18 Décembre 2019

De: Wali SADOZAI
Objet:
représentants des élèves au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure des pétroles et des moteurs
Centre Économie et Management de l'Énergie - Centre Procédés pour l'Énergie et la Chimie
Groupe:
duree="un an"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Zouheir MOUKADDEM
Objet:
représentants des élèves au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure des pétroles et des moteurs
Centre Motorisations et Mobilité Durable
Groupe:
duree="un an"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Paul BOLOGNESI
Objet:
représentants des élèves au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure des pétroles et des moteurs
Centre Géoressources et Énergie
Groupe:
duree="un an"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: TATKEU (Charles)
Objet:
au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 2e classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: KHOUDOUR (El-Ouahdi)
Objet:
au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 2e classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: FEN-CHONG (Teddy)
Objet:
au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 2e classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: FAUCHARD (Cyrille)
Objet:
au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 2e classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: ARNOUX (Pierre-Jean)
Objet:
au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 2e classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: LARRARTE (Frédérique)
Objet:
au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 2e classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: GYSELINCK (Valérie)
Objet:
au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 2e classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: DELHOMME (Patricia)
Objet:
au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 1re classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: BERBINEAU (Marion)
Objet:
au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable
au titre de l'année 2020, les directeurs de recherche de 1re classe du développement durable
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe Diaz
attaché d'administration de l'État hors classe
Objet:
secrétaire général de l'académie de Normandie (groupe I)
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2020-01-06"
date_fin="2024-01-05"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre Arene
administrateur général
Objet:
secrétaire général de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2023-12-31"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Françoise KRAZER
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Dax . Article 3
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax ."
suppleant
cessation de fonction
18 Décembre 201918/12/2019
De: Angelina DONNADIEU
(CEAILLES)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Dax
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
cessation de fonction
18 Décembre 201918/12/2019
De: Martine BOULOGNE
(VALERI)
secrétaire administrative au service administratif régional de la cour d'appel de Grenoble, déléguée
Objet:
à titre exceptionnel
date_debut="2019-12-18"
date_fin="2020-02-29"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Denise GIRARD
(PROVANA)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
date_debut="2019-12-18"
greffier
cour_appel="Grenoble"
cessation de fonction
18 Décembre 201918/12/2019
De: Moetai Brotherson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Décembre 201918/12/2019
De: Huguette Bello
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Décembre 201918/12/2019
De: Moetai Brotherson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Décembre 201918/12/2019
De: Huguette Bello
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rémy SCHWARTZ
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Luc FICHET
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Yves DÉTRAIGNE
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Arnaud de BELENET
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bernard CAZEAU
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sylvain WASERMAN
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Antoine SAVIGNAT
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Didier PARIS
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dimitri HOUBRON
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe GOSSELIN
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christophe EUZET
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Charles de COURSON
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Edmond HONORAT
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De:
. Catherine TROENDLÉ
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laurence ROSSIGNOL
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Brigitte LHERBIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Muriel JOURDA
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Françoise FERAT
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jacqueline EUSTACHE-BRINIO
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Catherine DI FOLCO
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Agnès CANAYER
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laurence VICHNIEVSKY
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cécile UNTERMAIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laetitia SAINT-PAUL
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Naïma MOUTCHOU
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alexandra LOUIS
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: François MOLINS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Procureur général
Groupe:
magistrat="Procureur"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe LAGAUCHE
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Premier avocat général
X
Avocat général
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bernadette VERDEIL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Premier avocat général
X
Directrice des services de greffe et secrétaire générale
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Annie RIALLOT
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Premier avocat général
X
Directrice de greffe
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vincent FELLER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Monique SALIOU
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Xavier SAMUEL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre MOREAU
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nicolas BONNAL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dominique PAUTHE
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Président élu par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Patrick WYON
membre suppléant, président suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dominique PAUTHE
juge titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Henri de LAROSIÈRE de CHAMPFEU
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christian PERS
membre titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bruno LAVIELLE
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sylvie MÉNOTTI
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Marie-Luce CAVROIS
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ingrid ANDRICH
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nicole PLANCHON
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Catherine SCHNEIDER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dominique GREFF-BOHNERT
membre suppléant, président suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Janine DRAI
membre titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Hervé Lafforgue
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Claude Vanyek
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christian Expert
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Francis Berrocal
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Baptiste Moustié
Union des entreprises de proximité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Franck Gambelli
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe Chognard
Confédération des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alain Chabrolle France
nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christophe Serre
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du Département du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre Aschieri
représentant de l'Association des maires de France, maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Eugénia Pommaret
Union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nelly Le Corre-Gabens
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Isabelle Fillaud
Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Flora Bourigault
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Marie-Anne Barthélémy
Syndicat de l'industrie du médicament et réactif vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Soraya Duboc
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Hélène Courtin
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Charlotte Nithart
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nicole Damon
Conseil National des Associations Familiales Laïques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Micheline Bernard-Harlaut
Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nadine Herrero
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Béatrice Collin
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Marie-Agnès Besnard
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Janine Guaguère
docteur vétérinaire
élue du Conseil national de l'Ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe Prudhon
France Chimie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-François Loret
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Louis Hunault
Syndicat de l'industrie du médicament et réactif vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Lionel Desencé
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Thierry Coué
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gérard Boivin
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bernard Salengro
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Maxime Raulet
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre-Yves Montéléon
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alain Delaunay
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre Thillaud
Confédération des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Frank Vivet
France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jacky Bonnemains
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Yves Mano
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Louis Blanc
Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alain Prunier
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: François Desriaux
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: François Rullier
Association Le Lien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laurent Somon
représentant de l'Assemblée des départements de France, président du Département de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Edwina Lamoureux
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Virginie Delcroix
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sandrine Bize
Union des entreprises de proximité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Isabelle Maincion
représentant de l'Association des maires de France, maire de la Ville-aux-Clercs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Anne POURSIN
consultante en stratégie et management culturels
Objet:
présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Magda TOMASINI
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directrice de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
charge
18 Décembre 201918/12/2019
De: Colin THOMAS
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Nicolas HENGY
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Murielle RIVENET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
École nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
professeur="École nationale supérieure de chimie de Lille"
professeur_section="33"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Michaël HERMOSO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="36"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: François DELATTRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="31"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Francis HINDLE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université du Littoral (École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale)
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="30"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Stéphane LONGUEMART
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="28"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rémi COZOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université du Littoral (Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d'Opale)
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="27"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bruno MARTIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="25"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Antoine le BLANC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="23"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Julien PELLÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="62"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Antoine GALLAIS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="27"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Káthia MARÇAL de OLIVEIRA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Valenciennes (Institut universitaire de technologie de Valenciennes)
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="27"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Erik VERHAGEN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="22"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ludovic LALOUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="22"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vanessa BARBÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="2"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nicolas BALUTET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="14"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Daniel BRITO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="36"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Hubert ALCARAZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="2"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Viet Chi TRÄN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="26"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Anne-Emmanuelle VEÏSSE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="21"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Geneviève MATHON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="18"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Emmanuel VINCENOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="14"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Agnès BARBAUD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="69"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Olivier DEVOS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="60"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Anissa MEZIANE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="60"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: François COMBARNOUS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="5"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Inka MANEK-HÖNNINGER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="30"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Martine LAVAUD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="9"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Guillaume PARENT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="63"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: David MERCIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université d'Artois (Institut universitaire de technologie de Béthune)
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="61"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Oliviane BRODIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="6"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nicolas VOITURON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="66"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Frédéric SCHOENSTEIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université Paris-XIII (Institut universitaire de technologie de Saint-Denis)
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="33"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sébastien CHENAIS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="30"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Damien FAURIE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Paris-XIII (Institut scientifique et polytechnique, dit institut Galilée)
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="28"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Chan LE DUC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-XIII (Institut universitaire de technologie de Bobigny)
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Anne RAFFARIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="8"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christophe MORIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Paris-XII (Institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne sud)
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="64"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Samer MOHAMMED
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Paris-XII (Institut universitaire de technologie de Créteil)
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="61"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Paul DUMOND
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="6"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rémi BOURGUIGNON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="6"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Anne CHABAS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="37"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vincent MILLOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="26"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Emmanuel FUREIX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="22"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pascal SÉVERAC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="17"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Karine BERGÈS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="14"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre BAUMANN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="18"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sébastien VILAIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="64"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Isabelle LERAIS-de PERETTI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
Communauté d'universités et établissements Lille Nord de France
Groupe:
professeur="Communauté d'universités et établissements Lille Nord de France"
professeur_section="9"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Paul PAYET
(19e section)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres dans les conditions suivantes
date_debut="2018-10-01"
réintégration
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laurent FLOCHEL
(5e section)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés des cadres dans les conditions suivantes
date_debut="2017-09-01"
réintégration
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sylvie MERCIER
Objet:
régisseuse de recettes
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
cessation de fonction
18 Décembre 201918/12/2019
De: Armel GUITTON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la Chancellerie des universités de Versailles
Remplace:Mme Marie-Christine BOURIQUET
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Joseph DION
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise
Remplace:M. Laurent MAILLOT
Groupe:
ecole
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mathieu GIDELLES
Objet:
agent comptable du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Remplace:Mme Anne-Marie GIERDAL
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laurence HOAREAU
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Conseil national des activités privées de sécurité
Remplace:M. Philippe RAFFIER
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Frédéric FULGENCE
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Haute-Garonne (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (groupe II)
Remplace:M. Michel ROUQUETTE
Groupe:
directeur_academie
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Anne-Laure ARINO
personnel de direction de classe normale
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Nord (groupe III)
Remplace:Mme Claude ROIRON
Groupe:
directeur_academie
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Marie-Claire LAMPAERT
administratrice des postes et télécommunications hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans son corps d'origine et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Décembre 201918/12/2019
De: Delphine ISSAC
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société RTE
Remplace:M. Vincent LE BIEZ
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Guillaume MANGIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (groupe III) de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: MORZELLE (Olivier)
Objet:
membre du conseil de surveillance des grands ports maritimes du Havre et de Rouen
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. BERG (Patrick)
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Billiotte (Mickaël, Bruno, Bernard, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Li (Niannian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bénès (Anaïs, Marie-Rose, Aimée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bizeul (Aude, Louise, Béatrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Normand (Geoffrey, Louis, Théodore)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Maitrepierre (Julie, Geneviève)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vivier (Ophélie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pinson (Aurélie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ranc (Julien, Francis, Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Morel (Ludovic, Bruno, Pierre, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Roux (Lionel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Tercieux (Carine, Monique, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Reginensi (Edwige, Peggy, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Praud (Manon, Aurore, Elisa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Migaud (Roxane, Jacqueline, Denyse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mazéas (Morgane, Julienne, Christiane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Carbonnel (Marie-José, Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Massalou (Damien, Léon, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Badaoui (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Séris (Emmanuelle, Marie, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Parzy (Léa, Zara, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Orgeolet (Laure, Victoria)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Villemain (Nicolas, Joannes, Etienne, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Maire (Jean, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bazin (Charles, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mignard (Olivier, Antoine, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dupont (Monique, Lydia, Marguerite)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2019-11-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: de Riberolles (Théobald, Geoffroy, Marie, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Verpoort (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vergely (Amaury, Jean, Matthieu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Strassarino (Nicolas, Paul, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sarton du Jonchay (Paul, Marie, Pierre, Henry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rossigneux (Gentien, Marie, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Raymond (Hubert, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Porché (Pierre, Bruno, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Maurel (Virgile, Pierre, Samuel, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Manceau (Jean-Charles, Christian, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Levavasseur (Philippe, Bruno, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Lequertier (Sébastien, Jean-Michel, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Lepori (Olivier, Rémy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Larochette (François, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laparre de Saint Sernin (Théophile, Marie, Joseph, Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Grimonpont (Clément, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gadek (Guillaume, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cuvelier (Thomas, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Chleq (Benjamin, Didier, Laurent, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pédech (Hélène, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Molinie (Marion, Marie-May)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mercier (Jeanne, Sylvie, Joséphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Massabuau (Pauline, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Hubert (Constance, Antonia)
de
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gilliot (Hortense, Marie, Colombe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Fouché (Ségolène, Catherine, Marie-Paule)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vernhol (Camille, Marie, Eliane, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ripert (Manon, Marie, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laporte (Vanessa, Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Germanovitch (Alexandre, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Eguienta (Kim, Soeren, Kounta)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cosnefroy (Aurélien, Pierre, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Potentier (Laenaïc, Jacques, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Keiflin (Valery)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Kchouk (Mohamed Slim)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Demure (Camille, Annie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Amaizo (Ekué, Estève, Hélénio)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vilpreux (Ludovic, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Segura (Rudy, Rémi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Recoussine (Antoine, Marie, Jacques, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ramos (Timothée, Victor)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rakotovololona (José, Justin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Perrein (Joachim, Georges, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ouguerroudj (Noureddine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mure (Mathias)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Michel (Cyril, José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mercadier (Thomas, Nicolas, Émile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mayasi (Théophile, François, Kiala)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Masse (Alain, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Martin (Thierry, Christian, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Maricau (Stéphane, Marcel, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Lozachmeur (Nicolas, Joseph, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Louis (Jérémy, Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Links (Jérôme, Apollo)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Lannoy (Vivien, Renaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Kerguen (Kevin, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Hubert (Hans)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gravet (Cyril)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Goulard (Yann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Givaudan (Pierre-Alain, Claude, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Giannuna (Maxime)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ghazi (Youssef)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Faivre (Rémi, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Fafet (Ludovic)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Duqueyroix (Arnaud, Roger, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Denoyelle (Alan, Daniel, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cubertafond (Antoine, Joffre, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Costes (Etienne, Jean, Salomon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cheval (Maxime, Jacques, Valentin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bouchard (Guillaume, Didier, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Benaitier (Marius, Gavin, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Basiletti (Yannick, Pascal, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Antoine (Jérôme, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pourtier (Mélissa, Aurélie, Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Perrut (Claire, Emmanuelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mouette (Marie, Rhéa, Claudine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Lévy (Céline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Kaiser (Alison, Charlène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Desmidt (Anne-Clémence, Kira, Marie, Antonine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Coustillet (Elisa, Annie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Brun--Richard (Estelle, Maud, Karine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Guen (Amaury, Thierry, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Carré (Flavien, Thibaut, Jean, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Boisserie (Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Gall (Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Tresson (Philippe, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Margueritte (Emmanuel, Marie-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Magnan (Nathaniel, Eddy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jaouadi (Mohamed-Sophian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Davenas (Antoine, Marie, Jérôme)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bruniau (Alexis, Etienne, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bonnet (Jerôme, Gabriel, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Werlé (Christiane, Marie, Madeleine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Maincent (Eloïse, Anne, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Durgun (Semira)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Besson (Mathilde, Reine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laplace (Hélène, Anne-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Léguillier (Aymeric, Loic, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Goff (Guillaume, Claude, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Fromentin (Aurélien, Jean, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Aldosa (Julien, Guilhem, Nathanaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Collignon (Anne-Margaux, Pauline, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gruner (Céline, Christelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2019-10-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Brulé (Murielle, Véronique, Joséphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-09-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: du Plessis de Grenédan (Edouard, Marie, Joseph, Rolland, Baudouin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: de Nicolay (Thibault, Thomas, Aymard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: de Cabrol (Quentin, Pierre-Marie, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Wallet (Etienne, Marie, Géraud, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Santoni (Thomas, Jacques, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mouaoual (Soufiane, Valentin, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mongodin (Etienne, Jacques, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Matter (Benjamin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Klam (Mathieu, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Grignola (Antoine, Charles, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gallouedec (Quentin, Jean, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Feuillat (Louis, Octave)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Charlet (Florian, Didier, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bockel (Oscar, Thiebaut, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Boché (Nicolas, Pierre, Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: de la Motte Rouge (Margaux, Mireille, Marie-Judikaelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rojo (Marine, Alexiane, Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Paris (Margaux, Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Monteils (Margot, Noëlle, Fanchon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gazanion (Jeanne, Charlotte, Adrienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gallitre (Mélissandre, Ilona, Maéva)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cochoy (Lise, Anaïs)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Morvan (Gildas, René, Armand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Heckler (Julien, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sauvage (Mélanie, Céline, Ginette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Métayer (Carole, Monique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Fumaz (Claire, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rameau (Hugues, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Espeillac (Cyprien, Romain, Lucien, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Torigny (Emilie, Isabelle, Annette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bauvin (Marianne, Yvonne, Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Allègre (Claire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Roumier (Agnès, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2019-08-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ethuin (Romain, Hiro)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Kergadallan (François, Jacques, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Darphin (Jennifer, Aurélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vandenhove (Jonathan, Ken, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Lous (Morgan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Guerin--Bessede (Noémie, Alice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Muro (Yannick, Michaël, Vito)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Baron (Guillaume, Michel, Augustin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Granday (Charles-Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Wallyn (Jean-Baptiste, Patrice, Léopold)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Le Hanneur (Martin, Pierre, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Huglo (Alexandre, Laurent, Agnès)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Curis (Gabriel, François, Marie, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bauw (Martin, Jérôme, Istvan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Hautois (Juliette, Mariel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pernaud (Quentin, Paul, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Patrice SAFLIX
Objet:
dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication
le secrétaire des systèmes d'information et de communication
date_debut="2019-12-11"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alain Fuchs
président de Paris Sciences et Lettres
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: VANNEAU (Marie-Elisabeth, Dorothée)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thomas QUIRIN, Claude COUDERT, Jérôme SCHREIBER et Antonia CALDEROLI-LOTZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Mundolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: FRISE (Géraldine, Camille), épouse RAHEM
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE CHRISTOPHE CHAUVIN, NOTAIRE ASSOCIE »
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: BAZAINE (Aurélie, Gaëlle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Danièle BINGLER et Anne-Catherine PRUDHON-REBISCHUNG, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Munster (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: KLEIN (Emilie, Caroline, Barbara), épouse CARVALHO
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric GARNIER, Carine STEMMELIN-GARNIER et Claudine RIEGEL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christian GRIENEISEN, Edmond GRESSER, Stéphane GLOCK et Florence KRANTZ-OFFNER »
notaire
notaire_residence="La Wantzenau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
reprise de fonctions
18 Décembre 201918/12/2019
De: MUNIER (Alban)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bischheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: KLEIN (Virginie), épouse BELZUNG
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe KOENIG et Catherine BAEUMLIN-ANDELFINGER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Altkirch (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: OCHS (Gary)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Laurence WOLFF, Christian BITZBERGER et Christine HINCKER, notaires associés »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christian GRIENEISEN, Edmond GRESSER, Stéphane GLOCK et Florence KRANTZ-OFFNER »
notaire
notaire_residence="La Wantzenau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
reprise de fonctions
18 Décembre 201918/12/2019
De: JEANNIARD-FRAEHRING (Géraldine, Julie), épouse MACK
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL ANDRÉ STENGER ET KAREN DENEUVILLE »
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: MILH (Marie, Catherine, Scholastique), épouse EUGÈNE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « VICTOIRES NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: BAILLOT (Aimée, Joséphine, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: BOGOUSLAVSKY (Serge, Boris, Pierre, Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
reprise de fonctions
18 Décembre 201918/12/2019
De: PÈNE (Marie-Odile), épouse LE TRANOUEZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Arnac-Pompadour (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: CASTÉRA (Mathias, Ambroise)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « SINEQUAE »
huissier
huissier_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: BOULADE (Stéphane, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude ARAGON, Eric FOURNIE, Guillaume TOUSSAINT et Aurélien FOURNIE notaires associés »
notaire
notaire_residence="Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: BOURGUIGNON (Flora, Loanah)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « FBM Notaires, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial. »
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: LUQUAIN (Audrey, Madeleine), épouse ESCOLIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CAPERENNE »
notaire
notaire_residence="Pont-de-Beauvoisin (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: MAGISSON (Adeline, Laurence)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « JURISACT », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Verdun (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: BERGER (Karine, Anaïs, Isabelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Sylvie DURANT des AULNOIS, Philippe GROENINCK, Yannick LE MAGUERESSE, Delphine VINCENT, Anne-Magdeleine SOLLIER-DEPONDT et Isabelle CASAR-HERVE, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: ROUSSEL (Audrey, Sandrine, Romy)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « FONTAINE ROUSSEL & ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: DEMUYNCK (Marine, Dorine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « Marc DUSART, Patrice BEDIEZ, Jean-Baptiste VANCO, Jean-Luc DEHAYE, Antoine MALBEZIN et Antoine GHESTEM, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: GRAVIÈRE (Isabelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « RICHARD OLIVET, SANDRINE SAINT-MARCOUX-BODIN, LEOCADIE COSTA ET THOMAS RENAUT, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Aubière (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: VIART (Sophie), épouse BECQUET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Maître Nadège BURGHGRAEVE-DAUCOURT »
notaire
notaire_residence="Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: PUECH (Laurence, Edith, Micheline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « François QUECQ d'HENRIPRET, Marc SENECHAL, Valérie AMEGNIGAN-MELARD et Ambroise BOSQUILLON de JENLIS, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Ronchin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: CHARROIN (Elsa, Marie-Thérèse), épouse ANDRIGHETTI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Olivier BONNICHON et Jean-Baptiste GROUSSON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: DERUMIERE (Mélanie, Lydie, Yvette, Ghislaine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELURL Nicolas RANDOUX »
notaire
notaire_residence="Orchies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: PANOUILLOT (Matthieu)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pascal MASSIP, David BELOU, Véronique VARLET, Guillaume LORISSON, Charles-Alban PRIEUR, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Constant JOUFFROY, Nicolas JOUFFROY, Arielle BONNOTTE, Sébastien MIGNEREY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notarial »
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
reprise de fonctions
18 Décembre 201918/12/2019
De: JOURNET (Ludovic, Jérôme, Quentin)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
reprise de fonctions
18 Décembre 201918/12/2019
De: MALKA (Milena, Ariane, Judith)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Décembre 201918/12/2019
De: KOUAME (Rosine), épouse LAKSSIR
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL François DEGOS, François VIEN, Véronique PATA-LAVIGNE, Yannick BEAUDEAU et Jean-Michel LABORIE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Libourne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: LÉON (Virginie, Claude), épouse DUGUAY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL GOUJON FELIX NOTAIRES ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Talence (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: GOSSART (Sophie, Christiane, Hélène, Jeanine)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: THUILLIER-MEUNIER-FOREST (Marie-Laure, Pascale), épouse PASQUIER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Roche-Blanche (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: RUEL (Marinette, Yveline, Nadine), épouse HENIQUE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alexandre DIMECK-GHIONE
Objet:
conseiller chargé du suivi de l'exécution des réformes au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
date_debut="2020-01-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Harry Partouche
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe, sous-directeur des finances publiques à la direction générale du Trésor
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances, de l'action et des comptes publics, de l'Europe et des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la directrice générale du Trésor
aux fins d'exercice des permanences du
23 décembre 2019
inclus au
2 janvier 2020
inclus
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie et des finances, de l'action et des comptes publics, de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cyril Rousseau
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur des affaires financières multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie et des finances, de l'action et des comptes publics, de l'Europe et des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la directrice générale du Trésor
aux fins d'exercice des permanences du
23 décembre 2019
inclus au
2 janvier 2020
inclus
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie et des finances, de l'action et des comptes publics, de l'Europe et des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Benjamin Tessier
attaché d'administration de l'Etat
au sein du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale, pour les actes relatifs au pilotage de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
V. - Service des ressources humaines civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Franck Chevreux
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale de la sous-direction de la gestion du personnel civil
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
V. - Service des ressources humaines civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe Guyot
Lieutenant-colonel
chef des services généraux de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
dans la limite des attributions des services généraux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Services généraux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vincent Niquet
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bruno Lebouc
conseiller technique de service social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bertrand Ponsin
Lieutenant-colonel
commandant en second du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pascal Lorant
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ronan Lahuec
Colonel
commandant du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De:
Le médecin en chef Thierry Quintart
chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Marc Saez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Eric Renaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Guillaume Loyer
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Julien Le Loeuff
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Patrice Gernigon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Hervé Sirault
Colonel
directeur du service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VIII. - Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Arnaud Lépine
Colonel
adjoint au directeur du service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VIII. - Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre Arnaud
administrateur général, directeur du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VII. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Luc Cabon
agent sous contrat, chef de la mission
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VI. - Mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christian Vally
Colonel
chef du bureau métiers et système d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Christophe Gervais
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau pilotage et synthèse
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Stéfan Georgesco
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au chef du bureau pilotage et synthèse
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Martin Fonsagrive
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-François Clément
agent sous contrat, chef du centre de maintenance alliance
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alexandre Baillot
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie des processus de ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christophe de Calouin de Tréville
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Guillaume Venard
Colonel
adjoint au sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Franck Pluven
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation des primes et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: François Mallèvre
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation des fonctionnaires et des contractuels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jérôme Hugon
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires générales militaires
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Olivier Bui-Thanh-Tu
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation des ouvriers de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Matthieu Sauvêtre
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Charles Cottez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la politique générale, des études et de la prospective
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe Guyot
Lieutenant-colonel
chef des services généraux de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
dans la limite des attributions des services généraux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Services généraux
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Patrick Urlacher
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre d'action sociale d'outre-mer des Antilles
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Benoit Tourment
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Lyon
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Didier Schmitt
conseiller d'administration de la défense, directeur du centre territorial d'action sociale de Metz
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Thierry Ruffier
Capitaine de frégate
chef du pôle « Défense mobilité » de Paris
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nicolas Rougeau
attaché d'administration de l'Etat, adjoint administration générale de la directrice du centre territorial d'action sociale de Bordeaux
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sylvain Quéré
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du centre de traitement de l'indemnisation du chômage
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bertrand Ponsin
Lieutenant-colonel
commandant en second du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Frédéric Pons
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Lyon
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Samuel Magré
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Brest
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: François Madelenat
Capitaine de corvette
adjoint administration générale de la directrice du centre territorial d'action sociale de Toulon
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pascal Lorant
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Loïc Le Fur
conseiller technique de service social, adjoint social du directeur du centre territorial d'action sociale de Brest, conseiller technique de direction
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Pierre Lagaillarde
Lieutenant-colonel
directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Polynésie française
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Joël Kyndt
attaché d'administration de l'Etat, responsable des prestations au centre territorial d'action sociale de Bordeaux, pour les actes relatifs à l'attribution des prestations individuelles d'action sociale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Yves Justinien
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Bordeaux
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Luc Hubert
Commandant
adjoint au chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laurent Grouard
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Marseille
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Raphaël Gardin
Lieutenant-colonel
commandant du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Philippe Desprès
Lieutenant-colonel
directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Olivier Degorre
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du pôle « Défense mobilité » de Paris
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gaëtan Cadiou
attaché d'administration de l'Etat chef du pôle « Défense mobilité » de Rennes
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Frédéric-Charles Bonnouvrier
Lieutenant-colonel
directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Guyane
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gauthier Appriou
Colonel
chef de la mission reconversion des officiers
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Noël Pitault
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint à la directrice du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organisme extérieur
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Michel Pierret
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de prêts, de secours et d'allocations à caractère social
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Vincent Niquet
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bruno Lebouc
conseiller technique de service social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sébastien Schricke
Capitaine de vaisseau
chef du département
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Département des études générales
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Olivier Guilbaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage et des études générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Département des études générales
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Olivier Pfund
attaché d'administration de l'Etat, chef du département
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Département de la coordination et du soutien
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Christophe Carrer
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Département de la coordination et du soutien
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Marc Saez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Eric Renaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux, pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Thierry Quintart
Médecin en chef
chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christophe Boutin
ingénieur d'études et de fabrications, chef du bureau de la gestion des connaissances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nicolas Villetard
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques et des emplois réservés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Guillaume Loyer
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Julien Le Loeuff
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Vincent Berte
Colonel
chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Lionel de Fritsch
attaché d'administration de l'Etat
au sein du département des carrières et des compétences, pour ce qui concerne la formation professionnelle, les concours et examens professionnels
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Benjamin Tessier
attaché d'administration de l'Etat
au sein du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale, pour les actes relatifs au pilotage de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Jean-Yves Placenti
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles
dans la limite des attributions du département, à l'exception des arrêtés, décisions et actes concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Laurent Delmas
attaché d'administration de l'Etat, chef du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles
dans la limite des attributions du département, à l'exception des arrêtés, décisions et actes concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Franck Chevreux
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sébastien Bozek
attaché d'administration de l'Etat
au sein du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, pour ce qui concerne les personnels administratifs, les personnels techniques, paramédicaux et sociaux et les ouvriers de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Michel Benaben
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Isabelle Magnien
administratrice civile, cheffe du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
V. - Service des ressources humaines civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Marylène Royer-Dubois
attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission auprès du chef de service de l'accompagnement professionnel et des pensions, pour signer la certification de l'exécution des missions
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Mauricette Perthuison
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Carole Millereux
agente sous contrat, adjointe au chef du bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Valérie Meunier
conseillère technique de service social, adjointe au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De:
. Claire Hours
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sophie Notté
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Monique Mourot
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Catherine Léger
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des expertises et analyses médicales
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Rose-Lyne Guigné
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Carole Cournède
Médecin en chef
adjointe au chef du bureau des expertises et analyses médicales
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Emmanuelle Lavergne
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la reconversion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Anne-Gaël Le Mener
attachée d'administration de l'Etat, directrice adjointe du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VII. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Naïma Ez-Zaki
administratrice civile, adjointe au chef de la mission
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VI. - Mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Elodie Zuzel
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la cohérence réglementaire et des référentiels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Annie-Claude Méli
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau des affaires générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Carole El Baggari
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la cohérence réglementaire et des référentiels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Delphine Clerc
agente sous contrat, adjointe au chef du centre de maintenance alliance
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Cécile Bouvier
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la cohérence réglementaire et des référentiels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sylvie Arnaud
agente sous contrat, adjointe au chef du bureau métiers et système d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Sandra Schneider
ingénieur d'études et de fabrications, chef du bureau de la prévention et des conditions de travail
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Florence Combe
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civile
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Martine Ricard
attachée d'administration de l'Etat, déléguée nationale chargée du handicap
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Maroussia Renucci
Colonelle
adjointe au sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nathalie Vitrant
attachée d'administration de l'Etat, adjointe administration générale du directeur du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Régine Théret
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Bordeaux
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christel Solcourt
conseillère technique de service social, adjointe sociale du directeur du centre territorial d'action sociale de Lyon, conseillère technique de direction
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Caroline Robustelli
conseillère technique de service social, adjointe sociale de la directrice du centre territorial d'action sociale de Toulon, conseillère technique de direction
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Valérie Péchoutre
conseillère technique de service social, adjointe sociale du directeur du centre territorial d'action sociale de Metz, conseillère technique de direction
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Corinne Noël
attachée d'administration de l'Etat, adjointe administration générale du directeur du centre territorial d'action sociale de Lyon
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Francine Naudais
attachée d'administration de l'Etat, responsable des prestations au centre territorial d'action sociale de Rennes, pour les actes relatifs à l'attribution des prestations individuelles d'action sociale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Nathalie Moreau
conseillère technique de service social, conseillère technique responsable des prestations au centre territorial d'action sociale de Lyon, pour les actes relatifs à l'attribution des prestations individuelles d'action sociale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Ericka Masy
conseillère technique de service social, adjointe sociale du directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Polynésie française, conseillère technique d'encadrement
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Annie Loirat
conseillère technique de service social, adjointe sociale du directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie, conseillère technique d'encadrement
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Rennes
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Catherine Lesven
conseillère technique de service social, adjointe sociale du directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes, conseillère technique de direction
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Claudia Le Grand
attachée d'administration de l'Etat, adjointe administration générale du directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Martine Lannoy
attachée d'administration de l'Etat, adjointe administration générale du directeur du centre territorial d'action sociale de Metz
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Aline Jacota
conseillère technique de service social, adjointe sociale du directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Guyane, conseillère technique d'encadrement
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Claire Hours
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs