18 Mai 2008

De: Sabbe (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Sabbe (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Mouhanna (Christian)
chercheur (CNRS)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lheriteau (Mathieu)
administrateur territorial hors classe
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Larangé (Alain)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Dolige (Valentin)
expert comptable
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Dieuleveux (Thierry)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Michel (Valérie)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lécaille (Delphine)
chargée de conférence (IEP)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Jérôme (Béatrice)
journaliste
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Job-Bazille (Isabelle)
économiste (Crédit agricole)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Costa (Elsa)
conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Camaji (Laure)
chargée de cours
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lombard (Martine)
professeure agrégée
Objet:
présidente du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
president
désignation
18 Mai 200818/05/2008
De: de Saint-Chamas (Pierre)
administrateur territorial
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Sabbe (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Sabbe (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Monjal (Pierre-Yves)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Maurier (Christophe)
inspecteur de l'administration
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lenseigne (Fabrice)
administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lelièvre (François)
conseiller de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Le Coustumer (Jean-Christophe)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Larangé (Alain)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Kempf (Hubert)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Beltran (Alain)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Yeni (Isabelle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Ravon (Marie-Astrid)
administratrice de l'INSEE
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Mazodier (Myriem)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Delmer-Lachaussée (Anne)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lombard (Martine)
professeure agrégée
Objet:
présidente du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
president
désignation
18 Mai 200818/05/2008
De: Wittwer (Jérôme)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Toulouse (Laurent)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Seville (Hervé)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Sabbe (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Sabbe (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Larangé (Alain)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Foulquier (Norbert)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Ben Hamza (Ridha)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Bachini (Bruno)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Reblé-Celdran (Marie-Odile)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Meyer-Heine (Anne)
maître de conférences
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lovy-Laszlo (Sophie)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Harnay (Sophie)
maître de conférences
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Gaïti (Brigitte)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Font (Hélène)
administratrice de la ville de Paris
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Lombard (Martine)
professeure agrégée
Objet:
présidente du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
president
désignation
18 Mai 200818/05/2008
De: Denechère (Agathe)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Isabelle Schultze-Delerue
chargée de mission auprès du secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 211-7 (3°) du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Représentants du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Jean-Louis Keene
ancien directeur de l'Office des migrations internationales
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 211-7 (3°) du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Représentants du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Gilles Royer
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Philippe-Emmanuel About
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Daniel Cherel
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Gérard Cullieyrier
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Pierre-Mathieu Andreani
Objet:
membres suppléants
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:M. Serge Hebrard
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Francis Steinbock
administrateur civil, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Christopher Miles
sous-directeur, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Christian Brossard
attaché principal d'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Daniel Barroy
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'emploi et de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Catherine Fagart
chef de service, adjointe au directeur
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Férréol Ract-Madoux
administrateur civil, adjoint au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Philippe Plessis
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau des dépenses d'investissement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Jean-Marie Nivlet
administrateur civil hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Christophe Moret
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des comptabilités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Stéphane Mille
Colonel
chef du bureau des dépenses d'investissement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Stéphane Lheureux
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Guy Lautredou
Commissaire colonel
adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Jean-Michel L'Henaff
Capitaine de vaisseau
adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Patrick Gournay
Colonel
chef du bureau de l'analyse de la performance
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Sébastien Gans
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Jean-Yves Dominguez
Colonel
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Franck Capini
administrateur civil, chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Gilbert Borjon
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Jean-Pierre Baudu
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Jean-Luc Barbaza
Officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif de la marine
adjoint à la chef du bureau de l'animation du réseau financier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Gilbert Ansberque
administrateur civil, chef du bureau des dépenses de fonctionnement et d'intervention
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Bernard Alba
inspecteur principal des impôts, chef du bureau de la fiscalité et des affaires internationales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Armelle de Ribier
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Michèle Robinson
administratrice civile, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Alexia Paris
agent sur contrat, adjointe au chef du bureau de l'analyse de la performance
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Marion-Anne Macé
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Françoise Lombard
administratrice civile, adjointe au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Agnès Guyant
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Bénédicte Furet-Fritsch
Commissaire colonelle
chef du bureau de l'animation du réseau financier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Line Bonmartel-Couloume
administratrice civile, chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Marie-Laure Berbach
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la fonction financière et comptable
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Dominique Balmary
président du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Françoise Amat
secrétaire générale du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Karim Hamidi
à
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Olivier Bouix
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Carole Trécu
secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des finances, de la paie et de la prévision et de son adjointe
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Violaine Roques
attachées d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Marie-Anne Jacquery
à
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives. »
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Jean-François Lhoste
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des personnels administratifs, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Marianne Héquet
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, des études et des statuts. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
18 Mai 200818/05/2008
De: Londres (Royaume-Uni)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner la catégorie de clients suivante
Groupe:
autorisation
18 Mai 200818/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.