19 Juin 2009

De: Violier (Benoît)
commissaire aux comptes au Chesnay
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Rolland (Patrick)
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Lohier (Hervé)
commissaire aux comptes à Sceaux
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Le Cunff (Philippe)
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: de Chergé (Stanislas)
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Dunoyer de Segonzac (Jean-Marc)
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Bernard SABATIER
contrôleur du Trésor public de 1re classe, agent comptable intérimaire des lycées agricoles de Roanne-Chervé, de Montbrison et de Montravel (Loire)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrick DEVILLERS
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Alain BLANC
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Christine SAVARD
contrôleuse principale du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Semur-Châtillon, (Côte-d'Or)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Delphine LIARD
receveuse-perceptrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Lomme (Nord)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Annick DAUGEAT
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Cibeins (Ain)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Chantal CLERC
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Chartres-La Saussaye (Eure-et-Loir)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Emmanuel JOLIVET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:M. Pierre LE NEINDRE
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Gérard FEREY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'Académie des sciences
Remplace:M. Pierre JOLIOT
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Jean-Louis VILDE
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Maxime SELIGMAN
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Yves AGID
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Alain FISCHER
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Claude MATUCHANSKY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Remplace:M. Georges FAURE
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Louis SCHWEITZER
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. ―
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Remplace:M. Olivier ABEL
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Luc FERRY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. ―
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Remplace:Mme Blandine KRIEGEL
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Michaël AZOULAY
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. ―
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Remplace:M. Haïm KORSIA
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Danièle SIROUX
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Martine LOIZEAU
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Claude SUREAU
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'Académie de médecine
Groupe:
renouvellement
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Jean-Claude AMEISEN
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Michel ROUX
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe ROUVILLOIS
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Lucien NEUWIRTH
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du Premier ministre
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Marie-Thérèse HERMANGE
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Anne-Marie DICKELE
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Dominique STOPPA-LYONNET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe BEAUFILS
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Bernard KANOVITCH
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Bertrand WEIL
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Christian de ROUFFIGNAC
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Sylvie CAZALOT
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Chantal DESCHAMPS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Joëlle BELAISCH-ALLART
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Jacqueline MANDELBAUM
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De:
Valérie
Andrée, Christiane BARLET
à Grenoble. »
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité en virologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
autorisation
19 Juin 200919/06/2009
De: Callec (Michèle)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine du Cap-Vert
Remplace:Mme Raynaud (Geneviève)
Groupe:
date_debut="2009-06-20"
date_fin="2009-07-30"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Odile GAUTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Judith JIGUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Claire HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Pierre VALLA
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Froment (Bernard)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Durand (Bénédicte)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Musard (Philippe, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er février 2006
Groupe:
date_debut="2009-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juin 200919/06/2009
De: Michau (Hélène, Béatrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe, affectée au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2009-08-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au secrétariat général"
depart_retraite
admission
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrick LE BAIL
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
chef du corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Mehl-Schouder (Monique)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
president
mutation
19 Juin 200919/06/2009
De: BOYER (Bernard, Marie, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri COURTES-LAPEYRAT, Bernard BOYER, François GIRAUD et Olivier COURTES-LAPEYRAT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Annonay (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: ALLALI (Karen, Alexandra, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian BENASSE et Geneviève BREAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: HUPEL (Florence, Anne, Géraldine, Marie), épouse DELAMARRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe SABOT et Sandrine FENIOU-SABOT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Guer (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: LOUMAIGNE (Sophie, Paule, Danièle), épouse MIGLIORINI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier CLERISSE et Xavier ROBIN-LATOUR, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: GALINIER (Edouard, René, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. GALINIER (Jacques, Michel, Albin, Joseph)
notaire
notaire_residence="Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Stéphane FRATACCI
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-06-02"
réintégration
19 Juin 200919/06/2009
De: Stéphane FRATACCI
Objet:
auprès du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
secrétaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrick STEFANINI
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-05-25"
réintégration
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrick STEFANINI
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
duree="cinq ans"
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
détachement
19 Juin 200919/06/2009
De: Bruno LASSERRE
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
afin de continuer à exercer les fonctions de président de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2009-07-29"
duree="cinq ans"
détachement
19 Juin 200919/06/2009
De: DURAND (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: DEUMIE (Bertrand)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: BONDONNEAU (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: IMBAUD (Dorothée)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: DUTHION (Renan)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Nicoli (Christophe)
Objet:
inspecteur des finances
Groupe:
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: Bonnet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteur des finances
Groupe:
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: Barel (Etienne)
Objet:
inspecteur des finances
Groupe:
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: Thiard (Pierre-Emmanuel)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Masse (Alexis)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Juéry (Jean-François)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Guerlain (Matthieu)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Fribourg (Michaël)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: PERROT (Mathieu)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: DEPETRIS (Frédéric)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2009-08-17"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: TEMPESTINI (Isabelle)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: SOYKURT (Mustafa)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: LESPAGNOL (Thibaut)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: LE LAN (Julien)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: JUSTINE (Raphaël)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: FURIA (Paul)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: DUFES (Tristan)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: OLIVEIRA (Sarah)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: JARAUD-DARNAULT (Isis)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: DAVEZAC (Chloé)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: BEL (Sophie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: MAÏCON (Stéphane)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: COURANT (François)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: SCHIAVI (Lorenzo)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: NAPOLITANO MARTINEZ (Tomas Ignacio)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: CORNUT-GENTILLE (Thibault)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: CORMIER (Benoît)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: CORDIER (Jonathan)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: ASTOUX (Vincent)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: VANBAELINGHEM (Marjorie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: TONEV (Eléna)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: OLSZAK (Marilyne)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire les agents
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2009-07-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe RAMON
sous-préfet
Objet:
sous-préfet d'Arcachon
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: Eric DJAMAKORZIAN
directeur d'hôpital détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: Stéphan DE BOSSOREILLE DE RIBOU
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Lannion
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lannion"
sous-prefecture_departement_code="22"
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: Guillaume DEDEREN
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Etienne DESPLANQUES
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. DESPLANQUES "
grade="Directeur"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Yves DE ROQUEFEUIL
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Thierry SOMMA
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Etampes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Edgard BENSAMOUN
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Pierre CORON
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Limoux
Objet:
sous-préfet de Castellane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castellane"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Pascal GAUCI
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Arcachon
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arcachon"
sous-prefecture_departement_code="33"
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Béatrice OBARA
directrice du travail
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Sedan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: EYSSARTIER (Hélène)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: André-Michel VENTRE
directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
pour la durée du mandat restant à courir
sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre MONZANI
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Gonnot (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2009-10-14"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Juin 200919/06/2009
De: Lacassagne (Denis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Billerot (James)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Besse (Thierry)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours adminitratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Michel Diefenbacher
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
19 Juin 200919/06/2009
De: Daniel Malingre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Juin 200919/06/2009
De: Alain Pouech
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
3. Dans les domaines techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Jean-Marc Pomeret
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
3. Dans les domaines techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
3. Dans les domaines techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrick Dujardin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
3. Dans les domaines techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: François-Dominique Diot
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
3. Dans les domaines techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au domaine support
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Denis Bousquet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au domaine support
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Guy Vilquin
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrick Souchu
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Guillaume Roger
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Fernand Rodolausse
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrice Robert
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Thierry Paricaud
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Franck Monteil
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe Merlo
ingénieur des ponts et chaussées, directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Pascal Huet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Damien Figarol
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Kevin Guittet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Au département des redevances et du contrôle de gestion (SDFI/R)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Laurent Brunel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Au département des redevances et du contrôle de gestion (SDFI/R)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Bruno Villemont
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Geoffroy Ville
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe Raphanaud
Lieutenant-colonel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Julien Prieur
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Erwan Page
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Thierry Liabastres
ingénieur des ponts et chaussées, sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Denis Lemarchand
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Maurice Georges
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Olivier Chansou
ingénieur des ponts et chaussées, sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Eric Bruneau
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Jacqueline Pedron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Isabelle Bachelier
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Au département des dépenses et recettes hors redevances (SDFI/D)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Muriel Preux
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Gabrielle Parize
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Dans la structure de direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Marie-Jo Andriamonje
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
1. Au département des redevances et du contrôle de gestion (SDFI/R)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Françoise Rodriguez
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Anne Frisch
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Annie Coutin
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Daniel Egret
président de l'Observatoire de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École normale supérieure
Remplace:M. Jean-Claude Mallet
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Pierre-Alain Roche
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Michel Lussault
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Marc Lucotte
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Pablo Jensen
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Mikael Hilden
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Malik Ghallab
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Patrice Duran
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Wolfgang Cramer
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Élisabeth de Turckheim
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Paule Vasseur
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Christine Tahon
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Laure Reinhart
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Monique Pommepuy
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Myriam Merad
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Marianne Lefort
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre
Henri Decamps
Groupe:
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Marc Lucotte
Objet:
président du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
president
nomination
19 Juin 200919/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.