18 Novembre 2008

De: Anne Levenez
inspectrice
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Bretagne
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Eric Fourrier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) (création)
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Julien Rollet
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Ribécourt (Oise)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Michel Robe
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Joseph (La Réunion)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: François Rabergeau
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Venours (Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Philippe Marais
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Philippe Ecotière
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole Kyoto (Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Paul Bardeau
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Mirecourt (Vosges)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Remplace:M. Pascal Babelot
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Pascal Babelot
contrôleur principal du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Mirecourt (Vosges)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Lysiane Azcue
receveuse-perceptrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Dax-Oeyreluy (Landes)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Cyrille Le Camus
officier en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de la marine marchande de Marseille
Remplace:M. Jérôme Constans
Groupe:
ecole="École nationale de la marine marchande de Marseille"
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: François-Xavier Muylaert
adjoint au maire d'Arras
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
au titre des représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Remplace:Mme Moïra Guilmart
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Karen Taïeb
conseillère de Paris
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
au titre des représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Remplace:M. François Desmazière
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Colombe Brossel
adjointe au maire de Paris chargée du patrimoine
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
au titre des représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Remplace:Mme Bernadette Bourzai
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Philippe Laveau
administrateur à l'hôpital de Sarlat
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (premier alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Au titre du II de l'article 2 du décret du
13 octobre 1988
susvisé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Jean-Marie Sala
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
d) Fédération nationale SUD-santé sociaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Denis Garnier
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Dominique Coiffard
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Bruno Jardin
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Brigitte Fidry
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Véronique Chassagne
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Yasmina Sellou
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Jean-Louis Vuillier
administrateur du centre hospitalier de Novillars
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (premier alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Au titre du II de l'article 2 du décret du
13 octobre 1988
susvisé
Titulaire
Groupe:
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Jean-Claude Coquel
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (FO)
Titulaire
Groupe:
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT
Titulaire
Groupe:
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Louis Mazet
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaire
Groupe:
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (deuxième alinéa) du décret du
13 octobre 1988
susvisé
d) Fédération nationale SUD-santé sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
18 Novembre 200818/11/2008
De: Chaussumier (Michèle)
Objet:
directrice régionale adjointe de la protection judiciaire de la jeunesse Nord - Pas-de-Calais, à Lille
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Eric Chalumeau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2009-03-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Novembre 200818/11/2008
De: François Duverger
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
18 Novembre 200818/11/2008
De: Labroue (Dominique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
18 Novembre 200818/11/2008
De: Bernard Froment
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Laurent Buisson
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Bernard Porcher
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement scolaire
Remplace:Mme Marie-Véronique Samama-Patte
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Pierre Grenier
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Daniel Boissières
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Jean-Marc Gandon
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
membre titulaire appartenant au monde industriel (premier collège)
Remplace:M. René Chelle
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Mahmoud Zureik
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Jean-Louis SErRE
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Alexis Elbaz
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Bernard Astruc
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Patrick Arveux
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Joël Ankri
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Pascale Tubert-Bitter
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Marie-Josèphe Saurel-Cubizolles
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Florence Menegaux
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Marguerite Guiguet
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Jeanne Fresson
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Annick Fontbonne
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Élisabeth Fabre-Guillevin
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Laurence Du Pasquier Fediaevsky
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Agathe Billette de Villemeur
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
18 Novembre 200818/11/2008
De: Mahmoud Zureik
Objet:
président du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
president
nomination
18 Novembre 200818/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.