18 Novembre 2013

De: Anne-Marie Saintrapt
personnel de direction de 1ère classe
Objet:
directrice du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
pour une première période de trois ans
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
date_fin="2016-10-31"
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascal Baudouin
directeur de cabinet
Objet:
toutes décisions individuelles prises
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ou de la convention de New York du
28 septembre 1954
toutes réponses aux demandes de l'autorité judiciaire et
de besoin, toutes réquisitions de la force publique, ainsi que tous actes administratifs, décisions individuelles, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière de l'Office
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierre Azzopardi
chargé de mission, ou en son absence à
Objet:
toutes décisions individuelles prises
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ou de la convention de New York du
28 septembre 1954
toutes réponses aux demandes de l'autorité judiciaire et
de besoin, toutes réquisitions de la force publique, ainsi que tous actes administratifs, décisions individuelles, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière de l'Office
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hélène Marie-Luce
secrétaire de protection de classe supérieure, et à
Objet:
les bons de commande de prestations d'interprétariat et de traduction nécessaires à l'activité de l'Office
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Zohra Lekbir
secrétaire de protection au service de l'interprétariat
Objet:
les bons de commande de prestations d'interprétariat et de traduction nécessaires à l'activité de l'Office
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laurent Roy
adjoint de protection de 2e classe
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Patrice Corcessin
adjoint de protection principal, ou, en son absence
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, si besoin, toute réquisition du concours de la force publique"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Mme
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Mme
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Mme
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierre Azzopardi
chargé de mission
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes administratifs, certificats, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière de l'Office
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascal Baudouin
directeur de cabinet
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, toutes décisions individuelles prises
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ou de la convention de New York du
28 septembre 1954
tous actes concernant l'engagement d'actions en justice ou la défense de l'Office devant les juridictions, toutes réponses aux demandes de l'autorité judiciaire et, d'une manière générale, tous documents, certificats, courriers ou actes relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierre Azzopardi
chargé de mission, ou en son absence à
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, toutes décisions individuelles prises
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, ou de la convention de New York du
28 septembre 1954
tous actes concernant l'engagement d'actions en justice ou la défense de l'Office devant les juridictions, toutes réponses aux demandes de l'autorité judiciaire et, d'une manière générale, tous documents, certificats, courriers ou actes relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ruddy Thrace
secrétaires de protection de classe normale
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean René Nkwanga
officiers de protection
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Farid Nasli Bakir
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Stéphane Cremoux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mahyar Dabir Moghadam
officiers de protection, chefs de section
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume, toutes décisions portant sur le maintien du statut de réfugié ou du bénéfice de la protection subsidiaire, ou la renonciation à ceux-ci, ainsi que tous actes individuels se rapportant aux mineurs n'ayant pas déposé de dossier individuel et aux bénéficiaires de la protection subsidiaire
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: David Toledano
officiers de protection
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Alexis Reversat
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Olivier Monlouis
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Olivier Mazaud
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascal Lang
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Benoît Hemelsdael
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel Diricq
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Tanguy Coste-Chareyre
officiers de protection principaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michael Berardan
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Murat Aysel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascal Roig
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Frédéric Petit-Jean
officiers de protection principaux, chefs de division, et, en leur absence, à leurs adjoints
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascal Lieutaud
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Franck Eyheraguibel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ludovic Champain-Sellier
officiers de protection principaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ghislain de Kergorlay
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nicolas Wait
officiers de protection, chefs de section
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean-Michel Salgon
officiers de protection principaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guillaume Lefebvre
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: François Doyharcabal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hugo Bechtel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Georges Barbière
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mourad Derbak
officier de protection principal, chef de division, et, en son absence, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, tous actes individuels pris
en application de la convention de New York du
28 septembre 1954
ainsi que tous actes concernant l'engagement d'actions en justice ou la défense de l'Office devant les juridictions ayant à connaître du contentieux des apatrides
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Daniel Le Madec
officier de protection principal, chef de division, et
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de formuler les avis prévus à l'article R. 213-2 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Patrick Renisio
officier de protection principal, conseiller du chef de division, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes concernant l'engagement d'actions en justice ou la défense de l'Office devant les juridictions ayant à connaître du contentieux des réfugiés, ainsi que tous actes visés à l'article 40 du code de procédure pénale, toutes réponses aux demandes de réquisition de l'autorité judiciaire se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel Eyrolles
officier de protection principal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes concernant l'engagement d'actions en justice ou la défense de l'Office devant les juridictions ayant à connaître du contentieux des réfugiés, ainsi que tous actes visés à l'article 40 du code de procédure pénale, toutes réponses aux demandes de réquisition de l'autorité judiciaire se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Philippe Truy
chef du service des moyens généraux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes administratifs, certificats, décisions, relevant de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean-Paul Levi
chef du service de l'informatique
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes administratifs, certificats, décisions, relevant de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thierry Doucement
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes administratifs, certificats, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion des ressources humaines et la formation professionnelle de l'Office
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Benjamin Têtu
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bakary Mohamed
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Didier Meslin
adjoints de protection principaux de 2e classe
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nicolas Cabon
adjoints de protection de 1re classe
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascale Doucement
chef du service du budget
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes administratifs, certificats, décisions relevant de ses attributions, tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement concernant la gestion administrative et financière de l'Office
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hamida Echikr
officier de protection principal, adjointe du chef de division
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs ou de coutume, toutes décisions portant sur le maintien, la cessation ou le retrait du statut de réfugié ou du bénéfice de la protection subsidiaire, tous actes individuels se rapportant aux mineurs n'ayant pas déposé de dossier individuel et aux bénéficiaires de la protection subsidiaire, ainsi que toutes demandes aux fins de requérir, en cas de besoin, le concours de la force publique lorsque celui-ci est nécessaire au fonctionnement des services placés sous leur autorité
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle Ayrault
officier de protection principal, chef de division, et, en son absence, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs ou de coutume, toutes décisions portant sur le maintien, la cessation ou le retrait du statut de réfugié ou du bénéfice de la protection subsidiaire, tous actes individuels se rapportant aux mineurs n'ayant pas déposé de dossier individuel et aux bénéficiaires de la protection subsidiaire, ainsi que toutes demandes aux fins de requérir, en cas de besoin, le concours de la force publique lorsque celui-ci est nécessaire au fonctionnement des services placés sous leur autorité
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Komdeuane Truy
secrétaire de protection de classe supérieure
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Estelle Sillaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gina Sanctussy
secrétaire de protection de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fanny Samson Le Roux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nathalie Roya
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marie-Ange Raoul
officier de protection principal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ingrid Perianin
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Stella Lipinski
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Annabelle Ligout
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne-Charlotte Lelong
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Armelle Dieudegard
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle Clisson
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marie Christine Iltchev
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hülya Celik
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Clémence Buquet
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Béatrice Berjon-Szatanik
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'actes d'état civil, copies, extraits, tous certificats administratifs et de coutume, et les livrets de famille se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Myriam Redjem
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume, toutes décisions portant sur le maintien du statut de réfugié ou du bénéfice de la protection subsidiaire, ou la renonciation à ceux-ci, ainsi que tous actes individuels se rapportant aux mineurs n'ayant pas déposé de dossier individuel et aux bénéficiaires de la protection subsidiaire
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Johanne Mangin
officier de protection principal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume, toutes décisions portant sur le maintien du statut de réfugié ou du bénéfice de la protection subsidiaire, ou la renonciation à ceux-ci, ainsi que tous actes individuels se rapportant aux mineurs n'ayant pas déposé de dossier individuel et aux bénéficiaires de la protection subsidiaire
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Béatrice Bigot
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous certificats tenant lieu d'acte d'état civil, tous extraits, copies, livrets de famille, certificats administratifs et de coutume, toutes décisions portant sur le maintien du statut de réfugié ou du bénéfice de la protection subsidiaire, ou la renonciation à ceux-ci, ainsi que tous actes individuels se rapportant aux mineurs n'ayant pas déposé de dossier individuel et aux bénéficiaires de la protection subsidiaire
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne Villemain-Secanella
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christelle Vallon
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jeanne Ruscher
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Louise Pohanian
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mélina Pelé
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marie Papadopoulos
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lilit Oskeritsian
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Claire Lummaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Camille Llavador
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Yacinthe Le Grand-Shahrjerdi
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne-Laure Karam
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hélène Carton-Garrone
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne Cardoso
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Maria-Luz Carbajosa-Julia
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gwenaële Blere
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Maud Benoist
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant à leurs attributions, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laurence Duclos
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Valérie Vivien
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sonia Tiba
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Frédérique Spéranza
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Aline Montaubrie
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Elsa Mattéodo-Charles
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cécile Malassigné
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Elodie Guego
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marie Despretz
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Leïla Chebbi
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle Castagnos
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Coralie Capdeboscq
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Adeline Braux
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delphine Bordet
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Leila Benshila-Kesen
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christine Bargoin
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascale Baudais
officier de protection principal, adjointe du chef de division
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité, tous actes individuels pris
en application de la convention de New York du
28 septembre 1954
ainsi que tous actes concernant l'engagement d'actions en justice ou la défense de l'Office devant les juridictions ayant à connaître du contentieux des apatrides
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Véronique Péchoux
officier de protection principal
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de formuler les avis prévus à l'article R. 213-2 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anna Owczarek
officier de protection principal, chef de la mission accueil, enregistrement et numérisation, et, en son absence, à
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'alinéa 3 de l'article R. 723-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne Lise Marzal
officier de protection, adjointe du chef de la mission
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'alinéa 3 de l'article R. 723-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sophie Pegliasco
officier de protection, chefs de section
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes concernant l'engagement d'actions en justice ou la défense de l'Office devant les juridictions ayant à connaître du contentieux des réfugiés, ainsi que tous actes visés à l'article 40 du code de procédure pénale, toutes réponses aux demandes de réquisition de l'autorité judiciaire se rapportant aux attributions des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Régine Bordes
chef du service de l'interprétariat
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes administratifs, certificats, décisions, relevant de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sylvie Jimenez
chef du service des ressources humaines et de la formation professionnelle, et
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes administratifs, certificats, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion des ressources humaines et la formation professionnelle de l'Office
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michelle Zig
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Elise Voeuk
adjoints administratifs d'administration centrale
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sylviane Sananikone
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sylvie Piat
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bernadette Morin
secrétaires de protection
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Virginie Lelièvre
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Solange Koodruth
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jacqueline Kalayci
adjoints de protection de 2e classe
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Tatiana Huang Kuan Fuck
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marie-Lucette Glénac
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sabine Favre
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Monique Dubrana
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Aurélie Decorde
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nathalie Dardour
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Phuong Dang
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sabrina Claudio
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nathalie Cavalière
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle Bussy
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Annick Bazin
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Saliha Bada Aziza Aouchiche
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne Angeleau
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mablé Agbotounou
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, les copies des certificats tenant lieu d'actes d'état civil se rapportant aux attributions des services placés sous l'autorité du chef de la division de la protection
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascale Maset
secrétaire générale du SNICA-FO
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'éducation routière
Remplace:M. Patrick Chopin
Groupe:
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Amandine DELAPORTE, épouse BENJELLOUN
Objet:
au grade de lieutenant (premier échelon)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi à temps plein de psychologue, conseil en recrutement et de gestion des compétences au sein du groupe régional d'évaluation de la région de gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais – zone de défense et de sécurité Nord –
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
recrutement
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cronnier (Frédéric, Jean, Paul)
Objet:
au grade de capitaine de réserve du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert en informatique et nouvelles technologies au sein de la région de gendarmerie de Picardie
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jacques-Sébastien (Didier, James)
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert dans le domaine de la protection contre l'incendie au sein du commandement de la gendarmerie de la Martinique
Groupe:
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bonneuil-Lambert, Vérane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Moineau, Clément
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Traille, Gérard
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fourcoux, Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cavallero, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lecomte, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thomy, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Paumier (Philippe, André, Michel)
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert dans le domaine de la protection contre l'incendie au sein de la région de gendarmerie de Bretagne
Groupe:
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Loison, Terrence
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Moinet, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laîné, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pruneta, Jean-Pierre
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Penot, Christian
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Letin, Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nole, Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lacourte, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Créac'h, Yann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Flament, Claude
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Menin, Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Linder, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Challeat, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mazzocut, Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Massias, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Crémont, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Perez, Georges
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nicolas, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Henry, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Robert, Claude
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marie DELAPORTE, épouse BENJALLOUN
Objet:
au grade de lieutenant (premier échelon)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi à temps plein de psychologue, conseil en recrutement et de gestion des compétences au sein du groupe régional d'évaluation de la région de gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais – zone de défense et de sécurité Nord –
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
recrutement
18 Novembre 201318/11/2013
De: Grégory CLINCHAMPS
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon)
officier commissionné servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue à temps plein, spécialisé en prévention des risques psychosociaux (RPS), à la sous-direction de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
recrutement
18 Novembre 201318/11/2013
De: You, Catherine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le 1er octobre2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lemaire, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Forêt, Joël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dufour, Yohann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pengam, Jacques
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Faustini, Patrice
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Regor, Béatrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Makala, Sylvestre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Blanchemain, Brice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Kocher, Yann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Beziaud, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laurent, Christine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Détrieux, Sandrine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laisney-Guillet, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chapon, Rodolphe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Demay, Marie-Alexandra
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Duband, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Samson, Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Etasse, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guilhaumon, Rémi
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rippe, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bodin, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cousture, Séverine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cubel, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lipinski, William
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bergé, Éric
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Autret, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Baa, Ismaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Secardin, Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dupraz, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chairon, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Castano, Audrey
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Durieux, Marc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Caballero, Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Martinon, Jean-Charles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fridrich, Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Verdier, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Provost, Pierre-Yves
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guéry, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Petit, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Montabord, Christian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Toledo, Benoît
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Antion, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cadet, Johan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Libert, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fabre, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Moua, Teva
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Roy, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Miel, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Beauprez, Jonas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lemaire, Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Resende, Monia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dumont, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Alliotte, Tony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nowicki, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dangain, Michel
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Winterstein, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lefebvre, Alban
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jasniak-Dindinger, Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Leblond, Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gaillard, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thomas, Rodolphe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Betton
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
Fait le
3 septembre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mailly, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Grzesiak, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Deguisne, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Oger, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Arenas, Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Niemenck, Florent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Leduc, Jessica
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hennequin, Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Richir, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Styns, Tony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Boussemaëre, Patrick
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Féron, Francis
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bulte, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Régniez, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vasseux, Grégory
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Carpentier, Hélène
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cuvillier, Céline
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delautre, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bailly, Samuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Van Brussel, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Leroy, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lambert, Magali
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Merlin, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Turinetti, Roland
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Reverter, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Viguie, Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jacquerot, Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Badoux, Jean-Marc
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Magnien, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Goussard, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chevallier, Elsy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Perrot (Menard), Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Clabaux, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Roy, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gaspard, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lafouge, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Plantin, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Labolle, Fanny
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cardinali, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Tahiri, Katiba
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Moitel, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Petitdidier, Carole
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Brassart, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Morandet, Denis
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gautherey, Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lescot, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Maraval, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pichon, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cabrillana, Jean
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Carlier, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Renard, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lambert, Sabrina
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Verrier, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Kante, Minty
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Liebhardt, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Charmet, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Beaujeon, Willy
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vendome, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fuentes, Gilles
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Parfait, Erika
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ferry, Christian
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Esprit, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Frédéric, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Simon, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pérard, Simon
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Birot, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Zebidi, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Comte, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ledig, Rémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gerné, Gilles
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Schwalbach, Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Kleindienst, Jean-Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Graffeuil, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Scherrer, Ludivine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Helm, Jean
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Klein, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Engel, Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lefrancois, Henri-Benoit
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delrue, Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Houot, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Commaret, Gilles
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Veynand, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Biaussat, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Portier, Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Coulon, Gérald
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Richard, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Henri, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Denain, Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Werny, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Miler, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lamaze, Émilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Maillot, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Franckhauser, Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Figard, Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Courtellemont, Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Kuhn, Alain
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Felden, Sébastien
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Casas, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chuimer, Éric
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Senejoux, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Staub, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Kuntz, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pillot, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hornut, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Alves, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mougel, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Golbry, Bruno
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sébilo, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Messager, Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vilmen, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rousseau, Tristan
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bres, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Yvon, Yann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mandine, Daniel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Maynadies, Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gedoux, Frank
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Blanc, Jacky
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gazeau, Denis
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vallet, Olivier
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lebars, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Stamm, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Tourlonnias, Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mignonneau, Lionel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pichardo, Jean-Louis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Grolleau, Yorrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Roussel, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fritchi, Alix
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Imhoff, Estelle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Le Port, Ludivine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sauveplane, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cerdan, Thomas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guéroult, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Demont, Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Boutié, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lévêque
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
Fait le
2 septembre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marc, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bonnet, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ruggiero, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rose, Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Zara, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Passemard, Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thevenet, Martin
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bride, Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Louisy, Patrick
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ortega, Fiona
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Durocher, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delval, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bouhlala, Yazid
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Brunet, Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Contat, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vansteelant, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bousalah, Sonia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Daval, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cugnod, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Decaestecker, Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Tozza, René
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Aurousseau, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fanget, Frédéric
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Arcamone, Olivier
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Escallier, Yvan
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cuenin, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lacaille, Sabine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vanderbeke, Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ponthieux, Corinne
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Poujols, Fanny
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Testud, Cyril
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lacroix, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Develey, Christian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cutillas, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mastrangelo, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pariset, Grégory
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rebufat, Eric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isolano, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Le Gendre, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guillaume, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Benoist, Didier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Joulia, Jean-Luc
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Liétart, Magali
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bekka, Karim
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jacobé, Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Orlhac, Didier
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mangane, Thierry
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Baumadier, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ducher, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lanes, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gutierrez, Guénaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Muller, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rigail, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jaraczewski, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: De Foucault, Samuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Baudette, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Brunet, Géraldine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dingreville, Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fait, Justine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bouleau, Bérangère
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Flottard, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Péchard, Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fernandes Seixas, Tomé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Beraud, Amandine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Duchemin, Raphaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Campagne, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lefebvre, Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bouix, François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rives, Oriane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Piraud, Mélaine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Teuf, Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bargier, Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pelabon, Gaétan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Quiri, Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Viseur, Jonathan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chatenet, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bourgeois, Didier
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guillet, Thierry
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delecroix, Laurent
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Matray, Olivier
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ghibaudo, Frédéric
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chatain, Raphaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lebel, Grégory
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Denève, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vanrenterghem, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ferrand, Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Duval, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Toutain, Cyril
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Moranzoni, Steven
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hallet, Gautier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laujin, Mikael
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bourbier, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Poiree, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bourgain, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Viot, Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Montauban, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jorieux, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Percherancier, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Zoete, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laurent, Ian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Klein, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jay, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Garnier des Garets d'Ars, Thibault
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Arhuro, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Regnier, Edouard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bauchat, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Boucheny, Jean-Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Duhamel, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Caracausi, Audrey
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Launay, Jim
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lefèvre, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fonte, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pouey, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lefeuvre, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hachet, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Quédinet, Sabine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Geneix, Yvan
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Franzetti, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pénard, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lemoine, Eddy
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lapeyre, Christelle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dumont, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michaud, Cyril
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Birckel, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Naud, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pradin, Gérard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vanhaëcke, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chauveau, Jacques
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pidoux
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
Fait le
12 septembre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Constant, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Renaud, Antoine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Boret, Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Clouet, Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gibert, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Brochet, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Le Corre, Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Subileau, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rufi, Thierry
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vannucci, Gérard
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Koutchouk, Abdelhamid
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michilsen, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gonçalves (Esteves Gonçalves), José
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Poullain, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ledormand, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chassard, Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Berthelot, Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Picard, Gaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Doizy, Mathieu
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chaignaud, Loïc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gohier, Florent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fuzeau, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guezennec, Mikael
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ollichon, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Francois, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Renaud, Dimitri
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thomas, Leslie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pereira Nicolau, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Trottin, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Le Roux, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bougrat, Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fizel, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Blot, Jean-Luc
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Buffet, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chabernaud, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pivette, Thomas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mace, Franck
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mace, Marc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lambert, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vérove, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rivier, Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Baroni, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Paitrault, Yvan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Maconnerie, Steeve
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bourbon, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Massé, Stéphane
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Espinosa, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Virel, Josuah
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Blanquer, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Philippart, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fabre, Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fouret, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chapalain, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dubois, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gassine, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Boulay, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Touquet, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bernicot, Claire
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Le Marrec, Aurore
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Blotiau, Stéphanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Buono, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lasquellec, Nolwenn
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Demay, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Meleuc, Jean-François
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Riu, Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bourhis, Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Helary, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chicoulaa, Mathieu
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Coat, Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Barbaro, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Le Borgne, Pierre-Yves
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Miaud, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Goisbeau, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laurent, Frédéric
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Durand, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jubert, Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pradel, Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sagne, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bourdeau, Jean-Louis
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mondin, Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Basso, Cyrille
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Heijboer, Aurélien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Leylavergne, Fabien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Boutin, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Duhamel, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guiraudet, Virginie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Massicot, Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Graciet, Marc
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Trillaud, Alain
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Trimolet, Patricia
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Garraud, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Leclerc, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mottet, Julien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Etlin, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jolliet, Eric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Silly, Stéphane
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Roy, Anthony
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Garo, Stéphanie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Borras, Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Campan, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lafont, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dubois, Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Assié, Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Camboulives, Olga
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mortimore, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guimbaud, Emmanuel
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gély, Geneviève
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dauzat, Alain
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cabanac, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hourclé, Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ballot, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gros, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Herbaut, Hervé
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dumontel, Hervé
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delbard, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Durracq, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Samper, Iann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dejean, Bastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rubio-Santandreu, Didier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Haensch, Jean-David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Trouche, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Déléris, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cherrier, Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Roujas, André
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Kaiser, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Urbain, Gérard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Humbert, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ménagé, Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cheminand, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Monniaux, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cransac, Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fraisse, Lionel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Minvielle, Rémy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Devines, Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Coubard, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Balbis, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cona, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Duprié, Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Maestracci, Brice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Esnault, Francis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Puault, Charles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bignolles, Alain
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gentillet, Jean-Pierre
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Turco, Jean-Roger
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Couvreur, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Llinares, Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mazars, Rémi
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bégué, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dumez, Pierre-Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Paillard, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gireaud, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Massé, Florence
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Athaquet, Xavier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Becel, Véronique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Covin, François
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fournier, Amélie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Caron, Mickaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Labarthe, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Schneider, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michelin, Romain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Henri, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Septier, Mathieu
Objet:
au grade de choriste de 3e classe le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mesrine, Charles
Objet:
au grade de choriste de 3e classe le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vigoureux, Antoine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Renaud, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Colart, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Desruelles, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Defrance, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dupuis, Jean-Paul
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thillou, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Plumety, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Papin, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Teahi, Teva
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jorrot, Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marzin, Pierre-Louis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Grosbois, Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Menanteau, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lambert, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Renault, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Folliot, Michael
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Cadoret, Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mear, Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delore, Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thines, Magali
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sansinena, Noëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gouraud, Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fontaine, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Delannoy, Edmond
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laderrière, Olivier
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Raimbault, Nicolas
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lemeux, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Buys, Renaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Moukoko, Rodrigue
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Busso, Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Berille, Maud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mander, Expedit
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mery, Sylvian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ribot, Karelle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lahmal, Anthony
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Avrila, Jimmy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ostyn, Delphine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bouillevart, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fleury, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Farel, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Donat, Cécile
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Baudoin, Fabrice
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Ollivier, Franck
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2013
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Raphaël ROCHE
conseiller d'administration, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques, sous-direction de l'administration des ressources humaines, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
président de la commission de l'essai professionnel d'accès à la hors-catégorie A des ouvriers d'État du ministère de l'intérieur organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
president
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Bruno LOPEZ
ouvrier d'État hors groupe, électricien, direction de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon
Objet:
membres de la commission d'essai
représentants du personnel
Groupe:
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marc DUPRIEZ
ouvrier d'État hors catégorie B, responsable électricité automobile, secrétariat général pour l'administration de la police de Bordeaux
Objet:
membres de la commission d'essai
représentants du personnel
Groupe:
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierrick BRIANT
ouvrier d'État hors catégorie B, chef d'atelier, bureau zonal des affaires immobilières, direction de l'équipement et de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Rennes
Objet:
membres de la commission d'essai
représentants du personnel
Groupe:
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christophe PARMENTIER
ingénieur principal, directeur de l'équipement et de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Lille
Objet:
membres de la commission d'essai
représentants de l'administration
Groupe:
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dominique CAPPELLETTI
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement central logistique de la police nationale, sous-direction de l'équipement et de la logistique, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
membres de la commission d'essai
représentants de l'administration
Groupe:
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jacques VUILLARD
ouvrier d'État hors catégorie A, chef d'équipe, direction de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Robert SORIANO
ouvrier d'État hors catégorie A, direction de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Marseille
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel SMOLINSKI
ingénieur des services techniques, chef du département de la coordination technique, direction de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Metz
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gilles RODET
ouvrier d'État hors catégorie B, chef d'atelier, secrétariat général pour l'administration de la police de Dijon
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Roland MANGE
ingénieur des services techniques, responsable de la gestion du parc automobile, direction de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lionel LE GUERN
ingénieur des services techniques, chef de la section maintenance, bureau des affaires immobilières de la gendarmerie nationale, sous-direction des affaires immobilières, direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dominique LASOTTA
contrôleur des services techniques, adjoint au chef du département de la coordination technique, responsable de la cellule accident, direction de la logistique, secrétariat général pour l'administration de la police de Metz
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gilles GOMBAUD
inspecteur hygiène et sécurité, préfecture de police de Paris
Objet:
concepteurs/correcteurs
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne GAUTHIER-LELIEVRE
attachée principale, chef du bureau des ressources humaines et des moyens généraux, bureau du cabinet, direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la commission d'essai
représentants de l'administration
Groupe:
désignation
18 Novembre 201318/11/2013
De:
M
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean-Louis Lenhof
Objet:
maître de conférences, conseiller suppléant
Remplace:M. Arnaud Mace
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Yoro Fall Arnaud Poulain
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Fleur Espinoux Amandine Escherich
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Mustapha Zidi
président Karine Doré Mazars Olivier Beaud, vice-président
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel Gay Jean-Yves Puyo
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Georges Gasser Jacques Cohen
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Frédéric Baudin Philippe Guérin Jean-
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marc Boninchi Jérôme Deauviau
Thierry Côme Marc Champesme Stéphane Leymarie
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Christine Barralis Anne Roger y Pascual Valérie Saint-Dizier
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Julie Haouzi Olivier Weiss
Allan Rochette Martin Bontemps
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Fleur Espinoux Amandine Escherich
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Edith Hantz
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christine Duprat Jean-Louis Lenhof
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Christine Barralis Anne Roger y Pascual Valérie Saint-Dizier
Groupe:
suppleant
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Stéphane Leymarie
Objet:
maître de conférences, conseiller
Remplace:Mme Hayat Lotfi
Groupe:
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jérôme Deauviau
Objet:
maître de conférences, conseiller titulaire
Remplace:M. Jérôme Valluy
Groupe:
élection
18 Novembre 201318/11/2013
De: Béatrice Saint-Cricq
déléguée régionale pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3
dans la limite de ses attributions
les actes de gestion suivants relatifs aux personnels titulaires de physique nucléaire de l'IN2P3 du CNRS
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Brigitte Papin
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du directeur de l'IN2P3, l'ensemble des actes visés à l'article 1° à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Directeur de l'IN2P3"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Alain Chenu
IEHC
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7563 intitulée Laboratoire d'Energétique et de Mécanique Théorique et Appliquée
Groupe:
date_debut="2013-11-15"
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fabrice SIIRIAINEN
Objet:
professeur
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Muriel MATHERY
Objet:
assistant- ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Patrick MUSSO)
directeur de l'unité UMR7321
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Alessandro MORBIDELLI
Objet:
directeur de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1” de la présente décision
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Jean-Baptiste
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vanessa HILL
Objet:
chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article Ler de la présente décision
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vanessa HILL
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sophie ROUSSET
ingénieur d'étude
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Alessandro MORBIDELLI
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Jean-Baptiste
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sophie ROUSSET
Objet:
ingénieur d'étude
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Vanessa HILL
Objet:
chargée de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Thierry LANZ
directeur de l'unité UMR7293
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Brigitte PAPIN
ingénieur de recherche, secrétaire générale
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Olivier RAINART
ingénieur d'étude, responsable du service technique et logistique
Objet:
au nom de la déléguée régionale tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée, uniquement sur les centres financiers 2083 et 2099
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Alexandra SCHLEYER-LINDENMANN
Objet:
maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Loic GRASLAND
directeur adjoint
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Alexandra
Objet:
M.Loïic GRASLAND, professeur et
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christine VOIRON
directrice de l'unité UMR7300
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Olivier RAINART
responsable du service technique et logistique
Objet:
dans la limite des crédits disponibles sur les centres financiers 2083 et 2099, tous actes suivants : les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement des centres financiers 2083 et 2099, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié', à la date de signature de l'acte
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Brigitte PAPIN
secrétaire générale
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierre MONTMITONNET
Objet:
directeur de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1” de la présente décision
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Patrick COELS
Objet:
attaché d'administration
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Françoise TRUCAS
assistant-ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Charles-Antoine GUERIN
Objet:
directeur-adjoint de l'unité
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Karine EMSELLEM
Objet:
maître de conférence et Gilles
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christine VOIRON
directrice de l'unité UMR7300
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nicole ABALLEA
Objet:
ingénieur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Sophie
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Farrokh VAKILI
directeur de l'unité UMS2207
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Fabrice
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Perola MILMAN
Objet:
chargée de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Sébastien TANZILLI
directeur de l'unité GDR3322
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle COURTOIS
Objet:
assistant-ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Antoine SCIANDRA
directeur de l'unité UMR7093
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marie-Pierre COMBEAU
Objet:
ingénieur d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel RIVEILL
directeur de l'unité UMR7271
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christian LEGROS
TCS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8608
à compter du 27/09/2013
Groupe:
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Anne POTTIER
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8608
à compter du 27/09/2013
Groupe:
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Catherine LINDECKER
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMRB8608
à compter du 27/09/2013
Groupe:
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Arnaud ZUCKER
Objet:
professeur
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Myriam
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Martine REGERT
directrice de l'unité UMR7264
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Nicolas VIGOT
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8608
à compter du 27/09/2013
Groupe:
nomination
18 Novembre 201318/11/2013
De: Emmanuel ALESSANDRINI
Objet:
capitaine d'armement
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Josiane PELLEGRINO
Objet:
assistant-ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Dominique POULIQUEN
directeur de l'unité UPS855
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gilles L'ALLEMAIN
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Martine DAMONNEVILLE
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1%
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Stéphane NOSELLI
directeur de l'unité UMR?7277
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marc DE
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Elisabeth LEMAIRE
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fabrice MORTESSAGNE
directeur de l'unité UMR7336
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: François
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Elisabeth MASSONI
Objet:
maître de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierre MONTMITONNET
directeur de l'unité UMR7635
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierre MONTMITONNET
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Patrick COELS
Objet:
attaché d'administration
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Françoise TRUCAS
Objet:
assistant-ingénieur
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Roland LOGÉ
directeur de l'unité GDR3436
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guillaume LABEYRIE
Objet:
chargé de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Isabelle
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Robin KAISER
directeur de l'unité GDR3577
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Grégory MAGGION
Objet:
ingénieur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Patricia
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gabriel GORSKY
directeur de l'unité UMS829
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Guerrino MENEGUZZI
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Carole PLATT-
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Eric GILSON
directeur de l'unité UMR7284
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Massimo
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle LAROCHETTE
Objet:
assistant-ingénieur
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean-Marc GAMBAUDO
directeur de l'unité UMR7335
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Gilles Daniel BOYER
Objet:
ingénieur d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Stéphane GAFFET
responsable de l'unité UMS3538
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Rachid BENHIDA
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Elisabet DUNACH
directrice de l'unité UMR7272
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle CERUTTI
Objet:
technicienne de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1®
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michèle PEFFERKORN
Objet:
ingénieur d'étude
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean-Yves DUBCZ
directeur de l'unité UPR10
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michel AUGUIN
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jean-Yves DAUVIGNAC
directeur de l'unité UMR7248
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Lucile CHANQUOY
Objet:
professeur aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Elisabetta CARPITELLI
directrice de l'unité UMR7320
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Laurent COUNILLON
Objet:
professeur
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Noëlle VIARD
Objet:
technicienne
par dérogation exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1°'
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Claudine BLIN
Objet:
chargée de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Jacques BARHANIN
responsable de l'unité FRE3472
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Simon SZMIDT
Objet:
ingénieur d'étude aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Hélène CHOUX
Objet:
ingénieur d'étude
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascal BARBRY
directeur de l'unité UMR7275
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Fabrice PLANCHON
Objet:
professeur
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Isabelle DE ANGELIS
Objet:
ingénieur d'étude aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Yannick BARAUD
directeur de l'unité UMR7351
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Didier BINDER
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Patricia ANDERSON
directrice de l'unité GDR2517
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Marylène POIRIE
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Christine PONCET
Objet:
ingénieur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pierre ABAD
directeur de l'unité UMR7254
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: GAMBAUDO Jean-Marc
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De:
Isabelle
Objet:
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Pascal CHOSSAT
directeur de l'unité FR2800
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
18 Novembre 201318/11/2013
De: Michelle BEVENGUT
dans l'unité du CNRS n° UMR7286
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2014-01-01"
cessation de fonction
18 Novembre 201318/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.