18 Juin 1992

De: Gallet (Danielle, Jocelyne)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-09-20"
admission
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean-Claude Poursat
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean Pouilloux
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Olivier Picard
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Alain Pasquier
conservateur en chef des antiquités grecques et romaines au musée du Louvre
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Dominique Mulliez
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean Marcade
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Gilbert Dagron
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Philippe Bruneau
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: P.-Y. Pechoux
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert géographe
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: G. Saunier
directeur de l'Institut néo-hellénique à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert en grec moderne
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: J.-M. Spieser
professeur à l'université Strasbourg-II, de même que
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: J.-P. Sodini
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membres de l'Ecole française d'Athènes
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Terrisse (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Membres suppléants
Remplace:M. Durou (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Siriex (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Membres suppléants
Remplace:Mme Fourcade (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: de Gouvello (Philippe)
chef du service du personnel au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membres suppléants
Remplace:M. Demange (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Gal (Christian)
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membres suppléants
Remplace:M. Tonnerre (Loïc)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Vaulont (Isabelle)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membres suppléants
Remplace:M. Moisonnier (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Sardou (Pierre)
chef du service des droits des femmes au secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:Mme Laurant (Françoise)
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Coinaud (Ghislaine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Membre titulaire
Remplace:M. Gras (Yves)
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Goutorbe (Daniel)
directeur de 2e classe du centre de détention de Tarascon
Objet:
sur place
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1992-03-02"
promotion
18 Juin 199218/06/1992
De: Cytermann (Jean-Richard)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Remplace:Mme Hannoyer (Michèle)
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Vautravers
directeur de la succursale de Saintes
Objet:
à la succursale de Caen
Remplace:
M. Graff
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Trinqué
directeur de la succursale de Marmande
Objet:
à la succursale de Cahors
Remplace:
M. Reverdy
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Richardot
directeur de la succursale de Pontoise
Objet:
à la succursale de Paris-Bastille
Remplace:
M. Artaud
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Reverdy
directeur de la succursale de Cahors
Objet:
à la succursale de Castres-Mazamet
Remplace:
M. Lanau
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Pages
directeur de la succursale de Maubeuge
Objet:
à la succursale de Saintes
Remplace:
M. Vautravers
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Landart
directeur de la succursale de Cannes
Objet:
à la succursale de Tours
Remplace:Mme Faure
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Lanau
directeur de la succursale de Castres-Mazamet
Objet:
à la succursale de Limoges
Remplace:
M. Berthou
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Dorlet
directeur de la succursale de Bar-le-Duc
Objet:
à la succursale d'Epinal
Remplace:
M. Baruteau
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Christin
directeur de la succursale de Lorient
Objet:
à la succursale du Mans
Remplace:
M. Facci
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Chapdelaine
directeur de la succursale de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à la succursale de Cannes
Remplace:
M. Landart
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Cava
directeur de la succursale de Thiers
Objet:
à la succursale de Saint-Quentin
Remplace:
M. Aubourg
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Bouchon
directeur de la succursale de Laval
Objet:
à la succursale de Saint-Denis
Remplace:
M. Auda
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Aubourg
directeur de la succursale de Saint-Quentin
Objet:
à la succursale de Pontoise
Remplace:
M. Richardot
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Artaud
directeur de la succursale de Paris-Bastille
Objet:
à la succursale de Lille
Remplace:
M. Henriet
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Vallenet (Georges, François)
directeur de bureau à la succursale de Rouen
Objet:
directeur de la succursale de Rochefort-sur-Mer
Remplace:M. Le Morvan
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Martin (Claude, Marie, Pierre, François)
directeur de bureau disponible
Objet:
directeur de la succursale de Maubeuge
Remplace:
M. Pages
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Marquevielle (Pierre-Henry, Maurice)
directeur de bureau à la succursale de Melun
Objet:
directeur de la succursale d'Arcachon
Remplace:
M. Cosnefroy
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Marin (Yves, Marie)
directeur de bureau à la cellule régionale de contrôle rattachée à la succursale de Nantes
Objet:
directeur de la succursale de Cholet
Remplace:Mme Provost
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Hereau (Guy, Jean, Gaston)
directeur de bureau à la succursale de Besançon
Objet:
directeur de la succursale de Chalon-sur-Saône
Remplace:M. Collin
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Falque (Michel, Albert)
directeur de bureau à la succursale de Boulogne-Billancourt
Objet:
directeur de la succursale de Villefranche-sur-Saône
Remplace:
M. Chapdelaine
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Detrez (Jacques, Antoine, Maurice)
directeur de bureau à la succursale de Meaux
Objet:
directeur de la succursale de Bar-le-Duc
Remplace:
M. Dorlet
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Delatronchette (Jean-Claude, René, Jules)
directeur du bureau de Vierzon
Objet:
directeur de la succursale de Marmande
Remplace:
M. Trinqué
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Decker (Robert, René)
directeur de bureau à la succursale du Havre
Objet:
directeur de la succursale de Thionville
Remplace:Mme Rey
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Courty (Jean, Albert, Antoine)
directeur de bureau disponible
Objet:
directeur de la succursale de Thiers
Remplace:
M. Cava
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Rey
directeur de la succursale de Thionville
Objet:
à la succursale de Laval
Remplace:
M. Bouchon
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Provost
directeur de la succursale de Cholet
Objet:
à la succursale de Lorient
Remplace:
M. Christin
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Lemaire
directeur de la succursale de Lunéville
Objet:
à la succursale d'Autun
Remplace:
M. Ducrot
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Tagand (Roger)
chargé de mission à la direction des affaires juridiques du groupe Air France
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
représentants des transporteurs aériens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Moritz (Georges)
directeur France de la S.A.A. Arc-France
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
représentants des transporteurs aériens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Le Goff (Jean-Pierre)
délégué général adjoint de la chambre syndicale du transport aérien
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
représentants des transporteurs aériens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Tutenuit (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
vice-président
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Valle (Jean-Baptiste)
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
représentants des transporteurs aériens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Romani Del Val (Abel)
secrétaire général Arc-France
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
représentants des transporteurs aériens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Gardent (Paul)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
président
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Lombard (Martine)
directeur des affaires juridiques du groupe Air France
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 88-1063 du
25 novembre 1988
relatif à l'utilisation du reliquat des fonds perçus
au titre de la taxe parafiscale pour l'atténuation des nuisances phoniques subies par les riverains des aérodromes d'Orly et Charles-de-Gaulle
représentants des transporteurs aériens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Freches (Jean-Benoît)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de l'article 44(b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
cour_comptes
réintégration
18 Juin 199218/06/1992
De: Serge Boidevaix
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
élévation
18 Juin 199218/06/1992
De: Bernard Dorin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Grande-Bretagne
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
élévation
18 Juin 199218/06/1992
De: Reynard (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1992-08-12"
depart_retraite
admission
18 Juin 199218/06/1992
De: Asso (Henri, Félix, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pascal Dufour, Henri Asso, Paul Boudry, Jean-Pierre Benoist et Claudine Savary, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Juin 199218/06/1992
De: Gourguechon (Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Ecochard (Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Richard (Henri)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Hauts-de-Seine
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Noël (Antoine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Hauts-de-Seine
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Zerbib (Thierry)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Roffin (Dominique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Gritti (Denis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Lévy (Jean-Jacques)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Moselle
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Keiffer (Gérard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Moselle
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Haué (Jean-Claude)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Moselle
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Guerrand (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Manche
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Volff (David)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Stéphan-Gourlet (Jean-Luc)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Roth (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Jonin (Stéphane)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Charque (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Caron (Daniel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Billebot (Jean-Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Lagadec (Anne-Marie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Faure (Danielle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Lefebvre (Dominique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Fouinneteau (Paulette)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Michel Drumetz
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="un an"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean Vidal
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Giteau (Françoise, Jeanne, Marie)
conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de la Charente-Maritime
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-09-03"
admission
18 Juin 199218/06/1992
De: Moreau (Jacques, Pierre)
ancien notaire
Joigny (Yonne)
Objet:
conférés
18 Juin 199218/06/1992
De: Bories (Jean)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite de la démission de
Groupe:
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean Levy
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Bouguen (Dominique)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Arpin (Annie-Madeleine)
épouse Rambal
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Bouccara (Didier, Jacques)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Bihet (Philippe, Henri)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Berube (Fabien, Wilfrid)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Bellivier (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Beauvillain (Jacques)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Apicella (Christophe)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Aladel (Pierre, Alain)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Achard (Christian, Jean)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Abecassis (Patrick)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Blanc (Anne-Marie)
épouse Pellet
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Bertrand (Anne, Suzanne)
épouse Boudon
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Baudoyer (Viviane, Marie)
épouse Nottez
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Baudet (Dominique, épouse Memier)
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Balzan (Arielle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Balland (Sylvie, Hélène)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Auger (Marie-Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Armaghanian (Christiane)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Alvarez (Nathalie, Hélène)
épouse Arnould
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Alter (Eléonore)
épouse Ferotin
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Alloun (Danièle)
épouse Larroque
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Allard (Sylvie, Noëlle)
épouse Hellard
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Ackermann (Sylvie, Hélène)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
praticien conseil chargé du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale et du service du contrôle médical du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles pour 1992
Groupe:
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Morinaux (Loïc)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Haese (Jean)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Dreuilhe (Alain)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Crepel (Jean-Pierre)
ancien greffier du tribunal de commerce de Chaumont (Haute-Marne)
Objet:
Groupe:
conférés
18 Juin 199218/06/1992
De: Jauffret (Jean-Paul, Gustave)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Waechter, Jean-Paul Jauffret et Pascal Fouillet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brou (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
18 Juin 199218/06/1992
De: Pierre Morel
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Juin 199218/06/1992
De: Poillot (Pierre, Charles, Gaston)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
Groupe:
date_debut="1992-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199218/06/1992
De: Jean Audibert
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur, haut représentant de la République française en Algérie
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
élévation
18 Juin 199218/06/1992
De: Yves Henry
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Kamel Khrissate
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De:
Gouilloud
président du haut comité Education-économie
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Watteau (Jean-Paul)
administrateur provisoire de l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Vasseur (Pierre)
directeur de la recherche à l'Ecole polytechnique
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Prieur (Jean)
professeur de droit, université de Caen
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Poupart (Raymond)
directeur de l'enseignement et de la formation au Conseil national du patronat français
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Pilhan (Jacques)
directeur général adjoint du groupe Havas
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Picinbono (Bernard)
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Penison (René)
directeur des ressources humaines chez Rhône-Poulenc
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Narnio (Jean-Pierre)
directeur des ressources humaines à l'Union des assurances de Paris
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Musseau (Joseph)
directeur central du Crédit lyonnais
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Miege (Bernard)
président de l'université Grenoble-III
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Metais (Guy)
directeur des ressources humaines d'Alcatel
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Marois (William)
président de l'université d'Orléans
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Mansion (Yves)
directeur général des Assurances générales de France
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Malgrange (Jean-Louis)
directeur de la division Outils informatiques de Thomson
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Guillen (Pierre)
vice-président, délégué général de l'Union des industries métallurgiques et minières, coprésident de la commission
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Fortier (Jean-Claude)
recteur de l'académie de Dijon
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Fleury (Guy)
administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Faure (Pierre)
président de la Société d'application générale d'électricité et de mécanique
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Ekeland (Ivar)
président de l'université Paris-IX, coprésident de la commission
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Dermagne (Jacques)
président du Conseil national du commerce
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Demarne (Jehan)
secrétaire général du comité de liaison des transports, de l'entreposage et de la manutention
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Demaille (Jacques)
président de l'université Montpellier-I
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Cremet (Claude)
directeur de l'école des mines de Nancy
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Cabre (Jean-Claude)
directeur général, Vallourec
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Bertrand (Gilles)
président de l'université de Dijon
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Berge (Pierre)
chef du département de recherche sur l'état condensé au Centre d'études nucléaires de Saclay
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Vicard (Georgette)
directeur de l'I.U.T. de Villetaneuse, université Paris-XIII
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: Lejeune (Jean-Claude)
Objet:
sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux à l'issue des épreuves de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 1991
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Fagherazzi (Laurent)
Objet:
sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux à l'issue des épreuves de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 1991
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Baschiera (Bernard)
Objet:
sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux à l'issue des épreuves de l'examen professionnel ouvert
au titre de l'année 1991
inscription
18 Juin 199218/06/1992
De: Alain Grenier
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Tunisie
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
élévation
18 Juin 199218/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.