19 Mars 2016

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Dominique Vachey
professeure des écoles
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
renouvellement
19 Mars 201619/03/2016
De: Yohan Wayolle
Objet:
conseiller affaires réservées au cabinet de la ministre de la fonction publique
Groupe:
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Cochet (Vincent)
conservateur en chef au musée du château de Fontainebleau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Sire (Marie-Anne)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Piéchaud (Simon)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Jobert (Barthélémy)
président de l'université Paris-Sorbonne - Paris-IV, spécialiste de l'art du XIXe siècle européen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Gall (Hugues)
membre de l'Institut de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Lazaj (Jehanne)
conservatrice du patrimoine au musée du château de Fontainebleau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Gustin-Gomez (Clémentine)
docteur en histoire de l'art
membre de la commission des dations et des trésors nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Andrieux (François)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
Remplace:M. Zuretti (Jean-Marc)
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Charles Desservy
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine exerçant les fonctions de responsable du pôle création
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: France (Fransylva)
Président de l'association Forestiers privés de
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
7
représentant de la propriété forestière
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Bruno de la Roche Saint André
de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
6
représentant de la propriété agricole
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: François Lucas
de la Coordination rurale
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
5
représentants de chacune des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 janvier 1990
relatif à la représentation des organisations syndicales d'exploitants agricoles au sein de certains organismes ou commissions :
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Thomas Diemer
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
5
représentants de chacune des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 janvier 1990
relatif à la représentation des organisations syndicales d'exploitants agricoles au sein de certains organismes ou commissions :
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Henri Bies-Péré
de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
5
représentants de chacune des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 janvier 1990
relatif à la représentation des organisations syndicales d'exploitants agricoles au sein de certains organismes ou commissions :
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Michel Apostolo
de la Confédération paysanne
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
5
représentants de chacune des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 janvier 1990
relatif à la représentation des organisations syndicales d'exploitants agricoles au sein de certains organismes ou commissions :
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: François Beaupère
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
4
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Bernard Devic
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
3
représentant des parcs naturels de France
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Jean-Claude Bévillard
de France Nature Environnement
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
2
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Alain Belloy
de la Fédération nationale des chasseurs
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
2
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Joël Labbé
sénateur du Morbihan
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
1
député et de sénateur
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Florence Desillière
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
4
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Dominique Aribert
de la Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
2
représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Fanny Dombre-Coste
députée de l'Hérault
Objet:
membres de l'Observatoire des espaces naturels agricoles et forestiers, outre les représentants désignés à l'article D. 112-1-13 du code rural et de la pêche maritime
1
député et de sénateur
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Fanny Dombre-Coste
Objet:
présidente de l'Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers
Groupe:
president
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Hakima BENAISSA
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
suppleant
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Sandra GUTHLEBEN-CECCARONI
sous-préfète
Objet:
directrice de cabinet de la préfète de Maine-et-Loire
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire - Mme GUTHLEBEN-CECCARONI "
grade="Directeur"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: Delphine CERVELLE
administratrice territoriale hors classe détachée
Objet:
directrice de cabinet de la préfète du Cher
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfète du Cher - Mme CERVELLE "
grade="Directeur"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: Serge BIDEAU
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Marie-Hélène VALENTE
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Nazaire
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de la Côte-d'Or
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Serge DELRIEU
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Marlène GERMAIN
administratrice territoriale détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de Saône-et-Loire
sous-préfète, sous-préfète de Condom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire - Mme GERMAIN "
grade="Directeur"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Corinne CHAUVIN
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture du Calvados
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: Catherine SÉGUIN
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de Saône-et-Loire
Objet:
sous-préfète de Bayonne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Florence TESSIOT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détachée
Objet:
sous-préfète d'Aubusson
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: Khater (Anne)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
désignation
19 Mars 201619/03/2016
De: Marcus (Laure)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2016-03-16"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
19 Mars 201619/03/2016
De: Gabarda-Mérino (Muriel)
»
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: Galle (Clémence)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2016-03-15"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: DUPUIS (Sandrine, Muriel), épouse RICHARD
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Loïc PICARD, Gilles JEZIORSKI, Jean-Louis HOUDARD, Chantal BOUCHÉ et Guillaume DANTENY, notaires associés (société titulaire d'un office notarial), titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: PICARD (Loïc, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Loïc PICARD, Gilles JEZIORSKI, Jean-Louis HOUDARD, Chantal BOUCHÉ et Guillaume DANTENY, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: DUPUIS (Sandrine, Muriel), épouse RICHARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Loïc PICARD, Gilles JEZIORSKI, Jean-Louis HOUDARD, Chantal BOUCHÉ et Guillaume DANTENY, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: BAYLE (Alexia, Claudine)
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Joël LEROI, Philippe WALD, Fabrice REYNAUD et Arnaud AYACHE, huissiers de justice associés
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DELETTRE, Louisette COLAERT, Nicolas GOUSSEAU, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nanterre (Hauts-de-Seine)Pontoise (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="92"
reprise de fonctions
19 Mars 201619/03/2016
De: FEURER (Simon, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Obernai (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: BUREAU (Elsa, Véronique, Nathalie), épouse GLEMIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier MARTEAU, Viviane REFFAY et Nathalie TRÉVISIOL-TOKKA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: DEVINGT (Benoit, André, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphanie MALAVAL et Anne de VILMORIN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: LEMIRE (Baptiste, Maximilien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Brigitte GOUTORBE et Vincent TERRIEUX, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Maisons-Alfort (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: LEMIRE (Baptiste, Maximilien)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Brigitte GOUTORBE et Vincent TERRIEUX, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Maisons-Alfort (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: PIQUEREZ (Jimmy, Thierry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick HENNART, Régis LEGRAND et Mary-Line LEGRAND-MAMPEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lure (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: LEGRAND (Régis, René, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick HENNART, Régis LEGRAND et Mary-Line LEGRAND-MAMPEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lure (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
19 Mars 201619/03/2016
De: PAILLETTE (Maud, Solange, Madeleine)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. LÈCHES (André, Jean-Claude)
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: DROUELLE (Fabien, Benoît, Ludovic, Florent)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire salarié au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre CHAMPION et Françoise GUILLE, épouse KUSEL, commissaires-priseurs associés
Nîmes (Gard)
Groupe:
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Clot (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
premier vice-président de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Fabrice Gressent
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2016-03-12"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
19 Mars 201619/03/2016
De: Charlotte GEAY
cheffe du bureau des régimes professionnels de retraite et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire suppléant
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: André BOUVET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord - Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant suppléant des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Remplace:M. Jean-Luc LEBEUF
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Frédéric UHL
chef du bureau Synthèse stratégique et appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant suppléant de la direction générale de l'offre de soins
Remplace:M. Jean-Marc BRAICHET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Pascale EZAN
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université du Havre
Groupe:
professeur="Université du Havre"
professeur_section="6"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Emmanuelle HUVER
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="7"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Jean-Marie BARBAROUX
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Toulon
Groupe:
professeur="Université de Toulon"
professeur_section="25"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Philippe ANDRÉ
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="65"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Vincent PHALIP
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="64"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Adele CARRADÓ
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="28"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Christophe GEIGER
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Sophie DEVINEAU
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="19"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Martino NIEDDU
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Reims
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_section="5"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Marianne FAURE-ABBAD
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="1"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Véronique PORDOY
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="62"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Christophe CHARLIER
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="5"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Jérôme GOLEBIOWSKI
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="31"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Yannick AOUSTIN
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="61"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Jérémie BOURDON
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="27"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Guilhem DESBROSSES
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="66"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Sylvie SAMMUT
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="6"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Samuel MAVEYRAUD
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="5"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Pierre ALLORANT
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
3e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="3"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Morgane FAUVEAU
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="1"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Sophie RIGAUD
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="65"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Patricia AUGIER
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université d'Aix-Marseille, institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="5"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Gilles CARTRY
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="28"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Max CHEVALIER
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie « A »
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Nathalie FERRÉ
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="1"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Marie-Hélène LORDEZ
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="65"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Sandrine LACOMBE
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="31"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Eric PHELIPPEAU
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="4"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Valérie SERRE
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Antoine KOUCHNER
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="29"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Eric THIEBAUT
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="67"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Chahrazade YERROUM
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="64"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Franck FERREIRA
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="32"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Delphine CABARET
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="28"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Didier VINOT
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="6"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Hélène COURTOIS
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="29"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Jean-Christophe STATNIK
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="6"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Aymeric POTTEAU
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="2"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: François POMPANON
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="67"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Catherine MILKOVITCH-RIOUX
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="9"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Cécile DEJOUX
Objet:
professeur des universités
au titre du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Jérôme Duplan
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller francophonie culturelle et coopération décentralisée
Groupe:
date_debut="2016-03-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Vincent Sciama
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2016-03-08"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Olivier Richard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller Afrique et francophonie institutionnelle
Groupe:
date_debut="2016-03-07"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: David Levaï
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller politiques sectorielles et questions européennes
Groupe:
date_debut="2016-02-24"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Julian Clec'h
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller action humanitaire, crises, droits de l'homme, ANMO
Groupe:
date_debut="2016-02-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Orod Bagheri
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller politique et parlementaire
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Vincent Deshayes
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet adjoint, conseiller presse et communication
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Laurent MARCOS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de Meurthe-et-Moselle (groupe IV)
Groupe:
date_debut="2016-03-21"
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Bertrand Lechat
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Mars 201619/03/2016
De: Joseph Boinnot
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division affaires générales au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Mars 201619/03/2016
De: Isabelle Prieur
inspectrice principale des finances publiques, adjointe au chef du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Mars 201619/03/2016
De: Joëlle Perrier
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division financière au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Mars 201619/03/2016
De: Nathalie Greban
inspectrice principale des finances publiques, chargée d'audits et d'études au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Mars 201619/03/2016
De: Véronique Cariou
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division dépense au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Mars 201619/03/2016
De: Marie-Cécile Bachellerie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, chargée de mission auprès du chef du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Mars 201619/03/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.