18 Août 2004

De: Belloeil (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Clerc (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Lucien Feist
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="2004-03-16"
duree="trois ans"
détachement
18 Août 200418/08/2004
De: Ollier (Dominique, Jean-Marie, Maurice)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2004-08-01"
duree="deux ans"
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Aspect (Alain)
Objet:
membre du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Pellat (René)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Aspect (Alain)
Objet:
président du Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
president
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Michel Cabaret
Objet:
membre du conseil d'administration du palais de la Découverte
représentant des associations de diffusion de la culture scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Christian Eckert
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Francis Fichet-Delavault
au Pin (Calvados)
Objet:
au comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
représentant professionnel des groupements
Remplace:M. Jean-François Pouvreau
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Victey (William)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de 1re classe au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
depart_retraite
admission
18 Août 200418/08/2004
De: Paillet (Françoise)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Sud Léman-Valserine (Haute-Savoie)
Groupe:
date_debut="2003-12-19"
depart_retraite
admission
18 Août 200418/08/2004
De: Voisin (Isabelle, Charles, Bernadette), épouse Imbert
Objet:
au grade de médecin en chef
officière servant sous contrat, et maintenue dans son emploi de médecin praticien spécialisé en rhumatologie
date_debut="2004-08-01"
duree="deux ans"
promotion
18 Août 200418/08/2004
De: Touzé (Guillaume)
Objet:
4
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Bono (Véronique)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Margerie (Pierre)
Objet:
4
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Gross (Béatrice)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Douaire (Marc)
Objet:
4
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:M. Debon de Beauregard (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Labaquere (Daniel)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Le Blanc (Haydée)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Renaudin (Laurent)
Objet:
2
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Ligner (Evelyne)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Mauss (Christelle)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Maurin (René)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Larrere (Chantal)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Lecerf (Fabienne)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Knockaert (Barbara)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Kozole (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Crammer (Carole)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Chartier (Laurence)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Baby (Marianne)
Objet:
2
membres suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Barbe (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Renaud (Christine)
Objet:
2
membres suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Godard (Danielle)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
1
membres titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:Mme Geneix (Nicole)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Martin (Anne-Marie)
Objet:
3
membre titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:Mme Conversin (Isabelle)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Zafari (Sophie)
Objet:
1
membres titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Remplace:M. Zappi (Laurent)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Godard (Danielle)
Objet:
1
membre titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Remplace:M. Baury (Alain)
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Catherine Fenelon
attachée d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:
à la Commission nationale des experts en automobile et
conformément à l'article R. 327-7 du code de la route
comme représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des assurances
Remplace:M. Bruno Geeraert
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Gondran (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2004-08-01"
duree="deux ans"
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Castanet (Richard)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électronique, d'informatique et radiocommunications de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électronique, d'informatique et radiocommunications de Bordeaux"
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Didier Leclere
professeur des universités
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur à la commission nationale
prévue à
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Août 200418/08/2004
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur à la commission nationale
prévue à
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Août 200418/08/2004
De: Elisabeth Vidal
inspectrice du Trésor public, détachée auprès du ministère de la défense
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
16 juin 2004
adjoint au chef du service contrôle financier à l'agence comptable des services industriels de l'armement
Groupe:
réintégration
18 Août 200418/08/2004
De: Vidal
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
chef du service contrôle financier déconcentré à l'agence comptable du budget annexe de l'aviation civile
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
18 Août 200418/08/2004
De: Jean-Pierre Launois
Objet:
membre de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Remplace:M. Philippe Feneuil
Groupe:
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Nicole Bensoussan
rectrice de l'académie de Rouen, chancelière des universités
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Pôle universitaire normand »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Nadine Varret, épouse Duwat
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de l'outre-mer
chef du service administratif et financier au siège du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
détachement
18 Août 200418/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.