19 Avril 1996

De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sofineurope
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Lefevre (Dominique)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de sa titularisation
administrateur civil
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
radiation
19 Avril 199619/04/1996
De: Ribes (Bernard)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Klein (Wolfgang)
de nationalité allemande
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
duree="six mois"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Savitch (Harold)
de nationalité américaine
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
duree="six mois"
a_sa_demande
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Guerroudj (Tewfik)
de nationalité algérienne
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="six mois"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Rabate (François)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 71e section : Sciences de l'information et de la communication)
à compter de la date de son installation, à l'université d'Avignon
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
19 Avril 199619/04/1996
De: Helmchen (Jurgen)
de nationalité allemande, université Lyon-II : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
70e section : Sciences de l'éducation
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Torres-Cuevas (Eduardo)
de nationalité cubaine, université Aix-Marseille-I : onze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Alvarez Barrientos (Joaquin)
de nationalité espagnole, université Aix-Marseille-I : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Bassola (Peter)
de nationalité hongroise, université Lyon-II : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
12e section : Langues et littératures
germaniques et scandinaves
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Humbert-Droz Swezey (Annie)
de nationalité française et suisse, université du Havre (I.U.T. du Havre) : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Humbert-Droz Swezey (Annie)
de nationalité française et suisse, université du Havre (I.U.T. du Havre) : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
71e section : Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Kershner (Sybille)
de nationalité allemande, université Lyon-I : douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section : Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Bymages 3
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Olivier Mauvisseau
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, 1er échelon, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Saint-Pétersbourg
Remplace:M. Michel Touraine
consul="Saint-Pétersbourg"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Saint-Marcoux (Michel)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public “Etablissement de transfusion sanguine d'Auvergne et du Nivernais” (création)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Roustan (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
inscription
19 Avril 199619/04/1996
De: Mindu (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
inscription
19 Avril 199619/04/1996
De: Marchand (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
inscription
19 Avril 199619/04/1996
De: Lamy-Rested (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
inscription
19 Avril 199619/04/1996
De: Duvillard (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
inscription
19 Avril 199619/04/1996
De: Jolly (Michelle)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
inscription
19 Avril 199619/04/1996
De: Igor Mel'Cuk
Objet:
professeur associé du Collège de France
pour l'année universitaire 1996-1997
professeur à l'université de Montréal
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
professeur="Professeur à l'université de Montréal"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Yves Marek
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Zeller (Humbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1996-05-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Avril 199619/04/1996
De: Bergue (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1994-10-13"
détachement
19 Avril 199619/04/1996
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sofygram
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Seite (Jean-Marie)
de nationalité française, Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Hugonnet (Christian)
de nationalité française, Ecole nationale supérieure Louis-Lumière
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Seite (Jean-Marie)
de nationalité française, Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Zobler (Jean-Paul)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Sersen (François)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Mazuy (Philippe)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Jully (Frédéric)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: François (Philippe)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Schumacher (Marie-Pierre)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Schuller (Laurence)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Periard (Véronique), épouse Passemar
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Noussbaum (Astrid)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Nika (Catherine), épouse Dreyfuss
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Maurer (Sylvie)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Kempkes (Carole)
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Haulotte (Murielle), épouse Cyferman
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Grentzinger (Eve), épouse Raebisch
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: Benedetti (Nadine), épouse Godfrin
Objet:
épreuves du concours ouvert par l'arrêté du
20 février 1996
autorisation
19 Avril 199619/04/1996
De: d'Olivier (Daniel)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Zerbini (Ange)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Victor (Serge)
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Thiely (Jean-François)
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Taillasson (Jean-Charles)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Suramy (Alain)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Siegrist (Jean-François)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Sichel (Alain)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Seux (Jean-Claude)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Schmitt (Jean-Paul)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Sauvet (Serge)
Charente
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Sartre (Patrick)
Haute-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Salmon (Jean-Michel)
Territoire de Belfort
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Rubegue (Gilbert)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Rossi (Patrick)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Ronteix (Marcel)
Creuse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Rivière (Hervé)
Lot
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Reneaux (Didier)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Renaut (Jean-Marc)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Rauscher (Patrick)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Quere (Alain)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Puisais (Harris)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Pouzols (Philippe)
Lot
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Portalier (Jean-Paul)
Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Planté (Alain)
Maine-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Piton (Bertrand)
Aisne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Piroux (Serge)
Haute-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Piget (Christian)
Indre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Picot (Franck)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Pialat (Jean-François)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Passelaigues (Didier)
T.O.M
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Pascal (Arry)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Oubry (Marcel)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Occhipenti (Bruno)
Dordogne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Ober (Patrick)
Indre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Novellino (Frédéric)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Nivet (Philippe)
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Navarro (Pierre)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Naussac (Jean-Luc)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Morineau (Bruno)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Morel (Christian)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Monturet (Gérard)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Mirabel (Philippe)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Migot (Claude)
Corrèze
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Mesrobian (Pascal)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Menny (Jean-Yves)
T.O.M
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Massie (Patrick)
Charente
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Martinet-Prive (Stéphane)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Martin (Philippe)
Haute-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Marinaro (Lucien)
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Marin (Gérard)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Mairot (Fabrice)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Levrat (Michel)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Levannier (Denis)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Letort (Serge)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Letellier (Christian)
Sarthe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lestarquit (Christian)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lessort (Jean-Pierre)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Leperlier (Gilles)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lemasson (Stéphane)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lehoux (Jean-Pierre)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lehoussel (Pierre-Yves)
Calvados
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lalande (Guillaume)
Nièvre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lachaud (Pascal)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Jouannard (Pierre)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Jegu (Patrick)
Mayenne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Jarret (François)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Jailloux (Bernard)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Ignacel (Eric)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Huguet (Michel)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Honorine (Patrick)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Herve (Christophe)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Guerin (Hervé)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Guegan (Romuald)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Grisollet (Michel)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Georget (Michel)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Fusté Graell (Josep)
Principauté d'Andorre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: François (Jacques)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Fourtier (Hervé)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Flament (Serge)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Ferron (Jean-Claude)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Ferret (André)
Haute-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Facq (Claude)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Eouzan (Philippe)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Dupuy (Alain)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Dupouy (Jean-Claude)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Dubernard (Guy)
Gers
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Dolazza (Jean-Pierre)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Desmurs (Bruno)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Desloques (Sébastien)
Calvados
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Derouet (Claude)
Maine-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Delagnes (Alain)
Aveyron
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Debreux (Thierry)
Lot
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Dauphin (Marcel)
Guyane
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Criscuolo (Eric)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Courtois (Eric)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Costes (Dominique)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Cnocquart (Philippe)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Ciannarella (Marc)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Chollet (Marc)
Landes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Chinjoie (Jean-Yves)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Chavrot (Michel)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Charlot (René)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Chanon (René)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Cellier (Laurent)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Caminade (Jacques)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Caillaud (Christian)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Cadet (Daniel)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Cabut (Jean-Pierre)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Bruel (Philippe)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Brazille (Stéphane)
Sarthe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Brabant (William)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Bollier (Richard)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Blanc (Michel)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Bergamo (Jean-Louis)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Belisaire (Joël)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Barrat (Dominique)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Baldachino (Eric)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Azema (Charles)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Auberger (Alain)
Hautes-Alpes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Arezki (Bachir)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Amor (Marc)
Aube
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Alexandre (Eric)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Aleix Tugas (Didier)
Principauté d'Andorre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Achard (Jean-Marie)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Wipliez (Véronique)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Tanguy, née Mico (Ghislaine)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Savinel (Dominique)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Prevel, née Poulain (Edith)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Petie (Agnès)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Payan (Françoise)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Metallo, née Serna (Martine)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Malvezin, née Le (Soizick)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Mahé, née Roinsolle (Annie)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Mace, née Gaillet (Martine)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lapostolle (Yolande)
Charente-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Lapier, née Chopinet (Evelyne)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Guirado, née Catinaud (Chantal)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Guillesser (Monique)
Finistère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Guetemme (Anne-Marie)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Guesdon (Annie)
Mayenne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Gource (Marie-José)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Gentil (Fabienne)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Franque (Michèle)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Dubois, née Appleton (Claudine)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Deroy (Jacqueline)
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Cross (Caroline)
Haute-Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Courtot (Gilberte)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Caumartin, née Galmes (Marie-Agnès)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Cartron, née Martin (Annick)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Carrot, née Doussot (Brigitte)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Bécourt, née Molineris (Madeleine)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Beck (Danielle)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Avril 199619/04/1996
De: Fournier (Véronique)
contrôleur divisionnaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public “Conseil départemental de l'aide juridique de Loir-et-Cher”
Remplace:M. Pain (Pascal)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Touchard (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
f) Sur désignation de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Tenegal (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
5o Au titre des organismes familiaux
b)
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Bore (René-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
4o Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Tardei (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
d) Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Darwane (Saïd)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
c) Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: M'Saoura (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Bellanger (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De:
Sroczynski
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Soumare (Diadé)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: More (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Hadouche (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Duong (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Daboussi (Abdelmajid)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Dupuis (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
c) Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Servaes (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Halbaoui (Malika)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Faure (Olga)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Valentin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
f) Sur désignation de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Urrutia (Ruben)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
5o Au titre des organismes familiaux
b)
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: de Lamer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
4o Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Bichon (Louis-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
3o Au titre des organisations syndicales d'employeurs
b) Sur désignation du Centre national du patronat français, en accord avec la Confédération générale de petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Latil (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
3o Au titre des organisations syndicales d'employeurs
a) Sur désignation du Centre national du patronat français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Morice (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
e) Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement (C.G.C.) : Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Martins (Manuel, F.)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
d) Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Quemada (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
c) Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Ferdaoussi (Mokhtar)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
c) Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Vankeirsbilck (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Pinto (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Lahoussain (Jamal)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Sayah (Tahar)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Kabtane (Kamel)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Bouali (Farid)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Benzine (Rachid)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Leprince (Frédérique)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
5o Au titre des organismes familiaux
a)
Sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales (C.N.A.F.)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Martin (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
3o Au titre des organisations syndicales d'employeurs
a) Sur désignation du Centre national du patronat français
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Coffre (Angélica)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Traore (Coumba)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Salom (Gaye)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
1o Au titre des communautés immigrées résidant en France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Lagathu (André)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
de nationalité française, université de Brest
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Chauvigne (Christian)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
de nationalité française, université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Taieb (Dina)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
de nationalité française, université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Lagathu (André)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
de nationalité française, université de Brest
Groupe:
duree="trois ans"
a_sa_demande
professeur="De nationalité française"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Cacaly (Marie-Louise)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la consommation
Remplace:M. Ayache (Michel)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Maria (Robert)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Gavini (Jean)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Combes (Jean)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Parc national de la Vanoise
Remplace:M. Lacombe (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Pailloux-Rodriguez (Christine)
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Bernal (François)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Glasset (Jean-Marc)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guyane
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Lebrun (Jacky)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de son intégration dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1995-06-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
réintégration
19 Avril 199619/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.