18 Novembre 2020

De: Liliane BRUNATO
secrétaire administrative
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Guadeloupe
Remplace:Mme Patricia ALPHONSE
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Lise LAVOREL
Objet:
régisseur d'avances et de recettes
date_debut="2020-12-01"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Idrissa IBRAHIM RAMADAN!
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
Remplace:M. Beaudy JEAN-PIERRE
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Jean-François Husson
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Éric Woerth
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Claude Raynal
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (4)"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Thomas Mesnier
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Fadila Khattabi
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Catherine Deroche
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
membre de la commission nationale du patrimoine et de l'architecture
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (Sénat)"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Patrick Hetzel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Julien Aubert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Bénédicte Taurine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Sabine Rubin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Claire Guion-Firmin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Nathalie Bassire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Novembre 202018/11/2020
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Patrick Hetzel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Julien Aubert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Bénédicte Taurine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Sabine Rubin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Claire Guion-Firmin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Valéria Faure-Muntian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Nathalie Bassire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: Philippe SAPPEY
sous-directeur du pilotage des ressources et des actions transversales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Benjamin GENTON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Chantal FAURE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées et
sur proposition du directeur de l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
18 Novembre 202018/11/2020
De: BLANC (Jérémy, Cédric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Didier MARIE, Pierre MOLINIE, Laurène CHAPUIS et Thomas SALLIER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: SCHOUPPE (Laurent, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pargade, notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: SCHOUPPE (Laurent, Paul)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pargade, notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Novembre 202018/11/2020
De: GRILLET (Pierre-Alain, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « SAS SIBOTTIER GRILLET BRAVETTI SOUBIROU » à la résidence Longuyon (Meurthe-et-Moselle)
notaire
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: BLANCHET (Laura, Thérèse, Michèle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Office notarial Mathieu LORET »
notaire
notaire_residence="Saint-Aubin-d'Aubigné (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: DIDRY (Ghislain, Gérard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thibaut COFFIN, Julien PAUCHET, Jean-Emmanuel PETIT et Marina LACHKEVITCH »
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: PRINCIPALE (Marion, Amélie), épouse MOATA
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marcel HUBERLAND, André CAMPRODON, Déolinda DE FREITAS BARRETO, Romain VIEIRA et Henri-Paul JAUFFRET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Palaiseau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: GOUGELET (Emilie), épouse LAURENT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marcel HUBERLAND, André CAMPRODON, Déolinda DE FREITAS BARRETO, Romain VIEIRA et Henri-Paul JAUFFRET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Palaiseau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: COUSQUER (Yoann, Claude)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. FOURNY (Emmanuel, Louis)
huissier
huissier_residence="Autun (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: POISSON (Pierre, Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « OFFICE NOTARIAL DU MARTROI »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL FLEURIMON & HEDELIN & MONNEREAU NOT'AUNIS ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: SACRÉ (Pierre, Jean-François)
ayant pour nom d'usage SACRÉ-BOUROKBA
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: PAYEN (Arnaud, René, Alfred)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Société Civile Professionnelle de Notaires, Bernard BANCAREL, Marie-Béatrice MONTASSIER, Estelle AMRAM, Névine GOUBERT, Audrey CEREZO LERAUD et Carole CASTRO »
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: LE FAOU (Perrine, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « SCRIBE »
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Denis D'ERSU
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2023-12-31"
a_sa_demande
disponibilité
18 Novembre 202018/11/2020
De: Cécile PLESSIS-PAPPINI
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2020-12-29"
date_fin="2021-12-28"
a_sa_demande
disponibilité
18 Novembre 202018/11/2020
De: Juliette RENAULT
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nanterre
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2021-12-31"
a_sa_demande
disponibilité
18 Novembre 202018/11/2020
De: Damien PONS
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Novembre 202018/11/2020
De: Christian AGHROUM
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2021-05-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Novembre 202018/11/2020
De: Laurent GRAVELAINE
administrateur général
Objet:
chef du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines au sein de la direction des ressources humaines du ministère de la défense, au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
duree="trois ans"
renouvellement
18 Novembre 202018/11/2020
De: Didier MALETERRE
Vice-amiral d'escadre
représentant titulaire du chef d'état-major des armées
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées
Remplace:M. Bruno PACCAGNINI
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Mathieu KAHN
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, responsable du pôle des opérations, adjoint au chef du service
au sein du service de l'information stratégique et de la sécurité économiques, service à compétence nationale rattaché à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:
date_debut="2020-12-16"
duree="deux ans"
renouvellement
18 Novembre 202018/11/2020
De: Geoffroy CAILLOUX
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des services marchands à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:
date_debut="2020-12-15"
duree="deux ans"
renouvellement
18 Novembre 202018/11/2020
De: Julien POUGET
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
1er octobre 2020
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
18 Novembre 202018/11/2020
De: Vincent BELROSE
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
1er octobre 2020
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
18 Novembre 202018/11/2020
De: Alexandre COTARMANAC'H
ingénieur des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
15 septembre 2020
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
18 Novembre 202018/11/2020
De: De Giorgio (Cécile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire des affaires étrangères, 11e échelon (IB 821)
date_debut="2021-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Novembre 202018/11/2020
De: LOPINOT (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentaire de 2e classe
date_debut="2021-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Novembre 202018/11/2020
De: Gratianne GUILLER
commissaire principale des armées
Objet:
pendant la durée de son détachement
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
date_debut="2020-12-15"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Thibault PERRIN
commissaire principal des armées
Objet:
pendant la durée de leur détachement
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2020-12-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Benoît MALBRANCKE
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
pendant la durée de leur détachement
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2020-12-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Olivier TROCCAZ
ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR6553
à compter du 18/11/2020
Groupe:
nomination
18 Novembre 202018/11/2020
De: Stephane VIELPEAU
ingénieur d'études
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR6613
à compter du 01/11/2020
Groupe:
nomination
18 Novembre 202018/11/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.