18 Juin 2008

De: Jean Delpech de Saint Guilhem
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre
date_debut="2008-05-09"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Hervieu (Dominique)
Objet:
directrice du Théâtre national de Chaillot
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: de Brux (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Menestret (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Zeller (Hervé)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Toulou (Hugues)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Claudie Quillien
sous-directrice de la vie associative au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 1re classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-Michel Fay
sous-directeur, adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jacques Primault
sous-directeur des politiques de jeunesse, adjoint au directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Philippe Tejedor
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service régional de l'information statistique et économique à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Corse
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de la Haute-Corse
Remplace:M. Guillaume Chenut
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Hélène Michau
chef de mission
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-Claude Bessemoulin
ingénieur de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Claire Landais
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
directrice des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2008-05-30"
duree="cinq ans"
détachement
18 Juin 200818/06/2008
De: Patrice Cloarec
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Yvelines
Remplace:Mme Raymonde Haghebaert
Groupe:
date_debut="2008-06-03"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Mulot (Nathalie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Rocke (Angela)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
18 Juin 200818/06/2008
De: Aurore Galmiche
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Nice
Remplace:M. Jean-Luc Elmira
date_debut="2008-06-02"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Corinne Isoz
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à l'établissement pour mineurs du Rhône
Remplace:M. Patrick Dussenne
date_debut="2008-05-06"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Fauvel (Sandrine), épouse Moal
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Castres
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
suppleant
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Géraldine Diguet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à l'établissement pour mineurs d'Orvault
Remplace:Mme Marie-Christine Reigneaud
date_debut="2008-05-05"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Géraldine Diguet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à l'établissement pour mineurs d'Orvault
Remplace:Mme Marie-Christine Reigneaud
date_debut="2008-05-05"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Sylvie Godard
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Remplace:Mme Christine Hebrard
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
suppleant
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Laurence Raffestin, épouse Herve
agente contractuelle
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Guéret
date_debut="2008-03-31"
cessation de fonction
18 Juin 200818/06/2008
De: Thion (Nathalie)
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Le Glouahec (Marie), épouse Zoulaiji
greffière du premier grade au tribunal d'instance d'Auray, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Vannes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
18 Juin 200818/06/2008
De: Marchand (David)
adjoint administratif de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Rochefort-sur-Mer
Remplace:Mme Desbordes (Martine), épouse Yven
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rochefort-sur-Mer"
suppleant
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Robic (Evelyne), épouse Lascombes
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:Mme Allard (Sylvette), épouse Leclere
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Rémy Schwartz
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Olivier Rousselle
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Maurice Leblanc
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Charles Gaury
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Philippe Ferrieu
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Marc Dandelot
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Eliane Chemla
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Philippe Waquet
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Jacques Faure
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Jacques Charlot
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Christophe Chantepy
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Yves Chagny
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Michel Carmet
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Dominique Balmary
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Yannick Moreau
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Pierre Aubouin
agent contractuel à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
au titre du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Ségura (Serge)
sous-directeur du droit de la mer, des pêches et de l'Antarctique à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Trinquier (Michel)
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Cottin (Jean-Yves)
professeur de géologie à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Giret (André)
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Dubost (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juin 200818/06/2008
De: Serge Haan
chef du service des moyens généraux
Objet:
régisseur d'avances à la Direction des Journaux officiels pour le paiement des dépenses de matériel et de fonctionnement
Groupe:
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: François Delafosse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2008-06-18"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Juin 200818/06/2008
De: Chassagne (Alain)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-François Saliba
attaché principal d'administration, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Pascal Ruffié
directeur des services pénitentiaires, ministère de la justice
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Stéphane Riquier
attaché principal d'administration, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Philippe Ramet
attaché principal d'administration, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-François Pons
attaché principal d'administration, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Bernard Poirier
attaché principal d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Bruno Matteucci
attaché principal d'administration, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Julien Matabon
attaché principal d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-François Levêque
attaché principal d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Philippe Jarraud
attaché principal d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Pierre-Yves Eyraud
attaché principal d'administration, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Bruno Chiocchia
conseiller d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Louis-René Aubenas
attaché principal d'administration, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Pierre Arene
conseiller d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Frédéric Antiphon
attaché principal d'administration, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Caroline Tranchant
attachée principale d'administration, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Valérie Saigne
attachée principale d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Evelyne Piffeteau
conseillère d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Isabelle Pavis
attachée principale d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Florence Macé
attachée principale d'administration, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Françoise Lopez
attachée principale d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Martine Laborde-Chiocchia
attachée principale d'administration, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Florence Guiraud
attachée principale d'administration, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Marie Galloo-Parcot
attachée principale d'administration, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Agnès Collo
attachée principale d'administration, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Orianne Chenain
attachée principale d'administration, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Edith Chatelais
attachée principale d'administration, ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Sophie Chaillet
attachée principale d'administration, ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Cécile Bouvier
attachée principale d'administration, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Marie-Christine Bernard-Gelabert
inspectrice des impôts, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Benoît Danard
directeur des études, des statistiques et de la prospective
Objet:
tous actes et décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exclusion des marchés publics, dès lors que leur montant est supérieur ou égal à 10 000 euros HT
délégation de signature
18 Juin 200818/06/2008
De: Marc-Antoine Chaumien
adjoint à la directrice de la communication
Objet:
tous actes, décisions de dépenses dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné. »
délégation de signature
18 Juin 200818/06/2008
De: Milvia Pandiani-Lacombe
directrice de la communication
Objet:
tous actes et décisions d'achats entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
18 Juin 200818/06/2008
De: Caroline Jeanneau
chef du service des statistiques
Objet:
tous actes, décisions de dépenses dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné. »
délégation de signature
18 Juin 200818/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.