18 Octobre 1995

De: de Paris (Bobigny)
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Dussaule (Jean-Claude)
service de physiologie, hôpital Saint-Antoine
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Saint-Antoine)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Douay (Luc)
service d'hématologie biologique, hôpital Trousseau
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Saint-Antoine)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Vallée (Christian)
service de radiologie, hôpital Raymond-Poincaré
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Paris-Ouest)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Perronne (Christian)
service des maladies infectieuses, hôpital Raymond-Poincaré
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Paris-Ouest)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bisson (Jean-Pierre)
service d'histo-embryologie, centre hospitalier de Poissy
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Paris-Ouest)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Lenoir (Gérard)
service de pédiatrie générale, groupe hospitalier Necker - Enfants malades
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Necker - Enfants malades)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Yelnik (Alain)
service de rééducation fonctionnelle, hôpital Fernand-Widal
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Beuzard (Yves)
service de biochimie, hôpital Saint-Louis
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bertrand (Dominique)
service de santé publique, économie de la santé, hôpital Fernand-Widal
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Marsault (Claude)
service de radiologie 4, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Chiras (Jacques)
service de radiologie 3, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Brucker (Gilles)
service de santé publique, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Alvin (Patrick)
service de pédiatrie 2, médecine pour adolescents, hôpital Bicêtre
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Kremlin-Bicêtre)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Revel (Michel)
service de rééducation et de réadaptation de l'appareil locomoteur et des pathologies du rachis, hôpital Cochin
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Cochin - Port-Royal)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Rabineau (Didier)
service d'histo-embryologie-cytogénétique orienté en cytogénétique, hôpital Cochin
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Cochin - Port-Royal)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Capron (Loïc)
service de médecine interne, Hôtel-Dieu
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Broussais - Hôtel-Dieu)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Paniel (Bernard)
service de gynécologie obstétrique, centre hospitalier intercommunal de Créteil
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Créteil
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Loisance (Daniel)
service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, hôpital Henri-Mondor
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Créteil
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Gherardi (Romain)
service d'histo-embryologie, hôpital Henri-Mondor
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Créteil
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Robineau (Michel)
service de médecine interne, hôpital Avicenne
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Masquelet (Alain, Charles)
service d'orthopédie traumatologique, hôpital Avicenne
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Brun (Patrick)
service accueil et urgences, hôpital Louis-Mourier
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bonnet de Paillerets (François)
service d'urgences et de consultations pédiatriques, hôpital Louis-Mourier
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bingen (Edouard)
service de bactériologie, hôpital Robert-Debré
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Murat (Isabelle)
service d'anesthésie-réanimation, hôpital Trousseau
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Saint-Antoine)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Boccon-Gibod (Liliane)
service d'anatomie et cytologie pathologiques, hôpital Trousseau
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Saint-Antoine)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Schechter (Jacqueline), épouse Mikol: service d'anatomie pathologique
hôpital Lariboisière
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Gignoux (Claude), épouse Gaultier: service d'explorations fonctionnelles
hôpital Robert-Debré
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De:
Morineaux, épouse Sterkers (Ghislaine): service d'immunologie biologique
hôpital Robert-Debré
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De:
Weil, épouse Olivier (Catherine): service de pédiatrie générale
hôpital Louis-Mourier
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De:
Lasselain, épouse Guillin (Marie-Claude): service d'hématologie biologique
hôpital Beaujon
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Le Guludec (Dominique)
service de biophysique, hôpital Bichat
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Jacques (Nicole), épouse Schlegel: service d'hématologie biologique
hôpital Robert-Debré
Objet:
chef de service
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Doumenc (Geneviève)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bocquillon (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Montpellier-II
Groupe:
date_debut="1996-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Cassard (Joël)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bensoussan (Georges)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Amen (Patrice)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Verlhac dit Tignous (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Saint-Michel (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Moliterni (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Ferrier dit Pef (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Giudicelli (Catherine)
magistrat à la direction de l'administration pénitentiaire
Objet:
rapporteur à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: de Pomyers (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Peugeot (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Colombani (Lawrence)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Rognoni (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Chatel (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Limoges (Fabienne)
agent administratif de la police nationale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la direction centrale de la police judiciaire et du service de cooopération technique internationale de police (direction générale de la police nationale)
Remplace:Mme Vigier (France)
Groupe:
date_debut="1995-11-02"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Grimbuhler (Cécile)
agent administratif de la police nationale
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances du service des voyages officiels et de la sécurité des hautes personnalités
Remplace:Mme Aubert (Géraldine)
Groupe:
date_debut="1995-11-02"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Amat (Jean, Charles, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, mis à disposition de l'Office national des forêts de la Réunion (division Ouest)
Groupe:
date_debut="1995-12-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Petit (Jean-Louis)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nancy
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Jarlaud (Serge)
directeur de l'U.R.S.S.A.F. de Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national du personnel de direction des organismes de sécurité sociale (C.F.E.-C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Rey (Christian)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Gautron (Alain)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Reims
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Serrano (Charles)
directeur du perfectionnement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Gueguen (Elie)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Assie (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Issindou (Jean-Claude)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la Caisse nationale des allocations familiales
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Le Neve-Ricordel (Loïc)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Fito (André)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Maniere (Gabriel)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Montbéliard
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (C.G.T.)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Arcega (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Allard (Maurice)
fonctionnaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Radondy (Henri-Pierre)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Celdran (Christian)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Sablong (Cosette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Gourhant (Yvonne)
chef du bureau 5 D à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Président
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Moisdon (Christian)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de La Roche-sur-Yon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national du personnel de direction des organismes de sécurité sociale (C.F.E.-C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Rey (André)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Metz
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: D'Haene (Yannick)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Tisserand (Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Schoch (Christian)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Coetmeur (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Libault (Dominique)
administrateur civil, chargé par intérim de la sous-direction du financement et de la gestion de la sécurité sociale. Suppléant
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la sous-direction du financement et de la gestion de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Marie (Etienne)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Rameix (Gérard)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Briet (Raoul)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Hily (Corentin)
directeur du centre régional de traitement de l'informatique du Centre-Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (C.G.T.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Gilmant (Gérard)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rouen
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Buhl (Jean-Louis)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Dulong (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Président
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Coulon (Bernadette)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Lille
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Malnou-Baldy (Véronique)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Hatil (Huguette)
attaché d'administration centrale au bureau 5 D
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la sous-direction du financement et de la gestion de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Ruellan (Rolande)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Fontaine (Martine)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Villain (Daniel)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Michel (Maurice)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Tricoire (Serge)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Linsolas (Roger)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Barets (Robert, Marie, Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, eaux et forêts de 2e classe, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Jacques Cremadeills
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'académie de Paris
Remplace:M. André Hussenet
Groupe:
directeur_academie
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Francis Macart
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
18 Octobre 199518/10/1995
De: Didier Lansiaux
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du secrétariat général des D.R.I.R.E. et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
18 Octobre 199518/10/1995
De: Marchi (Jean-Pierre)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="1995-09-11"
radiation
18 Octobre 199518/10/1995
De: Akoun (Monique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Villeneuve (Philippe)
directeur de 4e classe
Objet:
sur titres au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière les fonctionnaires ci-après
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Natoly (Patrick)
attaché de service administratif
Objet:
sur titres au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière les fonctionnaires ci-après
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Goujart (Christian)
capitaine
Objet:
sur titres au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière les fonctionnaires ci-après
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Buret (Thierry)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur titres au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière les fonctionnaires ci-après
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bross (Michel)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur titres au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière les fonctionnaires ci-après
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: S.A.R.L. West FM (West FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 mai 1995
Catégorie B
Groupe:
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: S.A.R.L. Normandie FM (Normandie FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 mai 1995
Catégorie B
Groupe:
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: S.A.R.L. Challenge (Vibration)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 mai 1995
Catégorie B
Groupe:
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Reynaud (Thierry)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Jorland (Pascal)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Guichard (Claude)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Geffrin (Vincent)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Paupert (Claire)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Liotet (Catherine)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Laforgue (Martine)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Doumenc (Geneviève)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
relatif au statut particulier des attachés d'administration centrale
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Hary (Martine)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 bis du décret précité
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Akoun (Monique)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1995
Au titre de l'article 19 bis du décret précité
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Fonseca (Edmée)
Objet:
examinateur spécialisé adjoint aux jurys des deux concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Houbart (Jean-Pierre, André, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, en fonctions au conseil général vétérinaire
Groupe:
date_debut="1995-12-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Rampnoux (Marie-Agnès)
Objet:
membre suppléant de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés
Remplace:M. Redoutey (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Reynaud (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Laforgue (Martine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleMariette (Christele)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Moreau (Mickaèl)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vilela (Frederico)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vazzoleretto (Etienne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vaccariello (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Toquet (Gilles)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Salel (Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Ruiz (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Royet (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Plateau (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Morand (Loïc)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lorenzini (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Leduc (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Laviec (Ronan)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Languille (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Kellaou (Tony)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Guiraud (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Guidez (David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gouin (Gilles)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Goude (Pascal)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gamé (Sylvain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Fiquet (Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Dufour (David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Dreux (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Devynck (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Debaenst (Bernard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Coquard (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Busi (Florent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bruyère (Alain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bouzonville (Patrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bourdon (Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bonhomme (François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Boneff (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Blavignac (Guillaume)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Beuneu (Grégory)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Beaugrand (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Naissabouri (Toufik)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Magneau (Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Leroy (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Laurent (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Kader (Kamal)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleHall (Anne-Gwénaëlle)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Madec (Mikaèl)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Anani (Ekoué, Claude)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.de Cabissole (Louis, Marie)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Weiss (Jean, Christian)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Warlop (Manuel, Richard)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Voisin (Jérôme, Emmanuel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vinot (Patrice, Guy)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vincent-Genod (Xavier, Robert)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vincent (David)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Viguier (David, Tristan)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Verbois (Damien, René)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Varoquier (Vincent, Michel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Tremblais (Sébastien, Paul)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Tourbez (Damien, Alexandre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Théoleyre (Sébastien, Georges)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Thèse (Sébastien, Jean)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Suel (Frédéric, Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Steinmetz (Pierre, Daniel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Statiotis (Christophe, Jean)
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De: M.Souris (Guillaume, Gilbert)
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De: M.Soulard (Pascal)
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De: M.Sinou (Jean-Jacques)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Simon (Christophe)
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De: M.Servain (Sébastien, Roger)
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De: M.Sendat (Jérôme, Alain)
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De: M.Schoenhenz (Pierre, Daniel)
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De: M.Schmitt (Paul, Guillaume)
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De: M.Sauvage (Sylvain, Francis)
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De: M.Salson (Cédric, Renaud)
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De: M.Saje (Lionel, Olivier)
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De: M.Saelens (Cyril, Frédéric)
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De: M.Ryckewaert (Guillaume, Jean)
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De: M.Roux (Yohann, Guy)
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De: M.Rousselot (Olivier, Jean-Louis)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Roussel (Thierry, Gérard)
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De: M.Rouet (Guillaume, Thomas)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Rossi (Emmanuel, Jacques)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Rose (Philippe, Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Rochat (François, Renaud)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Robert (Anthony, Robert)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Reumond (Guillaume, Victor)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Renouf (Stéphane)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Remond (Benjamin, Idriss)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Raynal (Pierre, Jacques)
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De: M.Raoux (Stéphane, Laurent)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Rabeau (Stéphane, Maurice)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Quiniou (Philippe, André)
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De: M.Pétra (Olivier, Henri)
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De: M.Péronnet (Cyril, Emmanuel)
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De: M.Pujol (Nicolas, André)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Puchly (Alexandre, Gérome)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pubellier (Thierry, Sylvain)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Prévôt (Luc, Elie)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Prigent (Martin, François)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Poirier (Yann, Hervé)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pleinfossé (Maxime, Jacques)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pinturaud (Fabrice, André)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pinto (Nuno, Alexandre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Piel (Pierre, Marie)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pelletier (Wilfried, Francis)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pannier (Nicolas, Michel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Oudet (Anicet, Eric)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Nouhaud (Philippe, Christophe)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Nold (Olivier)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Nectoux (Olivier, Dominique)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Navet (Franck, Henri)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Montmasson (François, Jean-Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Monnier (Pierre, Roger)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Monnet (Hervé, Dominique)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Miqueu (Jean-Luc, Henri)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Michel (Franck, Christian)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Meynier (Sylvain, Marc)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Merlin (Eric)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mercieca (Frédéric, Thierry)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Maubert (Yann, Franck)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mathieu (Benoît, Christian)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Massonnaud (François, Emmanuel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Masson (Christophe, Gérard)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Martinie (Luc, Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Marcy (David, Claude)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Marchisio (Stéphen, Michaël)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Marchalot (Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mangonot (Marc, Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mangenot (Sébastien)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lobjois (Jérôme, Jean-Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lermusiaux (Bruno, Sylvain)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lena (Olivier, Jean-Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lelouard (Pascal, Jean)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Legendre (Xavier, Jérôme)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lefebvre (Sébastien, Marcel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Leconte (Cyrille, Martin)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Le Ven (Arnaud)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Le Tetu (Guillaume, Yung)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Le Poutre (Sébastien)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Le Pladec (Arnaud)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Laurentin (Franz, Félix)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Laplanche (Loïc, Roger)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lamé (David, Michel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lambert (Laurent, Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Labaume (Damien, Bernard)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.L'hopital (Cyrille, Christophe)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Kruszyna (Frédéric)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Knecht (Christophe, René)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Juton (Jérôme, Patrice)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Julliand (Richard, Jean-Louis)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Joly (Herbert, Jean)
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De: M.Jolivot (Marc, François)
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De: M.Jacob (Stéphane)
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De: M.Invernizzi (Franck, Guido)
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De: M.Imbault-Huart (Lionel, Georges)
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De: M.Hénault (Frédéric, Francis)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Hélou (Fabrice)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Huet (Grégoire, Maxime)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Huckel (Cédric)
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De: M.Houga (François, Henri)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Houdemer (Hervé, Guy)
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De: M.Herpers (Frédérick, Roger)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Henry (Philippe, Raymond)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Henrion (Xavier, Philippe)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Harré (Régis)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gueugnon (Gabriel, Cécil)
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De: M.Guerrier (Alexis, Roger)
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De: M.Guerch (Jean, Philippe)
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De: M.Groud (David)
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De: M.Goffinon (Eric, David)
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De: M.Gicquel (Alain, Pierre)
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De: M.Gervais (Franck, Claude)
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De: M.Galinon (Denis)
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De: M.Galan (Marc, David)
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De: M.Fournier (Fabrice)
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De: M.Fourneret (Julien, Dominique)
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De: M.Flamant (Nicolas, David)
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De: M.Flahaut (Olivier)
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De: M.Fernandez (David, Antoine)
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De: M.Fabre (Régis, Laurent)
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De: M.Fabre (Jean-Marc, Nicolas)
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De: M.Evezard (David, Franck)
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De: M.Escriva (Gérald, Nicolas)
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De: M.Escarieux (Alain, Nicolas)
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De: M.Echilley (Jean-Christophe)
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De: M.Dupuy (Arnaud, Gérald)
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De: M.Duparc (Alexandre)
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De: M.Dujourd'hui (Arnaud)
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De: M.Ducret (Laurent, Olivier)
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De: M.Ducellier (Richard, Jean-Claude)
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De: M.Driano (Jérôme)
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De: M.Disy (Hervé, Vincent)
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De: M.Diremdjian (Nicolas, Boros)
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De: M.Dietrich (Pierre, Olivier)
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De: M.Dewas (Jean-François)
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De: M.Devanlay (Thibault)
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De: M.Desportes (Anthony, Hervé)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Denoual (Matthieu, Jean-Albert)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Denglos (Philippe)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Delmotte (Jérôme)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Delhaye (Olivier, Jean)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Delaite (Lionel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Delacroix (Grégory, Michaël)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Debono (Serge, Albert)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Day (Christian)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Dauloudet (Yann, Michel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Daniélou (Jean, Marie)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Crinière (Guillaume, Daniel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Covo (Samy, Eric)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Coustenoble (Eric, Henri)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cousseau (Hugues, Marie)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Coursant (Michel, Maurice)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Coulot (Christophe, Robert)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Coradin (Gautier, François)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Connaulte (Xavier, Serge)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Colombano (David)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Coince (Pascal, Lucien)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Claude (Frédéric, Alain)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cimetière (Benoît, Joseph)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Christel (David, Stéphane)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chopin (Fabrice, Georges)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cheradame (Romain, Guy)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chefson (Yann)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Charpin (Luc, Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Charles (Yves, Jean-Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Challier (Guillaume, Gérard)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chachuat (Benoît, Cédric)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cazes (Arnaud, Anthony)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cazenave (Rodolphe, Denis)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cavélius (Damien, Marc)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cassein (Guillaume, Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Carré (Stéphane, Jean)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Canévet (Pierre, Yves)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Canon (Julien, Bernard)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Caire (Vincent, Charles)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Caillaux (Arnaud, Georges)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cabaj (Christophe, Olivier)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Brunner (Antoine, Gilbert)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Briquet (Xavier, Gabriel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Breton (Alexandre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bramoullé (Guillaume)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Boulet-Desbareau (Jean-Brice)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bouet (Christophe, Louis)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Boucher (Charles, Martial)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Botella (Albéric, Emeric)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bonnefille (Franck)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bonnaillie (Gaël)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bolis (Cyril, Pascal)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bodin (Pierrick)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Blin (Thierry, Michel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Blanchard (Ronan)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bizien (Alain, Jean-Pierre)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bertrand (Jocelyn, Georges)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Berraz Ghiati (Arnaud, Désiré)
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inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Berquier (Stéphane)
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inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bernicot (Cédric, Pierre)
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inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bernard (Arnaud, Jean-Baptiste)
Objet:
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bellon (Jean-Christophe, Kostia)
Objet:
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Baudu (Florent, Emmanuel)
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18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Batonneau (Yann, Xavier)
Objet:
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Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Badie (Frédéric)
Objet:
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inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Autran (Stève, Harold)
Objet:
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inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Aubourg (Nicolas, David)
Objet:
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Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Aubenas (Charles, Aubin)
Objet:
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inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Arrivault (Denis)
Objet:
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inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleRoussin-Moynier (Delphine, Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleQuéau (Léna, Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MllePelat (Anne, Jeanne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleNunes de Almeida (Licinia)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleMeunier (Annabelle, Nicole)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleMarie (Virginie, Brigitte)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleLe Bail (Claire-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleFavier (Sandie, Marie-Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleDrevin (Sandrine, Stéphanie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleDagommer (Isabelle, Sylvie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleCambois (Peggy, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleAbiven (Christine)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Trolez (Dominique, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Videment (Thomas, Louis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Van Esch (Thierry, Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Tartière (Mathieu, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Sénéchal (Tony, Christian)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Siano (Thierry, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pron (Stéphane, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Prin (Olivier, Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pochard (Bertrand, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pellegrini (Eric, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mignot (Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mathieu (Alban, Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Martin (Patrice, Didier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Martin (Frédéric, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lorie (Jérôme, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lefèvre (François, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Le Corre (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lavergne (Thomas, Dino)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Laumonerie (Jérôme, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Jupin (Anthony, Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Hugé (Laurent, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Huguet (Etienne)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Hugret (Patrice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Heckel (Cyril, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gay (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gavaud (Olivier, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gamard (Stephan, Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Faure-Couty (Jean-Baptiste, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Eveno (Nicolas, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Evain (Olivier, Gabriel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Dréan (Sylvain, Marcel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Douet (Jean-Charles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Degroote (Fabien, Manuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Courtet (Gildas, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Courau (Gildas, Raphaël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chrisment (Stéphane, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Buro (Harald, Thierry)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleMingam (Marie-Laure)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleGaboreau (Géraldine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleDupont (Caroline, Pascale)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: Vuillet, épouse Bride (Michelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'université de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Le Vély (Cyrille)
attaché d'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports (département Mer)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports (département Mer)
date_debut="1994-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Dagues (André)
avocat général près la cour d'appel d'Agen
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel d'Agen
Remplace:M. Boutan (Olivier)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Agen"
désignation
18 Octobre 199518/10/1995
De: Gurgand (Jacques, Jean, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions à l'administration centrale
date_debut="1995-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199518/10/1995
De: Vallet (Guy)
directeur du centre hospitalier de Cannes (Alpes-Maritimes)
Objet:
directeur général du centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
direction_hopital
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Guichard (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Papet (Alain)
Objet:
comme membre au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion la personnalité ci-après
Sur proposition du préfet
Au titre des fabricants de sucre
Remplace:M. Riviere (Maxime)
Groupe:
conseil_administration
désignation
18 Octobre 199518/10/1995
De: Loustanau (Alain)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Boue (Jacques)
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Jorland (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.de Cabissole (Louis, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vincent-Genod (Xavier, Robert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Verbois (Damien, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Varoquier (Vincent, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Tanguy (Yann)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Suel (Frédéric, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Souris (Guillaume, Gilbert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Soulard (Pascal)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Servain (Sébastien, Roger)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Schoenhenz (Pierre, Daniel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Schmitt (Paul, Guillaume)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Sauvage (Sylvain, Francis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Saje (Lionel, Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Ryckewaert (Guillaume, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Roussel (Thierry, Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Rouet (Guillaume, Thomas)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Rossi (Emmanuel, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Raynal (Pierre, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Raoux (Stéphane, Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Rabeau (Stéphane, Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Quiniou (Philippe, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Péronnet (Cyril, Emmanuel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pubellier (Thierry, Sylvain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pron (Stéphane, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Prigent (Martin, François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Prevot (Luc, Elie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Poirier (Yann, Hervé)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Poidevin (Yann, Gilles)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pinto (Nuno, Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pinault (Sébastien, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Piel (Pierre, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pelletier (Wilfried, Francis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Palaprat (Sébastien, Arnaud)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Oudet (Anicet, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Nold (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Navet (Franck, Henri)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Monnier (Pierre, Roger)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Monnet (Hervé, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Miqueu (Jean-Luc, Henri)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Meynier (Sylvain, Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Merlin (Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mathieu (Benoît, Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Massonnaud (François, Emmanuel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Marcy (David, Claude)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Marchisio (Stéphen, Michael)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Marchalot (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mangonot (Marc, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mangenot (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Madec (Mikaël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lorie (Jérôme, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lemenand (Thierry, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lelouard (Pascal, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Legendre (Xavier, Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Leconte (Cyrille, Martin)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Le Pladec (Arnaud)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lamé (David, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lambert (Laurent, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Kruszyna (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Kalmar (David, Yvan)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Hélou (Fabrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Houga (François, Henri)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Houdemer (Hervé, Guy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Henault (Frédéric, Francis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Heckel (Cyril, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Harre (Régis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gueugnon (Gabriel, Cécil)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Guerrier (Alexis, Roger)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Guerch (Jean, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Groud (David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gouret (Stéphane, Bruno)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gay (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gavaud (Olivier, Bernard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gardien (Damien, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Galinon (Denis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Galan (Marc, David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Fournier (Fabrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Fourneret (Julien, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Fernandez (David, Antoine)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Fabre (Jean-Marc, Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Escarieux (Alain, Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Echilley (Jean-Christophe, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Dupuy (Arnaud, Gérald)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Duparc (Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Dietrich (Pierre, Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Delhaye (Olivier, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Debono (Serge, Albert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Daniélou (Jean, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Coradin (Gautier, François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Colombano (David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Christel (David, Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chopin (Fabrice, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chervy (Marc, David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chefson (Yann)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Charpin (Luc, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cazes (Arnaud, Anthony)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Carre (Stéphane, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Caire (Vincent, Charles)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cabaj (Christophe, Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Brunner (Antoine, Gilbert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Briquet (Xavier, Gabriel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Boulet-Desbareau (Jean-Brice, Marie-Hugues)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Boucher (Charles, Martial)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Botella (Albéric, Emeric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bolis (Cyril, Pascal)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bizien (Alain, Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bernède (David, Roland)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bellon (Jean-Christophe, Kostia)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Baudu (Florent, Emmanuel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Batonneau (Yann, Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Badie (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Autran (Stève, Harold)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleQuéau (Léna, Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MllePelat (Anne, Jeanne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleMeunier (Annabelle, Nicole)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleFavier (Sandie, Marie-Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleConstant (Isabelle, Michèle)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleAbiven (Christine)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Trolez (Dominique, Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Riche (Athanase, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Vinot (Patrice, Guy)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Videment (Thomas, Louis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Van Esch (Thierry, Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Tartière (Mathieu, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Siano (Thierry, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Sendat (Jérôme, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Salson (Cédric, Renaud)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Remond (Benjamin, Idriss)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Prin (Olivier, Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pochard (Bertrand, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Persegol (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Pellegrini (Eric, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mignot (Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Mathieu (Alban, Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Martin (Patrice, Didier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Martin (Frédéric, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lonchampt (Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Le Corre (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Lavergne (Thomas, Dino)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Laumonerie (Jérôme, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Kervella (Rémi)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Kerhervé (Eric, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Jupin (Anthony, Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Jean (Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Huguet (Etienne)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Hugret (Patrice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Huge (Laurent, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Gamard (Stephan, Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Faure-Couty (Jean-Baptiste, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Eveno (Nicolas, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Evain (Olivier, Gabriel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Drean (Sylvain, Marcel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Douet (Jean-Charles, Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Degroote (Fabien, Manuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Courtet (Gildas, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Courau (Gildas, Raphaël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Connaulte (Xavier, Serge)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chrisment (Stéphane, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Chové (Pascal, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Castel (Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Cam (Christophe, Xavier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Buro (Harald, Thierry)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: M.Bonnaillie (Gaël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleVrac (Stéphanie, Emmanuelle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleMingam (Marie-Laure)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleMest (Stéphanie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleLe Du (Hélène, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleCruck (Eva, Michèle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleCarpentier (Christine, Hélène)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: MlleBouzeloc (Corinne)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
18 Octobre 199518/10/1995
De: Delleur (Philippe)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures au ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
Remplace:M. de Lajugie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Kihl (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'outre-mer
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Patrice Forget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Michel Taly
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Jean-Louis Bellando
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Michel Thovert
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Sophie-Anne Mahieux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Remplace:M. Jean-Luc Pain
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Paupert (Claire)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Blanc (Jean-Joseph)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
au maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1995-09-01"
cessation de fonction
18 Octobre 199518/10/1995
De: Geffrin (Vincent)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Oberdorff (Henri)
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="quatre ans"
reconduction
18 Octobre 199518/10/1995
De: MM.Fatoux (André)
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="quatre ans"
reconduction
18 Octobre 199518/10/1995
De: Contal (Jean-Paul)
substitut général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Poitiers
Remplace:M. Paugam (Jacques)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Poitiers"
désignation
18 Octobre 199518/10/1995
De: Liotet (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Hary (Martine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995
date_debut="1995-01-01"
promotion
18 Octobre 199518/10/1995
De: Marie-Jean Olek
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-10-03"
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Brot (Jean-Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Patrick Frydman
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, tous ordres de paiement, ordonnances de paiement, de virement et de délégation, chèques, pièces justificatives de dépenses, tous ordres de recettes, et autres pièces comptables
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
18 Octobre 199518/10/1995
De: Patrick Frydman
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des nominations, de la discipline et de la cessation de fonctions des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, commandes ou marchés, et avenants, d'un montant supérieur à 500 000 F, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés, et avenants, d'un montant supérieur à 500 000 F
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
18 Octobre 199518/10/1995
De: Pobe (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
10 novembre 1995
inspecteur central des transmissions du ministère de l'intérieur
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199518/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.