18 Septembre 1997

De: Amalric (François)
Objet:
membre suppléant de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Remplace:M. Lepine (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Fabre (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Fabre et Joseph de Brassier de Jocas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Léognan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Fabre (Paul, Justin)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Fabre et Joseph de Brassier de Jocas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Léognan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cieutat (Bernard)
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
renouvellement
18 Septembre 199718/09/1997
De: Batallan (Emmanuel)
attaché commercial
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1997-04-01"
affectation
18 Septembre 199718/09/1997
De: Juliette Clavière-Guillaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
attachée parlementaire
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Dominique Merchez
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
conseiller auprès du ministre délégué, chargé de la communication
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Jean-Paul Albertini
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
conseiller technique
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cabasson (Bernard)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Troalen (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Marquet (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Vourch (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Lapeyre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Debes (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Davion (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Couprit (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Budin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Rouyer (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Rouvreau (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Page (Jacky)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Lemetayer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Laur (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Dupont (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Chevallier (Régis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Berhocoirigoin (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bazin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Airieau (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Paul-Renard (Xavier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Morelon (Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Lemarinier (Raphaël)
de Mieulle (Jean-Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Baron (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Caquelin (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cachat (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boissier (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Barre (François)
directeur de l'architecture
Objet:
au titre du ministre chargé de la culture et de la communication
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite “de La Défense”
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Pierre-Louis Mariel
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:M. Michel Gonnet
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Azaïs
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
date_debut="1997-09-08"
corps="Ministres plénipotentiaires"
réintégration
18 Septembre 199718/09/1997
De: Azaïs (Guy)
ministre plénipotentiaire de 2e classe, auprès du ministère de la défense
Objet:
au détachement
date_debut="1997-09-08"
cessation de fonction
18 Septembre 199718/09/1997
De: Munier (Cyril)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Stéphane Meunier, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Mer (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Picand (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Picand et Sylvie Jacquemain-Cournil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Essoyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
18 Septembre 199718/09/1997
De: Poncet (Christian)
directeur du travail de 2e classe affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Lorraine (SRITEPSA)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe et nommé chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="1997-05-02"
promotion
18 Septembre 199718/09/1997
De: Durin (Daniel)
société Etienne Lacroix
Objet:
membres de la commision technique relative aux artifices de divertissement du groupe K 4
Représentants des fabricants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Chevallet (Bruno)
société Ukoba Industrie
Objet:
membres de la commision technique relative aux artifices de divertissement du groupe K 4
Représentants des fabricants
Titulaire
Remplace:M. Gruaz (Jean-Laurent)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Lami (Hans)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois no 84-834 du
13 septembre 1984
no 92-678 du
20 juillet 1992
Strasbourg-I
date_debut="1998-11-01"
admission
18 Septembre 199718/09/1997
De: Delacoux (Edouard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi
en application des lois no 84-834 du
13 septembre 1984
no 92-678 du
20 juillet 1992
Paris-V
date_debut="1998-03-08"
admission
18 Septembre 199718/09/1997
De: Langlade (Georges)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Dischamp (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Jaquet (Chantal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Pottier (Hervé)
administrateur civil de 1re classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Tunis
conseiller commercial de 1re classe
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique et financière en Tunisie
Groupe:
date_debut="1997-09-02"
affectation
18 Septembre 199718/09/1997
De: Malpot (Jean-Jacques)
chargé de mission contractuel de niveau I de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Bretagne
Remplace:M. Guéguen (Yves)
Groupe:
date_debut="1997-09-08"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Panizo y Santos (Ignacio)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
A titre étranger
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Becci (Rémo)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
A titre étranger
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Van de Walle (Thomas)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Sordet (Yann)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Roche (Nicolas)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Morgat (Alain)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Manville (Sylvain)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Guillou (Yves)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Laux (Frédéric)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Huthwohl (Joël)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Hottin (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Geneste (Pascal)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gauthier (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Duval (Frédéric)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Delmas (Jean-François)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Barret (Sébastien)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Auzel (Jean-Baptiste)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Tedaldi-da Lage (Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Salmon de la Godelinais (Tifenn)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Pousset (Catherine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Peltier (Marie-Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Okret (Christine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Mariacci (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Liskenne (Anne), épouse Georgeon
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Coënt (Magali)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Koble (Nathalie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Jaeger (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Guibaud (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Farguell (Montserrat Isabelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Dutheil de la Rochère (Anne-Elisabeth)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Diry (Isabelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cazaux (Christelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Brzustowski (Katie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bos (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Billot (Stéphanie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Besseyre (Marianne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bergia (Magali)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bailly (Elisabeth)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Albaret (Lucie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Septembre 199718/09/1997
De: Campana (Jean-Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Malauzat et associés, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Vallet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Thiberghien (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Skalli (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Menez (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Besnerais (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gillot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Benard (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Violet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Verdier (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Grenier (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Baltenweck (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Trocard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Landat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Huilliet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gualco (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Duntz (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Saint-Barthélemy-d'Anjou (Maine-et-Loire)
tel au surplus qu'il figure délimité par un liseré jaune sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie un terrain domanial cadastré section AE, no 160, d'une contenance de 9 ares 6 centiares, sis domaine de Pignerolles, à
affectation
18 Septembre 199718/09/1997
De: Spinelli (Pierre, Alexandre, Charles)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le
19 septembre 1996
Groupe:
date_debut="1997-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Septembre 199718/09/1997
De: Rault (Christian, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Malaval et Christian Rault, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
18 Septembre 199718/09/1997
De: Evariste (Sophie, Joëlle), épouse Salus
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral Office notarial de Lamorlaye, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Lamorlaye (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cart (Bernard)
directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté (SRITEPSA)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1997-06-16"
promotion
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boidin (Richard)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, auprès de la société la SEPT/Arte
Objet:
au détachement
date_debut="1997-02-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199718/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.