18 Septembre 1998

De: Sandraz (Jean-Paul)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Farbos (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Trupin (Guy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Plantade (Gustave)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Daguzan (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Soubabere (Régis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Augey (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:Mme Traissac (Katherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: de Villeroche (Hervé)
Objet:
administrateur civil à la direction du Trésor
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Charre (Henri)
directeur de préfecture
Objet:
reclassé
chef de service administratif des préfectures
à la préfecture de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1998-08-06"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Lacoux (Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et est susceptible d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission le candidat
Concours de génie électrique, génie mécanique, génie civil (post DUT-BTS)
Option Génie électrique
Groupe:
inscription
18 Septembre 199818/09/1998
De: Gauthier (Sébastien)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours de génie électrique, génie mécanique, génie civil (post DUT-BTS)
Option Génie électrique
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Despesse (Ghislain)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours de génie électrique, génie mécanique, génie civil (post DUT-BTS)
Option Génie électrique
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Aeschlimann (Fabien)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours de génie électrique, génie mécanique, génie civil (post DUT-BTS)
Option Génie électrique
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Racinoux (Anne-Evelyne)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Schaub (Sébastien)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Manel (Nicolas)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Brehin (Stephan)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Sivignon (Isabelle)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Lyon"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Brehin (Stephan)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Willems (Lise)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Perrin-Dureau (Marjolaine)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Delacour (Marlène)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du deuxième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe:
ecole
eleve_ens="Ulm"
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Talbot (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université de Grenoble
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
18 Septembre 199818/09/1998
De: Patrick Gillieron
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps
date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
professeur
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Hugues Fuzère
sous-préfet, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-09-02"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
18 Septembre 199818/09/1998
De: Port-Vendres (Pyrénées-Orientales)
cadastré section AK nos 92 et 93, pour une superficie totale de 13 454 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif pour l'accomplissement de sa mission, un ensemble immobilier domanial dénommé « Cap-Bear » sis à
Groupe:
affectation
18 Septembre 199818/09/1998
De: Leroy (Alain)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Mitsiadis Ephtimios
Objet:
professeur associé des universités à plein temps sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
Marseille (université Aix-Marseille-II)
de nationalité hellénique, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="De nationalité hellénique"
renouvellement
18 Septembre 199818/09/1998
De: Godeau Gaston
Objet:
professeur associé des universités à plein temps sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
Paris-Montrouge (université Paris-V)
de nationalité française, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="De nationalité française"
renouvellement
18 Septembre 199818/09/1998
De: Agnani Geneviève
Objet:
professeur associé des universités à plein temps sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
Rennes (université Rennes-I)
de nationalité française, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
professeur="De nationalité française"
renouvellement
18 Septembre 199818/09/1998
De: N'Guyen (Chi)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Miquel (Françoise)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Bachelet (Catherine)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseur d'avances de la direction régionale Basse-Normandie de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Brunet (Christian)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:
caissier général de la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:M. Bargel (Alain)
Groupe:
a_sa_demande
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Ben-Yaacov (Itaï)
de nationalité israélienne
Objet:
au titre d'élève étranger
sous réserve qu'il ait fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur, à charge pour lui ou pour son gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, le candidat
Groupe des disciplines scientifiques (G/S)
Groupe:
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Karam (Jean-Christophe)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe des disciplines scientifiques (G/S)
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Demongeot (Alexis)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe des disciplines scientifiques (G/S)
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Blot (Vincent)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe des disciplines scientifiques (G/S)
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Maclean (Catriona)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe des disciplines scientifiques (G/S)
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jacquemot (Charlotte)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe des disciplines scientifiques (G/S)
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Pham (Christine)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe des disciplines de sciences humaines (B'/L)
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Bereni (Laure)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du troisième concours ouvert en 1998
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe des disciplines de sciences humaines (B'/L)
Groupe:
ecole
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Yves Bottin
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Larquié (André)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la mission d'étude sur la spoliation durant l'Occupation des biens appartenant aux personnes considérées comme juives
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Saint-Cyr (Philippe)
conseiller régional de Martinique
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Maillot (Hilaire)
conseiller régional de Réunion
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Kervella (Adrien)
conseiller régional de Bretagne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Grosdidier (François)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Ferillot (Michel)
conseiller régional d'Aquitaine
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Debesson (René)
conseiller régional du Limousin
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Daude (Denis)
conseiller régional du Centre
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Blerot (Guy)
conseiller régional de Champagne-Ardenne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Beville (André)
conseiller régional de Poitou-Charentes
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Anciaux (Jean-Paul)
conseiller régional de Bourgogne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Omnes (Patrice)
Assemblée des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Michelin (Jean)
Conseil national du patronat français
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Lecointre (Jean)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Kieffer (Jean-Marie)
Confédération française de l'encadrement CGC
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jeanlin (Marc)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Fourgnal (René)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Dreano (Michel)
Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Charbonnier (Alain)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Cardin (Michel)
Confédération générale du travail
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Berruet (Jacques)
Union professionnelle artisanale
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Vacheret (Geneviève)
conseillère régionale de Franche-Comté
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Rochowiak (Lise)
conseillère régionale de Picardie
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Peltan (Michèle)
conseillère régionale des Pays de la Loire
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jemni (Halima)
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Francius-Figueres (Claudette)
conseillère régionale de Guadeloupe
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Filleul (Martine)
conseillère régionale de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Duchemin (Catherine)
conseillère régionale de Haute-Normandie
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Demure (Danielle)
conseillère régionale d'Auvergne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Crozon (Paulette)
conseillère régionale de Rhône-Alpes
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Cousin (Anne-Marie)
conseillère régionale de Basse-Normandie
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Calderoli-Lotz (Martine)
conseillère régionale d'Alsace
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Barate (Françoise)
conseillère régionale de Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Robin (Anne)
Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Corre (Hélène)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Bottin (Françoise)
Fédération de l'éducation nationale
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Vaillat (Michel)
conseiller régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Soisson (Jean-Pierre)
conseiller régional de Bourgogne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Ranger (Michel)
conseiller régional de Haute-Normandie
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Pourchet (Gérard)
conseiller régional de Bretagne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Miette (Daniel)
conseiller régional de Basse-Normandie
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Marie Sainte (Daniel)
conseiller régional de Martinique
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Loos (François)
conseiller régional d'Alsace
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jeanteur (Jacques)
conseiller régional de Champagne-Ardenne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Garcia (Alain)
conseiller régional de Poitou-Charentes
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Furet (Yves)
conseiller régional du Limousin
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Fontanel (Alain)
conseiller régional de Midi-Pyrénées
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Dieux (Jean-Louis)
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Chevreul (Philippe)
conseiller régional des Pays de la Loire
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Cherpion (Gérard)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Cardon (Didier)
conseiller régional de Picardie
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Bonneau (François)
conseiller régional du Centre
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Bertrand (Gérard)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Benichou (Pierre)
conseiller régional de Franche-Comté
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Baggioni (Jean)
conseiller régional de Corse
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Abherve (Michel)
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Tricoche (Jean-Claude)
Fédération de l'éducation nationale
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Salmon (Jean)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Robin (Yves)
Assemblée des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Quentin (Jean-Claude)
Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Martin (Jean-Michel)
Confédération française démocratique du travail
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Gilles (Paul)
Union professionnelle artisanale
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Dumont (Alain)
Conseil national du patronat français
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Dubois (Lionel)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Devienne (Désiré)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Daumoinx (Jacques)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Cayroche (Lucien)
Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Briouze (Jean-Jacques)
Confédération française de l'encadrement CGC
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Rouganne (Danielle)
conseillère régionale d'Auvergne
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jaubert (Marie, Andrée)
conseillère régionale de Réunion
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jarnac (Janine)
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Checkmodine-Dib-Nabal (Doris)
conseillère régionale de Guadeloupe
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Carin (Claudine)
conseillère régionale de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Berthelot (Chantal)
conseillère régionale de Guyane
Objet:
représentants titulaires des conseils régionaux au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Thomas (Marie-José)
Confédération générale du travail
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Représentants titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: L'aérodrome de Bordeaux-Mérignac (Gironde)
Objet:
affectation
18 Septembre 199818/09/1998
De: Cure (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts (division de Briey)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Saint Come (Colette, Renée, Louise), épouse Crouzet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur hors classe en fonction à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Engel (Norbert)
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Justiniany (Gérard)
attaché principal des services déconcentrés de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Guyane
Groupe:
date_debut="1998-10-05"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Duguet (Paulette)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Remplace:Mme Schermack (Jocelyne)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Duguet (Paulette)
contrôleur du Trésor public de 1re classe
Objet:
délégué départemental des services sociaux du Gers
date_debut="1998-09-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jean-Luc Pain
directeur adjoint à la direction du budget
Objet:
administrateur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
18 Septembre 199818/09/1998
De: Christophe Blanchard-Dignac
directeur du budget
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
18 Septembre 199818/09/1998
De: Pijaudier-Cabot (Gilles)
directeur scientifique adjoint au département Physique et sciences pour l'ingénieur à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jacq (François)
chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Clavin (Paul)
directeur scientifique du département Physique et sciences pour l'ingénieur à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
adjointe au directeur de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Margot-Rougerie (Pascale)
Objet:
secrétaire générale du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Goujon (Marc)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Gabriel (Armand)
Institut national polytechnique de Grenoble, ENSEEG
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Gabriel (Armand)
Institut national polytechnique de Grenoble, ENSEEG
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-10-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Wyniecki (Pierre)
Institut national polytechnique de Grenoble, ENS Hydraulique et mécanique
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Lorblanchet (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité technique, 6e échelon
Groupe:
date_debut="1999-02-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Septembre 199818/09/1998
De: Beaubat (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du service de navigation Rhône-Saône
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Zakarian (Stéphane)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Tetu (Julien)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Tertian (Jean-Louis)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Roland (Frédéric)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Oresta (Franck)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Nicolas (Stéphane)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Morel (Christian)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Le Quement (Philippe)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Landru (Jean-Philippe)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Derly (Alain)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Chazarain (Jean-Luc)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Boulanger (Arnaud)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Boissau (Eric)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: de Castelbajac (Anne-Françoise)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Rommel (Véronique)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Quemener (Lyna)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Portelli (Karine)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Niedergang (Marie)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Maillet (Caroline)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Lavergne (Emmanuelle)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Imbert (Aurélie)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Hubert (Patricia)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Fontaine (Christèle)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Barrère (Emmanuelle)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Allaire (Emmanuelle)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1998-06-01"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Watrelos (Michel)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Lille-II
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jarnac (Janine)
membre du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Objet:
présidente dudit comité
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 199818/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.