19 Avril 2012

De: Jean-Pierre Villain
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Avril 201219/04/2012
De: Claude Nava
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Avril 201219/04/2012
De: Fernand Kremer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Avril 201219/04/2012
De: Frédéric Wacheux
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (5ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Christophe Kerrero
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Daniel Auverlot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Valérie Debuchy
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Stéphane Elshoud
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Marie-Pierre Luigi
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Annaïck Loisel
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Lionel Delbart
(FSU), secrétaire suppléant
Objet:
à l'unanimité des représentants du personnel
désignation
19 Avril 201219/04/2012
De: Elizabeth Labaye
(FSU), secrétaire
Objet:
à l'unanimité des représentants du personnel
désignation
19 Avril 201219/04/2012
De: Christophe INACIO
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de détention de Joux-la-Ville
Groupe:
date_debut="2012-05-01"
centre_detention="Joux-la-Ville"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Catherine FIDELER
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Joux-la-Ville
Groupe:
date_debut="2012-05-01"
centre_detention="Joux-la-Ville"
cessation de fonction
19 Avril 201219/04/2012
De: Fabien GILLARD
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Mans-les-Croisettes
date_debut="2012-04-20"
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Séverine BLIN épouse BAILLY
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt du Mans-lesCroisettes
date_debut="2012-04-20"
cessation de fonction
19 Avril 201219/04/2012
De: Jean-Michel Rapinat
Objet:
conseiller chargé de la fonction publique territoriale et de l'action sociale
date_debut="2012-05-01"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Avril 201219/04/2012
De: Olivier FARON
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2012-04-20"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
19 Avril 201219/04/2012
De: Mézard (Marc)
directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique
Objet:
directeur de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
ecole
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Adrien Baron
au cabinet du ministre de la fonction publique
Objet:
conseiller
date_debut="2012-04-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Avril 201219/04/2012
De: Pierre Coural
Objet:
conseiller auprès du ministre de la fonction publique
date_debut="2012-04-16"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Avril 201219/04/2012
De: Philippe Vincent
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation au service de l'enseignement technique de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Yves COSSET
Docteur
Objet:
Remplace:M. Jean-Pierre GRILLET
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Christine HERMOUET
Docteur
Objet:
Remplace:M. Yves COSSET
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Jean-Louis Bühl
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
président du comité de normalisation des données sociales déclaratives et de leurs échanges
Groupe:
president
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Lemaitre (Marie-Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des ressources humaines de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Gérard Barettapiana
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité, compte tenu de son inaptitude physique définitive à reprendre ses fonctions à l'expiration de ses droits à congé de longue maladie
date_debut="2012-03-25"
depart_retraite
admission
19 Avril 201219/04/2012
De: Bertrand Le Meur
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur des affaires industrielles à la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de TSA
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Jean-François Ripoche
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Bertrand Le Meur
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur des affaires industrielles à la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration d'Areva NC
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de la défense
Remplace:M. Jean-François Ripoche
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Renaud Ferrand
Objet:
conseiller pour les questions économiques, financières et administratives
date_debut="2012-04-23"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Avril 201219/04/2012
De: Laurent Roy
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DREAL PACA)
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
titulaire
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Dominique Ritz
sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Thomas Cadoul
chef du bureau de la planification et des grandes opérations ferroviaires zone 1
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: Catherine Lebret
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
inscription
19 Avril 201219/04/2012
De: Isabelle Aleci
inspectrice des finances publiques
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
inscription
19 Avril 201219/04/2012
De: Patrick Rieux
ingénieur de recherche
Objet:
assurer
Remplace:M. Lucien Schnebelen
charge
19 Avril 201219/04/2012
De: François Trouillez
Administrateur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
19 Avril 201219/04/2012
De: François Trouillez
Objet:
Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Avril 201219/04/2012
De: Françis Teyssandier
directeur de l'unité UMR 5801
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
19 Avril 201219/04/2012
De: Jean-Charles Sinaud
Ingénieur d'études de 1ère classe
Objet:
assistant de prévention dans l'unité du CNRS n°6258
à compter du 01 janvier
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.