18 Septembre 1999

De: Bidot (Alain)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Metz pour l'année de scolarité 1998-1999
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
cessation de fonction
18 Septembre 199918/09/1999
De: Neveu (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Moselle
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lagarenne (Marc)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Haute-Saône
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Verneau (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Haute-Marne
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Viane (Claude)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de l'Eure
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Montarou (Jean-Louis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Hamon (Serge)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Valente (Lucien)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Toniazzo (Umberto)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Stella (Franck)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Soulier (Laurent)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Schott (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Schnaebele (Lionel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Razafindramboa (Hervé)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Limouzin (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lefevre (Jérôme)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Le Doussal (François)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Langignon (François)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lafage (Didier)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Jalard (Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Guibert (David)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Grollier (Jérôme)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Fieschi (Jean-Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Exartier (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Daroux (Jean-Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Cisse (Didier)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Casalonga (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Cadet (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Breton (Patrick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Brabo (Victor)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Borek (Thierry)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Basso (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Barre (Sylvain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Armengaud (Jean-Marc)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Zeffane (Sakina)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Sanon (Suzy)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Richard (Patricia)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Nechet (Eliane)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Moulin (Géraldine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Mondoloni (Marie-Ange)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lechevalier (Christelle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lechat (Sylvie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Gandon (Myriam)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Fromentin-Durand (Sylvie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Fraioli (Lorette)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Duprat (Sophie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Desombre (Marie-Line)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Delnevo (Odette)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Charles (Nadège)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Chapotot (Rose-Marie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Bonet (Brigitte)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Berthe (Simone)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Benhaïm (Claude)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Belaïdouni (Josiane)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour la région Paris - Ile-de-France
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Campagna (Isabelle, Fernande)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Martine Rochias et Gilles Yperzeele, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fontaine (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Yperzeele (Gilles, Didier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Martine Rochias et Gilles Yperzeele, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fontaine (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
18 Septembre 199918/09/1999
De: Joecklé (Jean-Louis)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-09-23"
réintégration
18 Septembre 199918/09/1999
De: Joecklé (Jean-Louis)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
affectation
18 Septembre 199918/09/1999
De: Patrick Le Guerer
administrateur civil
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
18 Septembre 199918/09/1999
De: Catillon (Claudia)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="1999-09-15"
cour_administrative_appel="Nantes"
suppleant
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Leducq (Annick)
agent des transmissions de préfecture
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="1999-09-15"
cour_administrative_appel="Nantes"
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Campagna (Isabelle, Fernande)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Jacob et Isabelle Campagna, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
18 Septembre 199918/09/1999
De: Guichaoua (Olivier)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:M. Baillet (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Schmit (Marie), épouse Lebras
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:Mme Maitre-Pierre (Agnès)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Paulard-Lanapats (Claire)
administratrice civile de 1re classe, en instance de détachement
Objet:
à Berlin
conseillère commerciale de 1re classe
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
affectation
18 Septembre 199918/09/1999
De: Heriaud (Christophe)
Objet:
auprès du syndicat mixte d'aménagement touristique de l'Aulne et de l'Hyères
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
18 Septembre 199918/09/1999
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
Groupe:
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lejeune (Daniel)
chargé d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-10-04"
admission
18 Septembre 199918/09/1999
De: Virette (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres, Satory
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Ubach (Yvon)
lycée militaire, Autun
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Truchi (Alain)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Thomas (Pierre)
direction des constructions navales ingénierie sud
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Roy (Roger)
service des programmes d'armement terrestre
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Roguet (Yannick)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Robin (Yves)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Planque (Bernard)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Perthuis (Robert)
direction régionale de Paris du service de la qualité
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Pain (Jean-Marie)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Muguet (Jean-Louis)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Moronvalle (Daniel)
service des programmes nucléaires, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Matteodo (Jacques)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Marin (Roger)
service des programmes navals, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lozac'h (Jean-François)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Loubignac (Charles)
direction régionale du sud-ouest du service de la qualité
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Levaufre (William)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lecerf (André)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Le Mentec (Georges)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Le Huel (Alain)
direction des ressources humaines, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Laplagne (Serge)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: L'hostis (Pierre)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Jean (Denis)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Jamois (Gilbert)
centre d'essais en vol, Brétigny
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Herry (Hervé)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Gruchet (Daniel)
laboratoire chimie analytique, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Grandin (Maurice)
direction régionale du sud-ouest du service de la qualité
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Goudet (Jean)
établissement du génie, Nice
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Garraud (André)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Fournier (Jean-François)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Etienne
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Fouilly (André)
centre de formation, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Fort (Jean-Marie)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Fernandes (Didier)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Dupuy (Jean-Jacques)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Dupuy (Jacques)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Dubois (Jacky)
centre d'essais en vol, Brétigny
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Drouillet (Jean-François)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Dreano (Jean-Paul)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Disetti (Jean-Luc)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Delmas (Gérard)
centre d'études du Bouchet
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Delale (Daniel)
établissement technique, Bourges
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Delabaudière (Philippe)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Cramail (Jean)
direction des constructions navales ingénierie, Saint-Tropez
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Couderc (Jean-Claude)
centre technique, Arcueil
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Cote (Robert)
direction régionale de Paris du service de la qualité
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Coiffet (Jacky)
direction de la gestion et de l'organisation
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Chaulet (Roger)
centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Charpentier (Alain)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Changeur (Gérard)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Calvez (Pierre)
service des programmes navals, Brest
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Cabanes (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Brishoual (Gabriel)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Breard (Roger)
établissement du génie, Nancy
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Brasme (Bernard)
centre de recherches du service de santé des armées, La Tronche
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Boni (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres, Saint-Chamond
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Besnier (Guy)
établissement technique, Angers
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Berthelot (Joël)
direction régionale du nord-est du service de la qualité
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Berjot (Daniel)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Berger (Daniel)
direction régionale du sud-ouest du service de la qualité
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Bergamini (Robert)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Belbeoc'h (Alain)
direction du commissariat de l'armée de terre, Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Barreau (Didier)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Barbero (Marc)
centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Bancherelle (Jean)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Assumel-Lurdin (Jean-Yves)
service des programmes d'armement terrestre, Bourges
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Abgrall (Jean-Pierre)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Abbes (Gérard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Therrat (Anick)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Lacarrière (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1999-10-13"
depart_retraite
admission
18 Septembre 199918/09/1999
De: Labatut (Julien)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
18 Septembre 199918/09/1999
De: Herbreteau (François)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
18 Septembre 199918/09/1999
De: Decandt (Eric)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
18 Septembre 199918/09/1999
De: Michel Schaffhauser
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199918/09/1999
De: Loïc Hennekinne
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199918/09/1999
De: Renée Veyret
conseillère des affaires étrangères, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199918/09/1999
De: Renée Veyret
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Septembre 199918/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.