19 Mai 2021

De: Alain Richard
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Hervé Marseille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Christophe-André Frassa
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Jérôme Durain
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: François-Noël Buffet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Philippe Bonnecarrère
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Philippe Bas
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Antoine Savignat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Rémy Rebeyrotte
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Paul Molac
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Philippe Latombe
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Marie Mercier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Maryse Carrère
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Éliane Assassi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Marietta Karamanli
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
19 Mai 202119/05/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Mai 202119/05/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Mai 202119/05/2021
De: Marine IMBAULT
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
date_debut="2021-05-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Mai 202119/05/2021
De: Patrick BLIN
»
Objet:
vice-président du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Lerche (Thierry)
établissement public du château de Fontainebleau
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
Remplace:M. Bonnaure (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Piéchaud (Simon)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:M. Barraud (Dany)
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Montoya (Cyril)
conservateur régional adjoint de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles d'Occitanie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:Mme Fourment (Nathalie)
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Crépin-Leblond (Thierry)
conservateur général du patrimoine, directeur du musée national de la Renaissance, château d'Ecouen
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:M. Macé de Lépinay (François)
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Piéchaud (Simon)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Bataille (Roger)
maire d'Ervy-le-Châtel (Aube), vice-président de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d'Armance
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
Remplace:M. Rome (Francis)
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: de Ponthaud (Marie-Suzanne)
inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:M. Piéchaud (Simon)
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Robert-Dehault (Elisabeth)
adjointe au maire de Saint-Dizier (Haute-Marne)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
Remplace:Mme Pagès (Danielle)
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Arnaud QUINIOU
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Lure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Éric MASSON
commandant de police affecté à la circonscription interdépartementale de sécurité publique du Vaucluse-Gard, policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, est décédé le
5 mai 2021
victime du devoir, dans l'accomplissement de la mission qui lui était confiée
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
19 Mai 202119/05/2021
De: Bruno MATTEUCCI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
au sein du service du pilotage et de l'évolution des services, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2021-06-15"
duree="deux ans"
ecole
renouvellement
19 Mai 202119/05/2021
De: Pascal MORAINE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Antoine LECACHEUR
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:Mme Laurence CASASREALES
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Laurence CASASREALES
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
Membre titulaire
Remplace:Mme Nathalie AMADIEU
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Dov ZERAH
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2021-05-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
19 Mai 202119/05/2021
De: Sophie MOATI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2021-01-27"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Mai 202119/05/2021
De: Marie-Aimée GASPARI
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes Occitanie
Groupe:
date_debut="2021-06-09"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Raoul BRIET
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
modifiée relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat de
date_debut="2021-09-01"
a_sa_demande
cour_comptes
cessation de fonction
19 Mai 202119/05/2021
De: Vincent REYMOND
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
19 Mai 202119/05/2021
De: Olivier HERMEZ
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
19 Mai 202119/05/2021
De: Grégoire CHARBAUT
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
19 Mai 202119/05/2021
De: Sophie REYNES
directrice des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
19 Mai 202119/05/2021
De: Géraldine HAKIM
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
19 Mai 202119/05/2021
De: Maïka AUBRY-NGATSING SOKAMTE
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
19 Mai 202119/05/2021
De: PAILLARD Florence
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
l'officier
date_debut="2021-06-14"
corps="Administrateurs civils"
intégration
19 Mai 202119/05/2021
De: Patrick Serlooten
Objet:
représentants du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales de l'ordre des experts-comptables
Jean-Étienne Palard
représentant suppléant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Nouvelle-Aquitaine
représentant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) d'Occitanie
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Laurent Le Hen
Objet:
représentants du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales de l'ordre des experts-comptables
Jean-Étienne Palard
représentant suppléant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Nouvelle-Aquitaine
représentant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Bretagne
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Nicole Davoult
Objet:
représentants du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales de l'ordre des experts-comptables
Jean-Étienne Palard
représentant suppléant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Nouvelle-Aquitaine
représentante du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Christiane Föll
Objet:
représentants du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales de l'ordre des experts-comptables
Jean-Étienne Palard
représentant suppléant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Nouvelle-Aquitaine
représentante du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) d'Île-de-France
Groupe:
suppleant
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Pascal Alphonse
Objet:
représentants du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales de l'ordre des experts-comptables
représentant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) des Hauts-de-France
Groupe:
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Gérard Hirigoyen
Objet:
représentants du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales de l'ordre des experts-comptables
représentant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Martial Chadefaux
Objet:
représentants du ministre chargé de l'éducation au sein des commissions régionales de l'ordre des experts-comptables
représentant du ministre chargé de l'éducation auprès de la commission régionale 7 bis instituée auprès du conseil régional de l'ordre des experts-comptables (Croec) de Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Christine Imbert
Professeure à l'Université de Poitiers
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Philippe PEYNOT
IEHC
Objet:
responsable de service adjoint du service des systèmes d'information de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Jean-Luc BARAY
Objet:
directeur adjoint, à
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Pascal BEYRIE
Objet:
Ingénieur d'études et à
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Lucia GURIOLI
Objet:
directrice adjointe, à
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Christelle ROSSIN
Objet:
directrice adjointe et à
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Valérie GUESNEAU
Objet:
Assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Gurvan Carou
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Corinne Verhulst
Objet:
ingénieure d'études
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Béatrice Noblot
Objet:
ingénieure d'études
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Barbara Couchouron
Objet:
assistante-ingénieure
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Myriam Valéro
directrice de l'unité IRL3614
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Mai 202119/05/2021
De: Rachida BENSADDIK LAHJAB
technicienne de recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UARZOOO intitulée « Maison des Sciences de l'Homme Lyon Saint-Etienne »
à compter du 01/05/2021
Groupe:
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Guillaume MICOUIN
ingénieur d‘études
Objet:
personne compétente en radioprotection
a compter du 23/06/2018
duree="5 ans"
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: Mathilde BOUCHET-COMBE
ingénieurs d‘études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 19/03/2020
duree="5 ans"
nomination
19 Mai 202119/05/2021
De: François LEULIER
directeur de l'UMR5242
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
LE DIRECTEUR
Vu l'instruction n°1229420AJ du
1“ décembre 2012
relative à la santé et a la sécurité au travail au CNRS
[Le cas échéant insérer] Vu l'instruction de l'établissement partenaire en matière de santé et sécurité au travail
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Mathilde BOUCHETCOMBE le 03/03/2020
par Apave Centre de Formation de Lyon
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
LE DIRECTEUR
Vu l'instruction n°1229420AJ du
1“ décembre 2012
relative à la santé et a la sécurité au travail au CNRS
[Le cas échéant insérer] Vu l'instruction de l'établissement partenaire en matière de santé et sécurité au travail
désignation
19 Mai 202119/05/2021
De: Mathilde BOUCHET-COMBE
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
DE0211974DR07
personne compétente en radioprotection de I'UMR52421 intitulée « Institut de Génomique Fonctionnelle de Lyon »
Groupe:
désignation
19 Mai 202119/05/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.