie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dulout Marvin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Damour Alix
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Laparliere Alain
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Huarte Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Barbier Régis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vermeersch Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Jennes Christine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Malabre Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rescanières Lilian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kwasnik Sébastien
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Baron Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabry Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Soubeyrand José
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gris, Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bernhard, Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lévêque, Elodie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lacave, Yohan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vanbatten, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Soliveau, Georges
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Drabow, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Anidjar, Michaël
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Roussel, Christelle
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bonit, Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Michel, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Grasset Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Roux, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pétris, Krystèle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lefebvre, Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ourdouille, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lucot, Jean-Marc
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Laemle, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Geay, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lebon, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bosc, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Tisserand, Christopher
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Termenière, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cadet, Richard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Reichle, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Trésy, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bouchet, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chaisy, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lejeune, Érick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Neolas, Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guérif, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Baude, Anne-Typhaine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dubal, Alexis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rabotovao, Élodie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hoffmann, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Thion, Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Tallet, Yannick
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Prud'Homme, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Blondel, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Degironde, François
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Djilali-Salah, Nadine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guichard, François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: David, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Coudert, Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ferré, Antoine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Jumetz, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Delliaux, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Navarro, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Barron, Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Serbine, Jennifer
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hamon, Valérie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Veillon, Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pourchayre, Frédéric
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Drevet, Valérie
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boissout, Davy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Raymond, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Teikipupuni, Yolande
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chicaud, Isabelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Manti, Salvatori
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rezeau, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gaillan, Yannick
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bruneau, Raïssa
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: David, Edmond
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hamon, Élisabeth
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Muller, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Michel, Régis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Legrand, Geoffrey
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dumerc, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bensalah, Aicha
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Delbart, Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hiest, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dhailly, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dubois, Jean-Pascal
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gavériaux, Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Burguet, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boitelet, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Van Espen, Charles
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Burgeat, Julie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Regnault, Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kuczynski, Virginie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lechon, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Masingues, Jacques
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Thery, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Simonin, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bergere, Denis
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rougeot, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Maussire, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Arnould, Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Favet, Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Obert, Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Grasso, Prospéro
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vaissiere, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fredolière, Remi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vialet, Yvan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Augard, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gras, Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vedel, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Berthier, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Berry, Gilles
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Zennaro, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Frigiere, Grégory
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Berthod, Hélène
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: De Decker, Franck
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Garczareck, Grégory
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Magnier, Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Larigaudière, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vouillon, Nadège
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Debert, Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Zirn, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Broggi, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Erhardt, Thomas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guerin, Saïd
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kazmierczak, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lamaison, Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Defebvin, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dorot, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gibault, Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cordier, Eric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Martinelle, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Michalski, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Villeret, Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Maignan, Francis
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Berezowski, Sabine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Barbier, Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Tarantini, Cataldo
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boutringain, Karine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Thibaut, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Stephan, Charles
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cassou, Grégory
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cornet, William
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Moser, Frédérique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lemoine, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Prégaldiny, Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kolmayer, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vetillard, Sonia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guyot, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ladoumegue, Géraldine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cressend, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Denis, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Baréa, Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Poirot, Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Puydebois, Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sablon, Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Claude, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Astruc, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sapt, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Branciard, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Yakin, Ari
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gayet, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Testa, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boque-Lazdinis, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boutellaa, Cherif
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Romon, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hamouda, Salah
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bayle, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Journoux, Aurore
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lefebvre, Jacques
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sellier, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Garnier, Benjamin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Claudon, Gérald
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ruffat, Mathieu
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gauthier, Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sprenger, Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mazeres, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Le Creurer, Gwénaëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Franckx, Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Houlès, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Blain, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Singert, Thibaut
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mauduit, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Astori, Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cellier, Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Robini, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sanial, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Moulis, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Blaess, Nadia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Remblière, Rémi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Souche, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gadoud, Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Arrondelle, Denis
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Frustec, Jacky
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Loiseau, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Martinet, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Caron, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Poy, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sardin-Mounet, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Martin, Vivien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Morand, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Giraud, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kouider, Yannick
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dalla Costa, Adeline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Genin, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Vandermeersch, Kévin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Klak, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Allion, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Grogno, Ronan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Laimant, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Beaupuy, Corinne
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hénot, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ecker, Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Marchesseau, Walter
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boudeau, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Nini, Mounira
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gosselin, Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Felten, Cyrille
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Beauné, Jessica
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Hamelin, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Liberge, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Riallot, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Robichon, Clément
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Belhomme, Jean-Marie
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Roperch, Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cholet, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bouteloup, Martial
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ruellan, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Groux, Ketty
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Briois, Henri
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Le Bars, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kermoal, Marc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Raimond, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rosa, Pierre-Antoine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pillot, Adeline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Auvray, Angélique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Perier, Andrée
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bressolle, Delphine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bonnin, Sandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Levasseur, David
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kowalczyk, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fleury, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Maugrion, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lamotte, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Durenne, Alfrédo
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Korchef, Sylvain
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Pellion, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: De Brito Ventura, Angélique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chapalain, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gourio, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Poulain, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Régeard, Thierry
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Logeais, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cloirec, Guénaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guilbaud, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Allix, Côme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bosselut, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boissou, Bernard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gallet, Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Beneteau, Bertrand
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Marcou, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fontaine, Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Sanchez, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Camarda, Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Blondeau, Baptiste
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Ramonguilhem, Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Teulieres, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Allart, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rieu, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Touzé, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chalvidan, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Calderon, Jean
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boukamel, Djannet
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Rascagneres, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guicheney, Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
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18 Avril 201418/04/2014
De: Di Pasquale, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bousquet, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Mouton, Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
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18 Avril 201418/04/2014
De: Baraton, Olivier
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Wojtko, Didier
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
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18 Avril 201418/04/2014
De: Dully, Daniel
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
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18 Avril 201418/04/2014
De: Lescouzeres, Éric
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Marrocq, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
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18 Avril 201418/04/2014
De: Martinuzzi, Lionel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lacombe, Jean-Jacques
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Garcia, Paul
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabas, Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Garrec, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Trémeau, Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Leliepvre, Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
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18 Avril 201418/04/2014
De: Dugât, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Baillais, Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lenoir, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Roger, Laurent
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bes, Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guilbaud, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Coppenrath, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lemaitre, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Plante, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Campourcy, Hervé
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Guebe, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Duriez, Carole
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bouzon, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fernandes, Charles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Javalet, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Riviere, Joël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Brailly, Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabulas, Jimmy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Poulat, Magali
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bourlier, Virginie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chupin, Samuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Renoir, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Boquet, Yoann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Verie, Bruno
Objet:
au grade de major le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Renard, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Genzel, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Casamayor, Gilles
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bardouille, Rémy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Cohen, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er février 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Chane-Lave, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: De Boisvilliers, Florent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Poirot, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Fickinger, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Dumontel, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Terracol, Emmanuel
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Lecorney, Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Gangnant, Clément
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Antoine, Steve
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Foucault, Florent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bogard, Jean
Objet:
au grade de major le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Nokerman, Maxime
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Bernard-Jacquet, Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Junod, Franck
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Villemin, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2014
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Kimboo, Nicole
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve le
1er décembre 2013
Groupe:
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Florent, Alex
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve le
1er décembre 2013
Groupe:
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: La DETR
Objet:
à l'action no 1 « Soutien aux projets des communes et groupements de communes » du programme 119 « Concours financiers aux communes et groupements de communes » de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », à la sous-action no 6, « Dotation d'équipement des territoires ruraux ». Les deux sous-actions no 1 « Dotation globale d'équipement des communes » et no 2 « Dotation de développement rural » continuent, quant à elles, à servir à l'imputation des opérations financées
au titre de la DGE des communes et de la DDR antérieurement à 2011 et non encore soldées
Groupe:
inscription
18 Avril 201418/04/2014
De: des Maires de France (AMF)
afin qu'elle transmette à mes services pour le
2 mai 2014
les listes de conseillers municipaux et de conseillers communautaires candidats
Objet:
Date limite d'expression des suffrages : jeudi 12 juin 2014 à 12 heures Le collège électoral
l'ensemble des maires de France. Pour participer au scrutin, chaque électeur devra faire parvenir par pli recommandé ou déposer contre récépissé à la préfecture l'enveloppe extérieure contenant son vote
Son installation entrainera la suppression concomitante de l'actuelle commission consultative d'évaluation des normes. Le conseil national pourra alors non seulement être consulté sur l'impact technique et financier pour les collectivités territoriales des projets de normes européennes, législatives ou réglementaires qui les concernent, mais aussi émettre des avis sur les normes réglementaires en vigueur présentant un bilan coûts-avantages jugé défavorable aux collectivités
Composé en majorité d'élus (27 contre 9 représentants de l'État), le conseil national d'évaluation des normes doit compter
en application de l'article L. 1212-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT), dix conseillers municipaux et cinq conseillers communautaires titulaires et le même nombre de suppléants
L'entrée en vigueur du décret d'application de la loi est programmée pour le mois d'avril mais il convient d'initier dès à présent le processus électoral afin d'installer le nouveau conseil au mois de juillet, conformément au souhait du Gouvernement et aux attentes du monde local
Dans ce contexte, je vous remercie de bien vouloir prendre part, en votre qualité de membre du collège des électeurs, au scrutin qui sera clôturé le
17 juin 2014
soit la même date que celle prévue pour le Comité des finances locales, pour laquelle je vous ai adressé une lettre spécifique
Les bulletins de vote et les enveloppes nécessaires au scrutin vous seront envoyés par la préfecture au plus tard le
23 mai 2014
Votre bulletin de vote devra parvenir par lettre recommandée ou être déposé contre récépissé à la préfecture de votre département au plus tard le
12 juin 2014
à 12 heures
J'appelle dès à présent votre attention sur le fait qu'un électeur aura la possibilité de voter dans les deux collèges dans le cas où ce dernier cumulerait les qualités de maire et de président d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Toutefois, il ne pourra être candidat qu'au titre d'un seul mandat de son choix
membres titulaires ou suppléants du conseil national. Dans la mesure où la loi du
17 octobre 2013
impose, outre la parité femme-homme, que ces listes comportent une majorité d'élus exerçant des fonctions exécutives, je vous invite dès maintenant à vous rapprocher de son président en vue de leur établissement
Groupe:
suppleant
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: le Président
à l'assurance de mes sentiments les meilleurs
Objet:
Date limite d'expression des suffrages : jeudi 12 juin 2014 à 12 heures Le collège électoral
l'ensemble des maires de France. Pour participer au scrutin, chaque électeur devra faire parvenir par pli recommandé ou déposer contre récépissé à la préfecture l'enveloppe extérieure contenant son vote
Son installation entrainera la suppression concomitante de l'actuelle commission consultative d'évaluation des normes. Le conseil national pourra alors non seulement être consulté sur l'impact technique et financier pour les collectivités territoriales des projets de normes européennes, législatives ou réglementaires qui les concernent, mais aussi émettre des avis sur les normes réglementaires en vigueur présentant un bilan coûts-avantages jugé défavorable aux collectivités
Composé en majorité d'élus (27 contre 9 représentants de l'État), le conseil national d'évaluation des normes doit compter
en application de l'article L. 1212-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT), dix conseillers municipaux et cinq conseillers communautaires titulaires et le même nombre de suppléants
L'entrée en vigueur du décret d'application de la loi est programmée pour le mois d'avril mais il convient d'initier dès à présent le processus électoral afin d'installer le nouveau conseil au mois de juillet, conformément au souhait du Gouvernement et aux attentes du monde local
La publication du décret d'application en avril précisera les modalités de cette élection. La notice ci-jointe vous les présente d'ores et déjà, sachant que ces modalités reprennent celles applicables aux élections du comité des finances locales
Je vous prie de croire
Groupe:
suppleant
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: la Présidente
Objet:
Date limite d'expression des suffrages : jeudi 12 juin 2014 à 12 heures Le collège électoral
l'ensemble des maires de France. Pour participer au scrutin, chaque électeur devra faire parvenir par pli recommandé ou déposer contre récépissé à la préfecture l'enveloppe extérieure contenant son vote
Son installation entrainera la suppression concomitante de l'actuelle commission consultative d'évaluation des normes. Le conseil national pourra alors non seulement être consulté sur l'impact technique et financier pour les collectivités territoriales des projets de normes européennes, législatives ou réglementaires qui les concernent, mais aussi émettre des avis sur les normes réglementaires en vigueur présentant un bilan coûts-avantages jugé défavorable aux collectivités
Composé en majorité d'élus (27 contre 9 représentants de l'État), le conseil national d'évaluation des normes doit compter
en application de l'article L. 1212-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT), dix conseillers municipaux et cinq conseillers communautaires titulaires et le même nombre de suppléants
L'entrée en vigueur du décret d'application de la loi est programmée pour le mois d'avril mais il convient d'initier dès à présent le processus électoral afin d'installer le nouveau conseil au mois de juillet, conformément au souhait du Gouvernement et aux attentes du monde local
La publication du décret d'application en avril précisera les modalités de cette élection. La notice ci-jointe vous les présente d'ores et déjà, sachant que ces modalités reprennent celles applicables aux élections du comité des finances locales
Je vous prie de croire
Groupe:
suppleant
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: le Président
La loi no 2013-921 du
17 octobre 2013
a défini le Conseil national d'évaluation des normes applicables aux collectivités locales et à leurs établissements publics. Ce conseil sera notamment chargé d'évaluer l'impact technique et financier des normes nouvelles ou en vigueur applicables aux acteurs locaux
Objet:
Date limite d'expression des suffrages : jeudi 12 juin 2014 à 12 heures Le collège électoral
l'ensemble des maires de France. Pour participer au scrutin, chaque électeur devra faire parvenir par pli recommandé ou déposer contre récépissé à la préfecture l'enveloppe extérieure contenant son vote
Date de l'élection
La commission centrale de recensement des votes se réunira le
26 juin 2014
la publication au Journal officiel de la République française s'effectuera dans les jours qui suivent
Le Ministre
Paris, le
5 mars 2014
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: la Présidente
Objet:
Date limite d'expression des suffrages : jeudi 12 juin 2014 à 12 heures Le collège électoral
l'ensemble des maires de France. Pour participer au scrutin, chaque électeur devra faire parvenir par pli recommandé ou déposer contre récépissé à la préfecture l'enveloppe extérieure contenant son vote
Date de l'élection
La commission centrale de recensement des votes se réunira le
26 juin 2014
la publication au Journal officiel de la République française s'effectuera dans les jours qui suivent
Le Ministre
Paris, le
5 mars 2014
Groupe:
composition
18 Avril 201418/04/2014
De: Marc CAMPODIFIORI
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chargé de mission « appui aux projets » auprès du sous-directeur des applications à la direction des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur
Objet:
vice-président du jury des concours de technicien de classe supérieure des systèmes d'information et de communication organisés
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Laura REYNAUD
sous-préfète de Mamers
Objet:
présidente du jury des concours de technicien de classe supérieure des systèmes d'information et de communication organisés
au titre de l'année 2014
Groupe:
president
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Alain JOANNIC
ingénieur des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef du bureau exploitation, maintenance radio et vidéo du réseau mobile, responsable de la maintenance INPT au service des infrastructures opérationnelles à la direction opérationnelle des services techniques et logistiques d'Ile-de-France
Objet:
membres du jury des concours de technicien de classe supérieure des systèmes d'information et de communication organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Stéphane BERQUIGNOL
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chargé de mission au bureau de la conception applicative à la direction des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur
Objet:
membres du jury des concours de technicien de classe supérieure des systèmes d'information et de communication organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Michel WIRTZ
technicien de classe exceptionnelle des systèmes d'information et de communication, administrateur réseaux à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Pascal THESSERRE
technicien de classe exceptionnelle des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de bureau réseau de données au service zonal des systèmes d'information et de communication de Lyon
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Frédéric STARY
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef de la délégation régionale des systèmes d'information et de communication de Tours au service zonal de Rennes
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Valery SORRIAUX
ingénieur des systèmes d'information et de communication, chargé de relation clients à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Bernard SAGNIER
pour l'épreuve écrite de langue anglaise
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Alexandre GRUNT
ingénieur des systèmes d'information et de communication à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe GORGUEIRA
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef de projet à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Alain DELORME
ingénieur des systèmes d'information et de communication à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Lionel CHARTIER
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la délégation régionale des systèmes d'information et de communication de Tours au service zonal de Rennes
Objet:
concepteurs et correcteurs
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Margot BERTAUD
attachée d'administration, chargée de la procédure d'agrément pour la formation des élus locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du jury des concours de technicien de classe supérieure des systèmes d'information et de communication organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Sandrine GAMA
attachée d'administration, chef du bureau de la circulation à la sous-préfecture d'Antony
Objet:
vice-présidente du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean PANHALEUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
membre du conseil général de l'environnement et du développement durable au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
président du jury des concours interne et externe d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
au titre de l'année 2014
Groupe:
president
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Nordine SAOUDI
délégué au permis de conduire et à la sécurité routière, chef du bureau de l'éducation routière à la direction départementale des territoires de l'Ain
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Lionel PARET
délégué au permis de conduire et à la sécurité routière, chef du bureau de l'éducation routière à la direction départementale des territoires de la Saône-et-Loire
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Damien LAPLACE
délégué au permis de conduire et à la sécurité routière, chef du bureau de l'éducation routière à la direction départementale des territoires de la Marne
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Nicolas JAUFFRET
délégué au permis de conduire et à la sécurité routière, chef du bureau de l'éducation routière à la direction départementale des territoires du Vaucluse
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Camal BOUDAIR
délégué au permis de conduire et à la sécurité routière, chef du bureau de l'éducation routière à la direction départementale des territoires du Jura et de la Haute-Saône
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: José BONILLA
délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière, chargé de mission à la cellule qualité à la sous-direction de l'éducation routière et du permis de conduire de la délégation à la sécurité et la circulation routière
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Sandrine GAMA
vice-présidente
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Article 4
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Nadine TOURNAYRE
attachée d'administration, chef de projet évaluation des politiques publiques à l'observatoire national interministériel de la sécurité routière
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Karin HAUDENSCHILD
déléguée principale au permis de conduire et à la sécurité routière, chargée de mission à la cellule qualité à la sous-direction de l'éducation routière et du permis de conduire de la délégation à la sécurité et la circulation routière
Objet:
membres du jury des concours d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe organisés
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: François Rouire
ingénieur principal des services techniques, chef du bureau habillement et matériels divers à la direction de la logistique du secrétariat général pour l'administration de la police de Marseille
Objet:
viceprésident du jury du concours de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Franceline Forterre-Chapard
sous-préfète de Nogent-le-Rotrou
Objet:
présidente du jury du concours de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
president
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Paul Levaillant
ingénieur principal des services techniques à la sous-direction des affaires immobilières – développement durable, direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
Objet:
membres du jury du concours de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Florent Doucet
ingénieur des services techniques au bureau des affaires immobilières de la police nationale, sous-direction des affaires immobilières, direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
Objet:
membres du jury du concours de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: François Rouire
vice-président
Objet:
concepteur et correcteur
Article 5
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Jacques Candela
ingénieur des services techniques, directeur adjoint de l'établissement central logistique de la police nationale, sous-direction de l'équipement et de la logistique
Objet:
concepteur et correcteur
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Karine Huveteau
ingénieur des services techniques, adjointe au chef du magasin central de l'établissement central logistique de la police nationale, sous-direction de l'équipement et de la logistique
Objet:
membres du jury du concours de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Anaïs Casanova
attachée d'administration, chargée d'études juridiques au bureau des affaires générales, des études et des statuts, sous-direction des personnels, direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury du concours de contrôleur de classe supérieure des services techniques du ministère de l'intérieur organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Sandrine CARLIN
commissaire de police, chef de la division de la formation à la sous-direction des ressources humaines et de la logistique de la direction centrale de la sécurité publique
Objet:
vice-présidente du jury de l'examen professionnel de secrétaire administratif de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer organisé
au titre de l'année 2015
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Marc BASSAGET
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Territoire-de-Belfort
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade de secrétaire administratif de classe normale de l'intérieur et de l'outre-mer organisé
au titre de l'année 2015
Groupe:
president
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: François MOREDDU
conseiller d'administration, chef du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil à la sous-direction de recrutement et de la formation de la direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel de secrétaire administratif de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Sandrine CARLIN
vice-présidente
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel de secrétaire administratif de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer organisé
Article 4
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Virginie REMY
attachée d'administration, chef de la section valorisation et protection de l'image au service d'information et de relations publiques des armées de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel de secrétaire administratif de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: André MARTIN
ingénieur général des mines, directeur du service de zone des systèmes d'information et de communication de Rennes
Objet:
vice-président du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Claude GOBIN
sous-préfet de Mayenne
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur principal des systèmes d'information et de communication organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
president
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Dominique SCHLIENGER
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef du bureau de la supervision à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: André MARTIN
vice-président
Objet:
concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité
Article 5
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Yannick MOY
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, adjoint au directeur du service de zone des systèmes d'information et de communication de Rennes
Objet:
concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Nicolas ARISTIPE
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef de la section ingénierie des services mobiles à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Ghislaine CHAMBRE
ingénieure principale des systèmes d'information et de communication, adjointe au chef du bureau pilotage des applications à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Faustine BENTABERRY
attachée principale, chef de la mission « Immobilier de l'État » à la préfecture de la région Île-de-France
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Fabienne DELAMARE
agent contractuel des systèmes d'information et de communication, chef du bureau des applications métiers à la direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Laurence ROY
contrôleur général à l'inspection générale de la police nationale
Objet:
viceprésidente du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Franck CHAULET
administrateur civil hors classe, chef du service de gestion des personnels administratifs, techniques, scientifiques et spécialisés à la préfecture de police
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
president
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Alain MAISON
attaché principal, chef du service de gestion opérationnelle des ressources humaines, préfecture de police
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Marc HAINIGUE
conseiller d'administration, directeur de la réglementation et des libertés publiques, préfecture du Morbihan
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Laurence ROY
vice-présidente
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État organisé
Article 4
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Jeanne LOUBAKI
attachée principale, consultante juridique, direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Muriel LARDY
conseillère d'administration, directrice des affaires juridiques et de l'administration locale, préfecture des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au corps interministériel des attachés d'administration de l'État organisé
Groupe:
désignation
18 Avril 201418/04/2014
De: Garcin MALSA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français d'Amérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Robert NAVARRO
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Yves LECONTE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Ambroise DUPONT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michel DELEBARRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Pierre CHAUVEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Dominique FOURNEL
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Said AHAMADI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Stéphane CAMBOU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Stanislas PROUVOST
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pierre SCHWARTZ
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Cédric LORET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pascal COLIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Christophe CHASSANDE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Patrick BOURVEN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Étienne CREPON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Denis CHARISSOUX
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Yoann BARBESOL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Gilles LOLIO
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux (En attente de désignation par l'Association des maires de France.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Lionel TARDY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Didier QUENTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivier FALORNI
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Ary CHALUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Dominique DUPILET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Claude BUISINE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michel MOLY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jacques LERICHOMME
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Claudy OLMETA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Nicolas ALFONSI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Renaud LAGRAVE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Léon GENDRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Yann HELARY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Thierry BURLOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pierre DURAND-DELACRE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe MARCASSUS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Lionel BEAUGAD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurent ROY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Éric DELZANT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Xavier CHAUVIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Christine SANDEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michèle PLANEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Christine PIQUERAS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michèle BERNA-FRANCOIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Catherine MARCELLIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Caroline VENDRYES
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pascale LONCLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux (En attente de désignation par l'Association des maires de France.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Suzanne TALLARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Viviane LE DISSEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Véronique BEREGOVOY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Véronique TURREL-MARCHAIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Agnès VINCE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean JALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Gérard d'ABOVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Élodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Lionel MILLELIRI
TSPDD, chef de la subdivision maintenance et transport
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
8. Au pôle support
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Patrick COMBRES
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision gestion des ressources
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
8. Au pôle support
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Gabriel BERCARU
agent contractuel RIN, chef du pôle support
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
8. Au pôle support
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Gilbert NÉEL
chargé d'études documentaires, chef du groupe DDC
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
5. Au département SINA (systèmes d'information et navigation aérienne)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe MARTIN
ingénieur des TPE, chef de la subdivision support et administration des systèmes
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
5. Au département SINA (systèmes d'information et navigation aérienne)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Stéphane LY
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
5. Au département SINA (systèmes d'information et navigation aérienne)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Thierry JEANSON
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de programmes à la division navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
5. Au département SINA (systèmes d'information et navigation aérienne)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: André BARKAT
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division navigation aérienne par intérim
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
5. Au département SINA (systèmes d'information et navigation aérienne)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Serge LE CUNFF
ingénieur en chef des TPE, chef du département infrastructures aéroportuaires
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
4. Au département IA (infrastructures aéroportuaires)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Bernard DEPAUX
agent contractuel RIN, chef de la division expertise et ingénierie
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
4. Au département IA (infrastructures aéroportuaires)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Gaël WEIDMANN
ingénieur des TPE, chef du laboratoire de Bonneuil-sur-Marne
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Patrick VERGER
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision énergie-balisage de la division équipements
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Alain SALES
agent contractuel RIN, chef du laboratoire du site de Biscarrosse
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurent OSTY
ingénieur des TPE, chef de la subdivision lutte contre l'incendie des aéronefs
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Ludovic MARÉCHAL
ingénieur des TPE, chef du programme facteurs humains
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Salim MAMMAR
ingénieur des TPE, chef des laboratoires sûreté
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Thierry MADIKA
ingénieur en chef des TPE, chef du département sûreté-équipements
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Claude GUILPIN
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef de la division sûreté
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Frédéric FUSO
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sûreté
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurent FELGINES
ingénieur des TPE, chef du groupe contrôle des accès
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
3. Au département SE (sûreté, équipements)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Denis WEBER
ingénieur divisionnaire électronicien des systèmes de la sécurité aérienne, chef de la subdivision études, analyses et modélisations acoustiques
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
2. Au département ACE (aménagement, capacité, environnement)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Paul-Emmanuel THURAT
ingénieur des TPE, chef de la division capacité et simulation par intérim
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
2. Au département ACE (aménagement, capacité, environnement)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Benoît MARS
ingénieur des TPE, chef de la subdivision prévention du risque animalier
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
2. Au département ACE (aménagement, capacité, environnement)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe HOËPPE
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département aménagement, capacité, environnement
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
2. Au département ACE (aménagement, capacité, environnement)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Guillaume CASTERAN
ingénieur des TPE, chef de la subdivision eaux, sols, dégivrants et déverglaçants
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
2. Au département ACE (aménagement, capacité, environnement)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Thierry CABANNES
ingénieur principal électronicien des systèmes de la sécurité aérienne, chef de la subdivision mesures acoustiques
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
2. Au département ACE (aménagement, capacité, environnement)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Éric ABRAVANEL
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, chef de la division environnement
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
2. Au département ACE (aménagement, capacité, environnement)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Noël THEILLOUT
ingénieur en chef des TPE, responsable programme et partenariat
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
1. À la direction
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Nicolas ISAMBERT
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne, adjoint responsable qualité et communication
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
1. À la direction
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Joëlle DUCLAP
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe au chef de la subdivision gestion des ressources
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
8. Au pôle support
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Myriam CHÈZE
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
7. Sur le site de Toulouse du STAC
déléguée de la direction
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Dominique MARCILLAUD
assistante d'administration de l'aviation civile, chef de la division du personnel
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
6. Au département administratif (DA)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Lydia BANTCHIK
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du pôle affaires transverses administratives
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
6. Au département administratif (DA)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Jacqueline NYASSI
ingénieure des TPE, chef de la subdivision assistance pour les projets informatiques
Objet:
dans les limites de leurs attributions et compétences, les pièces de constatation de service fait
5. Au département SINA (systèmes d'information et navigation aérienne)
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014