19 Janvier 1991

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Valery (Christiane), épouse Capy
agent de bureau au tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
M. Neveux
suppleant
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Niedergang (Martine), épouse Pozza
greffier au tribunal d'instance de Belfort
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Moine
suppleant
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Fontaa (Denise), épouse Vaillant
commis au tribunal d'instance de Versailles
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Harlin
date_debut="1991-01-01"
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Jean-Michel Etienne
sous-directeur
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Claude Martinand
directeur des affaires économiques et internationales, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Nicole Zeisser
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Nicole Zeisser
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Claude Gressier
directeur des transports terrestres
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
19 Janvier 199119/01/1991
De: Michel Habillon
sous-directeurs
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Myriem Mazodier
sous-directeur
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Myriem Mazodier
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De:
Rosenwald
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Myriem Mazodier
sous-directeur, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Myriem Mazodier
de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Annick Guerber Le Gall
sous-directeur
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions relatifs à la défense de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant de la compétence du directeur des routes
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Christian Leyrit
directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Alain Fayard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Chantal Lecomte
chef de service, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Annick Guerber Le Gall
à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Malaspina (François)
premier greffier au tribunal d'instance de Digne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Arnaud
suppleant
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Charron (Magalie), épouse Moussion
greffier au tribunal d'instance de Vire
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Catalani
suppleant
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Comte (Martine), épouse Arnaud
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Digne
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
M. Pelletier
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Ferry (Véronique), épouse Gapin
greffier au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Michel
date_debut="1991-01-01"
suppleant
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Colas Durrleman
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Serge Vallemont
directeur du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets et des actes suivants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Roger Lejuez
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
par délégation du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, à signer les titres de pensions garanties visées aux articles 2 des décrets no 60-24 et no 60-25 du
12 janvier 1960
susvisés et à l'article 2 du décret du
13 juillet 1961
susvisé
Groupe:
habilitation
19 Janvier 199119/01/1991
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
19 Janvier 199119/01/1991
De: Paul Martin
tous actes, arrêtés et décisions relatifs au service à temps partiel et aux congés
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Michel Lalande
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Pierre-Marc Lachaud
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Guy Janin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Patrick Gandil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: François Cazottes
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Marianne Terrasse
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991
De: Hélène Jacquot
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets: A
délégation de signature
19 Janvier 199119/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.