19 Mars 2002

De: Lersy (Christophe, Bertrand)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Joseph Grimaud et Claude Pouzol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gordes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Fraychinaud (Guy, Etienne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Joseph Grimaud et Claude Pouzol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gordes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Grimaud (Joseph, Marie, Bruno)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Grimaud et Claude Pouzol, notaires associés
notaire
notaire_residence="Gordes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Talafre-Lestanguet (Marie-Claude)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Denis Marzet et Jean-Louis Foursans-Bourdette, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Pierre (Jean)
secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves de l'institut
Remplace:M. Bazelly (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Delzant (Eric)
préfet de la Haute-Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves de l'institut
Remplace:M. Sapede (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Mantel (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur des travaux ruraux par examen professionnel
date_debut="2001-11-22"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Paillard (Josette)
Objet:
au grade d'ingénieur des travaux ruraux par examen professionnel
date_debut="2001-11-22"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Roger Barralis
chef de mission au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Jean-Marie Dentzer
au fauteuil d'académicien vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Michel Lejeune
Groupe:
élection
19 Mars 200219/03/2002
De: Hinyot (Valérie, Marcelle, Yvonne), épouse Coustenoble
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Denglos, Marie-Pierre Hertaut et Anne Lemahieu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fournes-en-Weppes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Denglos (Jacques, Léon, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Denglos, Marie-Pierre Hertaut et Anne Lemahieu, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fournes-en-Weppes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Jean Paraf
appelé à exercer d'autres fonctions
Objet:
à la date du
28 février 2002
aux fonctions exercées à la médiature
délégué général par
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Georges Pierron
membre suppléant représentant l'armement à la pêche
Objet:
membre suppléant représentant les marins navigants
Remplace:M. Jacques Burgaud
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Jean-Pierre Leroux
membre titulaire représentant l'armement à la pêche
Objet:
membre suppléant représentant l'armement à la pêche
Remplace:M. Georges Pierron
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Jacques Burgaud
membre suppléant représentant les marins navigants
Objet:
membre titulaire représentant l'armement à la pêche
Remplace:M. Jean-Pierre Leroux
Groupe:
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Serge Thevenet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Michèle Chevalier-Coyot
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Anne Armand
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Donou (Claire, Marie, Josèphe)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier Meudic et Jean Berthou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: de Rodellec du Porzic (François, Marie, Sidoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François de Rodellec du Porzic, Didier Meudic, Jean Berthou, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Nadler (Anne, Françoise, Raymonde, Elisabeth, Marie), épouse Soujaeff
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean Demougeot, Jean-Marc Nadler, Jean-Patrice Peugeot, Gilles Juillard et Pascal Ferry, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Audincourt (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Claude Lanvers
délégué adjoint
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Claude Brevan
déléguée interministérielle à la ville
Objet:
représentants du ministre délégué à la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Stéphane Lagier
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Romuald Gilet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Poincheval (Guillaume)
Objet:
au grade d'ingénieur des travaux ruraux par examen professionnel
date_debut="2001-11-22"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Latarjet (Bernard)
actuel président de l'établissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Joinet (Louis)
magistrat à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Goldenberg (Ariel)
directeur du Théâtre national de Chaillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Petit (Elisabeth)
ingénieure divisionnaire d'études et de fabrications en fonction à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à Paris
Objet:
des contrôles
radiation
19 Mars 200219/03/2002
De: Petit (Elisabeth)
ingénieure divisionnaire d'études et de fabrications en fonction à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-07-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 200219/03/2002
De: Pellan (Alain)
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section des contrôleurs généraux des armées
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Mars 200219/03/2002
De: Muterel (Pierre-Marie, Daniel, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Brunel (Paulette), épouse Brione
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Brunel (Paulette), épouse Brione
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Prigent (Matthieu)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Pellan et Albert Caradec, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Amblard (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte Guyot et Evelyne Darmon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montbéliard (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Pozeg (Brigitte), épouse Guyot
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte Guyot et Evelyne Darmon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montbéliard (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Remy (Marie-Claude, Pauline), épouse Prestigio
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Didier Lasaygues, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: François Lhérété
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de la mairie de Bordeaux
directeur général des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
duree="trois ans"
détachement
19 Mars 200219/03/2002
De: Cyrille Pierre
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
conseiller commercial à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-10-02"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
19 Mars 200219/03/2002
De: Patrick Viveret
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, maintenu en disponibilité
au titre de l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
auprès de la mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du
1er juillet 1901
relative au contrat d'association (services du Premier ministre)
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
duree="un an"
cour_comptes
détachement
19 Mars 200219/03/2002
De: Rizzo (Lionel)
Objet:
au grade d'ingénieur des travaux ruraux par examen professionnel
date_debut="2001-11-22"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Latarjet (Bernard)
Objet:
président de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
president
renouvellement
19 Mars 200219/03/2002
De: Dufaure de Lajarte (Etienne)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
date_debut="2002-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Mars 200219/03/2002
De: Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-03-20"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Mars 200219/03/2002
De: Stievenard (Guy)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (administration et vie scolaires)
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de Meurthe-et-Moselle, dans l'académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2002-02-15"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Lanchon (Benoît, Pierre, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Charbonnier (Robert, Marcel, Louis)
notaire
notaire_residence="Naucelle (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Laurence Bloch
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Caflers (Xavier, Pierre, Francis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Postillon, Max Ouaknine, Carol Domenge, François Pujol et Denis Thuret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Bucceri (Franco, Mario)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Postillon, Max Ouaknine, Carol Domenge, François Pujol et Denis Thuret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Alpini (Corinne, Françoise, Danièle), épouse Machart
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Postillon, Max Ouaknine, Carol Domenge, François Pujol et Denis Thuret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Alpini (Corinne, Françoise, Danièle), épouse Machart
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Postillon, Max Ouaknine, Carol Domenge, François Pujol et Denis Thuret, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
19 Mars 200219/03/2002
De: Lebettre (Nicolas, Dominique, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain Gouranton, Loïc Lecuyer et Jean-François Jouan, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
19 Mars 200219/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.