18 Octobre 2003

De: Philippe Leroy
ingénieur des mines, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Cordier (Jean-Pierre, Raymond, Eugène, Alain)
Ingénieur en chef des travaux maritimes
Objet:
au titre de l'année 2003 pour le grade d'ingénieur général des travaux maritimes
promotion
18 Octobre 200318/10/2003
De: Caumont (Christiane)
déléguée principale de 2e classe des services déconcentrés à la direction interdépartementale de Toulouse
Objet:
pour l'accession
au grade de délégué principal de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2003
promotion
18 Octobre 200318/10/2003
De: Heinrich (Michel)
maire d'Epinal
membre du Conseil national des villes
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
En leur qualité d'élus
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Clément (Robert)
président du conseil général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
En leur qualité d'élus
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Péchinot (Jean)
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Paulus (Jean-Michel)
bâtonnier de l'ordre des avocats de Colmar
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Levêque (Roland)
représentant du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Fayen (Jacques)
magistrat, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Fabre (François)
commandant du groupement de gendarmerie de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Debout (Michel)
professeur de médecine légale à Saint-Etienne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Calmettes (Jacques)
magistrat, président de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bouchareu (Patrick)
directeur départemental de la sécurité publique de la Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bloch-Lainé (Jean-Michel)
président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPS)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Feidt (Nicole)
maire de Toul
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
En leur qualité d'élus
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: d'Hauteville (Anne)
professeure à Montpellier, chercheuse spécialisée en victimologie
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Traca (Catherine)
représentante du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Harry (Marie-Yvonne)
psychologue
Objet:
membres du Conseil national de l'aide aux victimes
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur implication
dans les politiques d'aide aux victimes d'infractions
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Philippe Leclerc
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Francis Bidal
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Annick Anniel
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Patrick Dauch
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du foyer départemental de l'enfance à Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Objet:
les agents
directeur du centre départemental de l'enfance et de la famille de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Amélie Lebas
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance à Mary-sur-Marne (Seine-et-Marne), établissement géré par le département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
les agents
directrice adjointe au centre départemental de l'enfance et de la famille de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Philippe Leclerc
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2003-01-01"
promotion
18 Octobre 200318/10/2003
De: Francis Bidal
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2003-01-01"
promotion
18 Octobre 200318/10/2003
De: Annick Anniel
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2003-01-01"
promotion
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bonneval (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Réquena (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 10e échelon
date_debut="2003-11-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Thomine (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Soulier (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Soler (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Simon (Yann)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Rojat (David)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Raby (Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Posseme (Cédrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Pierre (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Palix (Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Ouanes (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Muller (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Melin (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Madesclair (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Lourdel (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Lorenzi (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Lesnard (Raphaël)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Leon (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Inacio (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Humbert (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Herve (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Gaillard (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Fratellini (Cédric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Florean (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Duret (Fabien)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Di Gennaro (Alexandre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Delavande (Thomas)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Dadoun (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Converty (Ary)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Castera (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Camales (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Cafier (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bruno (David)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Boudouresques (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bastide (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Troel (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Tanguy (Elisabeth)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Ratsimba (Laurence)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Privat (Lisiane)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Matet (Emmanuelle)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Hondusse (Karen)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Marie-Françoise Guilhemsans
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directrice, chef du service des affaires juridiques
Remplace:Mme Agnès Daussun
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Lubek (David)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Court (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Loncan-Bourdeau (Danielle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
assistante technique de 1re classe, 2e échelon
Groupe:
date_debut="2004-03-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Moisan (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Marie-Thérèse Genin
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2004-01-11"
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Letellier (Bernadette, Simone, Yvonne, Marie)
conservatrice générale du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-09-28"
radiation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Vaxelaire (François)
Docteur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Tzourio (Christophe)
Docteur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Rusterholtz (Thierry)
Docteur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Pruvo (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Mounier-Vehier (François)
Docteur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Moulin (Thierry)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Mas (Jean-Louis)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Leys (Didier)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Larrue (Vincent)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Hommel (Marc)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Giroud (Maurice)
Professeur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Ellie (Emmanuel)
Docteur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Elisseeff (Antoine)
Docteur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Devos (Philippe)
Docteur
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Woimant (France)
Docteure
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Mahagne (Marie-Hélène)
Docteure
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Busseuil (Catherine)
Docteure
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bousser (Marie-Germaine)
Professeure
Objet:
présidente de ce groupe
Groupe:
president
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Logiou (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Vignon (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Vialatte (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Valentin (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Staub (Rémy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Spitz (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Schwerkolt (Jean-Franco)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Rumeau (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Roue (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Roudaut (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Renaut (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Raguenes (Benoit)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Pirra (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Pierson (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Pichon (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Peres (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Osouf (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Novales (Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Morlhon (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Morel (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Mondon (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Mattei (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Luchini (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Lozevis (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Loiseaux (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Lebris (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Jolivet (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Jakubowski (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Heredia (Lazare)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Harter (Jean-Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Guichard (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Grandin (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Gelebart (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Fleuranceau (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Flachat (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Denechaud (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Delestra (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Delage (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Decrock (Franck)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Cueff (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Costa (Noël)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Colombon (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Chenu (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Caner (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Butault (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Blayac (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bernad (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Ben Ayoum (Richard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Belzunce (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Belleut (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Baubet (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Barthelme (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Amaury (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Altemir (Ernest)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Merouze, née Clermont (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des télécommunications affectée à France Télécom
date_debut="2003-11-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Vial (Patrice)
inspecteur général des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
date_debut="2003-10-15"
duree="trois ans"
disponibilité
18 Octobre 200318/10/2003
De: Alland (François)
conseiller commercial hors classe
Objet:
sur place à Nairobi (Kenya), chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Afrique de l'Est définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Boura (Monique)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès du centre d'exposition du Mémorial des guerres en Indochine, à Fréjus (Var)
Groupe:
date_debut="2003-10-14"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Denis Jankowiak
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Mathieu Guglielmi
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Olivier Benoist
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Raphaël Arnoux
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Frédéric Antiphon
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Hélène Vareilles
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Aude Plumeau
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Hélène Parmentier
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Céline Muraz
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Florence Mourareau
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Véronique Morelli
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Joëlle Mathieu
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Laëtitia Giachetti-Molko
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Anne Gauthier
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Catherine Dagorn
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Marie-France Domato
directrice d'établissement social et médico-social hors classe 4e échelon, directrice du foyer de l'enfance à Lille (Nord), auprès de l'association départementale d'animation et de gestion d'établissements spécialisés (ADAGES), à Montpellier (Hérault)
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
18 Octobre 200318/10/2003
De: Marie-France Domato
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement social et médico-social hors classe 4e échelon, directrice du foyer de l'enfance à Lille (Nord), auprès de l'association départementale d'animation et de gestion d'établissements spécialisés (ADAGES), à Montpellier (Hérault)
Groupe:
depart_retraite
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Pierre Sissaoui
représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Arsène Plenet
représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Nicolas Marsaud
représentant l'association Aide aux malades, à la recherche, information du public sur le syndrome immuno-déficitaire acquis (AIDES), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Médard Labonne
représentant l'Association des amis et sympathisants des malades atteints du cancer (AASMACC), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Alain Beyt
représentant l'union départementale des associations familiales (UDAF), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Alain Pitou
représentant l'Association des patients diabétiques et sportifs de la Réunion, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Xavier Larmurier
représentant l'Association réunionnaise pour la prévention du sida, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Jean-Claude Jacques
représentant l'Association pour la prévention, l'éducation, la recherche et la formation en rééducation et réadaptation, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Hugues Hoareau
représentant la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Gilbert Gerard
représentant l'Union des consommateurs de la Réunion, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Antoine Fraynal
représentant l'Association des patients diabétiques et sportifs de la Réunion, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Frédéric Ferriere
représentant l'Association pour la prévention, l'éducation, la recherche et la formation en rééducation et réadaptation, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Jean-René Felicite
représentant l'Association des insuffisants rénaux de la Réunion (FNAIR), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Alain Domerck
représentant l'Association réunionnaise pour la prévention du sida, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Karine Vollaro
représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNCC), suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Gäetane Mande
représentant l'Association d'aide aux victimes, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Georges Habran-Mery
représentant l'Association d'aide aux victimes, suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Gervaise Farlot
représentant l'Association des amis et sympathisants des malades atteints du cancer (AASMACC), suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Marie-Josiane Castor-Newton
représentant l'union départementale des associations familiales (UDAF), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Claire Caristan
représentant l'association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales (ADAPEI), suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Renée Bace
représentant l'association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales (ADAPEI), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
2° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Guyane
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Nathalie Vienne-Clotagatide
représentant la Ligue contre le cancer, suppléante
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Aude Palant-Vergoz
représentant l'Union des consommateurs de la Réunion, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Sandra Greget
représentant la Ligue contre le cancer, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
1° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de la Réunion
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
duree="un an"
désignation
18 Octobre 200318/10/2003
De: Arnould (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Graffin (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bertrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
sur proposition des représentants des pêcheurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Coux (Pierre-Denis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du financement et du budget à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Guevel (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Clère (Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Plante (Vanessa)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Discazeaux (Laura)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Brouseau (Pierre)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences, ouvert par l'arrêté du
27 février 2003
inscrits sur la liste principale
classés
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Beffrey (Guillaume)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences, ouvert par l'arrêté du
27 février 2003
inscrits sur la liste principale
classés
admission
18 Octobre 200318/10/2003
De: Yves Tatibouet
administrateur civil hors classe
Objet:
rapporteur au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Lambert (Patrick)
délégué des services déconcentrés au Centre du service national à Nantes
Objet:
pour l'accession
au grade de délégué principal de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2003
promotion
18 Octobre 200318/10/2003
De: Martin (Sophie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes auprès du centre d'exposition du Mémorial du Mont-Faron, à Toulon (Var)
Groupe:
date_debut="2003-10-14"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Olivier Benoist
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-05-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Céline Muraz
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-03-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Denis Jankowiak
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Mathieu Guglielmi
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Raphaël Arnoux
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Frédéric Antiphon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Hélène Vareilles
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Aude Plumeau
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Hélène Parmentier
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Florence Mourareau
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Véronique Morelli
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Joëlle Mathieu
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Laëtitia Giachetti-Molko
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Anne Gauthier
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Catherine Dagorn
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003
conformément à
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2003-01-01"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Véronique Decolle
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances auprès de la direction de la programmation des affaires financières et immobilières du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-10-13"
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Jean-Jacques Moniez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2003-12-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Octobre 200318/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.