19 Février 2012

De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: François-Xavier Meslon
directeur des études et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 23 à 32 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: François-Xavier Meslon
directeur des études et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 23 à 32 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Olivier Tournut
chef du département des ressources humaines à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, et aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Olivier Tournut
chef du département des ressources humaines à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, et aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Jérôme Guedj
adjoint au chef du département des ressources humaines à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, et aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Stéphane Trioux
chef du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Marc-Antoine Populus
adjoint à la chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Marc-Antoine Populus
adjoint à la chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 23 à 32 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Danielle Brault
directrice administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 23 à 32 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique, et de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 23 à 32 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Danielle Brault
directrice administrative et financière
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 23 à 32 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Séverine Le Gall
adjointe à la directrice administrative et financière et chef du service des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Danielle Brault
directrice administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Séverine Le Gall
adjointe à la directrice administrative et financière et financière et chef du service des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, et aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Séverine Le Gall
adjointe à la directrice administrative et financière et financière et chef du service des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, et aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Danielle Brault
directrice administrative et financière, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, et aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Danielle Brault
directrice administrative et financière, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, et aux changements de groupe, ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Séverine Le Gall
adjointe à la directrice administrative et financière et financière et chef du service des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Séverine Le Gall
adjointe à la directrice administrative et financière et financière et chef du service des affaires budgétaires et financières à la direction administrative et financière, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Danielle Brault
directrice administrative et financière, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Danielle Brault
directrice administrative et financière, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Olivier Japiot
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Moutailler (Claude)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:M. Blondel (Marcel)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Dia (Ibrahima)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:M. Tekaya (Maher)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Darwane (Saïd)
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:M. Joly (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Balduyck (Jean-Pierre)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre des représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:Mme Kaucic (Isabelle)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Montillot (Florent)
adjoint au maire d'Orléans
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:M. Beaudet (Stéphane)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Goulard (François)
député
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:M. Piron (Michel)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Phinera Horth (Marie-Laure)
maire de Cayenne
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:Mme Joissains Masini (Maryse)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Cosse (Emmanuelle)
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de France
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:M. Cardo (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Cayeux (Caroline)
maire de Beauvais
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:Mme Ogbi (Fatima)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Arenou (Catherine)
maire de Chanteloup-les-Vignes
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Remplace:Mme Lacuey (Conchita)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Bennacer (Sally)
gestionnaire de SARL
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Moya (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Aquilina (Monique)
proviseure de lycée à Gennevilliers
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Cassini (Colette)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Camguilhem (Anne-Marie)
conseillère d'Etat
Objet:
membre suppléante de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Cahoua (Paul)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Martin-Laprade (Bruno)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
19 Février 201219/02/2012
De: Edouard Geffray
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
dont deux ans
au titre de la mobilité
directeur des affaires juridiques, des affaires internationales et de l'expertise
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans"
détachement
19 Février 201219/02/2012
De: Grauvogel (Stéphane)
sous-directeur, délégué général adjoint chargé du suivi du conseil interministériel de l'outre-mer (CIOM)
Objet:
membre de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
prévue à
l'article 7 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Lucbereilh (Jacques)
Groupe:
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Guillot (Paule)
présidente de section, Lorraine, Rhône-Alpes, 1er juillet 2012
Objet:
dans les conditions
mutation
19 Février 201219/02/2012
De: Patrick Roger
ingénieur de recherche hors classe, chef de la division du patrimoine et de la logistique, directement placé sous l'autorité de la directrice des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Stéphane Prunier
attaché principal d'administration, faisant fonction de chef du bureau du budget et des moyens mutualisés, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Stéphane Prunier
attaché principal d'administration, chef du bureau du budget, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Jean-Charles Poirel
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la gestion des ressources humaines, adjoint à la sous-directrice des ressources humaines, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Olivier Mary
attaché principal d'administration, chef du bureau du pilotage et de l'animation des directions départementales interministérielles, faisant fonction d'adjoint du sous-directeur du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Gilles Martin
chef de mission, chef du bureau des achats ministériels, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Thierry Civrais
attaché principal d'administration, chef du centre de services partagés financiers, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Raphaël Aurus
ingénieur en chef des mines, chef de la division des systèmes d'information, directement placé sous l'autorité de la directrice des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Marie Marty de Martinot
inspectrice du Trésor public, adjointe au chef du bureau de la gestion financière, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Françoise Jolly
chef de mission, chef du bureau de la gestion des emplois déconcentrés, directement placée sous l'autorité du sous-directeur du pilotage des services déconcentrés
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Josiane Garcini
chef de mission, chef du bureau de la gestion administrative et de la paie des personnels, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012
De: Marie-Christine Barbier
agente contractuelle, chef du bureau de la formation et de l'action sociale, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Février 201219/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.