19 Mars 1991

De: Voisin (Gilbert)
(F.N.A.)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par la Fédération nationale autonome
Remplace:M. Richard (Alphonse)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Martin (Pol-Louis)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Zammouri (Chaker)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Varenne de Fenille (François de)
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Asseily (Dimitry)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Varenne de Fenille (François de)
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Tommasini (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Ruffray (Benoît de)
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Souchon (Pascal)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Ruffray (Benoît de)
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Seberac (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Ruffray (Benoît de)
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Schneider (Stéphane)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Ruffray (Benoît de)
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Saffon (Marc)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Ruffray (Benoît de)
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Richez (Grégoire)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Prieur (Jean)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Pelege (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Naceur (Hakim)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Maiolini (Gianluca)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Legrand (Thierry)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Laloy (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Kowalski (Mathieu)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Kersale (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Jouron (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Hulot (Jean-Claude)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Fonkenell (Edouard)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Faivre (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Excoffier (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Divine (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Deboeuf (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Combier (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Chretien (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Champion (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Casanova (Pascal)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Boursin (Géraud)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Rault (Nathalie)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Joly (Isabelle)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Guermonprez (Aline)
Objet:
élèves ingénieurs de 2e année
date de la rentrée scolaire, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école
Groupe:
date_debut="1990-09-18"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Adjanor (Komlan)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: July (Stéphane)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Ivackovic (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Gressier (Ambroise)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Graftieaux (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Gittler (Bernard)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Girodet (Jean-Noël)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Giraud-Carrier (François)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Gimonet (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Germinet (François)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Garnier (Bruno)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Fuilla-Weishaupt (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Fournier-Sicre (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Durand (Jean-Michel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Duquesne (Louis)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Drouet (Emmanuel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Deroo (Luc)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Deleflie (Aimery)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Degruson (Pierre-Edouard)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: De Contades (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: De Carmantrand (Renaud)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Crouzet (Stéphane)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Colomb (Anthony)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Christory (Jean-François)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Boulet (Emmanuel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Bonhommeau (Stéphane)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Bessis (David)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Beaulieu (Fabrice)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Averbuch (Daniel)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Auclair (Michael)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Jeantils (Nicole)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Gisquet (Laurence)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Fournier (Marie-Claire)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Fily (Valérie-Anne)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Bugard (Thérèse)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Blum (Sophie)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Bemer (Stéphanie)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Ancher (Caroline)
Objet:
élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours commun ouvert en 1990 et
date de la rentrée scolaire
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
ecole
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Ramangasoavina (Livaharilanto)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Mérieux (Henry-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Vincent (Gauthier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Rouquet (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Poitrenaud (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Pezot (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Peter (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Oudin (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Maginot (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Lanzi (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Kerjouan (Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Heurtier (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Gluck (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Gasztowit (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Fourcade (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Dubrac (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Dollinger (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Delille (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bouret (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bottin (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Barnaud (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Weibel (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Maguet (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Lafonta (Florence)
épouse Darmon
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1989
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1989 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Delorme (Alain)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane et Martinique
Groupe:
president
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Duchadeuil (Pascal)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes du Centre
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Delorme (Alain)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Jean-Bernard Mérimée
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Maroc
Objet:
représentant permanent de la France au Conseil de sécurité et chef de la mission permanente française près les NationsUnies à NewYork
Remplace:M. Pierre-Louis Blanc
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Jean Recoules
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de la région Centre
date_debut="1991-03-08"
a_sa_demande
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
19 Mars 199119/03/1991
De: Dessaux (Pierre)
Objet:
au terme de sa prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1991-05-28"
depart_retraite
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Glimet (Emmanuel)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Dahan (Thierry)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Castex (Jean)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Brault (Olivier)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Albertini (Jean-Paul)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Gadriot-Renard (Hélène)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Frering (Dominique)
Objet:
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre délégué à la santé
Remplace:Mme Bressand (Michelle)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Valadas (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1991-04-11"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Briquet (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 5e échelon
Groupe:
date_debut="1991-03-25"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Amsellem (Ghislain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Escoffier et Noël Peron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier
huissier
huissier_residence="Alès (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Escoffier (Maurice, Henri, Albin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Escoffier et Noël Peron, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Alès (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
19 Mars 199119/03/1991
De: Devevey (François)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentants du Conseil supérieur des messageries de presse
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Demotte (Marc)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentants du Conseil supérieur des messageries de presse
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Parmentier (Jean)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Lehman (François-Xavier)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé des postes
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Perrier de la Bathie (Philippe)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Pouzard (Guy)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Le Gall (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé de la coopération
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Suveg (Michel)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Maupas-Oudinot (Marc)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
président
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: d'Ornano (Paul)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
parlementaire représentant les Français à l'étranger
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Pisier (Evelyne)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Villeneuve (Bernard)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
personnalité qualifiée dans le domaine de l'exportation par abonnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Matignon (Julie)
Objet:
membres de la commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
personnalité qualifiée dans le domaine de l'exportation par abonnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Schuman (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Razafindralambo (Heriniaina, Elysé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Piersson (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Montergous (Philippe)
félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Louvet (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Louni (Farid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Loaec (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Leon (Franck)
félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Kakona (Asseté)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Ghinter (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Divoux (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Coustenoble (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Chassagne (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Brisson (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Albrieux (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Darmon (Gisèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Boucraut (Marie-Dominique), épouse Veaux
félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique
aux élèves ci-après désignés
Promotion 1990
Groupe:
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: André Valat
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Bertrand Schwerer
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Jean-Charles Savignac
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Stéphane Martin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale de radiodiffusion Radio France
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
délégué général du directeur de la musique, chargé de la production musicale
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Jean-Pierre Lafaure
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: André Gauron
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Marc Espalieu
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
adjoint au directeur des hydrocarbures
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Philippe Delmas
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du commissariat général au Plan
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
chargé de mission auprès du chef de service économique
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Franc-Gilbert Banquey
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Hélène Morell
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
conseiller auprès du secrétaire général
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Martin
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
19 Mars 199119/03/1991
De: Espalieu
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
19 Mars 199119/03/1991
De: Delmas
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
19 Mars 199119/03/1991
De: Morell
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
19 Mars 199119/03/1991
De: Girel (Bernard)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, président des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane et Martinique
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
magistrat="Président de chambre"
president
affectation
19 Mars 199119/03/1991
De: Isabelle Bouillot
Objet:
membre du conseil d'administration de la Banque nationale de Paris
représentant de l'Etat, dans les conditions prévues au 1o du premier alinéa de l'article 5 de la loi du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Remplace:M. Daniel Bouton
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Peltier (Georges)
avocat général près cette cour d'appel
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel
De Riom
Remplace:M. Chirol (Paul)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Mira (Daniel)
substitut du procureur général près cette cour d'appel
suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel
De Riom
Remplace:M. Chagny (Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Hontang (Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret, suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel
De Limoges
Remplace:M. Legras (Bernard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Delteil (Jean-Louis)
substitut du procureur général près cette cour d'appel
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel
De Limoges
Remplace:M. Bellemer (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Toutlemonde (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Tapadinhas (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Sebille (Robin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Sauvage (Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Ricard (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Picard (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Pacard (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Metz (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Kovarik (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Jehiel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Fersztand (Pierre-Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Deschamps (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: D'Andria (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Ciais (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Cazelles (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bur (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Brossier (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bouvier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Boulben (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bostvironnois (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bosio (Pierre-Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bonnault (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bidaux (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Berody (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bernard de Lavernette (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Benquis (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Beauregard (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Barrault (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bader (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Angles (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Zosi (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Chavanie (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bucheli (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Balençon (Anne-Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Bacri (Carole)
épouse Accart
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Arribat (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Arnoldi (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour compter du
1er octobre 1990
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
diplome
19 Mars 199119/03/1991
De: Provence-Alpes-Côte d'Azur; Geneteaud (Michel)
Objet:
Ile-de-France
Groupe:
affectation
19 Mars 199119/03/1991
De: Centre; Rieuf (Alain)
Objet:
Groupe:
affectation
19 Mars 199119/03/1991
De: Bretagne; Fratacci (Michel)
Objet:
Groupe:
affectation
19 Mars 199119/03/1991
De: Barichard (Serge)
Objet:
Groupe:
affectation
19 Mars 199119/03/1991
De: Aquitaine; Chagnot (Stéphane)
Objet:
Groupe:
affectation
19 Mars 199119/03/1991
De: de March (Christophe)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Torkhani (Nabil)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Legai (Frédéric)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Lam (Jean-Charles)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Gourmelen (Eric)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Delpuech (Jean-Luc)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Coqueret (Régis)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Avare (Stéphane)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Muller (Laurence)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Cruciani (Hélène)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Bouget (Anne-Claire)
Objet:
en première année de l'institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session de 1990-1991
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
19 Mars 199119/03/1991
De: Amsellem (Ghislain)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brienon-sur-Armançon (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
19 Mars 199119/03/1991
De: Rieuf (Alain)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Geneteaud (Michel)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Fratacci (Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Chagnot (Stéphane)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Barichard (Serge)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
19 Mars 199119/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.