19 Janvier 2012

De: SALVEMINI François
pour le centre de Marseille
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er
Groupe:
désignation
19 Janvier 201219/01/2012
De: ROY Philippe
pour le centre de Nantes
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er
Groupe:
désignation
19 Janvier 201219/01/2012
De: GODEST Mathilde
pour le centre de Saint-Malo
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er
Groupe:
désignation
19 Janvier 201219/01/2012
De: BARDIN Dominique
pour le centre du Havre
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er
Groupe:
désignation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Paul LOUCHOUARN
directeur fonctionnel des services pénitentiaires [3e échelon , indice brut : 1015 -, indice majoré : 821, depuis le 1er octobre 2011], chef d'établissement de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires
inspecteur territorial des services pénitentiaires à la direction de l'administration pénitentiaire
coordonnateur des inspecteurs territoriaux des services pénitentiaires
Groupe:
date_debut="2012-02-20"
duree="3 ans"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Chantal LORLOU, épouse DABEK
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
date_debut="2012-01-24"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Annick-Laure MARIE-ROSE, épouse GOURNET
adjointe administrative
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
date_debut="2012-01-24"
cessation de fonction
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Michel EZINGEARD
substitut du procureur général près ladite cour chargé du secrétariat général, suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
Remplace:M. Etienne DAURES
Groupe:
cour_appel="Dijon"
désignation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Paule GUILLOT
présidente de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Dominique ROGUEZ
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphanie DRAPPIER
conseillère à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Michel MATHEY
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Régis Lambert
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Luc Jordan
adjoint au chef du service, responsable du pôle personnel, placés directement sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique Huber
chef du service informatique et des transmissions, et à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane Gauvin
chef du service juridique, à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Thérèse Merny
chef du service des affaires générales, du personnel et des finances, placés directement sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Thérèse Merny
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Béatrice Cédra
adjointe au chef du service, responsable du pôle budget-finances-comptabilité, et à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Régis Lambert
secrétaire général de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
au nom du président
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Soubeyran (Romain)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
ecole
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian VIVIER
inspecteur de la jeunesse et des sports, adjoint à la responsable du « pôle formation, certification, emploi » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Eric QUENAULT
directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jérôme HUON
conseiller technique sportif, entraîneur national de savate, boxe française et disciplines associées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian CHARBONNEL
professeur de sport, responsable de la lutte contre le dopage à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Hugues CAVALLIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Yves RENAUD
président de la Fédération française de hockey, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Gilles NEDELEC
entraîneur national d'haltérophilie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Michel CHOPINAUD
directeur technique national de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Philippe GOURDIN
conseiller technique sportif, entraîneur national de hockey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Ethel CARRASSO-ROITMAN
directrice départementale de la cohésion sociale des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Christine BINOT
médecin conseiller à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Valérie BAIXAS
inspectrice de la jeunesse et des sports, responsable du « pôle sport » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Hugues CAVALLIN
directeur délégué de Barclays Asset Managers, président de la ligue de Paris et de l'Ile-de-France de tennis
membre du comité directeur de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Louis BOUJON
président du comité régional de rugby, vice-président de la Fédération française de rugby, administrateur du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération internationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Brigitte DELAGE-DAMON
présidente du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédéric ROUSSEL
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Joël RAYNAUD
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane FAURE
conseiller technique national de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Christine BIOJOUT
présidente de la ligue d'Aquitaine de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François-Bernard MARTIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nicolas MARTY
responsable du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude HEBRAS
vice-président du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christophe DEBOVE
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Régis CANOR
conseiller technique national de tennis de table
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique CHARRE
directeur technique national de la Fédération française de karaté et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Claude FEYDEAU
présidente de la Fédération française de parachutisme, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jocelyne TRIADOU
directrice technique nationale de la Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
directeur technique national
désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Henri MIAU
secrétaire général de la Fédération française du sport adapté
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François-Bernard MARTIN
retraité, ancien directeur général de Congrès et Expositions de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Valérie BARLOIS
directrice des ressources humaines de DV Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alexandre MAGNANT
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrick ERNOULT
conseiller technique régional de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Estelle LEPRETRE
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Caroline JEAN
professeure de sport, en charge du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Roselyne BIENVENU
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Michel GADAL
directeur technique national de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Bruno BOUCHER
entraîneur national d'aviron, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Fabien PEREIRA
directeur départemental de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thierry MOULLEC
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Muriel MASSON
professeure de sport, en charge de la coordination des formations aux métiers du sport et de l'animation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Françoise COATMELLEC
directrice départementale de la cohésion sociale de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane MARTINEZ
président du directoire de la société Marty sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Roselyne BIENVENU
conseillère municipale de la ville d'Angers
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François GRAILLOT
responsable du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Claude GIACOMINO
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Daniel BATTISTELLA
coordonnateur du service des examens (secteur sport) à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique AUBRY
conseillère technique régionale de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude DECOMBARD
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Michel OZOUX
président de la Fédération française d'aéronautique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique LATTERADE
directeur technique national de la Fédération française de lutte, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Benoît DUPIN
directeur technique national de la Fédération française de tir à l'arc, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thierry MARCILLY
coordonnateur des formations à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal ANDRE
responsable du « pôle politiques sportives » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-France CHARLES
membre du comité directeur de la Fédération française de course d'orientation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
président de fédération sportive désigné
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédérique MUSY
conseillère technique nationale de tir à l'arc
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Martine CHARRIER
directrice départementale de la cohésion sociale de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Claude DECOMBARD
expert comptable de Sogerex-Grant Thornton
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marc BENNER
délégué régional d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Catherine LEPETZ
directrice régionale de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Marc MAJERES
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thierry GAILLARD
conseiller technique régional de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal BLUM
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Katia TORRES
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François DUMON
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Yves FOUCAULT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian DOUCET
vice-président de la Fédération française de cyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Julien SASTRE
entraîneur national de cyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian RASOLOSON
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dieudonné DONDASSE
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Isabelle GAUTHERON
directrice technique nationale de la Fédération française de cyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
directeur technique national
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Sandrine TROADEC
professeure de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: France ROCHE
conseillère technique régionale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Philippe PESLARD
chef d'entreprise dans le secteur des assurances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François DUMON
vice-président du conseil régional du Centre, délégué au sport, à la jeunesse et au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal BLANC
maire adjoint chargé des travaux à la mairie de Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Guillaume SARLAT
Objet:
conseiller chargé de la stratégie, de la prospective et du développement
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Janvier 201219/01/2012
De: DINGEON (Philippe)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe I) auprès du directeur général du travail à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: DINGEON (Philippe)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Objet:
l'élaboration et de la conduite de la réorganisation du département de l'animation de la politique du travail et du contrôle
Groupe:
charge
19 Janvier 201219/01/2012
De: Fourcade (Nathalie)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère du budget, des comptes publics, de la réforme de l'Etat et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian Balin
inspecteur du travail
Objet:
responsable du pôle « politique du travail » au sein de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guadeloupe
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Lionel Lascombes
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale des Deux-Sèvres au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2012-02-15"
duree="cinq ans"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique BERTHUOT
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Michel FRANC
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des médecins et président suppléant de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
suppleant
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marcel POCHARD
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'ordre des médecins et président de la chambre disciplinaire de cette instance
Remplace:M. Michel FRANC
Groupe:
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: RICARD (Xavier, Denis, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Loïc DEIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: RICARD (Xavier, Denis, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles VICAT, Luc PIPET, Paul-Bernard DELOMEAU, Thierry THOMAS, Arnaud HOUIS et Xavier RICARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
19 Janvier 201219/01/2012
De: CHAUSSE (Hélène, Marie-Laure)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hervé CLERC, Loïc BEURIOT, Alain LEROY et Emmanuel JUBAULT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: GODET (Christine, Marie, Séraphie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: MICHEL (Jean-François, Hubert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Longuyon (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: FALLOURD (Guillaume, Marc, Claude, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques CHARLES, Pascal MORIN et Matthieu CESBRON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Avrillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: CARTIER (Anne, Geneviève, Marie), épouse BEFVE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Jacques CARTIER et Cédric THOUANEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mérignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: DUMAS (Romain, Jacques, René)
Objet:
notaire
Remplace:M. GAILLET (Bernard, Jacques)
notaire
notaire_residence="Miribel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: FLOCH (Hervé, Albert)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Madeleine LE GUEDES, notaire associé
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier MEUDIC, Jean BERTHOU et Claire DONOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
reprise de fonctions
19 Janvier 201219/01/2012
De: François Feltz
procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
Remplace:M. André Ride
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Hubert WEIGEL
préfet délégué pour la sécurité et la défense pour la zone Sud-Ouest
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Aménagement du territoire et gestion des risques »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Miallet (Séverin, Marie, Adrien)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du développement international
chargé des fonctions de chef du service de la gestion des procédures et des moyens de la direction du développement international
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Sellier (Laurent, Marie, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'unité de management Opérations d'armement navales de la direction des opérations
maintenu
directeur de l'unité de management Coelacanthe de la même direction
Groupe:
date_debut="2012-01-28"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Benâtre (Frédéric, Maurice, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
des fonctions de chef du service central de la gestion budgétaire et des comptabilités de la direction des plans, des programmes et du budget et nommé directeur du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
charge
19 Janvier 201219/01/2012
De: Richard (Xavier)
attaché d'administration centrale analyste du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
intégration
19 Janvier 201219/01/2012
De: Charrier (Marie-Laure)
chargée d'études documentaires
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
intégration
19 Janvier 201219/01/2012
De: Laraby (Alain)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-10-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Vappereau (Aliénor)
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-08-20"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Rysto (Jean-Louis)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-05-09"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alorge (Chantal)
secrétaire des affaires étrangères principale (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-04-09"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Guillet (Gérard)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-08-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Gouilly (Danièle), épouse Milanini
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-02-29"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Olivier Ansart
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
19 Janvier 201219/01/2012
De: Olivier Ansart
Objet:
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2010-12-21"
cessation de fonction
19 Janvier 201219/01/2012
De: ZELLER (Henri)
promus
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2012 et promus à ce grade
à l'exception de
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inscription
19 Janvier 201219/01/2012
De: REGNAULT DE LA MOTHE (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2012 et promus à ce grade
à l'exception de
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inscription
19 Janvier 201219/01/2012
De: LEGUEULT (Jean-Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2012 et promus à ce grade
à l'exception de
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inscription
19 Janvier 201219/01/2012
De: BERNARD-GELABERT (Marie-Christine)
de
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2012 et promus à ce grade
à l'exception de
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inscription
19 Janvier 201219/01/2012
De: Xavier-Yves Valère
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chargé par intérim du bureau de la politique technique, pour les affaires relatives à la coordination des actions de politique technique et de normalisation menées dans les secteurs de la direction générale. »
Objet:
au nom la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal Chambon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des études et de la prospective
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique Tarjon
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Bernard Seguette
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: René Précope
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrick Marie-Appoline
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean Jacques
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrick Hugl
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Cyril Hennion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Martial Cosset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Eddy-Michel Bazile
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Michel Sabin
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Otto-Allen Briand
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jacques Mangenot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Iles du Nord, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Georges Madeleine
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Antoine Edouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Laurent Teissier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Charles Laroche
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Claude Cointre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Gilles Broquère
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Vincent Carmigniani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Florian Linke
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Laura Thoraval
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christine Reilhac
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nadine Luchel-Charlec
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Vania Chicot-Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Céline Marie-Appoline
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Laurence Gibon
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Geneviève Surlemont
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Valérie Pucci
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Philippe Pontiès
Général
délégué adjoint à l'information et à la communication de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 80 000 € HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 80 000 € HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrice Gernigon
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau finances et tutelle
Objet:
dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Benoît Trochu
Colonel
chef du département création
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Pierre Metz
Colonel
chef du département stratégie
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alban Desgrées du Loû
Colonel
chef du département médias
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Philippe Pontiès
Général
délégué adjoint
dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nesim Fintz
directeur général de l'école des sciences du traitement de l'information de Cergy-Pontoise, président de l'union des grandes écoles indépendantes - UGEI -
Objet:
membre du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
au titre des personnalités désignées
représentants des associations, fondations ou organismes gestionnaires regroupant des établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Bruno Wiart
ingénieur en chef système, logiciel et systèmes d'information critiques, direction technique, Thales Alenia Space
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Patrick Thiollet
chef du pôle rayonnement en charge des affaires publiques et des relations institutionnelles, Marine nationale, ministère de la défense et des anciens combattants
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Michel Tanguy
directeur de projet, direction de la recherche et de l'innovation du Commissariat général au développement durable, ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marc Soulas
chef de la division criminalistique, ingénierie et numérique, Institut de recherche criminelle de la Gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane Roy
adjoint au chef du service environnement et procédés innovants, BRGM
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Walter Roest
responsable des secteurs géosciences et écosystèmes profonds, direction de la prospective et de la stratégie scientifique, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Ramesh Pyndiah
responsable du département signal et communications, Telecom Bretagne
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Éric Postaire
chargé de mission auprès des secrétaires perpétuels, Académie des sciences
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Pierre Pechmegre-Caminade
chargé de mission partenariats, direction générale, Synchrotron Soleil
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Arnaud Massip
administrateur adjoint, section des activités économiques du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Philippe Le Moing-Surzur
sous-directeur des études et des projets, direction des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Krzysztof Kozlowski
directeur, Telekomunikacja Polska, Orange Labs (Pologne)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Amaury Jourdan
directeur technique, systèmes d'information et de communication, Thales Communications SA
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Romain Jeantet
professeur, Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage, Agrocampus Ouest
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Joël Jacquet
délégué à la recherche et aux relations industrielles, campus de Metz, Supelec
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Gilbert Isoard
président de R3D3; directeur du collège des hautes études de l'environnement et du développement durable-Méditerranée (CHEDD-Méditerranée)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Xavier Grison
responsable du pôle matériaux et composants, direction générale de l'armement, ministère de la défense et des anciens combattants
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Olivier Fohanno
commissaire divisionnaire, chef de la mission de la politique de l'innovation et des partenariats technologiques, service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure, direction générale de la police nationale, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thomas Emmanuel Gérard
fondateur et gérant, SUSTENN
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Hubert Duault
directeur général, Paris développement
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrick Crézé
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jérôme Coppalle
adjoint au sous-directeur de l'innovation, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: François Chevoir
directeur adjoint, laboratoire Navier, Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-François Cervel
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Éric Bridot
directeur technique recherche et technologie, division Safran électronique, Sagem défense sécurité
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique Berry
directeur adjoint, département systèmes biologiques, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Éric Bernard
directeur de la stratégie, direction générale technique, Dassault aviation
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédéric Bernard
directeur général adjoint, UMC santé, prévoyance
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Lotfi Bel-Hadj
président, fonds LBH développement
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Olivier Audouin
directeur des affaires externes, Alcatel-Lucent Bell Labs France
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pietro Antonio Tataranni
vice president Global Medical Operations, Sanofi-Aventis
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Anne Rizand
directrice régionale de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) pour les régions Auvergne-Limousin
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Claire Rioux
inspecteur de l'éducation nationale, académie Orléans-Tours
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Catherine Rabbe
adjointe au chef de programme Aval du cycle actuel, direction de l'énergie nucléaire, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Catherine Moulin
directrice santé et environnement, SFR
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nathaly Mermet
journaliste, correspondante, Biotech Info
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Malika Meddahi
membre de l'équipe de coordination de l'opération du grand collisionneur de Hadrons (LHC), adjointe du chef de projet des injecteurs du LHC, Cern
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Sestna Machure
proviseure, lycée Albert-Einstein de Sainte-Geneviève-des-Bois, académie de Versailles
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Hélène Lucas
chef du département de génétique et d'amélioration des plantes, Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Cécile Lestienne
directrice de la rédaction, Arts Magazine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Azar Khalatbari
journaliste, chef de rubrique, département presse, Sciences et Avenir
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Sacha Kallenbach
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Françoise Guégot
députée de Seine Maritime
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Véronique Debisschop
directrice de l'action régionale, de l'enseignement supérieur et de l'Europe, Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Carole Couvert
présidente du groupe CFE-CGC, Conseil économique social et environnemental
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Corinne Borel
adjointe au directeur des sciences de la matière, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Nathalie Alazard-Toux
directrice, direction économie et veille, IFP Energies nouvelles
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2011-2012
Groupe:
admission
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-François Caro
Objet:
Gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Catherine Morel-Chevillet
Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: MEMBRES Voix
Objet:
Article 3 - Le jury
composition
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alain LEGENDRE
architecte Délibérative e
Objet:
Article 3 - Le jury
3 représentants de la profession de maître d'œuvre
°e
composition
19 Janvier 201219/01/2012
De: Didier GARCIN
architecte Déiibérative
Objet:
Article 3 - Le jury
3 représentants de la profession de maître d'œuvre
°e
composition
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédéric DEVAUX
architecte Délibérative
Objet:
Article 3 - Le jury
3 représentants de la profession de maître d'œuvre
°e
composition
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christophe GANTZER
professeur à l'Université de Nancy 1
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Mustapha ADBELMOULA
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
19 Janvier 201219/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.