18 Juillet 2003

De: Hélène Moraut-Pestanes
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:Mme Marie-José Nicoli
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Patrick Arnaud
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er mars 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-03-01"
maitre_de_conference
titularisation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jean-Pierre Chery
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Marie-Stéphane Tixier, épouse Garcin
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er janvier 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2003-02-01"
maitre_de_conference
titularisation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Edouard Cauvin
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Vanpeene (Jacques)
(9e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Lalanne (Philippe)
(8e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jutant (Paul-Henri)
(8e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Ducouret (Michel)
(8e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Diot (Robert)
(6e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Rigaud Isler (Solange)
(7e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Mignot (Chantal)
(8e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Lavie (Evelyne)
(7e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Katzer (Marie-Claude)
(4e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Giraudet (Sylvie)
(7e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Gardette (Sophie)
(7e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Corbin (Christine)
(8e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Brouard (Christiane)
(7e échelon)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels des services déconcentrés du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Dominique Sere
attachée d'administration centrale
Objet:
secrétaire permanente du comité d'histoire de la sécurité sociale
Remplace:Mme Gervaise Surzur
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Dominique Libault
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Pierre-Louis Bras
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jacques Lenain
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Philippe Georges
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Chirat (Jacques)
président de la Fédération de l'imprimerie et de la communication graphique
Objet:
membre de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
Remplace:M. Gutlé (François)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Galliard (Jean-François)
Objet:
Remplace:M. Pouplier (Jacky)
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Berne (Michel)
Objet:
Remplace:M. Lagrave (Dominique)
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jean-Pierre Lowys
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
des cadres du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, deuxième alinéa, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite, et maintenu
en fonction en surnombre
en application de l'article L. 952-10 du code de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
radiation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Tallec (Jean-Yves)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-08-01"
réintégration
18 Juillet 200318/07/2003
De: Tallec (Jean-Yves)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
affectation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Georges Decker
directeur adjoint du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jacques Testa
inspecteur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Valenciennes
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Hue (Didier)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Guyard (Michel)
ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Renou-Fages (Claudine)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Labat-Gest (Chantal)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Kubler-Mamlouk (Martine)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Peaucelle-Delelis (Véronique)
ministère de la défense
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Bouquet (Brigitte)
proposée par le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Leroy (Anne-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
présidente
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Bertrand Bonnet
Objet:
membre du conseil de direction del'Office interprofessionnel des vins
au titre de la coopération
Remplace:M. Yves Benard
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Annabelle Lhuillier, épouse Larmure
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jean-Christophe Augustin
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er septembre 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Luc Machard
Objet:
chargé de mission auprès du ministre délégué
date_debut="2003-07-16"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Bernard Loiseau
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:Mme Anny Truong Tan Ngoc
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jean-Marc Diart
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de sécurité sociale après désignation prévue à l'article R. 217-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:Mme Anny Truong Tan Ngoc
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jean-Jacques Gagnepain
directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membre titulaire du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Alain Costes
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Dominique Consille
inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
exercera les fonctions de chef du service régional de contrôle
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Catherine Lapeyre
inspectrice du travail à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Christian Delpierre
inspecteur du travail à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Dordogne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Thierry Ancey
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2003-09-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juillet 200318/07/2003
De: Coppa (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de la formation professionnelle de 2e classe
au titre de l'année 2003 les inspecteurs de la formation professionnelle
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Douard (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal de la formation professionnelle de 2e classe
au titre de l'année 2003 les inspecteurs de la formation professionnelle
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: François Tillol
Objet:
conseiller technique
date_debut="2003-09-01"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Yves Calvez
Objet:
conseiller technique
date_debut="2003-08-31"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Juillet 200318/07/2003
De: Michel Olivier
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2003-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Anne Ramat
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et à la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jean-Marie Malterre
Ingénieur général de l'armement
chef de la division systèmes et techniques du service des programmes aéronautiques rattaché à la direction des systèmes d'armes relevant de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les autorisations de vol des aéronefs militaires particuliers, telles que définies à l'article 18 de l'arrêté du
30 juin 2003
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Juillet 200318/07/2003
De: Lefebvre (Philippe)
organiste-concertiste, professeur au CNSMD de Paris
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Kocevar (Eric)
musicologue
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Houbart (François-Henri)
organiste-concertiste, professeur au CNR de Rueil-Malmaison
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Espinasse (François)
organiste-concertiste, professeur au CNR de Bordeaux
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Escaich (Thierry)
compositeur, organiste-concertiste, professeur au CNSMD de Paris
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Coudurier (Bernard)
organiste-concertiste, professeur au CNR de Besançon
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Bourcier (Michel)
organiste-concertiste, professeur au CNR de Nantes
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Blanc (Frédéric)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Landale (Susan)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Chasseguet (Marie-José)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Alain (Marie-Claire)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Nicolas Larmagnac
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre de représentant des consommateurs
Remplace:Mme Marie-José Nicoli
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Dominique de Legge
Objet:
délégué interministériel à la famille
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Luc Machard
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
délégué interministériel à la famille
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
18 Juillet 200318/07/2003
De: Trarieux (Stéphane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Gasparotto (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Delvoye (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Chabrillat (Pascale)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: André (Thérèse)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Roquelaure (Fabienne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Mallard (Nicole)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Decouais (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Garnier (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Angèle Munier
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
Groupe:
date_debut="2004-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jérôme Sajot
inspecteur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
promotion
18 Juillet 200318/07/2003
De: Honoré (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collèges des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Coordination rurale union nationale
Remplace:M. Blonde (Christophe)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Rannou (Loïc)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collèges des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs pour l'agriculture biologique
Remplace:Mme Beuriat (Bernadette)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Nourrit (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collège des organismes certificateurs agréés
pour l'agriculture biologique
Remplace:M. Valero (Gilles)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Le Guillou (Gwénaëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collèges des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs pour l'agriculture biologique
Remplace:M. Leveque (Jean-Marc)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Calame (Mathieu)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de l'Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)
Remplace:M. Hiron (Hubert)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Jean-Claude Soubra
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Jacques Leblanc
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Cyril Fleurant
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er février 2001
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2003-02-01"
maitre_de_conference
titularisation
18 Juillet 200318/07/2003
De: Sauveur Sorrentino
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Claude Chauris
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Trarieux (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Gasparotto (Jean-Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Delvoye (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Roquelaure (Fabienne)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Mallard (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Chabrillat (Pascale)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: André (Thérèse)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
Groupe:
inscription
18 Juillet 200318/07/2003
De: Yves Calvez
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale et mis à la disposition du cabinet du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
conseiller technique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Inspection du travail"
réintégration
18 Juillet 200318/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.