19 Février 2010

De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président- Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger
(sauf à Djibouti et au Sénégal)
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024, Dakar, Sénégal
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De: Zone Sud de l'Océan Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la
Caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De: Nouvelle Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM BREST, DRSSA de Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85)
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87)
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90)
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 20549, 83041 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B)
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95)
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Groupe:
charge
19 Février 201019/02/2010
De: Jean-Yves Bougot
Objet:
membre de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
Remplace:M. François Marchal
Groupe:
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Charles Pujos
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
commissaire à l'aménagement, au développement et à la protection du massif pyrénéen
Remplace:M. Christian Jouve
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Marc ALIBERT
Objet:
des cadres de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2010-04-02"
depart_retraite
radiation
19 Février 201019/02/2010
De: Robert MANGADO
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
radiation
19 Février 201019/02/2010
De: Martine PEYRAMAURE, épouse CHAVENT
conservatrice en chef du patrimoine, radiée des cadres de l'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2010-07-05"
a_sa_demande
admission
19 Février 201019/02/2010
De: Alain BECMEUR
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: OTMAN (Sami)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique"
autorisation
19 Février 201019/02/2010
De: Prato (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
4. Officier français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Njanteng Nounjio (Fabrice)
Cameroun, officier
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Nifa (Anass)
Maroc
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Vernouillet (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Venot (Martin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Urvoy (Manuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Ughetto (Etienne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Trouve (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Tereygeol (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Scrive (Geoffroy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Schott (Florian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Schneider (Patrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Rodier (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Poichot (Raphaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Plouzennec (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Plouhinec (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Patin (Pierre-Louis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Paris (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Neumann (Thibaut)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Moyon (Gregory)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Morin (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Morel (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Maurice (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Marini (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Marcq (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Mangin d'hermantin (Simon)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Lestrade (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Leray (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Legrand (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Le Steun (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Le Men (Yann)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Le Lay (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Lavoye (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Latray (Adrien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Kergozien (Julian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Jacglin (Franck)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Haro (Steve)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Guyomar (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Groix (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Grannec (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Golhen (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Gauthier (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Gallardo (Pierrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Gabillard (Adrian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Férézou (Jocelyn)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Fleurus (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Figoli-Ruiz (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Fechant (Gaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Etienne (Jean Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Epp (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Duriez (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Drévillon (Pierre-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Draoulec (Loïc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Dhivert (Clément)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Desalme (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Decaux (Timothée)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Dalmasse (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Corbeau (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Clément (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Charlon (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Carbonaro (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Capdeviolle (Florian)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bufalo (Anthony)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bréan (Clément)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bourgeot (Pierre-Adrien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bonthoux (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bongiovanni (Jonathan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bléty (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Beurthe (Mikaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Benyessaad (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Antoine (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Abry (Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Vallet (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Paumard (Hugues)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Narbaïts-Jauréguy (Damien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Maman (Dan-Yaacov)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Leras (Paul-Edouard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Legouge (Raphaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: L'Hostis (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Kupfer (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Kremmer (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Julien (Baptiste)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Joie (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Fourrier (John)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Filipetto (Raphaël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Coindet (Régis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Burnouf (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bailleul (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Jebari (Islem)
Tunisie
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
3. Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Touchard (Samantha)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Sonderer (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Santarelli (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Rialland (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Paquet (Marlène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Noirjean (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Michon (Astrid)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Meyniel (Pauline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Lenoir (Charlotte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Jurzak (Hervine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Guatterie (Léa)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Goumand (Camille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Gouet (Alexandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Fuhrer (Mélanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Fournier (Severine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Fourmestraux (Laurie-Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Effertz (Christelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Duval (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Del Prete (Emilie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Cadiou (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Cachera (Justine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Beikrit (Samia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bazzochini (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Bardel (Zoé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Radix (Flany)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Ombret (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Le Courtois (Audrey)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Deroux (Aurélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Corbineau (Gaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Barazzutti (Amélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
19 Février 201019/02/2010
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Blondé (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SOFRANTEM
Remplace:M. Gatin (Marc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Magali Lamir
Objet:
chargée de mission, suivi de l'opinion et des affaires réservées auprès de la ministre
date_debut="2010-01-02"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
19 Février 201019/02/2010
De: Tosseri (Hugues)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité, titulaire
Remplace:Mme Maerten (Josiane)
Groupe:
conseil_administration
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: BAY (Christophe)
titulaire
Objet:
membres, à titre consultatif, du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: ALLONCLE (Philip)
suppléant
Objet:
membres, à titre consultatif, du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Garcin (Pierre, Yves-Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Véchambre (Jean-Régis, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: David ARDITTI-MODIANO
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2010-08-01"
depart_retraite
admission
19 Février 201019/02/2010
De: Lalague (Michel)
Objet:
dans son corps d'origine et admis, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
date_debut="2010-04-06"
depart_retraite
réintégration
19 Février 201019/02/2010
De: Jean-Paul FAUR
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques des Pays de la Loire
Remplace:M. Pierre MULLER
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Marie-José Weinsberg, épouse Guepratte
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Remplace:Mme Brigitte Silberschmidt, épouse Carrière
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Marcelle Forêt, épouse Serrat
secrétaire administrative
Objet:
suppléante de la régisseuse auprès de la direction interdépartementale de la Marne et des Ardennes
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Nathalie Parent
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Marne et des Ardennes
Groupe:
date_debut="2010-02-15"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: François Paul du Bois de la Saussay
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2010-03-30"
president
renouvellement
19 Février 201019/02/2010
De: Brigitte Horbette
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Baffray (Jean-François)
Objet:
rapporteur public
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de rapporteur public
Au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Biju-Duval (Philippe)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Mum (Chanserey)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Gonnot (Danièle)
Objet:
rapporteur public
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de rapporteur public
Au tribunal administratif de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Nathanaël Majster
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-02-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
19 Février 201019/02/2010
De: Marie-Laurence Navarri, épouse Cassegrain
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
auprès de l'Organisation des Nations unies - Conseil de sécurité
juriste à la direction exécutive du comité contre le terrorisme
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
date_fin="2010-12-31"
détachement
19 Février 201019/02/2010
De: François Ancel
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur du droit civil à la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
date_debut="2009-08-12"
duree="trois ans"
détachement
19 Février 201019/02/2010
De: Christophe Tissot
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur des professions judiciaires et juridiques de la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
date_debut="2009-09-03"
duree="trois ans"
détachement
19 Février 201019/02/2010
De: Anne Crenier, épouse Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un enfant à charge atteint d'un handicap nécessitant la présence d'une tierce personne
date_debut="2010-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
19 Février 201019/02/2010
De: Evelyne Rochereau
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-02-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
19 Février 201019/02/2010
De: Karline Bouisset
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-03-01"
date_fin="2010-12-31"
a_sa_demande
disponibilité
19 Février 201019/02/2010
De: Fiammetta Esposito
vice-procureure près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2010-01-01"
date_fin="2010-09-01"
a_sa_demande
disponibilité
19 Février 201019/02/2010
De: Barbara Kasparian
vice-présidente au tribunal de grande instance de Meaux, chargée du service du tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Objet:
en position de disponibilité
pour élever un enfant de moins de huit ans
date_debut="2010-01-18"
date_fin="2011-08-31"
a_sa_demande
disponibilité
19 Février 201019/02/2010
De: Guillaume Didier
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
afin d'occuper l'emploi d'expert de haut niveau du groupe III pour exercer la fonction de porte-parole du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
date_debut="2009-08-17"
duree="trois ans"
détachement
19 Février 201019/02/2010
De: Thomas Allary
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: ROCHE (Jean Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distributions de carburants
représentant de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: POUTS (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distributions de carburants
représentant de l'Union française des pétroliers indépendants
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: SOUQUET (René-Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détails en carburants
représentants du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: ROUX (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détails en carburants
représentants du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: EVEN (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détails en carburants
représentants du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: BATTISTA (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détails en carburants
représentants du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: CARBONNEL (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détails en carburants
représentants de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: BOUDRET (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détails en carburants
représentant conjoint du Conseil national des professions de l'automobile et de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: GREZE (Karine)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distributions de carburants
représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: PECHOUX (Paulette)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détails en carburants
représentants de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
date_debut="2010-02-22"
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Rouffet (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-05-06"
depart_retraite
admission
19 Février 201019/02/2010
De: François Benault)
Objet:
bureau de vérification des chapiteaux, tentes et structures (vérificateur unique
Groupe:
duree="trois ans"
habilitation
19 Février 201019/02/2010
De: Elisabeth Pireaux
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire
cessation de fonction
19 Février 201019/02/2010
De: Gilles Genet
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) de l'université de Bourgogne (Groupe I) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Marc Berger
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) de l'université Blaise Pascal - Clermont-Ferrand II (Groupe I) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
19 Février 201019/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.