19 Mars 2019

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Isabelle MULLER
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Samuel JUST
(ministère chargé de l'environnement), suppléant
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
1° Au titre de l'Etat
Remplace:M. Maxence TERNOY
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Véronique MOREL
(Comité des constructeurs français d'automobiles)
titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
2° Au titre des producteurs de véhicules
Remplace:Mme Lise-Marie CARRE-DUSSAULE
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Alain WEBER
inspecteur général de l'administration du développement durable, Membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable, section habitat, cohésion sociale, développement territorial
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
Remplace:M. Christian LEVY
Groupe:
president
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Célestine DOSSOU
Objet:
comme membre suppléante au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
Au titre de l'organisation FO
Remplace:Mme Sylvie LAVEDRINE
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Otto BRIAND
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Flore ORLAY
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michèle CAROTINE
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Andrée BRIVAL
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Chantal BOBI
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Franck GUIMESE
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Alexandre GALLAND
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Nadiège MAVILLE
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Manuella HERY-MORNET
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jeanne FLANDRINA
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Paule ASSELAS
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jean-Michel ROUXEL
adjoint au chef du bureau du foncier. b)
Objet:
a)
représentants de l'Etat
représentants de l'ordre des géomètres-experts
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Franck JUNG
directeur de l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. d)
Objet:
a)
représentants de l'Etat
enseignants des établissements préparant au diplôme d'ingénieur géomètre -
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Vincent SAINT-AUBIN
premier vice-président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Noël de la POMELIE
chargé de mission au bureau foncier à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises au ministère de l'agriculture et, de l'alimentation, ou son suppléant
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: François MAZUYER
PDG de la société PUBLI-TOPEX
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jean-Claude MANIQUAIRE
inspecteur divisionnaire au bureau du cadastre (GF 3A) ) à la direction générale des finances publiques du ministère du budget et des comptes publics, ou sa suppléante
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Pascal GOSSELIN
chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, ou sa suppléante
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Rani EL MEOUCHE
enseignant-chercheur en topographie et géomatique
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jean-François DALBIN
président du conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Alexandra TROUSLARD
inspectrice des finances publiques (GF3A)
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Elodie SISSLER
enseignante en section BTS gèomètre topographe et licence pro géomatique au lycée Dorian Paris 11ème
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Aziza OUARDANI
chargée d'études au département des formations, des cycles master et doctorat
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Hélène MARCHER
maître de conférences, spécialité topographie, à l'INSA de
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Aude DUFOURMANTELLE
inspectrice générale de l'administration du développement durable, présidente, ou son suppléant
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Élisabeth BOTREL
maître de conférences en droit privé à l'ESGT, -
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Ghislaine BORDES
cheffe du bureau des politiques foncières de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Objet:
a)
représentants de l'Etat
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Séverine VERNET
présidente de la commission formation de l'ordre des géomètresexperts. c)
Objet:
a)
représentants de l'Etat
personnes qualifiées dans le domaine de la topographie foncière
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Romain Boccara
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
IV. Au titre de la FNEC FP-FO
représentant titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Blaise Paillard
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: François Béral
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Julien Giraud
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Christophe Barbillat
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Bertrand Souquet
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Gabriel Sabotin-Desclaud
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Éric Chenut
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Roland Berthilier
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Joël Pehau
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Kamel Ould-Bouali
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Frédéric Gouédard
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Stefan Gouzouguec
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jean-Louis Cardeillat
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Muriel Wendling
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
IV. Au titre de la FNEC FP-FO
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marielle Spenle
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
III. Au titre du SGEN-CFDT
représentant titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Annie Catelas
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
III. Au titre du SGEN-CFDT
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Hawa Sall
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Saïda Bouftas
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Christine Péchin
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
II. Au titre de l'Unsa-Éducation
représentants suppléants
Éric d'Alesandro
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Claire Larnaudie
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Patricia Braive
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Julie Lantrua
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Christine Chafiol
Objet:
sur proposition des organisations syndicales
représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
I. Au titre de la FSU
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Catherine Thorr
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Isabelle Musseau
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Christine Chantreuil
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Florence Babault
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Clotilde Truffaut
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jocelyne Bourand
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Catherine Boidin
Objet:
sur proposition de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
représentants à la commission nationale d'action sociale, les huit représentants titulaires et les huit représentants suppléants ainsi qu'il suit
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Stéphane COUPARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: MASSARI Vincent
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Mattias
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: PEREGO Laurie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Mattias
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: MICHEL-BABONNEAU Aurélie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Mattias
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De:
PERRIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJ.!/ FSU)
0 Titulaires
Groupe:
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: VAUGEOIS Jacques
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJ.!/ FSU)
0 Titulaires
Groupe:
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: Nordine ABED
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
0 Titulaires
Groupe:
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: QUILICI Nicole
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction tenitoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Bouches du Rhône
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJ.!/ FSU)
0 Titulaires
Groupe:
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: Atika BAZI
(EL HARNANI)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Pierre Rixain
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: Didier Martin
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
19 Mars 201919/03/2019
De: Didier Martin
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Pierre Rixain
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Mars 201919/03/2019
De: BORTOLOTTI (Serge, Bertrand)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: LESAFFRE (Benoît, Philippe, René)
ingénieur général des ponts des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-05-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: Lehy (Anne, Odile, Marie)
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affectée au secrétariat général à la mission d'appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: Gilles CORBIN
contrôleur général des services actifs de la police nationale, adjoint au chef du service central du renseignement territorial à Paris (75)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller, chef du pôle social-ressources humaines à la direction générale de la police nationale à Paris (75)
Groupe:
date_debut="2019-03-25"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Christophe MAZOYER
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de commissaire général de police
réintégration
19 Mars 201919/03/2019
De: Christophe MAZOYER
chef du cabinet de l'amélioration de la maîtrise des activités et des risques - AMARIS à l'inspection générale de la police nationale à Paris (75)
Objet:
au détachement
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2019-04-01"
cessation de fonction
19 Mars 201919/03/2019
De: Renaud (Hervé, Gérard, Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
général adjoint au major général de la gendarmerie nationale
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des personnels militaires de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: François (Bertrand, Michel)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la coopération multilatérale et partenariale à la direction de la coopération internationale
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: François Teste
ingénieur économiste de la construction principal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: Juliette CAMPOS-ORIOLA
attachée d'administration hors classe, détachée sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Mars 201919/03/2019
De: Alexandre MENAIS
vice-président exécutif et secrétaire général du groupe ATOS
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Henri PIFFAUT
administrateur à la Commission européenne
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation
vice-président
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jérôme POUYET
professeur associé à l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jean-Yves MANO
président de l'association Consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Laure SAUTY de CHALON
présidente de la société Factor K
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Sandra LAGUMINA
directrice générale chargée de la gestion d'actifs de la société Meridiam
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Valérie BROS
secrétaire générale de la société Plastic Omnium
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Laurence BORREL-PRAT
avocate à la Cour
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Catherine PRIETO
professeure de droit à l'université Paris-1
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Irène LUC
magistrate
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
vice-présidente
Groupe:
date_debut="2019-04-15"
cour_comptes
cour_cassation
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Christophe STRASSEL
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
cour_comptes
cour_cassation
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Savinien GRIGNON-DUMOULIN
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
cour_comptes
cour_cassation
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Séverine LARERE
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
cour_comptes
cour_cassation
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michel MONSELLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
c)
représentants des associations de donneurs de sang nommés
sur proposition de la Fédération française de donneurs de sang bénévoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Thomas SANNIÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
b)
représentant des associations d'usagers du système de santé agréées dans les conditions prévues à l'article L. 1114-1
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jean-Claude FICHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
a)
représentants de l'assurance maladie proposés par les conseils d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Arnaud MARTRENCHAR
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
h) Au titre de représentants du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Antoine TESNIERE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
g) Au titre de représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Laurent PINON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
f) Au titre de représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Ambroise PASCAL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Alain-Yves BREGENT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: David BONNOIT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
d) Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Benoit CLAVIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
c) Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Nicolas LABRUNE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
b) Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jérôme SALOMON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: François LEMOINE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Eric GINESY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Claire VIEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
e)
représentant des organismes d'hospitalisation privée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Dominique GOEURY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Danielle XERRI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
c)
représentants des associations de donneurs de sang nommés
sur proposition de la Fédération française de donneurs de sang bénévoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Pascale BARROSO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
a)
représentants de l'assurance maladie proposés par les conseils d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michaela RUSNAC
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
h) Au titre de représentants du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Clémence MISSEBOUKPO
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
g) Au titre de représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Madeleine DUC DODON
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
f) Au titre de représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Julie GALLAND
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Pauline CLAIRAND
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie CHANCHOLE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
d) Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Eliane GARRABE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
c) Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Sophie KELLEY
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
b) Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Béatrice TRAN
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Stéphanie DECOOPMAN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Anne-Claire AMPROU
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Didier BLAISE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Cécile AUBRON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michel PILLA
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
19 Mars 201919/03/2019
De: Michel PILLA
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: Daniel MONLEZUN
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
19 Mars 201919/03/2019
De: Daniel MONLEZUN
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: Hervé HOUSSE
Objet:
personnalités qualifiées au comité ministériel d'audit interne
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'audit interne ou dans les activités du ministère
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Christian COCHET
Objet:
personnalités qualifiées au comité ministériel d'audit interne
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'audit interne ou dans les activités du ministère
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Céline VAN HAMME
Objet:
personnalités qualifiées au comité ministériel d'audit interne
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'audit interne ou dans les activités du ministère
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Françoise GRI
Objet:
personnalités qualifiées au comité ministériel d'audit interne
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'audit interne ou dans les activités du ministère
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Claire JOLY
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoivent l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
habilitation
19 Mars 201919/03/2019
De: Ophélie GUYARD
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoivent l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
habilitation
19 Mars 201919/03/2019
De: Waquet (Olivier, Victor, Romain)
surveillant pénitentiaire à la maison centrale d'Alençon-Condé-sur-Sarthe ; 6 ans de services. Blessé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
grade="Chevalier"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Wylleman (Yannick, Cédric, Eric)
surveillant pénitentiaire à la maison centrale d'Alençon-Condé-sur-Sarthe ; 4 ans de services. Blessé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
grade="Chevalier"
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michèle-Anne Audrain
Objet:
assistante-ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019
De: Nathalie Robert
ingénieure d'études
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019
De: PR Grenoble INP
Objet:
directeurs adjoints
aux fins
mentionnées à l'article 1er et à
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019
De: PR UGA
Objet:
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019
De: Frédéric PETROT
Objet:
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019
De: Skandar BASROUR
Objet:
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019
De: Mathilde JOUANNON
Objet:
responsable administrative
aux fins mentionnées à l'article 1er, dans la limite de 5 000 euros HT
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019
De: Salvador MIR
directeur de l'unité UMR5159
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Mars 201919/03/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.