19 Mars 2013

De: Gérald LANGGARTNER
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de détention de Montmédy
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
centre_detention="Montmédy"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Sylvie LAUNOIS
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Montmédy
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
centre_detention="Montmédy"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: Christelle MARTIN
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
Remplace:Mme Christelle GRAC
Groupe:
date_debut="2013-04-15"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
suppleant
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Christelle GRAC
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
Remplace:M. Albert ROSSAT
Groupe:
date_debut="2013-04-15"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Radio Calais Détroit (RCD)
Objet:
Groupe:
date_debut="2013-10-30"
duree="cinq ans"
reconduction
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-François Nicol
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, directeur du pôle gestion publique à la direction départementale des finances publiques de l'Isère
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: ROBERT (Sylvie)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Jacques de Peretti
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Monique Saliou
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jacky Favret
maire de Blondefontaine (Haute-Saône)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Pierre Darmanté
maire d'Arjuzanx (Landes)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
au titre du syndicat national des personnels administratifs de l'ONF-FO (SNPA ONF-FO)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Gérard Frigant
technicien opérationnel forestier
au titre du Syndicat national des agents forestiers (SNAF UNSA forêts)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Dimitri Demange
technicien opérationnel forestier
au titre de l'union syndicale de l'ONF-CGT
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: François Chanal
technicien principal forestier
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Christian Payet
ouvrier forestier
au titre de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Frédéric Chiny
ouvrier forestier
au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Marc Brézard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Yves Caullet
député
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Béatrice Gendreau
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Julie MARSAUD
France nature environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: CIEREN (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme LEBOUCQ (Patricia)
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: MASCLAUX (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
représentant du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme DUPUY-LYON (Stéphanie)
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: LAJUS (Emmanuel)
titulaire
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Remplace:M. DUNET (Lionel)
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: JACQUOT (Catherine)
suppléante
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Remplace:M. DUBLER (Albert)
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: BAUCHET-IZOARD (Marie-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Remplace:M. BRIERE (Olivier)
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Laurent Dupin
responsable du développement au Syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
Dans la troisième section du fonds
membre représentant des entreprises de la presse quotidienne régionale et de la presse quotidienne départementale
Remplace:M. Mathieu Mathelin
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Laurent Dupin
responsable du développement au Syndicat de la presse quotidienne régionale
Objet:
Dans la première section du fonds
membre représentant des entreprises de la presse quotidienne régionale
Remplace:M. Mathieu Mathelin
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Didier Le Meur
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: Pascal Sanjuan Companys
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: Allain Monnet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, en position de cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: SAUSSEREAU (Denis)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
promotion
19 Mars 201319/03/2013
De: MOREAU (Jean-Luc)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
promotion
19 Mars 201319/03/2013
De: MAIRE (Denis)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
promotion
19 Mars 201319/03/2013
De: POUTOU (Estelle)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
promotion
19 Mars 201319/03/2013
De: PEIXOTO (Erika)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2013
promotion
19 Mars 201319/03/2013
De: Sebastien (Jean-Claude)
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
réintégration
19 Mars 201319/03/2013
De: Christian Marty
attaché principal d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: Michelle Le Borgne
attachée principale d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: Vincent Martinez
attaché d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: Marie-Françoise Rivet, née Pitois
contrôleuse générale de 1re classe, détachée sur un emploi de chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-25"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Mars 201319/03/2013
De: Edmond Robin
contrôleur général de 1re classe, détaché sur un emploi de chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Mars 201319/03/2013
De: Monique AMIGUES
conseillère économique de classe exceptionnelle du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: RENOUARD (Nathalie, Laurence, Dominique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ESCARGUEIL, BOUVAT-MARTIN, BENICHOU et ESCARGUEIL-VANDERHEYDEN notaires, associés d'une société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: GOTTRAND (Sophie, France, Sylvie)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Armentières (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: GORRET (Bernard, Joseph, Béranger)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Armentières (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: GUIBE (Xavier, Emmanuel, Hervé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Lionel CHAUMONT, Anne COSTENOBLE et Fabrice PERREAU-BILLARD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Ré (Charente-Martime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: GUIBE (Xavier, Emmanuel, Hervé)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Lionel CHAUMONT, Anne COSTENOBLE et Fabrice PERREAU-BILLARD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Ré (Charente-Martime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: CHAUMONT (Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Lionel CHAUMONT, Anne COSTENOBLE et Fabrice PERREAU-BILLARD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Ré (Charente-Martime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: BURNEAU (François, Michel, Gabriel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard GIROD, Olivier HERRNBERGER et François-Xavier MUNOZ, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: GREFF (Clothilde, Emmanuelle, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard GIROD, Olivier HERRNBERGER et François-Xavier MUNOZ, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: GIROD (Bernard, Maurice, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard GIROD, Olivier HERRNBERGER et François-Xavier MUNOZ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: GREFF (Clothilde, Emmanuelle, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard GIROD, Olivier HERRNBERGER et François-Xavier MUNOZ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: CAGNIART (Anthony, Jean Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Eve CATILLON MANACH, Eric HAFFNER DUPRÉ, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: CHARLES (Hélène)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Eve CATILLON MANACH, Eric HAFFNER DUPRÉ, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: CATILLON MANACH (Eve, Françoise, Jeanne)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: HAFFNER DUPRÉ (Eric, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Eve CATILLON MANACH, Eric HAFFNER DUPRÉ, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: CATILLON MANACH (Eve, Françoise, Jeanne)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre GARCIA, Thérèse LIPRENDY, Virginie LACHKAR-HALIMI, André DURBANO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: BEAUDRAN (Pierre, Henri, Gabriel, Emile)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mirande (Gers)"
huissier_residence_departement_code="32"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: BEAUDRAN (Marie-Laure, Françoise, Paule, Thérèse)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mirande (Gers)"
huissier_residence_departement_code="32"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: BEAUDRAN (Pierre, Henri, Gabriel, Emile)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mirande (Gers)"
huissier_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: ALLEZ (Antoine, Emile, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice VIÉ, Laurent POLLACI, Pénélope DUVERNEUIL et Hélène ENSUQUE-GAZAGNE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Dominique JOSSET
directrice fonctionnelle des services pénitentiaires d'insertion et de probation des Hautes-Pyrénées
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Laurent THÉOLEYRE
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Hervé CHASSERY
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
date_debut="2013-11-10"
date_fin="2016-11-09"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-François GILLET
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2013-04-22"
date_fin="2016-04-21"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: André ROGIER
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
date_debut="2013-04-16"
date_fin="2016-04-15"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Mathieu MAURI
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
date_debut="2013-03-28"
date_fin="2016-03-27"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Embrun-Savines (Hautes-Alpes)
Objet:
e au comptable de la trésorerie d'
Groupe:
transfert
19 Mars 201319/03/2013
De: Frédéric Chandezon
chercheur du CEA de catégorie 2
Objet:
directeur-adjoint pour cette même période
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Marie Curie
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: FIZE Jennifer
Al
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5249 intitulée LCBM
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De:
Jean-Pierre
Objet:
date_debut="2013-02-01"
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: Vincent LONG
Objet:
assistant de prévention (AP)
AP, DECIDE , Article 1er : Il
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013
De: Vincent LONG
dans l'unité du CNRS n°UMR7345
à compter du 31 mars
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
19 Mars 201319/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.