18 Octobre 1996

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Eure
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montreuil
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montreuil-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Roussely (François)
conseiller maître de la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de la défense
secrétaire général pour l'administration pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-07-10"
cour_comptes
détachement
18 Octobre 199618/10/1996
De: Monteiller (Gaëlle)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Bergeot (Laurent)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
cessation de fonction
18 Octobre 199618/10/1996
De: Lubin (James, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Florent-sur-Cher (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Bouquet des Chaux (Jérôme, Marie, Joseph, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Florent-sur-Cher (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Lubin (James, Claude)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Florent-sur-Cher (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
18 Octobre 199618/10/1996
De: Wolas (Jean)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France à Bonn
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1996-05-15"
duree="deux ans"
détachement
18 Octobre 199618/10/1996
De: Bardèche (Jean)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199618/10/1996
De: Heyman (Jean-François)
contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances (direction du budget)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-12-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Octobre 199618/10/1996
De: Blavit (Christophe, Pierre, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Noël Peron et Ghislain Amsellem, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Alès (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: François Daguet
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
réintégration
18 Octobre 199618/10/1996
De: François Daguet
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
18 Octobre 199618/10/1996
De: Becmeur (Denis)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Corse
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Larrousse (Bernard)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs territoriaux
date_debut="1996-04-04"
corps="Administrateurs territoriaux"
réintégration
18 Octobre 199618/10/1996
De: Chanliau (Christiane)
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
radiation
18 Octobre 199618/10/1996
De: François Roussely
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de la défense
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
secrétaire général pour l'administration
Groupe:
date_debut="1996-07-10"
cour_comptes
réintégration
18 Octobre 199618/10/1996
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet de l'arrondissement d'Istres
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:M. Mermet (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Menez (Marylène)
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
attaché d'administration centrale (analyste)
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Yves Saint-Geours
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Binot (Sylvie)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de son intégration dans le corps des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales
date_debut="1996-05-01"
corps="Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales"
radiation
18 Octobre 199618/10/1996
De: Réocreux (Anne)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
Groupe:
date_debut="1996-09-09"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Millo (Jean-Louis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
Groupe:
date_debut="1996-07-31"
cessation de fonction
18 Octobre 199618/10/1996
De: Nouvelle-Ecosse (Canada)
ou à tout autre endroit dont peut décider le conseil général
Objet:
sous le nom d'organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest, ci-après appelée “l'organisation”, et s'acquitte des fonctions énoncées dans la présente Convention
3. L'organisation a une personnalité juridique et jouit, dans ses relations avec d'autres organisations internationales et sur les territoires des Parties contractantes, de la capacité juridique nécessaire à l'exécution de ses fonctions et à la réalisation de ses objectifs. Les immunités et privilèges dont l'organisation et ses représentants jouissent sur le territoire d'une Partie contractante sont déterminés par une entente entre l'organisation et la Partie contractante en question
Groupe:
désignation
18 Octobre 199618/10/1996
De: Dewailly (Marie-Christine)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés de préfecture"
radiation
18 Octobre 199618/10/1996
De: Michel Prada
Objet:
président de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Laurent Touvet
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: François Loloum
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Alain Le Roy
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Louis Gautier
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Stéphane Fratacci
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Christophe Chantepy
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Jean-Pierre Bonin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Claude Trupin
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Christine Maugue
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Martine Bellon
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Debrock (Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
duree="deux ans"
affectation
18 Octobre 199618/10/1996
De: Jacques Douffiagues
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1995-12-15"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
18 Octobre 199618/10/1996
De: Lecocq (Caroline, Marie-Louise, Colette), épouse Feront
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Nicolas Bourgeois, Jean-Noël Gokelaere, Bernard Ramon et Yves Vandenbroucke, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Steenvoorde (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Ramon (Bernard, Michel, Jean, Cornil)
Objet:
notaire associé
membre de la société Nicolas Bourgeois, Jean-Noël Gokelaere, Bernard Ramon et Yves Vandenbroucke, notaires associés
notaire
notaire_residence="Steenvoorde (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
18 Octobre 199618/10/1996
De: Faure (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-08-31"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Octobre 199618/10/1996
De: Van Seggelen (Michiel, Antonius, Everardus)
Objet:
notaire
Remplace:M. Triquet (Alain, Roger, Désiré)
notaire
notaire_residence="Condé-sur-l'Escaut (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Fouretier (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Charroux (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
18 Octobre 199618/10/1996
De: Benoît (Jean)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 7e échelon à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1997-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 199618/10/1996
De: Pierre Todorov
maître des requêtes au Conseil d'Etat, n'ayant pas sollicité sa réintégration à l'issue de sa disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
des cadres du Conseil d'Etat
en application de l'article 22 du décret no 63-767 du
30 septembre 1963
relatif au statut des membres du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
radiation
18 Octobre 199618/10/1996
De: Fournier (Patrick, Roger, François)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Roguet (Jean-Jacques, André)
huissier
huissier_residence="La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Bazire (Arnaud)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
18 Octobre 199618/10/1996
De: Plaisant (Eric)
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
radié des cadres de l'administration
date_debut="1996-02-05"
réintégration
18 Octobre 199618/10/1996
De: Tessier (Marc)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Bolliet (Anne)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Jacques Douffiagues
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société française d'exportation de systèmes d'armement
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président du conseil de surveillance puis de président-directeur général
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
cour_comptes
réintégration
18 Octobre 199618/10/1996
De: Bernard Venzo
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Rome
Remplace:M. Pierre Le Gars
consul="Rome"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Claustre (Jean-Marie)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Somme
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Huot (Vincent, Michel, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Elie Rouger et Hervé Couraud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Bourboule (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Rouger (Elie, Antoine, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Elie Rouger et Hervé Couraud, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Bourboule (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
18 Octobre 199618/10/1996
De: Riblet (Hélène)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Desmettre (Isabelle)
élève issue de l'institut régional d'administration de Lille destinée à être affectée à des fonctions relatives au traitement de l'information
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date_debut="1996-07-01"
nomination
18 Octobre 199618/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.