19 Janvier 1990

De: Arbelot
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon
Objet:
aux échelons supérieurs de sa classe comme
Groupe:
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Arbelot (Christian)
Objet:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans 15 jours (dont un an de stage)
Groupe:
date_debut="1989-02-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Riccio (Pierre-Aimé, Eugène)
du patrouilleur La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Meuse. Mitais (Myrtil, Hubert, Philippe)
de la vingt et unième division de dragueurs et du dragueur océanique Baccarat
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Barrère (Jean-Claude, Marcel, Emile)
du bâtiment hydrographique de 1re classe L'Estafette
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Noël (Olivier, Marie, Alain, Claude)
de la quatrième division d'avisos et de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: De Bengy (Guillaume, Marie, Gérard, Henri)
du pétrolier ravitailleur
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Corolleur (Alain, François, Fernand)
du pétrolier ravitailleur Somme
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vassas (Thierry, Claude, Maurice, Charles, Marie)
du patrouilleur Iris
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Régnier (Jérôme, Christian, Théodore)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Loubry (Jacques, Henri)
de l'aviso Amyot d'Inville
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Laffont de Colonges (Alain, Marie)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Caro (Yvon, Joseph)
du chasseur de mines Andromède
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Blondel (Christian, Jean, Maurice)
du dragueur océanique Alençon
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Guénolé (Jean, Paul, Marie)
de l'aviso Second maître Le Bihan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaine de corvette de réserve
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Le Calvé (Alain, Marcel, Roger)
du sous-marin Vénus
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bui (Yves)
du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Paquier (Alain, Michel)
de la frégate lance-missiles Duquesne
Objet:
aux commandements suivants
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lebland (Michel)
chef technicien forestier de l'Office national des forêts
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="1989-01-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1990-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Miyet (Bernard)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Depeyre (Dominique)
greffier au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
M. Eckert
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Christian Vigouroux
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Boucault
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: de Lumley (Henry)
(préhistoire du territoire national)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou assimilés
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Frezouls (Edmond)
(archéologie historique du territoire national)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou assimilés
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Duclos (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des personnels de documentation
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Hanoune (Roger)
(archéologie historique du territoire national)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des maîtres de conférences ou assimilés
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leconte (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des ingénieurs et techniciens
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bayard (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des ingénieurs et techniciens
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Rigaud (Jean-Philippe)
(préhistoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Jacob (Jean-Paul)
(histoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Clottes (Jean)
(préhistoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Aubin (Gérard)
(histoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des directeurs des antiquités
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vidal (Michel)
(histoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Verjux (Christian)
(préhistoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Marguet (André)
(histoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Pigeot (Nicole)
(préhistoire du territoire national)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des maîtres de conférences ou assimilés
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Boura (Frédérique)
(préhistoire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des conservateurs de l'Inventaire général, et des fouilles archéologiques
Groupe:
élection
19 Janvier 199019/01/1990
De: Soulier (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des archéologues employés
par les collectivités territoriales
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Meyer (Olivier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Au titre des archéologues employés
par les collectivités territoriales
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Barruol (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bonjour (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Spitéri (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1990-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Liot (Thérèse)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1990-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
19 Janvier 199019/01/1990
De: Portal (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1990-02-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Celisse (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1990-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Maillard (Alain)
1er échelon
Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:
date_debut="1989-10-16"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Mayoux (Jean-Claude)
1er échelon
Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:
date_debut="1989-10-08"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vienat (Michel)
1er échelon
Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:
date_debut="1989-09-22"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Soleilhac (Jean-Jacques)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:
date_debut="1989-09-14"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Remond (Gérald)
1er échelon
Reliquat d'ancienneté: 1 mois 25 jours
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:
date_debut="1989-08-10"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Delyon (Marie-Francelyne)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Reliquat d'ancienneté: 8 mois 11 jours
Groupe:
date_debut="1989-06-12"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Deridder (Louis)
1er échelon
Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Reliquat d'ancienneté: 8 mois 11 jours
Groupe:
date_debut="1989-04-22"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Clarissou (Jean-François)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
date_debut="1989-03-30"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Moreau (Michel)
1er échelon
Reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
date_debut="1989-02-17"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Unvoas (Yves)
détaché le
1er avril 1988
1er échelon
Reliquat d'ancienneté: 14 jours
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
date_debut="1989-01-01"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Annick Guerber Le Gall
sous-directeur
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions relatifs à la défense de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Christian Leyrit
directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Seligmann
chef de service, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Alain Fayard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Annick Guerber Le Gall
à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leonard
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon
Objet:
aux échelons supérieurs de sa classe comme
Groupe:
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leonard (Yves)
Objet:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an (stage)
Groupe:
date_debut="1989-02-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Hardy (Claude)
chef de la mission des relations avec les fédérations (département de la vie fédérale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Genain (Patrick)
inspecteur
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Schmeltz (Pierre)
chef de la mission Bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Grancher (Arnaud)
inspecteur des impôts
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Louit (Paul)
ingénieur en chef des mines, conseiller scientifique à la direction des relations du travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Sarpentier (Jacques)
administrateur civil au bureau du patrimoine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bahuau (Jacques)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bronner (François)
administrateur civil du bureau du contrôle de la légalité et des affaires juridiques (direction générale des collectivités locales)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Pressense (Loïc)
chargé de mission (service des biens d'équipements industriels [Serbe])
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lagauche (Philippe)
chef de bureau à la sous-direction de la justice criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Richart-Lebrun (Annie)
chef du bureau Environnement, toxicologie, alimentation
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leclerc
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche et de la technologie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leclerc (Suzanne)
chargée de mission auprès du directeur des écoles
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Remy (Dominique)
chef du bureau des affaires communes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Descours (Charles)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Sénateur désigné par le Sénat
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Traynard (Etienne)
chef du bureau de la qualité et de la sécurité des produits industriels à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bidou (Dominique)
délégué à la qualité de la vie
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Liger (Dominique)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Brun (François)
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Monin (Raoul)
chef du département Mécanique, optique, aéronautique à la délégation à l'innovation et à la technologie
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche et de la technologie
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Peyrequeou (Christian)
sous-directeur du domaine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lauer (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre d'études des transports urbains
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Checcaglini (Paul)
urbaniste en chef de l'Etat, chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat à la direction de la construction; Suppléant
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Wyss (Jean-Paul)
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Oudet (Jean-Paul)
chef du département Environnement (service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielle [S.A.R.S.C.I.])
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Guerin (Didier)
chef de bureau à la sous-direction de la législation criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Godard (Aline)
sous-directeur de la prévention générale et de l'environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Antier (Claude)
sous-directeur de l'urbanisme local à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Andrieu (Christine)
chef du bureau de la santé scolaire et de l'action sociale
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De:
Miremont
directeur de la succursale de Narbonne
Objet:
à la succursale d'Agen
Remplace:
M. Mao
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De:
Maurel
directeur de la succursale de Bastia
Objet:
à la succursale d'Ajaccio
Remplace:M. Louboutin
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De:
Mao
directeur de la succursale d'Agen
Objet:
à la succursale de Brest
Remplace:M. Boutin
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De:
Maffei
directeur de la succursale de Brive
Objet:
à la succursale de Nancy
Remplace:M. Roman
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De:
Drege
directeur de la succursale d'Albi
Objet:
à la succursale de Périgueux
Remplace:Mme Vasseur
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Roulleau (Henri, Hubert)
directeur de bureau à la succursale de Nantes
Objet:
directeur de la succursale d'Albi
Remplace:
M. Drege
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Roman
directeur de la succursale de Nancy
Objet:
à la succursale de Poitiers
Remplace:
M. Touyeras
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Renaud (Raymond, Marcel, Marie)
directeur de bureau à la succursale de Melun
Objet:
directeur de la succursale de Vichy
Remplace:M. Arnaud (Louis)
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Molager (Bernard, Jean)
directeur de bureau à la succursale de Toulon
Objet:
directeur de la succursale de Bastia
Remplace:
M. Maurel
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Dumas (Jean-Paul)
directeur de bureau au bureau de Paris-Malesherbes
Objet:
directeur de la succursale de Narbonne
Remplace:
M. Miremont
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bonhomme (Jean, Louis)
directeur de bureau à la succursale de Chalon-sur-Saône
Objet:
directeur de la succursale de Longwy
Remplace:M. Prevost
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Baudry (Hubert, Francisque, Paul, Marie)
directeur de bureau à la succursale de Toulouse
Objet:
directeur de la succursale de Brive
Remplace:
M. Maffei
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Armand (Louis)
directeur de la succursale de Vichy
Objet:
à la succursale de Vienne
Remplace:
M. Jolyot
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Jacquet (Jean-Marie)
directeur de bureau à la succursale de Marseille
Objet:
directeur de la succursale de Digne
Remplace:
M. Goursot
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De:
Touyeras
directeur de la succursale de Poitiers
Objet:
à la succursale de Toulouse
Remplace:Mme Dubois
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De:
Jolyot
directeur de la succursale de Vienne
Objet:
à la succursale de Melun
Remplace:M. Meyer
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Prevost
directeur de la succursale de Longwy
Objet:
à la succursale de Vesoul
Remplace:
M. Andres
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Louboutin
directeur de la succursale d'Ajaccio
Objet:
à la succursale de Nîmes
Remplace:
M. Martet
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Le Berre (Marcel, Bénoni)
directeur de bureau à la succursale de Caen
Objet:
directeur de la succursale d'Alençon
Remplace:
M. Loubieres
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Demay (Gérard, Jules, Jean)
directeur de bureau à la succursale de Rennes
Objet:
directeur de la succursale de Fougères
Remplace:M. Arnaud (René)
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Baudry (Paul, André, Eugène)
directeur de bureau disponible
Objet:
directeur de la succursale d'Asnières-sur-Seine
Remplace:
M. Deaudon
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vasseur
directeur de la succursale de Périgueux
Objet:
à la succursale d'Angers
Remplace:M. Hamel
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Michel Soulier
préfet de l'Ariège
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gueguinou (Jean)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gruner (Roger)
Objet:
dans son administration d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Benech (Ernest)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1990-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bouthors (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Brunier (Dominique)
Objet:
chargée de recherche de 2e classe stagiaire affectée au laboratoire de génétique microbienne du centre de recherches de Jouy-en-Josas
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Sagui (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Reneaux (Roger)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lastennet (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Blancart (Serge)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Barrillon (Gilbert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Jullien (Odette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
en vue d'accéder à la 1re classe
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vidalenc (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er septembre 1989
en retraite le
4 mars 1990
depart_retraite="limite d'âge"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Boutin (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er octobre 1989
en retraite le
21 avril 1990
depart_retraite="limite d'âge"
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Rigolot (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er octobre 1989
en retraite le
1er avril 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Pelloux (Léon)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er octobre 1989
en retraite le
2 avril 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Cramard (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er octobre 1989
en retraite le
2 avril 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Maclaux (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er octobre 1989
en retraite le
16 avril 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Dray (Alexandre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er octobre 1989
en retraite le
10 avril 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Sourisseau (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er novembre 1989
en retraite le
5 mai 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Saunier (Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er novembre 1989
en retraite le
15 mai 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Stucky (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er juillet 1989
en retraite le
16 janvier 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Chaudoye (Albert)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1989
en retraite le
9 février 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Christophe (Marcel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1989
en retraite le
7 février 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Mongold (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1989
en retraite le
6 février 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Chaillet (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1989
en retraite le
5 février 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Brat (André)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1989
en retraite le
25 février 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Geoffroy (Etienne)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1989
en retraite le
22 février 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Boissel (Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes
promu le
1er août 1989
en retraite le
2 février 1990
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Janvier 199019/01/1990
De: Goujon (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station d'agronomie et de physiologie végétale du centre de recherches d'Antibes
Groupe:
date_debut="1990-02-11"
depart_retraite
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Casanova (Emile)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 16 janvier 1990
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Duraud (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-01-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Guerbette (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Duchanois (Gilles)
docteur-ingénieur
Objet:
après concours, chargé de recherche de 2e classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1989-12-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Tessier (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1990
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Chavanat (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1990
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Perrier (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1990
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Schotter (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Chetrit (Charley)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Videlaine (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vian (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Thouvenin (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Reiller (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Pouessel (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Ponge (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Pierrard (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Pes (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Parent (Roger)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Ollivier (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Nicolay (Robert)
(de)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Morin (Jean-Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Moisselin (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Mathieu (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Massardier (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Louis (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Le Miere (Benoît)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Le Court (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Le Court de Beru (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Laurentin (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lauga (Didier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lambert (Régis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Hugues (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Helms (Paul)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Hascoet (René)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Guionet (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Grosso (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gombeaud (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gheroldi (Emile)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Friederici (Gonthier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: François (Charles)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Durand (Paul)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Desforges (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Delpuech (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Colrat (Adolphe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Casanova (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Cabrillac (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bresson (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Blanchou (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Barthet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Baland (Claude-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bache (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Auvinet (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vareille (Jean)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Rey (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Ploton (André)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Mettra (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Legagneux (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: L'Honen (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: de Lasa (Jean-Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vilain (Denis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Suet (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Stiffel (André)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Sevat (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Rocfort (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Recher (Serge)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Raoul-Duval (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Przysiek (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Peyrou (Jean-Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Parent (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Olivier (André-Jean)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Mavet (Christian)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lehalle (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Le Bohec (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Laboureix (Jean- Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Herigault (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gonnet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Ginter (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Fourny (Lionel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Durrleman (Colas)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Dufresne (Jean- Christophe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Depeyre (Henri)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Debains (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Creyssel (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Cotis (Jean-Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Corrieu (Pierre-Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Colin (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Chollet-Ricard (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Buge (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bouchez (Rémi)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Billard (Guy)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bentejac (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Barroy (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Alexandre (Henry)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: de Warren (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Maccari (Renato)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Igonin (André)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Fresnel (Lucien)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Coffin (Etienne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Font (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Flury-Herard (Elisabeth)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Berge (Ginette)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lafitte (Madeleine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Rosenwald (Simone)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Lesage (Anne-Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Leduc (Colette)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Besser (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Reisman (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Clermont-Tonnerre (Agnès)
(de)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Fabienne Costa
Objet:
attachée parlementaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Boucault
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: François Nicoullaud
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gilbert Carrère
Objet:
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Emmanuel Davril
Objet:
économiste
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Christian Vigouroux
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: François Peronnet
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle
par
date_debut="1989-10-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
détachement
19 Janvier 199019/01/1990
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Perrin (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1990-02-06"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Cornillie (Gilbert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bouillot (Marcel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Aupet (Georges)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Mathy (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Defosse (Ernest)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions, dans les conditions suivantes
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Ryba (Fabienne), épouse Lefebure
commis au tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
M. Bonte
suppleant
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Louis Moissonnier
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes.”
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Boulley (Bernard)
Objet:
chargé d'études de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classé au 11e échelon de sa classe
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 10 mois
Groupe:
date_debut="1989-02-01"
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: de Suremain (Philippe)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Michel Lorin
attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Renou-Fages
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Remplace:M. Gérard Cureau
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Henri Hurand
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Haute-Corse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Boucault
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Jean Dominé
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Rouaud (Danielle)
administrateur civil, affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1988-10-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
19 Janvier 199019/01/1990
De: Vienat (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Unvoas (Yves)
détaché le
1er avril 1988
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Soleilhac (Jean-Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Remond (Gérald)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Moreau (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Mayoux (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Maillard (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Deridder (Louis)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Clarissou (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990
De: Delyon (Marie-Francelyne)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché de 1re classe
au titre de l'année 1989 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.