19 Avril 1991

De: Pocheron (Michel)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Lancelle (Christian)
au tribunal administratif de Nice
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Lamontagne (François)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Jardin (Claude)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Coquet (Franck)
au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Baranes (William)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Folscheid (Bénédicte)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Brotons (Isabelle)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1991-08-01"
affectation
19 Avril 199119/04/1991
De: Gueit (Jacques)
secrétaire général de la société Shell-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Calvet (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Roger Dutoit
Objet:
administrateur civil, pour signer
délégation de signature
19 Avril 199119/04/1991
De: Martin (Yvonne)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1991-08-05"
admission
19 Avril 199119/04/1991
De: Maistre (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Waldmann (René)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Villaret (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Renie (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Portiglia (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Pera (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Mercadal (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Meau (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Maynadie (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Lefoulon (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Lapillonne (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Lame (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Chemillier (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Chappert (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Bouttier (Armand)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général de 1re classe
au titre de l'année 1991 est fixé
inscription
19 Avril 199119/04/1991
De: Meraoumia (Thaleb)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Voltz (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Van de Keere (Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Urtizberea (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Rabion (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Pradignac (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Perraud (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Pailler (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Pages (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Paccaud (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Noblanc (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Moragues (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Miquel (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Millet (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Michel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Malick (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Le Chanjour (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Lalet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Lalanne (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Lafon (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Juhue (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Jay (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Hourquebie (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Henrion (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Gutowski (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Fernandez-Puente (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Faullimel (Alfred)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Espuna (José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: De Guardia (Amaury)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Colomes (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Chollon (Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Carlier (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Capbert (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Brisson (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Bonnivard (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Baldacchino (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Albrand (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Renier (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Loubière (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Letac (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Leroux (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Helluy (Anouk)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Dentraygues (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Cornut (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Chevrier (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Bonnet-Gonnet (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Bertin (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Le Chuiton (Jacques)
Médecin en chef
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
Sur proposition du ministre de la santé
Remplace:M. Bissiere (Henri)
Groupe:
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Marotte (Henri)
Médecin en chef
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile
Remplace:M. Vieillefond (Henri-Emile)
Groupe:
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Callot (Anne)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="1991-03-28"
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Veron (R)
(Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Baguet (R)
(Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Van Poucke (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Thouvenot (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Pousset (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Lechapelain (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Lebreton (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Hanauer (Jean-Brice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Gross (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Gonella (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Eymard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Drouet (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Dreveton (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Decq (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Colomb (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Balzer (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Bailleres (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Laroche (Marie-Noëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Auge (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Billieres (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Wolf (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Villey (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Vauris (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Vasseur (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Spanu (Antonio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Slaoui (Réda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Sibra (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Roustin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Robert (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Renoult (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Provost (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Perret (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Merle (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Karim (Abdelilah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Hortemel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Honnaert (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Gervais (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Gaston (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Gaignon (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Durand (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Droillard (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Derre (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Dereudre (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Depoisier (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Coulet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Combrun (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Comble (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Chaulet (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Carpentier (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Bureau (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Bourg (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Andre (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Raison (Lydie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Morellec (Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Lemoisson (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Fourches (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
aux élèves de la promotion 1990
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle"
diplome
19 Avril 199119/04/1991
De: Jouanlanne (Maurice)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
19 Avril 199119/04/1991
De: Pariente (Ariane)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre suppléant (2e)
Remplace:M. Fedou (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Fosse (Paule)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre suppléant (1er)
Remplace:M. Wyss (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Reynaud (Bernard)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon, suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Lyon
Remplace:M. Rabatel (Bernard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Lyon"
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Boccon-Gibod (Didier)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Lyon
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Lyon
Remplace:M. Sorgues (René)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Lyon"
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Mellac (Joseph)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
suppleant
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Freiermuth (Paul)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
suppleant
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Cabanne (Claude)
professeur, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
suppleant
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Carrein (Jean-Jacques)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Secrétaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Boileau (Michel)
colonel, inspection générale de l'armée de terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Rapporteur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Thiriet (Patrick)
colonel, écoles de Coëtquidan, breveté de l'enseignement militaire supérieur. Suppléant
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Brodiez (Rémi)
colonel, écoles de Coëtquidan, breveté de l'enseignement militaire supérieur
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Coprésidence
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Dupont de Dinechin (Bernard)
général d'armée, inspecteur général de l'armée de terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Coprésidence
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Rubino (Gérard)
chargé de recherche, Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires, Rennes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Moguen (Maurice)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan, breveté Technique de l'enseignement militaire supérieur
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Celier (Philippe)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan, breveté Technique de l'enseignement militaire supérieur
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Blass (Jean-Paul)
maître de conférences, université de Nantes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Sciences de la matière
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Le Bourva (Jacques)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Braud (Philippe)
professeur, université Paris-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Boyer (Yves)
directeur adjoint, centre de recherche et d'études stratégiques et technologiques
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Berlaud (Michel)
colonel, écoles de Coëtquidan, breveté de l'enseignement militaire supérieur
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Vermeulen (Patrick)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Schweyer (François-Xavier)
professeur, Ecole nationale de la santé publique
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Dervaux (Claude)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan, breveté de l'enseignement militaire supérieur
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Basle (Maurice)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991
Chargés d'enseignement
Sous-jury Gestion publique
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1988-1991"
composition
19 Avril 199119/04/1991
De: Delivet (Jean-Pierre)
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Agences)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Mambre (Emmanuel)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Coudurier (Hubert)
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentant des entreprises de presse
Remplace:M. Blanchy (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Jacques Attali
Objet:
conseiller spécial auprès du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Avril 199119/04/1991
De: Cazaubon (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1991-04-01"
admission
19 Avril 199119/04/1991
De: Alain Collot
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Pierre Hilaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Alain Boublil
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jacques Graindorge
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Anne Durupty
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société Régie française de publicité
Remplace:Mme Marie-Christine Saragosse
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_administration
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Philippe Perrier de la Bathie
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
19 Avril 199119/04/1991
De: Maurice Gourdault-Montagne
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
19 Avril 199119/04/1991
De: Catherine Colonna
conseillers des affaires étrangères
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
19 Avril 199119/04/1991
De: Schlatter (Louis)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
19 Avril 199119/04/1991
De: Poumarede (Jacques)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
président du jury de ce concours
Groupe:
president
nomination
19 Avril 199119/04/1991
De: Lettres (A/L)
Objet:
par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des lettres et de la section des sciences: 1o Le premier concours (accès en première année) est ouvert aux candidats
Agés de vingt-trois ans au plus au 1er janvier de l'année du concours
Cette limite d'âge est reculée
d'un an par enfant ou par personne handicapée à charge
En outre, elle peut être reculée, à titre exceptionnel, d'un an au plus par le recteur de l'académie auquel le dossier d'inscription est adressé
Justifiant du baccalauréat ou d'un titre admis en dispense ou en équivalence en vue de l'accès à l'enseignement supérieur et ne possédant pas un diplôme sanctionnant la fin d'un deuxième cycle d'études de l'enseignement supérieur. Ce concours comprend cinq groupes
Deux groupes rattachés à la section des lettres
Groupe:
recrutement
19 Avril 199119/04/1991
De: Grenet (Gérard)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1991-06-19"
admission
19 Avril 199119/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.