18 Septembre 1993

De: Vangrevelinghe (Gabriel)
contrôleur d'Etat
Objet:
des fonctions de chef de la mission de contrôle économique et financier auprès des Charbonnages de France et des houillères de bassin
Remplace:M. Vouette (Roland)
Groupe:
charge
18 Septembre 199318/09/1993
De: Gallot (Isabelle)
Objet:
après concours maître-assistant stagiaire en technologie alimentaire à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1993-08-15"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Foin (Patrice)
à compter dit 1er avril 1993
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Osché (Michel)
dates de leur nomination
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Pinson (Jean-Pierre)
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Frolich (Bernard)
Objet:
directeur à l'Institut national géographique national exercées par
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Rambaud (Émile)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 (§ 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental de l'équipement
Groupe:
date_debut="1993-12-02"
depart_retraite
réintégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Morali (Clélia)
administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
auprès de la société Rhône-Poulenc
pour y exercer les fonctions de responsable des affaires publiques
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
18 Septembre 199318/09/1993
De: Le Chatelier (Gilles)
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Fratacci (Stéphane)
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Mitjavile (Marie-Hélène)
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Colmou (Anne-Marie)
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Laurent (Dominique)
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat, placées en position de détachement
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage de032
Groupe:
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Hubac (Sylvie)
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage de032
Groupe:
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Radigue (Paul, Gilles, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Le Bec, Jacques Renault, Jean Perrot, Michel Salmon et Gaël Le Lay, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Yebbala (Malic)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Larraz (Nadine)
huissier
huissier_residence="Pontgibaud (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Daniel Watrin
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions. à l'exclusion des décrets
délégation de signature
18 Septembre 199318/09/1993
De: Gautrat
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
18 Septembre 199318/09/1993
De: Bernard Blanc
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
18 Septembre 199318/09/1993
De: Garcia (Marc)
professeur d'enseignement général de collège
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Nau (Françoise)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en technologie alimentaire et gestion de la qualité à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1993-08-30"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Darre (Aafke)
professeur d'école nationale à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Pourchier (Roger)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Gaze (Robert)
contrôleur divisionnaire des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Robert (Jacques)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du Conseil national des transports
Remplace:M. Berlet (Édouard)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Schuler (Matthieu)
élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1993-09-01"
eleve_mines
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Rigaud (Virginie)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="1993-09-01"
eleve_mines
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Terreux (Jacky)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Perelman (Serge) et Muscat (Xavier), huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fronton (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Perelman (Serge)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Perelman (Serge) et Muscat (Xavier), huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fronton (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Hubert (Stéphan, Jules, Marie, Victor)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane Lesaux et Stéphan Hubert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fougères (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Courrière (Raymond, Ernest, Benoît, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Fortin-Lezy et Raymond Courrière, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cuxac-Cabardès (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Radigue (Paul, Gilles, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Rouault et Paul Radigue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Retiers (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Lapierre (Catherine)
maître-assistant de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Bertheau (Yves)
maître-assistant de l'institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Vernède (Luc)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1993-1994
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
18 Septembre 199318/09/1993
De: Trettin (Svenja)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1993-1994
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
18 Septembre 199318/09/1993
De: Sauzet (Françoise)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1993-1994
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
18 Septembre 199318/09/1993
De: Risser (Jean, Marie)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Lombard (Paul)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Lerebours (Patrick)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Giroud (Éric)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Buisson (Daniel)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Trzaska (Bernard)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Stengel (Alain)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Scalisi (Giovanni)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Sarrazyn (Serge)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Righi (Marc)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Rialland (Yves)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Pometti (Francesco)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Picon (Philippe)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Garnier (Laurent)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Deguen (Jean-Luc)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Caverne (Éric)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Cariou (Roland)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Carrias (Fabienne)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Bert (Dorine)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Fluide, énergie, réseaux et environnement (Isupfere)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Lorentz (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès de la Régie autonome des transports parisiens
président-directeur général
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-12-12"
détachement
18 Septembre 199318/09/1993
De: Amaudric du Chaffaut
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1993-09-01"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Amaudric du Chaffaut (Bernard)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, auprès de la société nationale Elf-Aquitaine
Objet:
au détachement
directeur des relations internationales
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Hubert (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de la ville de Paris
administrateur
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
détachement
18 Septembre 199318/09/1993
De: Lafon (Michel)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la ville de Boulogne-Billancourt
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
date_fin="1993-05-31"
détachement
18 Septembre 199318/09/1993
De: Sallier (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:
sur un emploi de chef de mission de coopération et d'action culturelle à Victoria (Seychelles)
Groupe:
date_debut="1992-06-28"
duree="trois ans"
détachement
18 Septembre 199318/09/1993
De: Dejean de la Batie (Noël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Grenoble-II
Groupe:
date_debut="1994-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Crouzet (Colette)
maître-assistant de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Blatin (Martine)
professeur certifié
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Robin (Danielle)
adjoint d'enseignement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la coopération
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la coopération"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Zighera (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique générale) auprès de l'université Paris-X
Groupe:
date_debut="1994-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Chapoutot (Patrick)
maître-assistant de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
18 Septembre 199318/09/1993
De: Perol (Jacqueline), épouse Garait
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de l'Institut national de la recherche agronomique à Clermont-Ferrand
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
détachement
18 Septembre 199318/09/1993
De: Parant (André)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de la coopération
chef de la mission de coopération et d'action culturelle à Bangui
inclus
Groupe:
date_debut="1993-09-09"
date_fin="1993-09-12"
détachement
18 Septembre 199318/09/1993
De: Lartaz (Nadine), épouse divorcée Chatain
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle
huissier
huissier_residence="Mazamet (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Terrieux (Jacky)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Puig et Jacky Terreux, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mazamet (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993
De: Simon (Jean-Yves, Armand, Joseph, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Guillaume et Jean-Yves Simon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
18 Septembre 199318/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.