19 Juillet 1990

De: Fradin (Laurence)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Leclerc (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de division
Objet:
major régional de la 1re région militaire
date_debut="1990-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1990-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Meunier (Anne-Marie, Marguerite, Blanche)
Général de brigade
Objet:
inspecteur du cadre spécial
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Général de brigade
Objet:
chef du centre d'exploitation du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la 3e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène)
Général de brigade
Objet:
major régional de la 3e région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Maret (Bernard, René)
Colonel du train
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Rozier de Linage (Maurice, Marie, Joseph, Félix)
Général de brigade
Objet:
directeur du cours supérieur interarmées et commandant de l'Ecole supérieure de guerre interarmées pour servir en situation hors budget de la défense (budget du ministère des affaires étrangères)
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre interarmées pour servir en situation hors budget de la défense"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
major régional de la 5e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 3e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chavanat (Dominique, Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Juillet 199019/07/1990
De: Godon (Pierre, Charles)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gautier (Jean-Claude)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dorlencourt (Pierre, Louis, Robert, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Coste (Jean)
administrateur hors classe, chef de service départemental des postes à la direction de la poste à Paris
Objet:
chef de service régional des postes
chargé de la direction des centres financiers nationaux
Groupe:
date_debut="1990-06-13"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Michel Delignat-Lavaud
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gérard Canovas
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Paul-Bernard Arrighi
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Michel Delignat-Lavaud
Objet:
administrateur civil hors classe
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gérard Canovas
Objet:
administrateur civil de 2e classe
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Paul-Bernard Arrighi
Objet:
administrateur civil de 2e classe
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Denis Nardin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Hambourg
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à La Trinité et Tobago
Remplace:Mme Jane Debenest
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Trinité-et-Tobago"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Maurice Bourges
ingénieur en chef des ponts et chaussées, ayant rang et prérogatives d'ingénieur général
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Claude Helfer
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut d'administration des entreprises de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fontaine (Jean-René)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des entreprises du secteur aéronautique et spatial
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Irène Mecz, épouse Tamba
professeur des universités titulaire de linguistique phonétique et générale à l'université Strasbourg-II
Objet:
du corps des professeurs
date de sa nomination
directeur d'études non cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="1989-09-30"
corps="Professeurs"
ecole
radiation
19 Juillet 199019/07/1990
De: Messali (Pierre)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans auprès de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes
adjoint au chef du service des affaires générales
Groupe:
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Simon (Dominique, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
second maître fourrier
concours
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cadet (Dominique, André, Paul)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
premier maître fourrier
concours
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Charles (Dominique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître fourrier
concours
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Godard (Daniel, Louis, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
second maître fourrier
concours
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Crespin (Denis, André, Pierre, Joseph)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
second maître fourrier
concours
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Roosel (Bruno, Jean, Eugène)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître fourrier
concours
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lanoé (Yvonnick, Bernard, Marcel, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
maître fourrier
concours
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Villedieu (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ruin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Rosso (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ritzenthaler (Jean-Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pomar (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Piluso (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Moussy (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Montillet (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Michel (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Mazouz (Salah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hautbout (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Guinaudie (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Guilloux (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Granat (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fugier (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ferrato (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dupuy (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dubois (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Degluaire (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Combe (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cointepas (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Buchla (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Brun (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Braun (Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bardot (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Avedikian (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Anger (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Tranchand (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ricca (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lopez (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Kerboul (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Escure (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur céramiste de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Delbast (René)
professeur certifié
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
duree="trois ans"
reconduction
19 Juillet 199019/07/1990
De: Christine Daniel
à compter du 1er février 1990
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Daniel Lenoir
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Griguer (Marcel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires des Antilles-Guyane
Remplace:
M. Tanier
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Barbera (Guy)
réviseur des travaux des Bâtiments de France
Objet:
à la date du
2 janvier 1990
réviseur principal des travaux des bâtiments de France
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Boulard (Michel)
Objet:
chef adjoint de service administratif
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Diaz (François)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
30 juillet 1990
attaché d'administration centrale de 1re classe, 5e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
19 Juillet 199019/07/1990
De: Roudier (Jean-Jacques)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Les mandats de
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Perinelli (René)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Les mandats de
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hourdain (Charles)
prendront fin le
7 décembre 1993
date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Les mandats de
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Roudier (Jean-Jacques)
adjoint au directeur de l'armement de la Compagnie générale maritime
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Bourchet (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Perinelli (René)
capitaine d'armement à la Société nationale maritime Corse-Méditerranée
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Roudier (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hourdain (Charles)
du syndicat F.O. de la marine marchande de Dunkerque
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Rutili (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Antoine (Jean-Paul)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:
Mme Fauvet
désignation
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Michel Bérard
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 150 millions de francs et des affaires que le ministre se réserve
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Juillet 199019/07/1990
De: Piet (Olivier)
Objet:
de l'année 1990, pour le grade d'ingénieur en chef
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Michel Bérard
délégué interministériel à la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, contrats, marchés, conventions, décisions et avenants relatifs aux dépenses du délégué interministériel à la sécurité routière
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pichon (René, Georges)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pierre Bérégovoy
ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de
charge
19 Juillet 199019/07/1990
De: Delattre (Michel)
vérificateur des travaux des Bâtiments de France
Objet:
réviseur des travaux des Bâtiments de France
date_debut="1990-01-02"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dujardin (Bernard)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier des entreprises de recherches, d'exploitation et de transport de produits pétroliers
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Faure (René)
administrateur hors classe chargé de la direction opérationnelle des télécommunications de Saint-Etienne
Objet:
chef de service régional des télécommunications
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chertemps (France)
agent administratif non titulaire
Objet:
régisseur d'avances du service technique des phares et balises pour compter du
27 août 1990
Remplace:Mme Blosser (Renée)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ros (Didier)
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1990-09-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Louesdon (Jacques)
inspecteurs principaux des services d'études techniques, admis à l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications organisé
au titre de l'année 1990
Objet:
ingénieurs de 2e classe des télécommunications
date_debut="1990-09-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chambron (Marc)
ingénieur en chef des télécommunications à la direction générale des télécommunications (résidence Montpellier)
Objet:
ingénieur général des télécommunications
date_debut="1990-06-15"
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lospied (Catherine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Tixier (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Balta (Gilbert)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
duree="trois ans"
reconduction
19 Juillet 199019/07/1990
De: Castelbou (Anne-Marie)
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Leturcq (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe, équipement, logement, transports et mer (mer)
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Choplin (Robert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
1re classe, économie finances et budget
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Portes (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe, intérieur
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ruis (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe, Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Xavier de Lussy
Capitaine de vaisseau
Objet:
à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Michel Berges
Groupe:
date_debut="1990-07-20"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Grezard (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1991-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Grynko (Bernard)
ingénieur en chef des télécommunications chargé de la direction opérationnelle des télécommunications d'Annecy
Objet:
chef de service régional des télécommunications
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Coudour (Jean-Pierre)
professeur certifié
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles
Remplace:
M. Rigolet
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Rocher (Louis)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des entreprises bénéficiant de l'aide à la construction navale ou d'une garantie de l'Etat pour leurs opérations d'exportation
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Zuccaro (Jean-Claude)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vayne (Jacques)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vandros (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vales (Georges)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Truc (Henri)
à compter du 22 juillet 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sourisseau (Jacques)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Salignat (Robert)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Richeux (Alain)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Redon (Jean-Pierre)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Queva (Christian)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Py (Bernard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pons (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Piet (Yves)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Philippe (Alain)
à compter du 3 juillet 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Petrongari (Jean-Paul)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Petiot (Pierre)
à compter du 1er février 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Perry (Bernard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Peretti (Lucien)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pelissier (Christian)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Oudin (Gérard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Oliero (Jean)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Normand (Georges)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Marie (Bernard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Liabeuf (Jean-Léon)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Levy (Lucien)
à compter du 8 janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Corfec (Jean-Paul)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Kulak (Jean-Pierre)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jouve (Jean-Philippe)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jaffres (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hurson (François)
à compter du 1e janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hugon (Philippe)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Heux (Roland)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Goarnisson (Roger)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gillet (Georges)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Geniet (Alain)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Etienne (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Escudie (Pierre)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Desachy (Christian)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Denys (Roger)
à compter du 8 juillet 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Crosnier (Jean-Baptiste)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Comas (Bernard)
à compter du 6 février 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chappelin (Jean-Philippe)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cavanna (Robert)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Burlot (Roger)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Briatte (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Boyadjian (Guy)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bourdette (Jean)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bourdet (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bonavita (Roger)
à compter du 16 mars 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Blanchet (Guy)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bizouard (Jacques)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Beout (Jean-Claude)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Belloni (Marcel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bailly (René)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bailly (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dezaunay (Claude)
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-10-14"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Tosca (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Tiercelin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Stephan (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sionneau (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sablayrolles (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Roland (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ribadeau-Dumas (Guilllaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Renault (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Rambert (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Puechmaille (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Poinsot (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Petit (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Montagnon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Martin (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Magnas (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Mace (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Louis (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lesnoff (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Legare (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lefer (Henri-Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lecoeur (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Page (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Jeannic (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Isambert (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Guillou (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gueho (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Goetz (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Geslot (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gauquelin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gaudin (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Favre (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: El Kamel (Jameleddine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ebor (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dubois (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dieumegard (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Desprez (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Denis (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dardenne (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dang-Nhu (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cousin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cor (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chambon (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cassagne (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Camps (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Camberou (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Brisse (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bonnassot (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Billemaz (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Besnault (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Berthet (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Batard (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Balayer (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Villette (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Verron (Mireille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Smits (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Seydoux (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sauvage (Roselyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Salvador (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Salles (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Poupard (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Plot (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Plateaux (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Orlandi (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Nagot (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Mougey (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Morin (Marie-Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Mathieu (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Martin (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Martin (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Marie (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Loustalot (Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Legrand (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Legendre (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Leblay (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Robin (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Layec (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lassere (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Huard (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Halle (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gueritée (Marina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Griselin (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Girardet (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gilbert (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fourel (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ferrer (Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Felice (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Desaint (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Couzy (Christèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Caugant (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Blavignac (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Blanchemain (Alice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Blanc (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Beuve (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Barreau (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bansard (Lucie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bannery (Olivia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Amson (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Albert (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Alayrangues (Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur agronome
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jessy Beugin
sapeur-pompier volontaire du centre de secours de Cuers (Var)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
19 Juillet 199019/07/1990
De: Herve (Jean, Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Monnot (Jean-Guy)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Grammont (André)
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:M. Coulbois (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Benmakhlouf (Alexandre)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de la commune de Paris
conseiller du maire de Paris pour les questions juridiques
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-06-01"
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pujol (Jean-Claude, Joseph)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société Thomson S.A
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Peyrard (Jean-Marc)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Brouard (Dominique, Emile, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pasquay (Jean, Ernest, Auguste, Nicolas)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Milard (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, à Brest
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schoen (Françis, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Roger (Jacques, Marie, Camille)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions et armes navales de Toulon
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Delaye (Michel, Joseph, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
auprès de l'Aérospatiale
placé
en position hors cadres auprès de la même société (régularisation)
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fulachier (Georges, Edouard, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la défense nucléaire, biologique et chimique de la direction des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1990-09-11"
conseil_des_ministres
charge
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vogel (Jean-Luc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schrumpf (Bernard, Charles, Edouard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cuny (Alain, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ramoff (André)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
délégué à la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
cour_comptes
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Naour (Jeannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Houot (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Virgili (Elvio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Touzet (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Steffan (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Spalart (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Seac'h (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schwey (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schott (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sao Chan Cheong (Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ryo (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Rolin (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Ravot (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pascal (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Molard (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Malard (Florian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lejars (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lecuyer (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Borgne (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lacour (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Huard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Houdoux (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hebrard (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Haverlant (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Grosjean (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fels (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cousin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chemouni (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Brechet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bouchet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bibet (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Baugnet (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Audouy (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Arnould (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: née Tugault (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Waszak (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Tissier (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pouliquen (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Michel (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Lipp (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Legile (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Floc'h (Blandine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Humblot (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hermant (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gras (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fray (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cristini (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chatagnier (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Caulet (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Arnould (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles
Groupe:
diplome
19 Juillet 199019/07/1990
De: Larzabal (Serge)
comme représentant de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T
Objet:
membre de la section Pêche (groupe Pêche, 4e catégorie: Etats-majors et équipages des navires armés à la part sans minimum de salaire garanti) du Comité central des pêches maritimes
Remplace:M. Aranaz (Raphaël)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Noel (Jean-Pierre)
comme représentant de l'Union maritime C.F.D.T
Objet:
membre de la section Pêche (groupe Pêche, 2e catégorie: Etats-majors et équipages des navires dont les équipages bénéficient d'un minimum de salaire garanti) du Comité central des pêches maritimes
Remplace:M. Hanno (Guy)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jiquel (Christian)
comme représentant de la fédération générale agroalimentaire C.F.D.T
Objet:
membre de la section Pêche (groupe Commerce et industrie, 1re catégorie: Mareyeurs, b Cadres et ouvriers) du Comité central des pêches maritimes
Remplace:M. Varenne (Daniel)
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Zaepffel (Maurice)
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Duran (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-12-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Uhel (Antoine)
Objet:
chef adjoint de service administratif
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="1990-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Tourlière (Michel, Georges, Marie)
directeur de l'Ecole nationale des beaux-arts
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1990-02-15"
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Daniel (Loïc)
administrateur de 1re classe
Objet:
chef de service départemental des postes d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="1990-07-09"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Laborderie (Christian)
agent contractuel de catégorie exceptionnelle à la direction des télécommunications des réseaux extérieurs
Objet:
comme responsable de la direction opérationnelle des télécommunications de Valenciennes
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
désignation
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Michel Bérard
délégué interministériel à la sécurité routière
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
19 Juillet 199019/07/1990
De: Demaret (Michel)
Objet:
des cadres pour être admis, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
2 août 1990
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
depart_retraite
radiation
19 Juillet 199019/07/1990
De: André Aubry-Lecomte
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="1990-09-21"
prefet
depart_retraite
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean Rigotard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="1990-09-19"
prefet
depart_retraite
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Paul Angelier
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Alger
Remplace:M. Bernard Widemann
consul="Alger"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Belmont (Claude)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret no 55-733 du
26 mai 1955
portant codification et aménagement des textes relatifs au contrôle économique et financier de l'Etat sur l'Institut national de la consommation (I.N.C.)
Groupe:
désignation
19 Juillet 199019/07/1990
De: Albrand (Eric)
affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
auprès de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes
responsable des affaires économiques et sociales à la direction internationale au sein de la direction Marketing et ventes
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-10-13"
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Baudry (Jean)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Charpy (Jean)
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:
M. Vincent
désignation
19 Juillet 199019/07/1990
De: Michel Marian
administrateur civil, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions.”
délégation de signature
19 Juillet 199019/07/1990
De: Edith Dufayet
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions.”
délégation de signature
19 Juillet 199019/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.