18 Août 2001

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Magali Andrier
professeure de sport
Objet:
secrétaire générale de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Bernard Paillisser
Objet:
secrétaire général du Conseil national des activités physiques et sportives
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Vessier (Virginie)
contrôleuse du travail
Objet:
durant la période au cours de laquelle se tient le salon Urbavert du 24 septembre au
26 septembre 2001
à exercer, dans le département de la Seine-Saint-Denis sur le site où sont exposés les équipements de travail et les moyens de protection, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail
habilitation
18 Août 200118/08/2001
De: Fleys (Denis)
attaché des services déconcentrés
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
au titre de l'année 2001
promotion
18 Août 200118/08/2001
De: Laurent Boulangeot
inspecteur-élève du travail, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Seine-Maritime, à Rouen
Groupe:
date_debut="2001-07-05"
corps="Inspection du travail"
titularisation
18 Août 200118/08/2001
De: Gratieux (Jean-François)
administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Duteyrat (Patrick)
contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes, à Lyon (Rhône)
Remplace:M. Lombard (Michel)
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Thiollier (Jean-François)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
auprès des services du Premier ministre
directeur des relations extérieures de l'Institut international d'administration publique
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: Blanc (Yannick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service des affaires politiques et de la vie associative à la direction de l'administration territoriale et des affaires politiques de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Faure (Michelle)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de la protection judiciaire de la Vienne
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Bourron (Catherine)
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lesparre
Remplace:Mme Chanoina (Sophie), épouse Bernatets
Groupe:
date_debut="2001-02-24"
tribunal
tribunal_instance="Lesparre"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Laval (Marie-France)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lesparre
Groupe:
date_debut="2001-02-24"
tribunal
tribunal_instance="Lesparre"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Lartigue (Catherine)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lesparre
date_debut="2001-02-24"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Lesparre"
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Jacques Merland
Professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jacques Niney
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Philippe Degryse
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Catherine Roy
Professeure
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Philippe Devred
Professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Gérard Morvan
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-François Mazoyer
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Guy Frija
Professeur
président titulaire
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: François Eschwege
Professeur
président suppléant
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Elisabeth Schouman-Claeys
Professeure
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Léon Boubli
Professeur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Jacques Baldauf
Professeur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Michel Dreyfus
Professeur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Fernand Daffos
Professeur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean Ritter
Professeur
président titulaire
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Christian Quereux
Professeur
président suppléant
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Catherine Laroque
Objet:
conseillère technique chargée de la communication et de la presse
date_debut="2001-08-31"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Bez (Gabriel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
date_debut="2001-09-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Août 200118/08/2001
De: Ruset (Alexis)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Poulhès (Louis)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Bernard Grenier
Objet:
directeur du CREPS de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jubault (Marie-Thérèse)
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la Martinique
Groupe:
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Ventura (Joëlle)
agente administrative de deuxième classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bastia
Remplace:Mme Oswald (Françoise), épouse Foughali
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Viannais (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
date_debut="2001-07-04"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Viannais (Valérie)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
date_debut="2001-07-04"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Denis Regent
Professeur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: André Bonnin
Professeur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Alain Robinet
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Saranda Haber
Docteure
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Jacques Wenger
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Philippe Rouleau
Professeur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Laurent Verzaux
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Bruno Silberman
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologues
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Claude Marsault
Professeur
président suppléant
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: François Diard
Professeur
président titulaire
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en radiologie
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: de Salivet de Fouchécour (Louis)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de Gaz de France
direction
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: Vachey (Laurent)
inspecteur des finances
Objet:
chargé de mission contractuel auprès du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: Tordjman (Jean-Daniel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Paul Gaugey
Objet:
directeur du CREPS de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Bruno de Guibert
Objet:
directeur du CREPS des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Frédéric Mansuy
Objet:
directeur du CREPS de Montpellier
Groupe:
date_debut="2001-09-02"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De:
Jean-Michel Lemetayer prendront fin en même temps que ceux des autres membres du Conseil
supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Les mandats de
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Luc Guyau
de
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Les mandats de
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Michel Lemetayer
au titre de représentant de la Fédération nationale des exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Remplace:M. Luc Guyau
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Luc Guyau
au titre de représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Remplace:M. François Hervieu
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jeannette Gros
de
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Les mandats de
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jeannette Gros
au titre de représentante de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Remplace:M. Joseph Balle
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Rey (Florence)
administratrice civile affectée au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseillère de 1re classe
rapporteuse
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: Geray (Jean-Charles)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chef du bureau de l'analyse et de la préparation aux crises à la direction de la défense et de la sécurité civiles au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
affectation
18 Août 200118/08/2001
De: Ruaux (Alain, Marc, Aimé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Jamann, Denis Meyer et Dominique Amillet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Meyer (Denis, Gaston, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Jamann, Denis Meyer et Dominique Amillet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Boehler (Isabelle, Laure), épouse Giacomazzi
Objet:
notaire
Remplace:M. Ruaux (Alain, Marc, Aimé)
notaire
notaire_residence="Saint-Dizier (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Anneveu (Annie), épouse Kabile
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la chambre détachée de Cayenne
Remplace:Mme Constant (Dominique)
Groupe:
date_debut="2001-07-30"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Guigonnet (Colette), épouse Roustain
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Moutiers
Remplace:Mme Manentaz (Simone), épouse Luboz
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Moutiers"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Manentaz (Simone), épouse Luboz
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Moutiers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Moutiers"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Guigonnet (Colette), épouse Roustain
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Moutiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Dominique Jocteurmonrozier
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Yves Fraboulet
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean Viossat
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Claude Grimbert
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Jacques Rives
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Robert Niedergang
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Henri Romeu
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean Grunberg
Docteur
Objet:
à la commission nationale de première instance de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Pierre Huberman
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Bernard Dupont
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Serge Rabenou
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Gérard Lafitte
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en cardiologie
représentants du Syndicat national des spécialistes des maladies du coeur et des vaisseaux
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Salamanca (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Polycarpe (Marie-Joseph)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Lingk (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Le Luong (Thanh Thi)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Allard (Anne-Barbara)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Zarrouk (Mounir)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Tissot (Frédéric)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Ripert (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Peccoud (André)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Merle (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Marquis (Michel)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Malattre (Xavier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Lahoute (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Gouezel (Pascal)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Goarant (Jean-Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Doumergue (Thierry)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Di Palma (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Decrop (François-Xavier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Charlet (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Candillier (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Berteau (Frédéric)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Ben Hamida (Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Bailly (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Vinot (Aline)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Verite (Elisabeth)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Vanneste-Bergis (Marie-Thérèse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Trenoy (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Serfaty (Annie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Schvoerer (Marie-Claire)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Schouler (Corinne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Sanquer (Marie-Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Rogez (Pascale)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Rey (Sylvie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Prat (Maryannick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Pilon (Béatrice)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Montalvo (Marie-Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Manetti (Suzanne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Maigret (Brigide)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Loens (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Le Gouhir (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Le Bars (Jacqueline)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Jeannot (Agnès)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Gilbert (Pascale)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Fabre (Marthe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Dagoury (Marie-José)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Coudiere (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Conan (Gwenaëlle, Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Communal (Marie-José)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Cicchelero (Valérie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Bretagne (Elisabeth)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Bonnard (Catherine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Ben Brahim (Carole)
détachée
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Baratchart-Saidah (Béatrice)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Bara (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Alexandre (Josette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Abou-Saleh (Marie-José)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Turbet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Plazy (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jegou (Armel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Choderlos de Laclos (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Berhondo (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Pfister (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Ghiglione (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Chevet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Thelinge (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Ouillon (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Montmoreau (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Kennel (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Guillerez (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Faysse (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Dolbeau (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Bataille (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Alliot (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Larquie (André)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de 2e classe de l'administration des affaires culturelles
date_debut="2001-05-04"
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
corps="Administrateurs civils"
radiation
18 Août 200118/08/2001
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Badrone (Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination et de sa titularisation
conservateur des hypothèques
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: de Varenne Bissuel de Saint Victor (Bruno)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Merlen (Sylvain)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre
Objet:
au ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-05-21"
affectation
18 Août 200118/08/2001
De: Olbia Var Appartements (OVA)
sise 153, avenue du Maréchal-Foch, 83000 Toulon
Objet:
dans le cadre de la procédure
prévue aux articles susvisés relatifs aux actions expérimentales de caractère médical et social et aux conditions fixées aux articles suivants
duree="deux ans"
reconduction
18 Août 200118/08/2001
De: Jacques Thiolat
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Vanneufville (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de la défense
chargé de mission de la mise en oeuvre des actions de mémoire des régions Nord - Pas-de-Calais et Picardie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
duree="neuf mois"
affectation
18 Août 200118/08/2001
De: Fleys (Denis)
attaché des services déconcentrés
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
promotion
18 Août 200118/08/2001
De: Stéphanie Duval
inspectrice-élève du travail, affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Val-de-Marne, à Rungis
Groupe:
date_debut="2001-07-05"
corps="Inspection du travail"
titularisation
18 Août 200118/08/2001
De: Berne (Jacky)
administrateur civil du ministère de la défense
Objet:
chef de la division personnel civil de l'état-major de la région Terre sud-est
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
affectation
18 Août 200118/08/2001
De: Jacques Ginesta du Mortier
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:M. Bertrand Roullet de la Bouillerie
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Huchet (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'urbanisme et de la construction à la préfecture de Paris (administration centrale du ministère de l'intérieur)
Groupe:
date_debut="2001-07-20"
a_sa_demande
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: François (Philippe)
sous-préfet
Objet:
auprès de la SNCF
directeur du cabinet du directeur régional de la SNCF de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur régional de la SNCF de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur"
grade="Directeur"
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: Infantino (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Rameau et Roland Boizet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vouziers (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Fraisse (Régis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chargé de mission auprès du Conseil constitutionnel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: Milet (Florence), épouse Goumard
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saintes
Remplace:Mme Soumagnac (Françoise), épouse Budziak
Groupe:
date_debut="2001-07-23"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Danree (Cécile)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Argentan
Remplace:M. Hamel (Rémi)
Groupe:
date_debut="2001-07-30"
tribunal
tribunal_instance="Argentan"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Roselyne Farges
sous-préfète détachée
Objet:
secrétaire générale de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:M. Denis Chausserie-Laprée
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
ecole
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Lavit (Florence)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel d'Agen
Remplace:Mme Lartigue (Catherine)
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
cour_appel="Agen"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Vaginay (Carole), épouse Clemencin
greffière du troisième grade, actuelle régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal
date_debut="2001-05-02"
tribunal="" sexe="
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Belin (Anne)
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vesoul
Remplace:Mme Biot (Eliane), épouse Marquis
Groupe:
date_debut="2001-07-30"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Girault (Françoise), épouse Guiblain
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Auxerre
Remplace:Mme Pannetier (Sandrine)
Groupe:
date_debut="2001-07-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Michel Muller
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Maryse Reynaud-Escarrat
Docteure
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Robert Steinschneider
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Michel Bost
Docteur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en pédiatrie
représentants du Syndicat national des pédiatres français
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Patrick Madelenat
Professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Bernard Dubuisson
Professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jacques Lansac
Professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: François Laffargue
Professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Louis Leroy
Professeur
président titulaire
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Philippe Blot
Professeur
président suppléant
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Charruyer (Raymond)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
4 mai 2001
a_sa_demande
radiation
18 Août 200118/08/2001
De: Tabard (Michel, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Denis (Emmanuelle, Marie-Bernadette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Tabard (Michel, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Gouhier (David, Laurent, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Julien Declomesnil, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bretteville-l'Orgueilleuse (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Boisset (Jean-Michel, Guy, Gabriel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Julien Declomesnil, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bretteville-l'Orgueilleuse (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Declomesnil (Julien, Marie, Léon, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Julien Declomesnil, notaire associé
notaire
notaire_residence="Bretteville-l'Orgueilleuse (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
18 Août 200118/08/2001
De: Andre (Jacques, Albéric, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bechert (Christian, Jean, Marie)
notaire
notaire_residence="Montmort-Lucy (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Collet (Olivier)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Août 200118/08/2001
De: Lechanteur (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Hortala (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: De Furst (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Vallerand (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Salines (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Renault (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Ormsby (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Nuiaouet (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Lorenzi (Jean)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Gentile (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Galtier (Jérôme)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Gallat (Jean-Philippe)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Dodet (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Dixsaut (Gilles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Chambaud (Laurent)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Aballea (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Villeneuve (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Sablonniere (Véronique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Rosevegue (Paulette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Perrin (Joëlle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Perrin (Colette)
détachée
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Lordier-Brault (Agnès)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Jestin (Christine)
détachée
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Janody (Géraldine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Haury (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Hannebicque (Huguette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Guillou (Monique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Guglielmi (Suzanne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Gravelat (Chantal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Delolme (Hélène)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Delavalle (Patricia)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Debaisieux (Françoise)
détachée
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Creisson (Mireille)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Couineau (Renée)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Collange (Christiane)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Brunet (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Baltagi (Jacqueline)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Arbes (Marion)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 2001 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
18 Août 200118/08/2001
De: Girault (Catherine)
administratrice civile en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Mengual (Emmanuèle)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
inspectrice générale des affaires sociales
date_debut="2001-04-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-07-13"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Perrin (Florence)
inspectrice
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Est à Nancy, avec effet à la date du
1er septembre 2001
Groupe:
désignation
18 Août 200118/08/2001
De: Bergeon (Ségolène)
administratrice civile en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Luc de Bezenac
Objet:
directeur du CREPS d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Aude Morvan-Juhue
Objet:
directrice du CREPS de Nancy
Groupe:
date_debut="2001-09-02"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Alain Grewis
Objet:
directeur du CREPS de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Frédéric Rame
Objet:
directeur du CREPS de Toulouse
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Decoust (Michel)
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
radiation
18 Août 200118/08/2001
De: Decoust (Michel)
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2001-11-20"
depart_retraite
admission
18 Août 200118/08/2001
De: Anne-Laure Griache
inspectrice-élève du travail, affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Alpes-Maritimes, à Nice
Groupe:
date_debut="2001-07-05"
corps="Inspection du travail"
titularisation
18 Août 200118/08/2001
De: Dubus (Alain)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne)
Remplace:M. Laurençon (Patrick)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Gibelin (François)
contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Centre, à Orléans (Loiret)
Remplace:M. Morin (Régis)
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Gourio (Francis)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine, à Bordeaux (Gironde)
Remplace:M. Legrand (Paul)
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Chataigner (Jean-Marc)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur (adjoint à la directrice du développement et de la coopération technique) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Aubouin (Michel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
directeur de projet pour la création d'un titre fondateur auprès du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Desbazeille (Marie-Hélène)
administratrice civile affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfète, chargée de mission auprès du préfet représentant du gouvernement de Mayotte
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-01-26"
sous-prefet
détachement
18 Août 200118/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.