19 Janvier 2005

De: Bouchut (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur du littoral et des activités nautiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction du transport maritime, des ports et du littoral
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
19 Janvier 200519/01/2005
De: André Cour
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 200519/01/2005
De: Daniel Kieffer
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-04-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 200519/01/2005
De: Patrick Martin
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: François Mahabir-Parsad
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2005
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mazière (Pierre)
maître de conférences à l'université René-Descartes, à Paris-V
Objet:
suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne
Objet:
suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Cecchi-Tenerini (Roland)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Tiffet (Olivier)
praticien hospitalo-universitaire CHU hôpitaux de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Marsil (Jean-Michel)
médecin-conseil-chef, service médical de la région Rhône-Alpes
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: de Maillard (Jacques)
docteur en science politique à l'université de Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pallaréa (Jean-Pierre)
sous-directeur à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Guignard (Jean-Jacques)
agent comptable de l'union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie d'Aquitaine
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques appliquées à l'économie, et techniques quantitatives
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Decot (Philippe)
professeur associé à l'Ecole supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques appliquées à l'économie, et techniques quantitatives
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Emane (Augustin)
maître de conférences à la faculté de droit et de sciences politiques de Nantes
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Prost (Jean-Christophe)
directeur informatique de l'Ecole supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Informatique
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mercier (Guy)
directeur du centre interrégional de traitement de l'information de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Informatique
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Euzéby (Alain)
professeur de sciences économiques à l'université Pierre-Mendès-France de Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Landais (Marc)
directeur des relations du travail à l'union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gouésin (Pierre)
directeur de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Vendée
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit des affaires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gout (Olivier)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Amable (Patrick)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Havre
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Besle (Denis)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Arfeuille (Arnaud)
agent comptable de la caisse régionale des artisans et commerçants d'Aquitaine
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Guichard (Christian)
professeur certifié à l'institut universitaire de technologie de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Michel (Jean-Luc)
professeur des universités à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Boïs (Patrick)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Loire
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Aromatorio (Yvan)
professeur agrégé d'italien au lycée Marie-Curie, à Echirolles
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Laxton (John)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Turblin (Frédéric)
sous-directeur de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Sciacaluga (Jean-Louis)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Riou (Stéphane)
maître de conférences en économie à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Khennouf (Mustapha)
directeur de l'hôpital local de Saint-Galmier
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gagneux (Michel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bachelard (Olivier)
professeur management et ressources humaines à l'Ecole supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Albertini (Pierre)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Boudineau (Christine)
directrice adjointe à la Caisse nationale de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gential (Dominique)
directrice de la mutualité sociale agricole de la Haute-Loire
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bringer (Mireille)
professeure agrégée d'économie et de gestion à l'ISEAG, université de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Laulom (Sylvaine)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Espesson-Vergeat (Béatrice)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit des affaires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bigot (Claire)
agente comptable de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Durand (Antonella)
professeure agrégée d'italien, à Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Vidal (Madeleine)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean-Mermoz à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean-Mermoz, à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Epernon
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Révellin (Yvette)
professeure agrégée d'allemand au lycée Claude-Fauriel, à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Paris-Pradier (Madeleine)
directrice adjointe de la caisse d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dubois-Pitou (Elisabeth)
directrice adjointe de la caisse d'allocations familiales de la Loire-Atlantique
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dorion (Odile)
conseillère au tribunal administratif de Dijon
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bonnichon (Lydie)
directrice adjointe de la caisse de mutualité sociale agricole Marne-Ardennes-Meuse
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Blaise-Mériaux (Anne)
directrice adjointe de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Béraud (Jean-Marc)
professeur à l'université Lumière de Lyon-II, directeur du centre de recherche en droit social
Objet:
vice-président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Soureillat (Jean-Pierre)
directeur de la caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Petit (François)
maître de conférences à la faculté de droit de Bordeaux
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Le Campion (Philippe)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse artisanale de Basse-Normandie
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Hélie (Jean-Paul)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Dijon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dorme (Georges)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Rhône-Alpes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bénévise (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Piétri (Marie-Xavière)
directrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gobert (Pascale)
directrice de la mutualité sociale agricole des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Feau (Christine)
directrice de projet, direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005 (45e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Arseguel (Albert)
professeur à l'université des sciences sociales de Toulouse
Objet:
président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour 2005
Groupe:
ecole
president
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Alain Strébelle
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Philippe Guillard
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Philippe Ducrocq
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Daniel Boulnois
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Claude Gressier
ingénieur général des ponts et chaussées, président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Louis Girodolle
inspecteur des finances, directeur de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pierre-Mathieu Duhamel
administrateur civil hors classe, directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Caroline Hoffstetter
Objet:
conseillère technique chargée de la communication au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Amel Bouzoura
Objet:
conseillère technique chargée de la presse au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Marc de Flores
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gérard Pont
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Don Kent
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Fabien Jeannelle
(président)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pierre Hivernat
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Leslie Grunberg
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Marie-Hélène Rebois
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Françoise Lebrun
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Cécile Le Prado
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dominique Bax
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Marianne Basler
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Stéphanie Aubin
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bruno Trégouët
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de l'Institut français de l'environnement (service à compétence nationale du ministère de l'écologie et du développement durable)
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Claude Bara
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau d'avancement complémentaire pour l'année 2004
au grade d'ingénieur des mines de 1re classe est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Michel Gaussot
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume des Pays-Bas
Remplace:Mme Anne Gazeau-Secret
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pays-Bas"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Zanchetta (Renzo)
Haute-Saône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Willocq (Fabien)
Corrèze
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Waret (Jean-Marc)
Haute-Corse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Vitali (Marc)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Varet (Fabien)
Aisne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Trinci (Stéphane)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Treussier (Jean-Pierre)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Touyarou (Sébastien)
Hautes-Pyrénées
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Telion (Patrick)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Surget (Sébastien)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Signoles (Olivier)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Seibert (Richard)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Segura (Emmanuel)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Secondi (Philippe)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Scherer (Yvan)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Rouinvy (Emmanuel)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Rosello (Fabrice)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Roger (Eric)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Resse (Olivier)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Raux (Stéphane)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pinede (Jean-Marie)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pigny (Frédéric)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Petitot (David)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Perrot (Maurice)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pereira (Fernando)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pequin (Frédéric)
Sarthe)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Palazzolo (Frédéric)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Olivetto (Sébastien)
Aisne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mouille (Mathias)
Vendée
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Moreau (Daniel)
Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mila (Xavier)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Micouraud (Laurent)
Corrèze
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mas (Jérôme)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Martini (Christophe)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Lemée (Christophe)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Lelong (Yann)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Legros (Franck)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Lariere (Sébastien)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Laforet (Laurent)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Junca (Jérôme)
Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jouanguy (Christian)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jacquet (Nathanael)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Guillet (Gérald)
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Guilbaud (Frédéric)
Vendée
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gouel (David)
Nièvre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gori (Lauren)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gillon (Eric)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Gautier (Emmanuel)
Indre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Eulmi (Samir)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Eap (Po Thaï)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dussutour (Patrick)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dubus (Laurent)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Digout (Samuel)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Devillers (François)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dessoit (Patrick)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Da Costa (Arnaud)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Coux (Laurent)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Courreges (Stanis)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Courgues (Jean-Michel)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Cordier (Pierre-Yves)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Combal (Thierry)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Christophe (Jean-Marc)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Chassot (David)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Caule (Stéphane)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Cassourret (Guillaume)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Buns (Alain)
Tarn-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bretaudeau (Jean-Michel)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Brechtel (Robert)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bourg (Gwenaël)
Mayenne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Boucher (Raymond)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bordon (Pierre)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Blum (Daniel)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Batte (Francis)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Barjot (Olivier)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Barbet (Emmanuel)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bancal (Laurent)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bagouet (Christophe)
Manche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Aupiais (Patrick)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Augendre (Pierre)
Aube
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Abenzoar (Denis)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Sellier (Céline)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Schultz (Christelle)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Rollin (Sandrine)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Rogerieux (Françoise)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pechaud (Maryse)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Miroudot (Pauline)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Lordat (Sandrine)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Le Saux (Angeline)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Lanoe (Annick)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Lacroix (Sandrine)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Hilsz (Catherine)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Fornet (Germaine), épouse Viviand
Haute-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Farget (Dominique)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Ertzscheid (Clémence)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Delahaie (Isabelle)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Dandois (Véronique), épouse Billy
Manche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Cubiles (Christine)
Tarn-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Costo (Véronique)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Janvier 200519/01/2005
De: Patrick Martin
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2005-01-01"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: François Mahabir-Parsad
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2005-01-01"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Sylvie Brie
agente de constatation principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre informatique douanier
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Philippe Jacquet
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Stéphane Cassereau
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Isabelle Wallard
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Marie-Claude Dupuis
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur général des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bernard Doroszczuk
Objet:
tableau d'avancement (corps des mines)
le tableau principal d'avancement pour l'année 2005
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Cyril Sniadower
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Nicolas Sennequier
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Raphaël Schoentgen
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: François-Xavier Rouxel
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Christophe Jeanney
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Marc Hérubel
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Ivan Faucheux
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: David Emond
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Thomas Chenevier
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Bruno Cahen
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: François Bordes
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mathieu Bonnet
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pauline Leclerc-Glorieux
(en service détaché)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Florence Fouquet
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (corps des mines)
le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004
au grade d'ingénieur en chef des mines est établi
inscription
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Marc Vervelle
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: François Marion
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Olivier Kerfriden
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition du Syndicat français des assureurs-conseils
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Michel Lesage
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des courtiers d'assurance et de réassurance
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Stéphane Coutin
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des courtiers d'assurance et de réassurance
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Sylvie Bouigue
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition du Syndicat français des assureurs-conseils
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Sylvain Mortera
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Alain Duflot
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance
titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Christian Perrin
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition du Syndicat français des assureurs-conseils
titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Alain Morichon
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition du Syndicat français des assureurs-conseils
titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Eric Devorsine
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des courtiers d'assurance et de réassurance
titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Michèle Leconte-Barjou
Objet:
membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Sur proposition de la Fédération française des courtiers d'assurance et de réassurance
titulaire
Groupe:
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Deloraine (Marie-Hélène), épouse Pons
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargée de mission auprès du centre de documentation de l'Ecole militaire à Paris
Groupe:
ecole="École militaire à Paris"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Nicole Blouin
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2005-05-10"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
19 Janvier 200519/01/2005
De: Anne Marie Plantie
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Dordogne
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2004-12-15"
promotion
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Pierre Steiner
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-04-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Pierre Lenaerts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-04-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 200519/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.