18 Juin 1994

De: Vanderheyden (Michel)
contrôleur des services techniques du matériel
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de l'établissement de soutien opérationnel et logistique pour la zone Sud (E.S.O.L.-Sud), à Marseille (Bouches-du-Rhône)
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Maurin (Gilles)
officier de paix principal de la police nationale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la base d'avions et d'hélicoptères de la direction de la sécurité civile à Marignane
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Lebeuf (Jean-Luc)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances de la direction de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Goralczyk (Henri)
inspecteur divisionnaire de police
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes du service de la police de l'air et des frontières à l'aéroport de Roissy-en-France
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Genin (Ferdinand)
agent administratif de 1re classe d'administration centrale
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes de la direction de la programmation, des affaires financières et immobilières
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Santin (Marie-Jeanne)
ouvrier d'Etat, groupe V
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de l'établissement de soutien opérationnel et logistique pour la zone Nord (E.S.O.L.-Nord), à Méry-sur-Oise (Val-d'Oise)
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Prive (Françoise)
adjoint administratif de préfecture
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de l'Institut national des études de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Escos (Michèle)
secrétaire administratif de police en chef
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Dubreuil (Denise)
secrétaire administratif de police en chef
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes du service de la police de l'air et des frontières à l'aéroport d'Orly
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Diaz (Jacqueline)
adjoint administratif d'administration centrale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de l'établissement de soutien opérationnel et logistique pour la zone Ouest (E.S.O.L.-Ouest), à Jarnac (Charente)
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Borrel (Bernard)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-02-21"
détachement
18 Juin 199418/06/1994
De: Patrick Juré
chef du département de la diffusion, direction de la musique et de la danse au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
a) Membres de droit
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Vincent Feller
chef du bureau 3 C, direction du budget au ministère du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
a) Membres de droit
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Fabienne Lambolez
chef du bureau du budget, direction de l'administration générale au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
a) Membres de droit
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Didier Deschamps
inspecteur de la création et de l'enseignement artistique au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
b) Représentants de l'Etat, nommés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Marie Dominique Hagelsteen
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
b) Représentants de l'Etat, nommés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Jean-Pierre Leclerc
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
b) Représentants de l'Etat, nommés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Anne Chiffert
déléguée à la danse au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
b) Représentants de l'Etat, nommés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Jacques Saint-Cricq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
c)
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Michel Laclotte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
c)
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Stéphane Martin
directeur de la musique et de la danse au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
a) Membres de droit
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Francine Mariani-Ducray
directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
a) Membres de droit
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Isabelle Bouillot
directeur du budget au ministère du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
a) Membres de droit
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Pottier (Stanislas)
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
attaché commercial de 3e échelon
date_debut="1994-03-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Christian Serradji
directeur des gens de mer et de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
18 Juin 199418/06/1994
De: Barnoin (Xavier)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Porte (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Freudenreich (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Felip (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Nudelmann (Nicolas)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la deuxième session de 1993
Groupe:
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Mangold (Laurent)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la deuxième session de 1993
Groupe:
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Cammaert (Stéphane)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la deuxième session de 1993
Groupe:
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Batard (Mathieu)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la deuxième session de 1993
Groupe:
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Clouet d'Orval (Pauline)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la deuxième session de 1993
Groupe:
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Bourgeois (Christine)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la deuxième session de 1993
Groupe:
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Jourdan (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Duffort (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Bechouche (Ramdane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Jarrige (Jean-François)
Objet:
secrétaire général de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Remplace:M. Vallet (Georges)
Groupe:
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Dourlent (Michel)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Fasquel (Nado)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentant de Voies navigables de France
Groupe:
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Boulain (Anne-Marie)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Perigord (Jacqueline)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
president
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Grosmaire (Jean-Claude)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: L'Huillier (Michel)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Moselle
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Authier (Gérard)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture de l'Aude
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Balverde (Jacqueline)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture du Nord
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Rouez (Liliane)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Hauts-de-Seine
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Baussan (Annie)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Roudaut (Yveline)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Seine-Maritime
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Tocaven (Françoise)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Haute-Garonne
nomination
18 Juin 199418/06/1994
De: Saint-Merville (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Peronnau (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Perez (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Lovichi (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Lemoine (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Demange (Daniel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Cayol (Léopold)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Bigot (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994
De: Antomarchi (Gilbert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1994-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 199418/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.