19 Juillet 2005

De: Jacques Carral
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Carral
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe
date_fin="2005-10-04"
sous-prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Carral
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
à la position de sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe
date_debut="2005-10-05"
sous-prefet
cessation de fonction
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Carral
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Figeac
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
cessation de fonction
19 Juillet 200519/07/2005
De: Bouchareb (Rachid)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres
Au titre de suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Ferreira-Barbosa (Laurence)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres
Au titre de suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Leclerc (Bruno)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Roubaix
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Vanbiervliet (Micheline), épouse Morin
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Juillet 200519/07/2005
De: Zaïd (Karim)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Valette (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Thomas (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Lamtarqi (Abdallah)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Kot (Sacha-Denis)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Floulou (Lahcen)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: El Azhary (Hassan)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Belin (Michaël)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Guiseppin (Véronique)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Kaplan (Benoît)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-05-19"
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Viseur (Frédéric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-05-16"
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Pesneau (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-05-16"
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Laurent Solly
chef de cabinet
Objet:
régisseurs suppléants. »
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Samuel Fringant
chef adjoint de cabinet
Objet:
régisseurs suppléants. »
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Monique Asquiedge
Objet:
régisseurs suppléants. »
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Michel Lafon
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la Meuse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Anne Boquet
préfète en service détaché, directrice des affaires politiques, administratives et financières du ministère de l'outre-mer, haut-fonctionnaire de défense
Objet:
haut-commissaire de la République
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-François Delage
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet du Cantal
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Alain Rigolet
préfet du Cantal
Objet:
préfet de Tarn-et-Garonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean Charbonniaud
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: François Lions
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur général adjoint
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Régine Brehier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, chargée par intérim des fonctions de directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Alain Vervloedt
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité imputable au service
en application des dispositions de l'article L. 27 du code des pensions civiles et militaires de retraite
substitut de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
date_debut="2005-07-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
depart_retraite
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Philippe Thiebaut
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-René Descarrega
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 200519/07/2005
De: Mireille Verdier-Nouvier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 200519/07/2005
De: Françoise Simon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 200519/07/2005
De: Agnès Jaegle
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 200519/07/2005
De: Marie-France Hubaud
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 200519/07/2005
De: Stefancza (Bernadette)
agente d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès du service d'exploitation de la formation aéronautique, centre de Melun (Seine-et-Marne)
Remplace:Mme Raiguinot (Monique)
Groupe:
date_debut="2005-07-18"
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Guy Woelfel
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2005-05-02"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
19 Juillet 200519/07/2005
De: Cabanel (Christiane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-09-01"
réintégration
19 Juillet 200519/07/2005
De: Cabanel (Christiane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
affectation
19 Juillet 200519/07/2005
De: Marc Perrin de Brichambaut
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
réintégration
19 Juillet 200519/07/2005
De: Marc Perrin de Brichambaut
Objet:
auprès de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
secrétaire général
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Marc Dandelot
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
réintégration
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Billant
sous-préfet en position de service détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône"
grade="Directeur"
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Michel Mathieu
préfet en service détaché, haut-commissaire de la République, délégué du Gouvernement en Polynésie française
Objet:
haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Michel Mathieu
Objet:
préfet en service détaché, haut-commissaire de la République, délégué du Gouvernement en Polynésie française
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
commissaire_gouvernement
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Evelyne Ratte
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
préfète de l'Aisne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Olivier Variot
Objet:
attaché d'administration centrale, directeur territorial prêt et investissement de la direction régionale Bourgogne, en charge des départements de Saône-et-Loire et de l'Yonne
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-Claude Tissé
Objet:
attaché d'administration centrale, directeur du pôle appui au développement de la direction régionale Auvergne
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Christian Pascault
Objet:
attaché d'administration centrale, directeur territoria prêt et investissement de la direction régionale Bourgogne, en charge des départements de la Nièvre et de la Côte-d'Or
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Emmanuel Collin
directeur d'études, directeur territorial prêt et investissement à la direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions de l'équipe territoriale de la direction régionale Rhône-Alpes, en charge des départements de la Savoie, de la Haute-Savoie, de l'Isère et de la Drôme. »
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Olivier Variot
Objet:
directeur d'études, directeur territorial prêt et investissement de la direction régionale Bourgogne
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Christian Pascault
Objet:
attaché d'administration centrale, directeur territorial prêt et investissement de la direction régionale Bourgogne
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Maryline Mazières-Lagarrigue
Objet:
directrice d'études, directrice du pôle activité bancaire de la direction régionale Auvergne
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Gil Vauquelin
administrateur civil, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Poitou-Charentes
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er du présent arrêté, dans les limites du ressort de la direction régionale Poitou-Charentes »
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Guillaume Bonneville
directeur d'études, directeur du pôle Activités bancaire de la direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Activité bancaire de la direction régionale Poitou-Charentes. »
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Guillaume Bonneville
Objet:
directeur d'études, directeur du pôle Activité bancaire de la direction régionale Poitou-Charentes
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Philippe Crenner
Objet:
attaché principal d'administration centrale, directeur du pôle Prêt de la direction régionale Poitou-Charentes
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Brigitte Le Nours
Objet:
directrice d'études, directrice du pôle Appui au développement de la direction régionale Poitou-Charentes
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Pascal Gondrand
chef du bureau de la « promotion commerciale et des partenaires de l'exportation » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Alain de Cointet
sous-directeur « développement international des entreprises » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Fabrice de Battista
adjoint au chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques, direction du développement des médias
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants du ministre
chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Mathieu Couranjou
adjoint au chef du bureau des techniques et des réseaux de communication, direction du développement des médias
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants du ministre
chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Fabrice Casadebaig
adjoint au chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques, direction du développement des médias
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants du ministre
chargé de la communication
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Philippe Jannet
président du Groupement des éditeurs de services en ligne
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants des entreprises de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-Michel Huan
directeur de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants des entreprises de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Denis Bouchez
directeur adjoint du Syndicat de la presse magazine et d'information
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants des entreprises de presse
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Cécile Dubarry
sous-directrice du développement et de la société de l'information, direction du développement des médias
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Simon Barry
contrôleur général économique et financier
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Président
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Louvier
sous-directeur de la presse écrite et de l'information, direction du développement des médias
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: François-Xavier Georget
chef du bureau des techniques et des réseaux de communication, direction du développement des médias
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: François Devevey
directeur général de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants des entreprises de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Laurent Berard-Quelin
directeur à la Société générale de presse
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants des entreprises de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Emmanuelle Bensimon
chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques, direction du développement des médias
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants du ministre
chargé de la communication
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Pascale Marie
directrice du Syndicat de la presse magazine et d'information
Objet:
membre du comité de sélection du fonds d'aide au développement des services en ligne des entreprises de presse
Membres représentants des entreprises de presse
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Sylvaine Casalis Tomasi
directrice d'établissement social et médico-social hors classe
Objet:
au détachement
dans l'emploi fonctionnel de directrice du centre d'aide par le travail à Savenay (Loire-Atlantique)
Groupe:
date_debut="2006-04-06"
cessation de fonction
19 Juillet 200519/07/2005
De: Sylvaine Casalis Tomasi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice d'établissement social et médico-social hors classe
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Pilliard (Didier)
Docteur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membres de la commission spécialement constituée
en vue d'examiner les personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire les médecins
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Lortat-Jacob (Alain)
Professeur
chirurgien-orthopédiste
Objet:
membres de la commission spécialement constituée
en vue d'examiner les personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire les médecins
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Fakacs (Christian)
Docteur
rééducation et réadaptation fonctionnelles
Objet:
membres de la commission spécialement constituée
en vue d'examiner les personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire les médecins
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Philippe Bas
Objet:
ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
conseiller d'Etat
Groupe:
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, conseiller d'Etat"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Paul Desneuf
professeur des universités
Objet:
directeur de l'encadrement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Marlène Ballorca
inspectrice principale des douanes
Objet:
secrétaire du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Remplace:Mme Anne-Marie Bernet
Groupe:
date_debut="2005-05-04"
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Serris
directeur adjoint de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-Baptiste Massignon
sous-directeur de la sous-direction financement et compétitivité des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Thierry Kalfon
chef du bureau de la recherche, de l'énergie et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Agnès Arcier
chef du service des politiques d'innovation et de compétitivité
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Astic (Sylvaine)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfète
date_debut="2005-05-16"
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Bruno Raifaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2005-08-09"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Patrick Subremon
préfet de l'Allier
Objet:
préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Guillotin (Yves)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (université du Maine)
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Patrick Matagne
institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 72 : épistémologie, histoire des sciences, et des techniques
Remplace:M. Jérôme Viard
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Thierry Camps
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 63 : électronique, optronique et systèmes
Remplace:M. Patrick Austin
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Yves Bertin
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 62 : énergétique, génie des procédés
Remplace:M. Paul Santoni
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Emmanuel Plaut
Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:Mme Hélène Politano
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Christian Geindreau
université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:M. Gioacchino Viggiani
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Boris Desmorat
université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:M. Alain Gasser
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Thierry Ripoll
université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 16 : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:Mme Valérie Camos
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Sylvain Moutier
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 16 : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
Remplace:Mme Monica Baciu
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Martin Petras
université Lille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 13 : langues et littératures slaves
Remplace:M. Antoine Mares
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jérôme Casey
université Bordeaux-IV
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:M. Jérôme Julien
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Patrick Rayou
institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 70 : sciences de l'éducation
Remplace:M. Yves Cartonnet
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Arnaldo Nogueira
université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 25 : mathématiques
Remplace:M. François Blanchard
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Estelle Medori
université de Corse
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 73 : cultures et langues régionales
Remplace:M. Alain Viaut
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Mireille Lavigne-Rebillard
université Montpellier-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 69 : neurosciences
Remplace:M. Daniel Voisin
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Marie-George Rosello-Tournoud
université Montpellier-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:M. Sylvain Calloch
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Laurence Barthe-Baldellon
université Toulouse-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 24 : aménagement de l'espace, urbanisme
Remplace:Mme Josée Pontet-Jeanneret
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Brigitte Meunier-Buffard Moret
université d'Artois
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 09 : langue et littérature françaises
Remplace:Mme Marie-Josette Le Han
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Fayza Cassim-El Quasem
université Paris-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret n 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLÈGE 2
Maître de conférences des universités et assimilés
Section 07 : sciences du langage
linguistique et phonétique générales
Remplace:M. Philippe Monneret
Groupe:
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Marc Foucault
Objet:
directeur des relations internationales et de la coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Vandenbussche (Régis)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Pillet (Ludovic)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Neyroud (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Moukhliss (Abdelâli)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Hoguet (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Delsarte (François-Xavier)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Chevalier (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Blanchard (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Talvat (Taras)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Sorlin (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Renaud (Davy)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Oubial (Yacoub)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Mathieu (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Gualino (Stanley)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Gars (Boris)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: El Achari (Hicham)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Courtial (Philippe)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Toujas (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Lecuru (Rémi)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Le Gall (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jaegle (Rémy)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Ganet (Renaud)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Francheteau (Yoann)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Eynard (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Belloeuvre (Olivier)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Belakoul (Hicham)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Sarrazin (Séverine)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Deslandes (Estelle)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
19 Juillet 200519/07/2005
De: Daudin-Clavaud (Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-05-16"
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Thirode (Louis-Xavier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2005-05-16"
duree="trois ans"
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Hugues Besancenot
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-Luc Videlaine
Objet:
préfet de la Haute-Corse
Groupe:
prefet
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Richard Samuel
préfet
Objet:
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer, haut fonctionnaire de défense, au ministère de l'outre-mer
Groupe:
date_debut="2005-09-09"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Richard Samuel
Objet:
préfet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Guillon (Christian)
Objet:
président de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
president
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Antoine Bonnet
Objet:
suppléant du procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Bernard Beck
Groupe:
duree="deux ans"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-Paul Proust
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
19 Juillet 200519/07/2005
De: Richard Samuel
Objet:
préfet de la Meuse
Groupe:
date_debut="2005-09-09"
prefet
détachement
19 Juillet 200519/07/2005
De: Videlaine (Jean-Luc)
préfet
Objet:
directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Daniel Laurent
Objet:
directeur d'études, directeur interrégional adjoint de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Sud-Ouest
Groupe:
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Gil Vauquelin
Objet:
administrateur civil, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Poitou-Charentes
Groupe:
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Brigitte Le Nours
Objet:
directrice d'études, directrice au pôle Appui au développement de la direction régionale Poitou-Charentes
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005
De: Ghislaine Séjourne
Objet:
attachée d'administration centrale, chargée de développement territorial du pôle commercial de la direction régionale Poitou-Charentes
délégation de signature
19 Juillet 200519/07/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.