19 Avril 2006

De: Denis Musso
pour les personnels enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
5
suppléants permanents des membres élus
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Patrick Mignon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
5
suppléants permanents des membres élus
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Daniel Watrin
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
4
suppléants permanents des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Thierry Maudet
adjoint à la directrice des sports, suppléant de la directrice des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
4
suppléants permanents des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Loïc Duroselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
4
suppléants permanents des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Thierry Barrandon
chef du bureau de l'orientation et du cursus licence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
4
suppléants permanents des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Fatma Zorha Lemahi
pour les personnels techniques et de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
5
suppléants permanents des membres élus
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Sophie Pourcheron
pour les personnels administratifs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
5
suppléants permanents des membres élus
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Djibrile Fall-Telemaque
pour les stagiaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
5
suppléants permanents des membres élus
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Odile Prive
chargée d'études pour les sports au bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
4
suppléants permanents des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Sylvie Mazoyer
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
4
suppléants permanents des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-François Stein
représentants des personnels enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
3
membres élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Yves Le Mevel
représentant des personnels techniques et de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
3
membres élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Ludovic Fornes
représentant des stagiaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
3
membres élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Henri Serandour
président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
2. Au titre des membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Bernard Saint-Girons
recteur de l'académie de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
2. Au titre des membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-François Dhainaut
président de l'université René-Descartes, le général Jean-Paul Michel, commissaire aux sports militaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
2. Au titre des membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Philippe Bana
président de l'Association des directeurs techniques nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
2. Au titre des membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Michel Marian
sous-directeur de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-Michel Fay
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Hervé Canneva
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: François Baudet
chef du bureau 4 BCJS à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Georges Ascione
sous-directeur des actions éducatives et de la formation des enseignants à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Patricia Michon
représentante des personnels administratifs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
3
membres élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Laurence Boyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
3
membres élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Nicole Darrigrand-Pelissard
inspectrice générale de l'éducation nationale honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
2. Au titre des membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Ayraud (Catherine, Anne, Marie, Jeanne), épouse Roesch
sous le nom d'usage Arminjon, conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-07-02"
radiation
19 Avril 200619/04/2006
De: Chaboussant (Jean-Marie)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Avril 200619/04/2006
De: Philippe Lalart
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur délégué départemental de l'équipement du Nord
Groupe:
date_debut="2006-04-15"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Gay (Hervé)
secrétaire général de la direction générale de la mer et des transports
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Colin (Didier)
chargé de la sous-direction des technologies de l'information
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Desmarest-Parreil (Agnès)
sous-directrice des affaires financières et internationales à la direction de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministe chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Fremiot (Jacques)
chef de la mission d'information géographique du secrétariat général
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique au secrétariat général
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministe chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Grima (Marie-Claire)
sous-directrice de l'observation et des études à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jacques Sabourin
délégué général de l'Union des aéroports français
Objet:
membres du comité consultatif des subventions aux exploitants d'aérodromes
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-Pierre Le Goff
délégué général de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Objet:
membres du comité consultatif des subventions aux exploitants d'aérodromes
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Thiéblemont (Claude)
représentant de la Confédération française du commerce de gros et du commerce international (CGI), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Salto (Léon)
membre du conseil exécutif de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Pépineau (Christian)
vice-président de la Confédération française du commerce de gros et du commerce international (CGI)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Malfoy (Pascal)
président de la Fédération des magasins de bricolage (FMB)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Lorie (Patrick)
président de la Fédération nationale des métiers de jardinerie (FNMJ), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Leclerc (Guy)
représentant la fédération « les Enseignes du commerce associé »
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Lebreton (Philippe)
président d'Intermarché
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Houzé (Philippe)
président de l'Union du commerce de centre-ville (UCV)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Gogin (Pierre)
président délégué de la Fédération professionnelle des entreprises de sports et loisirs (FPS), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Gardin (Roland)
président du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Bédier (Jérôme)
président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Bordais (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Boisseau (Claude)
président de la Fédération nationale de l'épicerie (FNDE), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Alberti (Xavier)
représentant la Fédération nationale des boissons (FNB), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: de Kermel (Bertrand)
directeur de la Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: de Gramont (Dominique)
délégué général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Picot (Olivier)
représentant de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Pasquier (Daniel)
président honoraire du Comité de liaison des industries de main-d'oeuvre (CLIMO)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Parres (Alain)
président honoraire du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Nizan (Pascal)
membres des Jeunes Agriculteurs (JA), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Mangenot (Benoît)
directeur général de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Lejob (Jean-Claude)
président honoraire de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jourde (Eric)
représentant de la Fédération des industries électriques, électroniques et de la communication (FIEEC), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Grimm-Hecker (Alain)
président honoraire du Groupement interprofessionnel de fabricants d'appareils ménagers (GIFAM), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Coste (Pascal)
vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Cartron (François)
président de la Confédération nationale de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie de France (CNPCCGF), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Bellet (Jean)
président de la Confédération nationale des charcutiers, charcutiers-traiteurs et traiteurs de France (CNCT)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Seris (Ophélie)
chargée de mission juridique à la Fédération des entreprises et entrepreneurs de France (FEEF), suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Rousseau (Luc)
directeur général des entreprises, ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
IV. - Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL), ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
IV. - Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Cerutti (Guillaume)
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
IV. - Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur des politiques économique et internationale (DPEI), ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
IV. - Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Leclercq (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
I. - Au titre des membres issus des juridictions de l'ordre administratif ou judiciaire
président de la commission d'examen des pratiques commerciales
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: El Nouchi (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
I. - Au titre des membres issus des juridictions de l'ordre administratif ou judiciaire
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Marais (Marie-Françoise)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
I. - Au titre des membres issus des juridictions de l'ordre administratif ou judiciaire
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Glais (Michel)
professeur agrégé de sciences économiques à l'université de Rennes
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Delbarre (Francis)
avocat
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
III. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De:
Philippe de Ladoucette comme président du conseil d'administration des Charbonnages de France
Objet:
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-Marc Le Lann
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-François Verger
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:Mme Elisabeth Husson
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Martin Leys
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
Remplace:Mme Martine Gavelle
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De:
Mercadal
Objet:
suivre la préparation de ce débat public
charge
19 Avril 200619/04/2006
De: Lucien Marciano
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
secrétaire général du Centre national pour le développement du sport
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean Fouace
(spécialité musées)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2005 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine les fonctionnaires
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Jacques Buisson-Catil
(spécialité archéologie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2005 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine les fonctionnaires
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Norbert Aujoulat
(spécialité archéologie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2005 pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine les fonctionnaires
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Goldie (Donald)
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
Objet:
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des directeurs des organismes régionaux ou locaux
De la branche vieillesse
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Emile (Pascal)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Tours
Objet:
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des directeurs des organismes régionaux ou locaux
De la branche recouvrement
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Filiberti (Gilles)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne
Objet:
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des directeurs des organismes régionaux ou locaux
De la branche maladie et de la branche des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Soureillat (Jean-Pierre)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Nice
Objet:
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des directeurs des organismes régionaux ou locaux
De la branche famille
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: El Tayar (Claude)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
au titre de l'année 2005
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
autorisation
19 Avril 200619/04/2006
De: Beyrne (Carlos, Daniel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
au titre de l'année 2005
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
autorisation
19 Avril 200619/04/2006
De: Antonini (Jérôme)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privée à but non lucratif
Objet:
membre suppléant de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 6122-4 (I, 10°) du code de la santé publique
Remplace:M. Castra (Laurent)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Catherine Laurent
conseillère socio-éducative placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice de la maison départementale de l'enfance et de la famille, à Warcs (Ardennes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
intégration
19 Avril 200619/04/2006
De: Paulette Breton
cadre supérieur de santé, placée en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directrice adjointe au centre d'accueil médico-éducatif spécialisé, à Graye-sur-Mer (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
intégration
19 Avril 200619/04/2006
De: Pascal Gaudron
maître de conférences
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité
Lire
« II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Henri Paniego
directeur d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Gérard Cotellon
directeur des soins
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Odile Jeandeau
inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité
Lire
« II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Marie-Claire Laurent
inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales. »
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Fatiha Zidane
directrice d'établissement sanitaire et social. »
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Martine Beguin-Kerboul
directrice d'établissement sanitaire et social
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Marie-Claire Laurent
inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur liste complémentaire
au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
inscription
19 Avril 200619/04/2006
De: Gérald Demey
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
pour la période du 1er septembre au
31 décembre 2005
inclus, puis maintenu en service détaché
agent comptable de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
détachement
19 Avril 200619/04/2006
De: Catherine Périn
conseillère référendaire de 1re classe
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifiée relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin d'occuper les fonctions de directeur de l'audit interne du groupe Lafarge
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
19 Avril 200619/04/2006
De: Morvan (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Groupe:
date_debut="2006-04-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Avril 200619/04/2006
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
président de la Commission de régulation de l'énergie
Groupe:
president
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Benoît Yvert
directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
au titre des personnalités désignées ès qualités
Remplace:M. Eric Gross
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Georges Decker
directeur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Collinet (Pierre-Xavier)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre du conseil d'administration du Musée national de la marine
Remplace:M. Roy (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Evelyne Courchinoux
chargée d'études documentaires principale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-04-04"
admission
19 Avril 200619/04/2006
De:
Françoise
Yvonne Mosser, conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-11-29"
radiation
19 Avril 200619/04/2006
De: Arnaud Cartron
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
Objet:
aux fonctions
date_debut="2006-04-24"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
19 Avril 200619/04/2006
De: Hubert Peigné
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Edgard Bensamoun
Objet:
du corps des chefs des services administratifs du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
19 Avril 200619/04/2006
De: Annie Detolle, épouse Basset
chef du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:Mme Marielle Thuau
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Joël Fily
préfet
Objet:
membre du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentant de l'Etat
Remplace:M. Claude Baland
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Arnaud Cartron
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2006-04-24"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Avril 200619/04/2006
De: Machu (Pierre)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours interne
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Delhoume (Didier)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours interne
Spécialité « archéologie »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Villeneuve de Janti (Charles)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Galifot (Thomas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Clais (Jean-Baptiste)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Richard (Damien)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Gombert (Pierre)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Trey (Juliette)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Six (Manon)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Rolland (Anne-Solène)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Philippot (Emilia)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Mousseaux (Rose-Marie)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Dupré (Cécile)
(ville de Paris)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Colonna (Cécile)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « musées »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Gérard (Alexandra)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « monuments historiques »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Girard (Caroline)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « monuments historiques »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Bourrat (Olivia)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « monuments historiques »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Rouchy (Violette)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Dumalle (Bérangère)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris
Au titre du concours externe
Spécialité « archives »
date_debut="2006-01-01"
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Dominique Latournerie
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'indemnisation
président
Suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
19 Avril 200619/04/2006
De: Pierre Rivière
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'indemnisation
président
Titulaire
Groupe:
renouvellement
19 Avril 200619/04/2006
De: Lena Sanders
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire D « risque environnementaux et société » du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Pierre Picard
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Dominique Laurent
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Avril 200619/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.