18 Mai 1996

De: Faulcon (Philippe, René, Martial)
Objet:
notaire
Remplace:M. Touitou (Bernard)
notaire
notaire_residence="Montmoreau-Saint-Cybard (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Philippe Serain
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Serge Arnaud
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Mai 199618/05/1996
De: Semence (Chantal), épouse Donnet
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 16e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Moreau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="16e arrondissement de Paris"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Denis (Patrice)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national pour compter du
1er octobre 1995
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mourier (Angélique), épouse Bouvard
greffier du 3e grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lagny
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française
cessation de fonction
18 Mai 199618/05/1996
De: Messon (Hélène)
agent administratif de 2e classe de préfecture
Objet:
régisseur adjoint d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Christienne (Jean-Philippe)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
attaché d'administration centrale, 1er échelon
date_debut="1996-01-01"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Denis (Micheline), épouse Lemarchand
greffier du premier grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gross (Serge)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Gaye (Valérie), épouse Macabies
au 1er échelon
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1995-06-08"
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Macabies (Jean)
au 2e échelon
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1995-03-18"
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Paradowski (Serge)
au 3e échelon
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Valdenaire (Aline), épouse Chaix
au 3e échelon
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Ransou (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
chef adjoint de service administratif
Groupe:
date_debut="1996-03-16"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
intégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Henri Boulard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="1996-09-18"
cour_appel="Versailles"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mai 199618/05/1996
De: Deligne (Marie-Françoise, Andrée, Yvette)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Corbel (Jean-Claude)
huissier
huissier_residence="Châteauroux (Indre)"
huissier_residence_departement_code="36"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Broudier (Pierre)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Festor (Jean-Claude)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Languedoc-Roussillon, directeur départemental de l'équipement de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1996-05-06"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Burine (Valérie, Gisèle, Josèphe)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Carre (Pierre)
huissier
huissier_residence="Bellegarde-sur-Valserine (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Schoen (Gérard)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et radiés de ce corps
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Nouvel (Eric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et radiés de ce corps
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Jarraud (Serge)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et radiés de ce corps
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Holcblat (Norbert)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et radiés de ce corps
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Ormancey-Courbier (Claudye)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et radiés de ce corps
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Herment (Rémi)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Hamel (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rochebloine (François)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mercieca (Paul)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dalleau (Hugues)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union nationale des combattants (U.N.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cornu (Emile)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cognard (André)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Baby (Jean)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lesbros (Marcel)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cazalet (Auguste)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Schreiner (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Floch (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants du Parlement
Au titre de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bohly (Henri)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union nationale des combattants (U.N.C.)
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Peyre (René)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Doussin (Georges)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bugeaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: née Billy (Bernadette)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction des actions sociales, Paris
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-06"
corps="Conseillers techniques de service social"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Vidal (Christiane)
direction de l'action sociale de la région maritime Méditerranée, Toulon
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-06"
corps="Conseillers techniques de service social"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Mongreville (Martine)
direction de l'action sociale de la circonscription de gendarmerie d'Orléans
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-06"
corps="Conseillers techniques de service social"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Clément-Dupierris (Elisabeth)
direction de l'action sociale de la circonscription militaire de défense de Bordeaux, district social de Toulouse
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-01-06"
corps="Conseillers techniques de service social"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Peltier (Dominique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Remplace:M. Jean
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Larrieu (Marie-Hélène)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de la titularisation de
date_debut="1992-11-25"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
18 Mai 199618/05/1996
De: Paradowski (Serge)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 1995, les attachés d'administration centrale
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Macabies (Jean)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 1995, les attachés d'administration centrale
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Valdenaire (Aline), épouse Chaix
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 1995, les attachés d'administration centrale
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Gaye (Valérie), épouse Macabies
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 1995, les attachés d'administration centrale
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Cherel (Alexandre)
Objet:
en application des dispositions de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
attaché d'administration centrale et classés au 1er échelon
date_debut="1996-01-30"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Havez (Michel)
Objet:
en application des dispositions de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
attaché d'administration centrale et classés au 1er échelon
date_debut="1996-01-01"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Laporte (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'article L. 24 du code des pensions
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mai 199618/05/1996
De: Lete (Jacqueline), épouse Villatte
agent administratif de 2e classe et régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vichy
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="1996-03-08"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bernet (Jean-Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Chazottier et Jean-Gabriel Nebout, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Roanne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Chazottier (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Chazottier et Jean-Gabriel Nebout, notaires associés
notaire
notaire_residence="Roanne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
18 Mai 199618/05/1996
De: Daguenet (Colette)
attaché d'administration centrale à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
date_debut="1995-06-15"
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Torok (François)
délégué de classe normale des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre, détaché depuis le
1er janvier 1991
dans le corps des attachés d'administration centrale dudit ministère
Objet:
dans ce corps
attaché d'administration centrale
intégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Fried (Tsiporah)
attaché d'administration centrale stagiaire depuis le
16 janvier 1995
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1996-01-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
titularisation
18 Mai 199618/05/1996
De: Hugodot (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-01-18"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Guerrier (Valérie, Pascaline, Marie-Madeleine)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Rousseau (André, Maurice)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Castiglione-Minischetti (Annick)
traducteur de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade de traducteur
au titre de l'année 1995
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Barbezant (Maurice)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la Bourgogne, à Dijon
Remplace:M. Besnier (Jacques)
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Palix-Cantone (Ghislaine)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
attaché d'administration centrale
date_debut="1995-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
intégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Mazel (Olivier)
professeur certifié de sciences économiques et sociales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1996-02-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
intégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Amilakvari (Othar)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
date_debut="1996-11-27"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Ginekis (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'article L. 24 du code des pensions
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mai 199618/05/1996
De: Walter (Brigitte, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pecq (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marteau (Didier)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Teyssedou (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Audibert (Pierre)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Cadiou (Emile)
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dominique Bussereau
député de la Charente-Maritime
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à l'outre-mer
Groupe:
charge
18 Mai 199618/05/1996
De: Chevallier (Patrice)
administrateur civil, placé en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-05-20"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Lutfalla (Jacques)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Vergne (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
2o
fonctionnaire de catégorie A
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Villain (Michel)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mathe (Daniel)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lewden (Bernard)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Le Foll (Yannick)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Grosclaude (Bernard)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gauthier (Vincent)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Furrioli (Raymond)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Faitrop (Michel)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dosset (Christian)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Boyer (Alain)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bonté (Jean-Loup)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Aizic (Jean-Louis)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Tessier-Viennois (Agnès)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marie-Ghislaine Delacourt
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses compétences et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
18 Mai 199618/05/1996
De: Viard (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 du code des pensions
chef adjoint de service administratif
Groupe:
date_debut="1996-08-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mai 199618/05/1996
De: Delbeque (Jacques)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-04-01"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: François Dopffer
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur d'Asie et d'Océanie à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Claude Blanchemaison
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Denis (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale du Conseil d'Etat
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Denis (Jean-Michel)
inspecteur central de La Poste, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
attaché d'administration centrale
Groupe:
date_debut="1995-09-29"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
conseil_administration
intégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Bouillaguet (Huguette)
attaché principal d'administration centrale, détachée dans le corps des inspecteurs depuis le
31 décembre 1990
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Bouillaguet (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à la retraite
date_debut="1996-03-01"
radiation
18 Mai 199618/05/1996
De: Rochard (Yvon, Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société d'exercice libéral Marie-Françoise Deligne, huissier de justice associé, SELARL, dissoute par le présent arrêté
huissier
huissier_residence="Blanc (Indre)"
huissier_residence_departement_code="36"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Deligne (Marie-Françoise, Andrée, Yvette)
Objet:
membre de la société d'exercice libéral Marie-Françoise Deligne, huissier de justice associé, Selarl, titulaire d'un office d'huissier de justice
Blanc (Indre)
Groupe:
cessation de fonction
18 Mai 199618/05/1996
De: Guillou (Marie-Thérèse)
secrétaire technique de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996
Groupe:
inscription
18 Mai 199618/05/1996
De: Damiens (Sylviane)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996
Groupe:
inscription
18 Mai 199618/05/1996
De: Raphael (Philippe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1996-04-17"
duree="trois ans"
disponibilité
18 Mai 199618/05/1996
De: Dorsemaine (Jean)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Remplace:M. Chove (Joël)
Groupe:
date_debut="1996-05-28"
charge
18 Mai 199618/05/1996
De: Glimet (Emmanuel)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
administrateur civil, chef de bureau à la direction des relations économiques extérieures
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-09-13"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
18 Mai 199618/05/1996
De: Seppecher (Pascal)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des professeurs des écoles du département du Var
date_debut="1995-09-01"
corps="Professeurs des écoles"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Jean-Didier Roisin
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur des affaires africaines et malgaches à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean Rochereau de la Sablière
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Zerbib (Jean-Charles)
Fonds social juif unifié
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Venot (Marcel)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Seidenbinder (François)
Union chrétienne des jeunes gens
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mathien (Michel)
Union française des centres de vacances , Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Leclercq (André)
Comité national olympique sportif français
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gallien (Claude-Louis)
Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Friedrich (Georges)
Francas
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bourrieau (Jean)
Coordination du travail volontaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Boujon (Jean-Louis)
Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Blanc (Henri)
Fédération française des maisons des jeunes et de la culture
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Goujat (Jacques)
Fédération nationale des prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Houdusse (Jean-Paul)
Association ouvrière des compagnons du tour de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Meterfi (Stéphane)
association Débarquement jeunes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministre délégué à la ville et à l'intégration
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Jouve (Henry)
Agriculteurs français et développement international
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Chosson (Jean-François)
Peuple et culture
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Seveno (Maurice)
La télé est à nous
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pirot (Camille)
la Presse sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Henno (Olivier)
Union régionale des associations culturelles et éducatives du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gins (Jean-Bernard)
Fédération des écomusées et des musées de société
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Senez (Michel)
S.O.S. environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marquot (Louis)
Fédération des chasseurs de l'Aube
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Burger (Jean)
Ecole et nature
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Moreau (Gérard)
Comité national des associations populaires familiales syndicales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cosse (Jean-Pierre)
Familles de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Misslin (François)
Association nationale des radios amateurs de la sécurité civile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Brugière (Michel)
Médecins du Monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Millot (Nicolas)
Jeunesse ouvrière chrétienne
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Héliot (Jean-Pierre)
Comité national des entreprises d'insertion
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Escanez (José)
Union nationale des missions locales rurales. Titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Minzière (Georges)
Coordination des associations d'aide aux chômeurs par l'emploi
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Girodot (Jean-Louis)
Comité national des groupements régionaux des coopératives, mutuelles et associations
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Simon (Jean-Luc)
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Serre (Roger)
Institut de gestion sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pinon (Roland)
Association nationale des communautés éducatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lachaussée (Henri)
Union nationale des amis et familles des malades mentaux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Coudron (Rémi)
Union nationale des associations de soins et services à domicile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ciccone (Louis)
Comité national pour la promotion sociale des aveugles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Volpilhac (Patrick)
Eclaireuses et éclaireurs de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gannat (Pascal)
Fondation Raoul-Follereau
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Beaux (Marcel)
Association francophone d'amitié et de liaison
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: d'Andréa (Gérard)
Fondation pour la citoyenneté
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
f)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Joste (Pierre)
Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Urbanisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mignon (Jean-Marc)
Union nationale des associations de tourisme
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ezratti (José)
Association Bernard-Grégory
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dambrine (Christian)
Association nationale de la recherche technique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Soubry (Gérard)
Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Borgel (Christophe)
Association de la fondation étudiante pour la ville
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Baretje (Marcelin)
Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Deze (Bernard)
Association nationale des directeurs d'établissements et des services pour inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Benamara (Kamel)
association Faire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Holleaux (Alice)
Fédération nationale des écoles de parents et d'éducateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Berlu (Nathalie)
Service technique des activités jeunesse. Titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Roy (Jacqueline)
actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Debry (Chantal)
Union Rempart
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Vanier (Marie-Laure)
Fédération française de la randonnée pédestre
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Jannet (Chantal)
Union féminine, civique et sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Chaignau (Anne)
A.R.C.A.T. Sida
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Feuilhade (Chantal)
Secours populaire français , Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Facriste (Danièle)
association Retravailler
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Albert (Hélène)
Union nationale des offices de personnes âgées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Personnes âgées et retraités
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bin-Heng (Maryvonne)
Fédération nationale solidarité femmes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Babin (Brigitte)
Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lagrange (Claire)
association Patrimoine sans frontières
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Millon (Patricia)
Confédération générale du logement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre délégué au logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Chambon (Martine)
Comité de liaison des associations de contrôle judiciaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Sauvreneau (Alain)
Fédération nationale Léo-Lagrange
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Quenault (Claude)
Confédération des maisons des jeunes et de la culture de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Paillou (Nelson)
Bordeaux étudiant sport
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Michel (Jean-Marie)
Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dumoulin (Jean-Claude)
Union des foyers des jeunes travailleurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Daval (Roland)
Union des centres de plein air
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Da Costa (Philippe)
Scouts de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cheminade (Denis)
Conseil interfédéral des sports nautiques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cessot (Olivier)
Maison des potes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bernard (Pierre)
Mouvement rural de la jeunesse chrétienne ; Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Auneau (Gérard)
Fédération française de gymnastique volontaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bassan (Pierre)
Fédération nationale des combattants républicains
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Brassard (Gilbert)
Fédération française des associations de commerçants
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Charles (Pierre)
Fédération nationale des foyers ruraux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: de Levezou de Vesins (Hugues)
Conseil national des radios associatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Tournier (Jean-Loup)
Union nationale des jeunesses musicales de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lucas (Thierry)
Comité de liaison interrégional pour le développement des entreprises culturelles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Caillard (Marc)
Enfance et musique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Touzan (Charles)
La Coordination environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Davant (Pierre)
France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Armirail (Edouard)
Fédération pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mortier (Gilles)
Fédération nationale des associations des familles rurales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Huard (Christian)
Association d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lareng (Louis)
Fédération nationale de la protection civile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rondeleux (Daniel)
Croix-Rouge française
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Le Cam (Yann)
A.I.D.E.S. Fédération
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Clémente (Michel)
Comité de liaison des boutiques de gestion
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bouzols (Charles)
Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Beziers (Patrick)
Association nationale des cadres de la fonction personnel
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pascal (Frédéric)
Fondation pour la vie associative
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lapostolle (André)
Fédération nationale des associations familiales des maisons d'accueil
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lacarrière (Philippe)
Centre national du volontariat
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marty (Louis)
Union nationale des associations familiales ; Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lagouanelle (Gilbert)
Secours catholique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gevrey (Michel)
Association pour adultes et jeunes handicapés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gallois (Jacques)
A.T.D. Quart Monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Castro (Sami)
Union nationale interfédérale des oeuvres privées sanitaires et sociales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bastide (Jean)
Fédération nationale des centres sociaux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cohn-Bendit (Gabriel)
Groupement des retraités-éducateurs sans frontières
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Wourgaft (Serge)
Union des organisations internationales non gouvernementales établies en France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Main (Bertrand)
Ligue des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Remond (Jacques)
Carrefour national des associations d'habitants et des comités de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Urbanisme
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dutheil (Philippe-Henri)
association culturelle Thalassa
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cabaret (Michel)
Centre de culture scientifique, technique et industrielle
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Barataud (Bernard)
Association française contre les myopathies
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
Fédération nationale des conseils de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guiraud (Antoine)
Jeunesse au plein air
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Coursin (François)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lienhard (Claude)
Institut national des victimes et de médiation
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Delarbre (Jean-Jacques)
Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mitrani (Monique)
Guides de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rappaport (Lydie)
Association des femmes relais de Montfermeil
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministre délégué à la ville et à l'intégration
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Soulier (Janine)
Association d'aide à domicile en milieu rural
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Meauze (Françoise)
Média télévision et téléspectateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bourlet (Annick)
Fédération des sociétés d'amis des musées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Amirda (Annie)
Les Amis de la terre
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Thiebault (Françoise)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bellanger (Jacqueline)
Comité national des retraités et personnes âgées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Personnes âgées et retraités
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Arnoult (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse ; Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Groussin (Claude)
Mouvement jeunes-femmes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gallard (Colette)
Mouvement français pour le planning familial
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Wahl (Bernadette)
Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Desaulle (Marie-Sophie)
Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: de Leiris (Denise)
Centre de recherche et d'information pour le développement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Leverrier (Ghislaine)
Ligue contre la violence routière
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
f)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Tregaro (Monique)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre délégué au logement
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Saintignon (Monique)
Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Raguet (Guillaume)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Philip (Olivier)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Masdoua (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guillois (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ricard (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Duhamel (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Vazac (Bohumil, Edward)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1945
Officier du 28 décembre 1967
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pytkowicz (Lazare)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 21 juin 1993
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rouleau (Guy, Jacques)
Compagnon de la Libération du 27 décembre 1945
Officier du 17 septembre 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Simonet (Pierre, Adrien)
Compagnon de la Libération du 27 décembre 1945
Officier du 28 septembre 1957
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Quelen (André, Ronan)
Compagnon de la Libération du 18 janvier 1946
Officier du 11 juin 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Saunal (Robert, Jean, René)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 11 janvier 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rudrauf (Charles, Paul)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1941
Officier du 16 mai 1974
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Touzeau (Martin)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 19 juin 1988
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Verrier (André, Albert)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 21 mars 1973
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Tranape (Jean)
Compagnon de la Libération du 20 novembre 1944
Officier du 26 octobre 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ragueneau (Philippe, Pierre, Marcel)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Roumeguère (Jacques, Yves)
Compagnon de la Libération du 9 septembre 1942
Officier du 30 décembre 1948
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rouxel (André, Louis, Marie)
Compagnon de la Libération du 24 mars 1945
Officier du 27 décembre 1968
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Schlumberger (Etienne, Maurice)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 29 décembre 1951
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Wyrouboff (Nicolas)
Compagnon de la Libération du 29 décembre 1944
Officier du 10 octobre 1964
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Teisseire (Aimé, Louis, Albert)
Compagnon de la Libération du 29 décembre 1944
Officier du 7 juillet 1955
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Thiriat (Denis, Joseph)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Thévenet (Fernand, Joseph, Eugène)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 28 septembre 1957
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Savelli (Horace, Adolphe, Henri)
Compagnon de la Libération du 20 novembre 1944
Officier du 16 mars 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Officier du
28 octobre 1966
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Le Dû (Yves)
Compagnon de la Libération du 25 juin 1941
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Espan a (Juan, José, Eugénio)
né le
10 décembre 1909
Compagnon de la Libération du
17 novembre 1945
Chevalier du
30 décembre 1948
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Faucret (Marceau, Benjamin)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1941
Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Espan a (Juan, José, Eugénio)
né le
10 décembre 1909
Compagnon de la Libération du
17 novembre 1945
Chevalier du
30 décembre 1948
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lavenir (Roger, Guy)
Compagnon de la Libération du 1er février 1941
Chevalier du 9 juin 1975
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Espan a (Juan, José, Eugénio)
né le
10 décembre 1909
Compagnon de la Libération du
17 novembre 1945
Chevalier du
30 décembre 1948
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Heyrend (Joseph)
Compagnon de la Libération du 12 septembre 1945
Chevalier du 3 février 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Espan a (Juan, José, Eugénio)
né le
10 décembre 1909
Compagnon de la Libération du
17 novembre 1945
Chevalier du
30 décembre 1948
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Hasey (John, Freeman)
Compagnon de la Libération du 18 avril 1942
Chevalier du 27 janvier 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Espan a (Juan, José, Eugénio)
né le
10 décembre 1909
Compagnon de la Libération du
17 novembre 1945
Chevalier du
30 décembre 1948
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guingouin (Georges)
Compagnon de la Libération du 19 octobre 1945
Chevalier du 7 juillet 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Espan a (Juan, José, Eugénio)
né le
10 décembre 1909
Compagnon de la Libération du
17 novembre 1945
Chevalier du
30 décembre 1948
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gillot (Xavier, François, Marie)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Chevalier du 27 août 1946
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Espan a (Juan, José, Eugénio)
né le
10 décembre 1909
Compagnon de la Libération du
17 novembre 1945
Chevalier du
30 décembre 1948
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ney (Bernard, Jean)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Chevalier du 14 juin 1946
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Chevalier du
22 novembre 1971
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Magnat (Louis, Jean, Cyprien)
Compagnon de la Libération du 13 juillet 1945
Chevalier du 13 novembre 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Chevalier du
22 novembre 1971
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mufraggi (Jean, René)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Chevalier du 15 juillet 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Chevalier du
22 novembre 1971
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Perner (Victor)
Compagnon de la Libération du 16 octobre 1945
Chevalier du 16 avril 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Chevalier du
22 novembre 1971
legion_honneur
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cortot (Louis)
Compagnon de la Libération du 8 novembre 1944
Chevalier du 4 octobre 1988
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bouyjou-Cordier (Daniel, Roger, Pierre)
Compagnon de la Libération du 20 novembre 1944
Chevalier du 27 août 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Alloues (Roger, Auguste, Achille)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1941
Chevalier du 1er février 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Brusson (Pierre, Mary, Noël)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1941
Chevalier du 3 février 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bauden (René, Jean, Elie)
Compagnon de la Libération du 29 décembre 1944
Chevalier du 22 juillet 1946
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bertoli (Jean, Fernand)
Compagnon de la Libération du 23 mai 1942
Chevalier du 5 octobre 1955
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bonaldi (Paul, Jean, Joseph)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Chevalier du 30 décembre 1948
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cailleaud (René, François)
Compagnon de la Libération du 19 octobre 1945
Chevalier du 29 octobre 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Déhon (Emile, Ferdinand)
Compagnon de la Libération du 7 juillet 1945
Chevalier du 30 décembre 1948
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lepeu (Claude, Bernard, Marie)
Compagnon de la Libération du 9 septembre 1942
Officier du 2 décembre 1958
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cunin (Camille, Antoine)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 28 septembre 1957
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gayet (Alain, René, Prudent)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gonard (Charles, Auguste)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 8 septembre 1957
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Beaugé-Bérubé (Henri, Eugène, Marie)
Compagnon de la Libération du 7 août 1945
Officier du 6 décembre 1965
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Abalan (Michel, Henri, Charles)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 21 septembre 1990
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Floch (Albert, François, Pascal)
Compagnon de la Libération du 25 juin 1941
Officier du 15 février 1968
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Alexandre (Blaise, Emmanuel, Henri)
Compagnon de la Libération du 16 octobre 1945
Officier du 9 mai 1966
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Aboulker (Joseph, Georges)
Compagnon de la Libération du 30 octobre 1943
Officier du 8 novembre 1992
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ibos (Paul, Lucien)
Compagnon de la Libération du 20 novembre 1944
Officier du 20 août 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Prets (Paul)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Deshayes (Pierre, Marie)
Compagnon de la Libération du 24 mars 1945
Officier du 14 juin 1951
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dumont (François, Joseph)
Compagnon de la Libération du 28 mai 1945
Officier du 22 avril 1972
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Malfettes (Roger, Frédéric, Jules)
Compagnon de la Libération du 9 septembre 1942
Officier du 29 mai 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guaffi (Marcel, Jules)
Compagnon de la Libération du 20 janvier 1946
Officier du 29 mai 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guyot (Marius, Louis)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 9 janvier 1956
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Fratacci (Philippe, Raoul)
Compagnon de la Libération du 16 octobre 1945
Officier du 8 mai 1975
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Paturau (Joseph, Maurice)
Compagnon de la Libération du 20 novembre 1944
Officier du 16 juin 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dureau (Pierre, Marie)
Compagnon de la Libération du 28 mai 1945
Officier du 2 décembre 1958
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gatissou (René, Jean)
Compagnon de la Libération du 28 mai 1945
Officier du 6 janvier 1956
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cunibil (Robert)
Compagnon de la Libération du 28 mai 1945
Officier du 6 avril 1965
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ballarin (Jean)
Compagnon de la Libération du 2 juin 1943
Officier du 9 décembre 1955
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Le Sant (Georges, Raymond)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1945
Officier du 23 avril 1952
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Levy (Roger, Armand)
Compagnon de la Libération du 10 décembre 1943
Officier du 15 avril 1954
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Menestrey (Jacques, Albert, Gustave)
Compagnon de la Libération du 27 décembre 1945
Officier du 13 janvier 1971
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Netter (Jean)
Compagnon de la Libération du 19 octobre 1944
Officier du 3 février 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Masson (Robert, Léon, André)
Compagnon de la Libération du 12 juin 1945
Officier du 20 octobre 1952
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bineau (André, Robert)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 1er février 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lenoir (René, Michel, Albert)
Compagnon de la Libération du 7 juillet 1945
Officier du 20 décembre 1950
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ballatore (André, Emile)
Compagnon de la Libération du 23 juin 1941
Officier du 25 octobre 1955
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lescure (Roger, Sylvain)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 8 juillet 1984
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gemahling (Jean)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 14 juin 1951
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Kirsch (Henry, André)
Compagnon de la Libération du 23 mai 1942
Officier du 29 mars 1945
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Noireau (Robert, Léon)
Compagnon de la Libération du 20 janvier 1946
Officier du 27 décembre 1954
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Blazquez (Jacques, Marie, Emile)
Compagnon de la Libération du 7 août 1945
Officier du 10 juin 1975
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marteau (Albert)
Compagnon de la Libération du 17 novembre 1945
Officier du 28 septembre 1957
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gravier (Henri, André)
Compagnon de la Libération du 9 septembre 1942
Officier du 9 mai 1947
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guillamet (Roger, Emile)
Compagnon de la Libération du 1er février 1941
Officier du 3 mai 1963
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Blésy (Louis, Roger)
Compagnon de la Libération du 19 octobre 1945
Officier du 18 juin 1982
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Hauteclocque (de) (Pierre, François, Marie)
Compagnon de la Libération du 14 juillet 1941
Officier du 12 octobre 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Nessler (Simon)
Compagnon de la Libération du 27 décembre 1945
Officier du 5 janvier 1956
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Leistenschneider (Paul, Pierre,Michel)
Compagnon de la Libération du 19 octobre 1945
Officier du 26 novembre 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Faure (Henri, Auguste, Marie)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1945
Officier du 22 décembre 1970
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Casile (Joseph, Marie, Séraphin)
Compagnon de la Libération du 7 mars 1941
Officier du 27 mai 1974
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Engels (Benoît, Stéphane, Constant)
Compagnon de la Libération du 9 septembre 1942
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Natlacen (Stanislas)
Compagnon de la Libération du 20 novembre 1944
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-331 du
17 avril 1996
fixant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur destinées aux Compagnons de la Libération, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les Compagnons de la Libération
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Le Floc'h (Jean-Louis)
date de sa nomination
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
cessation de fonction
18 Mai 199618/05/1996
De: Albertini (Jean-Paul)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
administrateur civil, chef de bureau à la direction des relations économiques extérieures
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-09-13"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
18 Mai 199618/05/1996
De: Couzy (Isabelle)
magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, avec voix consultative
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Kerboul (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
à
Groupe:
ecole
diplome
18 Mai 199618/05/1996
De: Traisnel (François)
(C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Michelin (Jean)
(C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Joberton (Jean-François)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Quentin (Jean-Claude)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:M. Joberton (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Farrugia (Jean-Patrick)
(C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:M. Traisnel (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Devienne (Désiré)
(F.N.S.E.A.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:M. Lapie (Gérard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: David (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1996-06-03"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Charpy (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Société nationale de radiodiffusion Radio France internationale
directeur général
Groupe:
date_debut="1995-07-17"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
18 Mai 199618/05/1996
De: Guillou (Marie-Thérèse)
Objet:
attaché d'administration centrale
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Damiens (Sylviane)
Objet:
attaché d'administration centrale
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Denis (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du Conseil d'Etat
au titre de l'année 1995 est établi
Groupe:
inscription
18 Mai 199618/05/1996
De: Beatrisini (Karine), épouse Brunello
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Briey
Remplace:
Mme Nicolas
Groupe:
date_debut="1996-05-05"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Melai (Patricia), épouse Nicolas
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Briey
Remplace:
Mme Cure
Groupe:
date_debut="1996-05-05"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Castiglione-Minischetti (Annick)
traducteur de 2e classe, 12e échelon
Objet:
traducteur de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1995-03-16"
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Lebon (Christine)
agent administratif
Objet:
régisseur adjoint d'avances et de recettes près le tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Charretier (Magali)
adjoint administratif d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes près le tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Amoudry (Marc)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Hemar (Eric)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
afin d'exercer des fonctions de direction générale, chargé de la stratégie et du développement, des questions immobilières et du contrôle de gestion auprès du groupe CTT S.C.E.T.A
Groupe:
cour_comptes
détachement
18 Mai 199618/05/1996
De: Lorente (Corinne)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de sa nomination
juge chargé du service du tribunal d'instance de Provins
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
radiation
18 Mai 199618/05/1996
De: Frizol (Jean-Luc)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1992-09-02"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
18 Mai 199618/05/1996
De: Quillien (Claudie)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1992-09-02"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
18 Mai 199618/05/1996
De: Ségui (Michelle)
économe de l'Institut national des jeunes aveugles
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
attaché
date_debut="1995-05-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
intégration
18 Mai 199618/05/1996
De: Daguenet (Colette)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
par voie du tour extérieur
au titre de l'année 1995
promotion
18 Mai 199618/05/1996
De: Picart (Nathalie)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Troyes
Remplace:
Mme Planchette
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.