19 Mars 2015

De: Yannick Lerrant
maître de conférences
Objet:
administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de la Nouvelle-Calédonie au sein de l'université de la Nouvelle-Calédonie jusqu'à la publication de l'arrêté de nomination du directeur
Groupe:
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de la Nouvelle-Calédonie au sein de l'université de la Nouvelle-Calédonie"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Rémy Gicquel
– SGEN/CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Michel Roignot – SGEN/CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Marc Foucault
– Apigaenr
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Martine Caraglio
– Apigaenr
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Florence Robine
directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Catherine Moreau
directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Béatrice Gille
rectrice de l'académie de Créteil
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Catherine Gaudy
directrice générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Alain Plaud
– SGEN/CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Claude Coquart – SGEN/CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Michel Alfandari
– Apigaenr
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Frédéric Guin
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Pierre-Yves Duwoye
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Richard Cytermann
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Annie Galicher
– Apigaenr
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
au titre du grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Simone Bonnafous
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: François Monnanteuil
– Apigen
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Françoise Guillet
– Apigen
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Florence Robine
directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Marie Reynier
rectrice de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Michel Hagnerelle – Apigen
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Frédéric Guin
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Yves Daniel
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Anne Burban
– Apigen
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Christian Wassenberg
directeur académique des services de l'éducation nationale du Nord
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Jean-Louis Brison
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
directeur_academie
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du Conseil national pour l'enseignement de la santé et de la sécurité au travail (Cnesst)
Groupe:
president
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Sarah RODDE
(VERAGHE)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Compiègne
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Joëlle QUILLE
(POUILLART)
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Compiègne
Groupe:
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: Guylène LANOE
(GABARD)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saumur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: Benoît Léonard de Juvigny
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers et
Objet:
compter du
12 mars 2015
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Pierre-Henri VRAY
administrateur civil hors classe, CFE-CGT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: François HURARD
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: François HURARD
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Patrice BLÉMONT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (1re classe)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Pascal SIMON-DOUTRELUINGNE
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Hervé KÉRADEC
inspecteur d'académie
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Hervé KÉRADEC
inspecteur d'académie
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Marc BÉNASSY
administrateur civil hors classe, CFE-CGC
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Bénédicte MARTIN
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Nathalie LUCCHINI
professeure de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Françoise DUPUIS
attachée territoriale retraitée, CFDT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Françoise GUYOT
attachée hors classe de l'administration de l'Etat, FO
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Ghislaine GUICHARD
professeure agrégée
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Angèle ARCHIMBAUD
administratrice de la ville de Paris
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Bénédicte RENAUD-BOULESTEIX
inspectrice de l'administration (1re classe)
Objet:
présidente des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées en 2015 pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jacques WACKEL
administrateur territorial hors classe
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2015 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jacques WACKEL
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2015 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-François DI MEGLIO
président de l'institut de recherche Asia Centre
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2015 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-François BALLORAIN
conseil en entreprises
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2015 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Isabelle OUDET-GIAMARCHI
administratrice de la ville de Paris
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès en 2015 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Isabelle DE BATZ
responsable grands comptes Crédit Agricole SA
Objet:
présidente du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection instituée en 2015 pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Aurélie Borde
présidente de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information (ENSAI)
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rémi Sirolli
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Marie TOURRET
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
19 Mars 201519/03/2015
De: Marc CHEVREL
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
19 Mars 201519/03/2015
De: Colette Bourjoux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Marc SCHMITT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2015-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Mars 201519/03/2015
De: Gérard BRANLY
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Remplace:M. Frédéric MAC KAIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Mathilde Marmier
Objet:
conseillère en charge des questions de société, des droits des usagers, de la santé mentale et des populations vulnérables
date_debut="2015-03-15"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Michel BUDET
directeur général adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Cadres hospitaliers-FO
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Claude PENOCHET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
CPH
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Marc BETREMIEUX
centre hospitalier d'Hénin-Beaumont, titulaire
en remplacement du
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
CPH
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Michel ROSENBLATT
secrétaire général du SYNCASS-CFDT, directeur d'hôpital aux hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) SYNCASS-CFDT
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Camille SIMONEAU
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social mis à disposition du SYNCASS-CFDT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) SYNCASS-CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Philippe EL SAIR
directeur général du centre hospitalier universitaire de Brest
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) SMPS
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Christian GATARD
directeur d'hôpital, secrétaire général du syndicat, CHU de Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Cadres hospitaliers-FO
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Catherine LATGER
directrice du centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) SMPS
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Monique RICOMES
directrice générale de l'ARS Basse-Normandie, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant de l'Etat
Remplace:M. MANSION
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Charrier (Chantal)
née Le Bechennec, attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
19 Mars 201519/03/2015
De: Charrier (Chantal)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
née Le Bechennec, attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201519/03/2015
De: Eric NOITAKÏS
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2015-01-01"
corps="Conseillers économiques"
titularisation
19 Mars 201519/03/2015
De: Sébastien ANDRIEUX
conseillers économiques stagiaires
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2015-01-01"
corps="Conseillers économiques"
titularisation
19 Mars 201519/03/2015
De: Stéphanie JUIGNET
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Cuisine publique de Cognac »
Remplace:M. Jean-Marc DESNOYER
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Nathalie FILLATRE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de restauration collective des marais du Cotentin
Groupe:
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: SOUIL (Aurélie, Françoise)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Dominique Jacques MAHIEUX, Blanche NEIGE SCHMITT et Isabelle MAHIEUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tulle (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: MAHIEUX (Dominique, René, Jacques)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: MAHIEUX (Isabelle, Patricia)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Dominique Jacques MAHIEUX, Blanche NEIGE SCHMITT et Isabelle MAHIEUX, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tulle (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: MAHIEUX (Isabelle, Patricia)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme POUYAUD (Marie-Huguette)
huissier
huissier_residence="Lubersac (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: FEAUVEAU (Sébastien, Emile, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier PETIOT, Aude PRONNIER-COMY & Sébastien FEAUVEAU, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maisons-Alfort (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: ROYERE (Géraldine, Marie-Sophie), épouse BAILLE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Louis-Marc DIETSCH et Nicole BOKOBZA-GRABARZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourget (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Arnaud Borzeix
magistrat du premier grade
au titre de la mobilité statutaire
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
secrétaire général adjoint
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
détachement
19 Mars 201519/03/2015
De: Lisa Gamgani
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
secrétaire général adjoint
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
détachement
19 Mars 201519/03/2015
De: Caroline Nisand
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
afin d'occuper l'emploi de cheffe de service, adjointe au directeur des affaires criminelles et des grâces (groupe I), à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2014-12-29"
duree="trois ans"
détachement
19 Mars 201519/03/2015
De: Dominique Blanc
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper les fonctions de directeur général adjoint des services en charge de l'administration générale auprès du conseil régional d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
duree="un an"
détachement
19 Mars 201519/03/2015
De: Clara Verger
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des administrateurs civils
cheffe du bureau du droit privé et du droit des activités économiques et sociales à la sous-direction des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-François de Montgolfier
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2015-02-16"
radiation
19 Mars 201519/03/2015
De: Gilles Duval
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-04-17"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
19 Mars 201519/03/2015
De: Christian Pradel
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité de la ministre chargée de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
19 Mars 201519/03/2015
De: Matthieu Desinde
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité de la ministre chargée de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
19 Mars 201519/03/2015
De: Caroline Bardi
Objet:
afin d'agir
conformément aux dispositions des articles L. 142-20 à L. 142-29 du code de l'énergie
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents ci-après cités, placés sous l'autorité de la ministre chargée de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
19 Mars 201519/03/2015
De: Lafosse (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2015-08-24"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Pierre GRAULE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Marne
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
nomination
19 Mars 201519/03/2015
De: Jacques LENAIN
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté aux ministères économiques et financiers
date_debut="2015-05-23"
depart_retraite
admission
19 Mars 201519/03/2015
De: Raymond HEITZMANN
Objet:
pour limite d'âge et après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté aux ministères économiques et financiers
date_debut="2015-04-07"
depart_retraite
admission
19 Mars 201519/03/2015
De: Christophe BERTHELOT
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine
Groupe:
date_debut="2015-05-24"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: Thierry FARENC
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes de Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2015-05-24"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Yves Larrouturou
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-07"
réintégration
19 Mars 201519/03/2015
De: Jean-Yves Larrouturou
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
19 Mars 201519/03/2015
De: EG Press
13, villa Dupont, 92170 Vanves
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
Adrénaline Newsgraphe, 34 bis, avenue de Mirande, 33200 Bordeaux
Anda Média, 23, rue du Roule, 75001 Paris
Camicas Productions, 8, cité Nollez, 75018 Paris
Cité Images, 24, rue Louis-Blanc, 75010 Paris
cessation de fonction
19 Mars 201519/03/2015
De: SAINTE-MARIE (Isabelle)
chef de l'équipe produits vaccins, médicaments dérivés du sang
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: POUCHOL (Elodie)
chef de l'équipe produits sanguins labiles
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: CLOSSON-CARELLA (Violaine)
chef de l'équipe produits thérapies innovantes et produits du corps humain
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Michel Kotlicki
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, délégué départemental de l'action sociale des Bouches-du-Rhône
Objet:
à prescrire les dépenses d'action sociale et de santé et sécurité au travail du programme 218 « Conduite et pilotage des politiques économique, financière et industrielle » dans CHORUS-formulaires
Groupe:
habilitation
19 Mars 201519/03/2015
De: Frédéric Schmidt
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Christophe Lamaze
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Barbara Toussaint
Assistant de l'Administration de la Recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Christophe Lamaze
Objet:
Directeur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Frédéric Schmidt
Objet:
Directeur de Recherche
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Barbara Toussaint
Objet:
Assistant de l'Administration de la Recherche
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015
De: Ludger Johannes
directeur de l'unité UMR3666
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Mars 201519/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.